Pêche et produits de la mer : la conchyliculture

Merci. Merci à tous. Donc monsieur le président du comité national de la canchil et culture, cher Philippe, monsieurs les présidents des comités régionaux de la canchil et culture, mesdames messieurs, chers collègues, moi je suis très heureux de vous accueillir aujourd'hui au Sénat au nom du groupe d'étude pêche et produit de la mer.

On devrait l'appeler d'ailleurs pêche et aquaculture. Je serai mieux. Pour ce colloque consacré donc à la conchiliculture et plus spécifiquement à la capacité de résilience de la filière face aux contaminations récurrentes des des coquillages par le neurovirus.

Je tiens d'abord à saluer mon collègue Michael Valet, sénateur de la Charante Maritime et vice-président du groupe d'étude à l'origine de cette initiative et le comité national de la conchiliculture qui a contribué à l'organisation de cette manifestation. Je voudrais remercier également l'ensemble des intervenants qui ont accepté, c'estàdire vous et le monsieur qui arrive, qui ont accepté donc de participer à nos travaux. Leur présence illustre à elle seule l'importance et la transversalité du sujet qui ne réunit.

La conchiculture est à la croisée des chemins entre l'économie, le sanitaire, la science, l'environnement et l'aménagement du territoire. Si nous avons souhaité organiser ce colloque, c'est parce que la conchiculture n'est pas une activité secondaire de nos litoraux. C'est une filière d'excellence qui contribue à notre souveraineté alimentaire.

Je rappelle à ce titre que la France qui met au marché en marché 150000 tonnes de coquillage chaque année est le premier producteur et exportateur d'huîre de l'Union européenne. C'est aussi une filière d'emploi non délocalisable qui fait vivre des entreprises familiales, structure de port et de bassin, contribue à l'identité de nos territoires coier et participe au rayonnement gastronomique de la France. La filière compilé française compte plus de 3500 entreprises.

Tu m'arrêtes si je dis une connerie Philippe et et et génère 10000 emplois directs. Pas neutre. C'est enfin une filière qui dispose d'atouts environnementaux remarquables.

La conchiculture présente un bilan carbone particulièrement bas et ne nécessite ni alimentation ajoutée, ni un tran vétérinaire, ni fertilisant. Elle rend de nombreux services écosystémiques reconnus. Pourtant, essentiel est reposant sur un système sanitaire robuste, la filière conchilicole est aujourd'hui fragilisée par la contamination virale récurrente des coquillages par le neurovirus.

Ces agents infectieux qui causent les gastro-entérites chez l'humain contaminent les coquillages par le circuit des eaux usées. Les particules virages sont en effet très résistantes, y compris au traitement classique pratiqué dans les stations d'épuration. On va sûrement évoquer les stations d'épuration et finissent donc dans le milieu marin en particulier lors des épisodes de forte pluie.

Lorsqu'une épidémie hivernale de gastro-entérite est déclarée, de grandes quantités de ces particules se retrouvent donc en contact avec les coquillages qui sont capables de filtrer de grandes quantités d'eau et donc de virus. On rappelle que une huîre peut ainsi absorber jusqu'à 5 L d'eau par heure. La baisse de la qualité de l'eau est donc un enjeu majeur pour la filière directement impactée par la multiplication des fermetures sanitaires liées aux contaminations virales et le risque d'une perte de confiance des consommateurs.

Ces épisodes ne relèvent malheureusement plus de l'exception. Ils sont devenus récurrents sous l'effet conjugué de la surdensité de la population sur les litoraux et du changement climatique notamment en période hivernale, c'est-à-dire précisément au moment où la filière réalise une part décisive de son chiffre d'affaires. Nous écouterons par exemple à ce titre le témoignage de monsieur Grimal, conchiliculteur du bassin méditerranéen [grognement] qui nous parlera de l'impact des neurovirus et des fermetures sanitaires sur l'activité conchilicole de l'entau particulier.

Le manque à gagner pour la saison 2025-2026 estimé à 12 millions d'euros. D'accord. Mais il n'est pas question aujourd'hui de dresser un tableau noir de l'avenir de la filière.

