Question au gouvernement - Olivier Jardé - 04/10/2011

La parole est à Olivier Carré. Merci monsieur le président. Ma question s'adresse à monsieur le ministre de la santé Xavier Bertrand auquel je voudrait associer mes collègues Lacha, la garde et prêle. Le biphénol A est une molécule qui est présente dans tous les plastiques. On le retrouve aussi bien dans les boîtes de conserve que dans les bouteilles. Or, monsieur le ministre, nous sommes en présence d'un problème de santé publique majeur qui pourra peut-être être comparable à la fois au sang animaliné et à la miante. En effet, le bisphénol A favorise l'obésité, favorise les cancers et fait messieurs une atteinte à votre fertilité. On le retrouve, c'est un

produit qui atteint particulièrement également les enfants et 96 % des Français sont imprégnés par le bisphénol, y compris dans le lait maternel. Depuis maintenant 2 ans, le nouveau le nouveau centre milite contre ce produit. Nous avons d'ailleurs en avril fait passer une proposition de loi contre les sphalates et les acquilol. Il y a eu un rapport de l'apsaps très récent qui montre d'ailleurs l'importance de la nocitivité du bipénol A sur l'organisme. Alors, monsieur le ministre, après l'interdiction du bipénol A dans les

biberons, quelle mesure compte prendre le gouvernement pour supprimer ce produit toxique ? Merci monsieur le ministre du travail, de l'emploi et de la santé. Prudemment, je vous prie. Monsieur le président, mesdames et messieurs les députés, monsieur le député, lors de l'examen de la proposition de loi présentée par Yvon la chauve voilà quelques mois, j'avais dit que si nous avions des éléments nouveaux sur cette question des perturbateurs endocriniens, nous n'hésiterions pas à prendre nos responsabilités. Un nouveau rapport de l'an vient de sortir voilà quelques jours qui parle de risque avéré sur l'animal et de risque suspectés chez l'homme meuble à des niveaux de faible

exposition. dans ces séquences là, en conséquence pardon, il n'est pas question de s'en tenir au statut quo parce que bien évidemment c'est la question du principe de précaution, c'est la question de la protection humaine, mais c'est aussi une autre question qui doit être posée très clairement des moyens de substitution qui doit être apporté parce que ça ne sert à rien de légiférer si nous n'avons pas aussitôt les moyens de faire face parce que nous savons que certains procédés de substitution n'apportent pas toutes les garanties et Nous le savons bien. Nous aurons jeudi prochain dans cet hémicycle un débat dans le cadre d'une proposition de loi du groupe socialiste. Ayant pu m'entretenir de cette question notamment avec Pierre Mignori, le gouvernement et la

commission des affaires sociales prendront des initiatives, je l'ai dit, certains sont sur l'interdiction, d'autres sur des restrictions d'utilisation, d'autres seulement sur l'information. Une chose est certaine, compte tenu du dernier rapport de l'ANS, nous ne pouvons pas nous en tenir au statut quo cela crée une nouvelle donne et le gouvernement comme les parlementaires prendront leur responsabilité. Nous avons besoin, si nous voulons rassurer la population et lui apporter la protection maximale de prendre des initiatives. Dès jeudi, nous serons rendez-vous de nos responsabilités. M.