Joël Giraud, Commission du Développement Durable 25 juin 2014

ensuite à l'article 11 j'ai des amendements identiques le CD 376 de Monsieur girud et le CD 394 qui n'est pas défendu je passe la parole à Monsieur girud pour le CD 376 oui merci monsieur le Président bien il s'agit d'un amendement en fait qui qui revient sur notre discussion d'hier soir relative aux missions des ét public qui sont intégrés à l'agence puisqueen fait nous avons discuté de de cette ambigué qui était celle de de ces missions j'avais proposé d'ailleurs un amendement listant lesmion de parc nationaux de France qui ne semblait pas reprise dans l'agence je vous propose que sous un

terme générique il y ait un amendement rédactionnel qui vise à préciser que les missions des établissements publics intégrés à l'agence sont également reprise madame le rapporteur ça paraît intéressant donc j'ac enfin je j'ai met un avis favorable donc oui pardon donc je vous invite à voter le 376 qui est pour qui est contre il est adopté ensuite il s'agit d'amendement qui étit des amendements je le rappelle irrecevables il y avait le 271 le CD 566 le CD 650

euh le CD 651 voilà ensuite j'ai le CD 189 c'est un amendement rédactionnel donc il est adopté j'ai ensuite le 724 de madame le rapporteur et je lui passe là il est retiré il est retiré oui il est retiré puisque en fonction de la discussion que nous avons eu hier d'accord ah oui d'accord d'accord très bien donc retirer le CD 200 qui est un amendement rédactionnel il est adopté donc je vous invite à voter l'article 11 ainsi modifié qui est pour qui est contre il est adopté