Bien au contraire, la conchiliculture s'organise pour démontrer sa formidable capacité de résilience. Cette rencontre a pour vocation de mettre en lumière les solutions mises en œuvre par les professionnels conchiles, les pouvoirs publics et les scientifique pour surmonter ces crises. Les initiatives sont nombreuses.

Le projet Oxivir qui vise à développer une méthode de détection innovante comme les premières assises de la qualité des eaux côtières qui se tiendront le 23 juin prochain à La Rochelle montre que tous les acteurs impliqués ont pris conscience de l'ampleur du problème de la nécessité de remédier d'y [raclement de gorge] remédier collectivement. Bon, je serai pas beaucoup plus long car je je préfère laisser la parole à nos à nos intervenants pour des échanges qui seront à non pas doutés très intéressants et très riche. Je terminerai donc par un mot rapide sur le format de notre colloque.

Celui-ci se divise en deux tables rondes 1 heure quart 1h20 chacune pour afin d'évoquer donc d'abord l'état des lieux des difficultés rencontrées par la filière puis les solutions mises en œuvre pour améliorer sa capacité de résilience. Chaque intervenant est invité à prendre la parole pour un propeliminaire s'il le souhaite de 5 à 10 minutes maximum afin de nous laisser suffisamment de temps pour une session de questions-réponse. C'est quand même très important avec le les membres du groupe d'étude et nos invités.

Je vous rappelle enfin que nos échanges sont retransmis en direct sur le site internet du Sénat. Donc la première table ronde, on va la démarrer tout de suite. On est d'accord ?

C'est bon. Pile poil 10h40. Donc pour ouvrir cette première table ronde, je propose d'abord de laisser la parole à son altesse Philippe Legal.

Non, je déconne un peu. Président du comité national de la conché culture et du comité régional de la conché culture de Bretagne Sud. Vas-y Philippe.

Très bien. Merci le monsieur le président et bonjour à tous. Donc effectivement le les problématiques de qualité d'eau alors sont multiples hein dans notre profession.

Aujourd'hui, on va s'attacher principalement aux problématiques sanitaires parce qu'on a aussi des sujets zoanitaires, mais on va rester sur la partie sanitaire pour la consommation humaine. Donc c'est quelque chose que l'on surveille depuis très longtemps hein. Euh jusque dans les années 94 95 c'était l'IFRE qui s'occupait de de gérer sanitairement nos nos pour ça que je vous regarde madame SI que c'est votre début de carrière nos nos conchicoles.

À partir de cette date là, ça a été donc la partie service, donc la DGL qui a pris le relais et donc jusqu'à jusqu'à ces dernières années, on était sur du Eucoli, quelque chose que l'on connaît bien, que l'on traite facilement, que l'on l'on a dans nos bassins parfois, mais sur 24 heures. Par contre, depuis maintenant un peu plus d'une dizaine d'années, on a un nouveau pathogène qui nous pose beaucoup plus de problèmes, celui-là, c'est le neurovirus. et donc ce qui occasionne des fermetures sur un syndrome de bassin.

Alors pour rappel, le neurovirus c'est donc le virus de la gastroentérite humaine que bah la population a régulièrement sous forme d'épidémie hivernale comme la grippe. Donc c'est quelque chose de banal mais qui malheureusement avec la pluométrie que l'on connaît depuis ces dernières années qui s'est accentué d'une manière importante parce qu'on voit bien que c'est certainement lié au dérèglement climatique et bien nous avons des débordements de stations d'épuration des steps et donc alors je parle des stations d'épuration mais ça peut être aussi les réseaux d'assainissement ça peut être les postes de relèvement et donc le le problème de ces ces installations qui sont parfois bah du coup sous l'eau, c'est lequel de dire et bien euh il y a un joli mot qui ça veut dire que il passe en bypass c'estàd que les les effluents ne sont pas traités donc ces effluents se retrouvent dans le milieu maritime et lorsque nous avons nos nos productions conchilicoles à proximité et bien ils se retrouvent de fait contaminés hein par ce neurovirus et lorsque le consommateur va euh reconsommer ses coquillages enfin va consommer ses coquillages va donc redévelopper une gastroentérite du fait que il y a la trace de ce neurovirus dans les tissus et donc c'est pour ça que l'État procède à des fermetures donc administratif suite à déclaration de TIAC. Alors, c'est un nom un peu barbare mais ça veut dire toxi infection alimentaire collectif.

