21/12/2023 Davy Rimane, président : Mission flash coefficient géographique EPS en outre-mer (1/17)

donc on va commencer tu coupes ton soni mesdames et messieurs les députés chers collègues je suis très heureux de voir la dernière réunion de l'année 2023 de la délégation autr maires de l'Assemblée nationale celle-ci se déroule cette fois encore de manière mixte en présentielle mais aussi à distance pour ceux de nos collègues qui seraient dans leur circonscription je vous rappelle que cette audition fait l'objet d'une diffusion en direct sur le portail de l'Assemblée nationale et que la vidéo sera ensuite disponible à la demande la réunion d'aujourd'hui sera consacrée à la présentation des conclusions de la mission flash sur le coefficient géographique appliqué aux établissements de santé en are maire le 18 octobre dernier la délégation outr maire de l'Assemblée nationale a décidé de confier une mission d'information sur ce sujet à 5 de ses memb monsieur le vice-président Ie khalifer Madame Nathalie Bassir monsieur Johnny haard madame Emeline kbidi et Monsieur Jean-Philippe nillor au sortir de la pandémie du covid-19 les principes constitutionnels de continuité territoriale et déégal accès aux soins reste au cœur des préoccupations de la de la représentation nationale pour autant d'cun s'interroge sur l'effectivité de ces principes au vu de la situation des établissements de santé ultramarin le coefficient géographique a été mis en place en 2004 en même temps que la T2A donc la tarification à lac dans le but de compenser les surcouts auquels sont confrontés les établissements hospitaliers ultramarins il est toutefois critiqué pour plusieurs raisons notamment parce que ces révisions sont trop rares et sont basé en tout cas pour la dernière sur des données trop ancienne en outre elles ne prennent pas en compte tous les surcoups par ailleurs les derniers rapports de l'adresse qui sert de base aux décisions du ministère de la Santé présente une évolution très différente de ce coefficient en augmentation dans trois départements la Réunion Mayot et guyan mais en baisse dans deux autres Martinique et Guadeloupe Mesdames et Messieurs les rapporteurs avez-vous réussi à comprendre pour quel par quel mécanisme l'administration abouti à des résultats qui sont si cont contintuitifs avez-vous le sentiment que les personnes que vous avez auditionné ont une bonne connaissance des particularités du système de santé des autres mères des contraintte spécifiqu et de l'état de délabrement et l'endettement de certains de nos établissements de santé enfin au vu de vos travaux pensez-vous que le coefficient géographique soit réellement adapté à la situation des autres mèes ne faudrait-il pas imaginer un système alternatif plus global et qui replace l'umain au centre du dispositif et plutôt que de toujours rechercher une rentabilité financière je je vais donc vous céder la parole en vous demandant de ne pas être trop long dans votre exposé liminminire de manière à ce que nos collègues puissent vous poser des questions une intervention de 8 minutes par rapporteur nous permettrait de rester dans une fourchette de 40 à 45 minutes pour la pour la présentation Mesdames et Messieurs les rapporteurs vous avez la parole collègue Nilor oui