Et donc ces TIAC, ce sont des déclarations de consommateurs qui ont été malades et pour lequel donc les services de la DDPP sous les G de la DGL, vous direz peut-être un mot tout à l'heure, investir pour déterminer l'origine de la contamination. Et lorsque l'on suspecte les huites, et bien il y a des analyses qui se font dans le milieu sur les secteurs et donc euh cela occasionne donc des fermetures quand il y a confirmation de ces analyses. Ce qui arrive malheureusement de manière assez importante ces dernières années et surtout euh si je prends l'historique de depuis 2019 qui a été la première année où on a vraiment connu un phénomène important au moment des fêtes de Noël ça était malheureusement le premier Noël.

On a eu 37 zones de fermé en France. Ça a été l'épisode le plus violent sur ces dernières années hein parce qu'on on vous montrera tout à l'heure un tableau de ces fermetures hivernales. Alors souvent c'est on voit que ça fonctionne à peu près tous les 2 ans parce que lorsqu'on a une épidémie de gastroentérite dans la population on se crée une sorte d'immunité hein.

L'année suivante elle est un peu moins forte. Enfin, vous nous expliquer peut-être un peu ça et on retrouve une deuxième année plus tard où de retour on revient sur les chiffres de la première année. Par exemple, cette année, nous étions dans une année forte de gastro-entérite.

L'année dernière, c'était un peu moins fort parce qu'il y avait plus de grippe. Et donc malheureusement, on a toujours autant de pliométrie. Je pense que vous avez vu les ce qui s'est passé encore cet hiver.

Donc, je reviens sur l'historique. Donc, 2019-2020, nous avions 37 de fermé pour 1344 jours de fermeture administrative. Et cette année en 2025 nous avions de 9 zones et 244 jours de fermeture administrative et entre les deux bien sûr nous avons eu un phénomène important aussi en 2023 avec 24 25 zones 682 jours de fermeture administrative.

Donc voyez c'est très impactant pour la profession et donc évidemment il y a eu différentes actions qui ont été menées depuis ce temps-là. On a euh on a mis en place, vous l'avez dit, oxyir, ça sera expliqué tout à l'heure. On en est même à surveiller la vente des médicaments, on en est à à faire enfin rechercher en tout cas le maximum d'information pour essayer d'anticiper toute potentielle contamination dans le milieu de manière à ce qu'on puisse se protéger ou en tout cas se mettre en sécurité dans la possible dans la mesure du possible.

Ce qui n'est pas toujours évident parce que cet hiver et je je vois mon collègue de Méditerranée Grimal, euh nous avons eu un phénomène assez important sur ce secteur et là ce qui est terrible, je dirais que c'est ce qui est terrible c'est que avec Patrice Lafond, nous le savions dès le 23 décembre que malheureusement il y aura une fermeture 5 jours plus tard parce que tous les éléments étaient présents. Nous avions la gastroentérite en période rouge. nous avions l'effet SVOL qui avait été important sur le 20, 21 et 22 décembre et que malheureusement vous aviez pas la possibilité de de vous mettre dans des bassins de sécurité parce que alors je le dis sous forme de blagounette mais c'est un peu ça le bassin vous l'avez dans chez vous quoi.

C'est les temps de taau c'est ça ? Bah oui, parce que comme vous avez pas le phénomène des maré, vous allez tous les jours chercher les huîtres et ce qui est logique. Et donc dans ce cas-là, ben vous êtes un secteur très vulnérable sur cette problématique quoi.

Il est vrai que au jour d'aujourd'hui euh les infrastructures sur le bassin auto ne sont pas toutes équipées, seulement, on va dire les plus les plus grandes et les plus les plus diversifiées en terme de coquillage et aussi de marché. Mais c'est vrai que pour la 905 % des structures présentes sur le bassin de tau, elles n'ont pas la possibilité euh d'avoir ce stockage préventif assez massif pour pouvoir passer des fêtes euh sans être contraint par des fermetures qui peuvent durer jusqu'à 2 mois parce que bien sûr il en va de la pluviométrie et on ne peut pas arriver sur la météo. Donc donc depuis 2019 sûr la profession n'est pas resté les bras croisés.

On a fait beaucoup d'actions, beaucoup d'interventions. Déjà, les premières interventions, c'était vis-à-vis des collectivités territoriales. Alors, en fonction des territoires, ça s'est plus ou moins bien passé, hein.

Euh je suis issu d'un territoire où ça a été assez euh, je veux pas dire violent, mais en tout cas, ça a été assez musclé, si on peut appeler ça comme ça. Et malgré tout, 6 ans après, et bien d'ailleurs la preuve c'est que le président de cette agglomération n'a pas pu venir et m'a demandé de le représenter, ce qui est quand même un changement assez Alors, je veux dire avec un peu d'humour parce que c'est là qu'on voit le chemin qu'on a fait depuis ces six dernières années pour déjà se comprendre, retrouver la confiance et puis surtout que ces agglomérations ont fait un travail important et qui l'ont réglé. Et je pense que c'est ça le plus important, c'est que dans le cas présent, je pense à la station de Carnac, pour ceux qui la connaissent, et bien ils ont mis en place une filière temps de pluie et là ça fait deux hiers de suite que c'est en route et ça fonctionne bien.

Donc là aujourd'hui, on est sur tout le territoire en train de de d'apporter enfin que les collectivités territoriales nous aident et on on les sollicite pour notamment notre programme Oxivir qui est le suivi de ces neurovirus et bactériophages. Et ça nous avons des scientifiques qui nous ont expliqué ce que c'est tout à l'heure. Donc il participe à ce financement y compris les fermiers.

C'est-à-dire que aujourd'hui, nous avons euh Veolia et Suè qui euh financent aussi quelques points sur le littoral français. Euh de mémoire, il doit y avoir euh je crois que c'est Bretagne Nord, Bretagne Sud, Arcachon et Méditerranée sur euh sur ces ces points. Euh bon, on a une idée là avec mes collègues de de pouvoir les solliciter un peu plus et aujourd'hui les seuls qui participent à c'est la sort.

Donc on va aussi le le faire euh dans ce dans cette collaboration bien sûr, je salue aussi la présence de des scientifiques, mais il y avait aussi les laboratoires. On a eu un sujet les années passées entre les laboratoires départementaux et et privés, on va dire, parce qu'on avait besoin Alors, il faut savoir que on surveille en France 70 zones cette année, ça va être présenté, où on fait quatre analyses sur chaque point. chaque semaine.

Donc vous voyez le nombre de analyses qu'il faut que l'on réalise toutes les semaines. C'est pour ça que l'on a besoin d'un nombre important de laboratoires. Et l'année dernière, on était un peu limité parce qu'il y avait donc Actalia plus de laboratoires privés.

Cette année, nous avons eu euh un laboratoire 5 labos, c'est ça maintenant et dont un laboratoire départemental. Je pense que d'autres vont nous rejoindre donc ce qui va nous permettre aussi d'être encore plus rapide et plus efficace dans les analyses parce que si je reprends l'exemple de l'étant d'autèvement du lundi, on faisait les prélèvements le lundi, donc le 22 euh les huites étaient bonnes parce que la contamination n'avait pas encore eu lieu. Par contre, le prélèvement du 24 s'était contaminé et le problème c'est qu'on était la veille de Noël et bien le temps que ça remonte chez vous en Normandie et que ça redescende, nous étions le 29.

Voyez, c'est ça paraît un peu bête ce que je viens de dire, mais en même temps c'est c'est réaliste et c'est qu'il faut qu'on soit hyper efficace. C'est la réalité du terrain et c'est en même temps là qu'on doit être encore plus performant sur les années à venir pour qu'on ait des résultats d'analyse qui soient presque sous 24 48 he maximum quel que soient les les jours dans la semaine. Je regarde monsieur Nicolas Boudou en lui disant qu'il a un peu la pression pour nous trouver une solution.

Donc voilà, j'ai essayé de de brosser un un panorabat à peu près global mais tout en restant généraliste pour l'instant. Merci. Merci Philippe.

Je pense que maintenant on va pouvoir passer la la parole à à la DGL. Oui. Donc j'avais préparé la position de service de l'État.

Oui. J'avais préparé un PowerPoint. Après, je peux m'en passer s'il y a des difficultés de projection.

Je et je vais mettre un chronomètre pour être sûr de respecter le temps. OK. Euh je laisse.

Voilà. Bon euh en donc je vais insister dans ma présentation, on peut passer à la deuxième diapositive euh sur les principes réglementaires enin de poser les bases. La direction générale de l'alimentation est en charge de tout ce qui est sécurité sanitaire des aliments.

Et donc à travers ma petite présentation, je vais rappeler les principes réglementaires justement de cette relatif à cette sécurité sanitaire des aliments, la gestion officielle en France et puis amener sur quelques perspectives. On peut passer à la à la au à la slide 4. Euh quelques principes généraux.

Le la réglementation sanitaire, elle est essentiellement définie au niveau européen avec le paquet hygiène depuis les années 2000 et en premier lieu, elle établit que le professionnel est le premier responsable de la sécurité des produits qu'il met sur le marché. Et donc le le le depuis des années 2000, du coup, on est passé dans un paradigme qui consiste à ce que le voilà les professionnels conduisent des analyses de risque, soit vraiment porteur de et maître de de cette sécurité sanitaire des aliments. D'où d'ailleurs tous les éléments, les actions conduites et soulignées par monsieur Legal.

Euh en parallèle à cela, euh la bien sûr les autorités officielles ben conduisent tout un tas d'actions de contrôle pour s'assurer que les professionnels euh s'assurent correctement du coup de cette maîtrise sanitaire et en particulier sur les les coquillages, il y a également des obligations pour les autorités étatiques de réaliser des contrôles microbiologiques dans le milieu et de classe passer les zones en en particulier pour tout ce qui est moluscule bivalve et et de classer donc les zones sur la base d'un critère microbiologique qui est échéacoli en tant que marqueur fécal en fait et qui en fait montre la contamination du milieu et donc à une importance sanitaire et donc si on passe à la diapositive d'après Ouais, mais sinon c'est pas c'est pas grave. Euh en en fait donc on a à la fois donc des exploitants qui ont un plan de maîtrise sanitaire qui donc vont décider à quel moment ils vont mettre à l'abri leur coquillage, faire des analyses et cetera et cetera et puis en parallèle l'État qui est a la capacité donc à fermer des zones de de pêche notamment lorsque les les les seuils enfin les les résultats de la surveillance en place sont défavorables. Je vais passer à présent directement faire un focus maintenant sur ce qui aide spécifique à neurovirus, au risque au danger de neurovirus.

La réglementation sanitaire, elle ne prévoit aucun critère concernant le neurovirus. C'est-à-dire qu'à ce jour, bah faute de d'éléments scientifiques, voilà, on recherche cololie, c'est ça qui fait l'objet de seuil réglementaire. neurovirus ne fait l'objet d'aucun seuil réglementaire.

Donc en réalité là dans la table ronde s'intitule fermeture préventive des bassinsoles liés au neurovirus. Mais en réalité là et comme vous l'avez indiqué monsieur Legal, la fermeture des zones elle est elle est curative quelque part puisqu'on l'a fait lorsqu'on a déjà eu sur la base en fait de toxi infection alimentaire collective en France et ce n'est pas le cas de tous les États membres. On ne considère pas par exemple que une analyse mettant en évidence du neurovirus dans des huîtres signe la nécessairement la dangerosité de ces huîtres parce que en fait la une trace d'en puisque ce qu'on recherche c'est du génome he ne signe pas forcément la présence d'un virus viable et infectieux.

Donc euh donc voilà, c'est quelque chose qui me paraît très important à souligner. Euh et donc on on peut chercher l'ARN virale à ce jour, mais sa présence seule ne suffit pas à prendre des mesures de gestion. Et donc là, s'il y a une diapositive que je veux bien projeter, c'est la 8 parce que elle montre je pense un un petit schéma intéressant pour bien comprendre la la mécanique.

Alors vous le voyez mal mais en gros je vais le parcourir. En somme euh il y a une une les toxiinfections alimentaires collectives sont à déclaration obligatoire normalement. Enfin, les les médecins sont censés, si quelqu'un vient et il signale tel symptôme, sont censés le déclarer.

Donc, on a une remontée qui est parti, hein, parce que on considère qu'il y en a plus 10000 par an et en réalité, on en a 3000 qui sont déclarés. Mais néanmoins comme les toxins les tox les neurovirus sont très euh virulents, il ça fait des des toxi-infections massives et donc on a une certaine détection. Donc lorsqu'on a une toxiinfection alimentaire qui est signalée, il y a derrière une enquête alimentaire.

On recherche que les personnes ont consommé et lorsque tout converge vers des coquillages et que les symptômes cliniques sont évocateurs d'une de d'une infection par le neurovirus, et bien ça va être un facteur qui amène à aller vers ces coquillages. Et en même un moment quand tous les personnes toutes les personnes malades ont mangé les mêmes huites venant de la même zone et cetera, on arrive à vraiment converger et derrière on mène une enquête de traçabilité pour remonter jusqu'à au centre d'expédition de ces coquillages, la zone de pêche, la zone de récolte et cetera. Et donc ensuite, on réalise des prélèvements de de coquillage dans des coquillages et des analyses également dans le milieu pour rechercher nos reovirus.

Et si on a des analyses plus tiac et cetera, bien à un moment on va prendre la décision de fermer la zone. Parfois si on a vraiment des tiquées et très conséquente et qu'il y a vraiment une signature massive enfin que ça tout converge vers une même zone de pêche, on peut être amené à fermer une zone sur la simple preuve épidémiologique. Voyez ?

Et ensuite le petit focus que je souhaite faire, c'est sur le sujet derrière de la date de réouverture de la zone puisque une fois qu'on a fermé, ben on va pas fermer Advitam et ternam. Donc la la règle est euh de fermer au moins 28 jours parce qu'on considère que 28 jours c'est le temps qu'il faudra au coquillage pour éliminer le neurovirus s'il a été présent à un instant té dans le milieu. Et donc la date de réouverture n'est jamais fixée au moment de la fermeture parce qu'en fait elle va il faut attendre d'être sûr qu'il y a pas un nouvel événement défavorable en lien avec cette zone.

En fait on va compter 28 jours au moins après la date du dernier événement signant une contamination du milieu. Voilà, j'espère que avoir été clair et donc en les conséquences d'une fermeture de zone euh donc sont ben l'interdiction de la mise sur le marché des coquillages issus de la zone euh le depuis la date de contamination estimée, c'est-à-dire depuis le premier événement de contamination identifiée et l'interdiction du pompage d'eau de de dans cette zone, le retrait du marché des produits jugés dangereux Et puis le rappel des produits susceptibles d'avoir atteint un consommateur. Donc rappel, c'est informer le consommateur qu'il a pu acheter des coquillages qui ont été contaminés.

Donc le retrait si on enlève des rayons, le rappel c'est on informe le consommateur. Après pour les coquillages comme beaucoup sont vendés en vrac, on peut pas informer le consommateur quand il a aucun moyen d'identifier s'il a vraiment acheté le coquillage concerné par le rappel. Donc on on on ne contraint ce rappel que lorsque ce sont des des huites vendues de façon conditionné.

Voilà. Et puis pour conclure euh donc sur les perspectives donc effectivement et on va en parler largement, j'ai bien compris euh au cours de ces deux tables ronde du du donc du projet Oxivir donc qui est effectivement euh un projet très intéressant et qui vise notamment à donner des d'indicateurs professionnels pour adapter la durée de d'épuration en fonction du risque estimé. Donc c'est voilà, c'est très intéressant.

Mais après, je je voudrais souligner aussi qu'il existe tout un tas d'autres projets et tout un tas de d'éléments existants qui vise aussi et qui méritent d'être développé pour toujours plus converger vers une meilleure anticipation, détection le plus en amont possible des phénomènes de contamination des milieux et et notamment je donc tout le système de la surveillance réglementaire actuelle microbiologique donc par eucite ce qu'on appelle le le système de vigilance réi, donc pour réseau de contrôle microbiologique. Il il y a tout un tas de travaux qui sont développés par l'fremè avec qui avec une prise en compte aussi des de des la pluviométrie de tas d'éléments et avec l'émission de de bulletin et qui mériterait certainement d'être davantage encore valorisé pour aider encore la filière à à mieux prévenir à mieux anticiper ces situations. Et puis bien sûr, comme vous le soulignez monsieur Legal, le la mise à l'abri des coquillages et l'équipement des professionnel est un enjeu essentiel puisque si alors bien sûr l'idéal serait de d'empêcher la contamination du milieu, mais quand cette contamination est là, l'idéal est de pouvoir mettre les coquillages à l'abri et leur permettre de une d'épuration dans des bonnes conditions.

Et enfin sur la je soulignerai et c'est un élément très important, c'est qu'au niveau européen donc comme je l'ai dit, tous les États-membres n'ont pas la même approche par rapport à ce danger. Il y a une volonté de certains Étatsmembres et même côté commission de définir un critère réglementaire à terme sur neurovirus et et donc il a il nous semble important côté étatique de conduire des travaux pour être en mesure de porter des choses au niveau de la Commission européenne pour que nous puissions bien faire entendre quelque part notre voix et aussi notamment si la commission décide de d'aller vers une de prendre en compte le le de considérer que la la l'ARN la présence d'ARN viral est un est un sujet enfin doit être un indicateur. Il faut bien qu'on ait en tête les impacts que cela aura sur la filière et c'est pour ça que notamment un projet de recherche que l'IFREMEMER essaie de pousser mais qui n'a pas encore pu démarrer et obtenir les financements, le projet Rémivire nous semble vraiment intéressant au sens où il il s'intéresse à la quantification des neurovirus dans dans le milieu et donc c'est c'est pas la la enfin voilà, tout est à prendre parmi tous ces projets de recherche et celui-là nous paraît particulièrement intéressant pour la réflexion qui est conduit au niveau européen.

Voilà. Très bien. Merci beaucoup.

Euh bon, dans ce genre de de d'échanges, je pense qu'il est important aussi de recueillir l'issociation environnementale euh qui s'intéresse de près au sujet de la qualité de l'eau. Je pense que c'est nécessaire que monsieur Chevillon, vice-président de la Ligue de protection des oiseaux en charge de la mer et du littoral, nous dise un peu le point de vue de son association et son point de vue à lui. Donc je vous laisse la parole.

Cherie. Merci mesdames messieurs les austriculteurs, congé culteurs, mesdames messieurs scientifiques, monsieurs, madames, messieurs les sénateurs. Euh j'ai le plaisir d'intervenir devant vous ce matin sur le sujet des la qualité les qualités, je vais d'ailleurs plutôt parler des qualités des eaux littorales et de la conchéiculture.

La LPO s'intéresse au milieu marin. C'est une association qui fait des sciences naturelles. J'insiste toujours sur le fait que nous ne faisons pas d'écologie politique.

Nous nous faisons nous gérons des des réserves naturelles nationales qui ont des espaces marins et donc nous sommes directement je dirais versés à au quotidien travailler sur ces sujets qui sont des sujets qui concernent le vivant. Je vais m'appuyer sur cette intervention sur les travaux qui qui ont été faits en 2017-2020. par le César de Nouvelle Aquitaine mais aussi par les Césars de l'Atlantique.

Et d'ailleurs, j'annonce que les Césars de l'Atlantique feront en fin d'année un travail enfin livreront un travail sur ce sujet. Ce qui atteste que la société civile d'ailleurs s'intéresse de particulièrement à cela. Euh comme c'est un exercice assez contraint par le temps, euh je vais euh proposer de circonstruire mon intervention euh en partant d'une affirmation que qui est la suivante.

Euh euh l'RITR culture est une activité économique unique, euh fortement dépendante de son milieu naturel et notamment de la qualité des litorales et malheureusement des contaminants qui altèrent cette qualité. Alors l'activité économique, bon l'icultureactivité économique est très ancrée sur les territoires. Pour nous, elle est très importante en tant que citoyen.

Elle produit des mollusques bivalves principalement grâce au SRA gigas, l'huitre creuse japonaise qui vont ensuite être vendu pour la consommation humaine. Il s'agit d'une nourriture qui est destinée à la consommation humaine et euh en cela, si vous voulez, elle a une particularité, elle est unique, elle a une grande originalité, c'est que c'est une une activité qui produit et commercialise du vivant et que nous quand nous consommons vivant. Alors, faut se le rappeler parce que c'est extrêmement rare de consommer du vivant. consommer à part les asiatiques qui sont des gens qui consomment beaucoup d'espèces vivantes en France en tout cas il y a peu d'espèces que nous consommons mortes elles ne sont pas consommables.

C'est une exception qu'une nourriture soit consommée par l'homme sous la forme vivante et ça nécessite une disponibilité rapide euh pour le consommateur pour maintenir l'animal enfin vivant bien sûr et puis pour fournir une alimentation sécurisée puisque les incidences sur les les enf les problématiques de nocivité diverses et variées se se posent. C'est une activité économique qui dépend euh de la qualité des milieux puisque bien avant la distribution, les expéditions et la consommation humaine vers les consommateurs, les huîtres ont un besoin vital. C'est celui d'un milieu marin qui leur permet de se reproduire, d'émettre des œufs euh qui vont devenir des petites larves péagiques puis du naissin euh puis des îes qui vont croître 2 à 3 ans jusqu'au moment de leur vente.

Dans ce cycle de production d'un mollusque vivant, la qualité des eaux dites littorales participe à la nécessaire qualité du milieu bien sûr. Alors ces eau littorales, elles sont des zones qui sont des zones dites de transition le long de la côte. euh qu'on rajoute les eaux côtières, ça fait une bande de dans un peu plus d'une 1000 nautiques, donc qui forme qui sur lesquels on trouve les huîtres, même si aujourd'hui on trouve des de la culture en eau profonde hein avec des filières, quelques filières, mais c'est jamais très loin bien sûr.

C'est une zone d'une très grande importance parce que c'est une zone de lumière où il y a beaucoup de vivants. La photosynthèse se fait, atteint le le bentos, le fond le fond de la mer, hein. Et d'ailleurs, c'est là qu'on trouve bah de la végétation marine et on y trouve notamment des petites a unicellulaires, les diatomé qui sont d'une importance phénoménale qui la plupart du temps vivent sur les vasières, les vasières littorales et qui contribuent à la qui constitue 80 % de l'alimentation des huîtres notamment ou des ou des moules d'ailleurs à certains moments de la saison.

Donc c'est c'est cette qualité également je dirais d'origine de ces petites algues unicellulaires est extrêmement importante. Et euh les eaux littorales diffèrent, je le dis un peu d'ailleurs, des zones pélagiques proprement pélagiques qui sont beaucoup plus désertiques parce que elles ne sont pas je dirais euh elle a pas de lumière qui les apporte. Alors, c'est la qualité des eaux littorales, elle dépend beaucoup euh de de à qui on s'adresse.

Euh si on s'adresse au maire de Biarit, ce qui a été notre cas, euh il s'intéresse à la qualité des autres baignades, c'est-à-dire Richia coli ou si aussi le neurovirus si mais par la bagnade et à côté de ça, il s'intéresse pas à l'autre culture puisqu'il y a pas de culture à bienit. Euh le plaisancier ou le k surfer s'intéresse à une eau euh où il peut exercer sa passion, sa la glisse. Pour le striiculteur, c'est une eau qui permet qui doit permettre le cycle complet euh euh de l'huître de la ponte, l'art naissin jusqu'à la commercialisation à 3 ans généralement. pour le biologiste marin, ce sera aussi l'analyse du vivant qu'on trouve dans la dans dans son prélèvement dans ses différentes composantes et d'ailleurs ici, je dirais que la la perception du biologiste marin et de l'ostriculteur peut quelque part se rapprocher puisque c'est du vivant qu'il s'agit.

Euh pour ces écosystèmes, pour que ces isques vivent et produisent de la vie, il faut une une qualité d'eau, mais il faut aussi des quantités d'eau douces. dont on parle assez peu. J'en parlerai pas peu mais c'est pas le soujet mais enfin en tout cas euh l'apport des qualités d'eau douce de qualité est tout à fait essentiel à la qualité de l'écosystème qui va donner lieu à la culture des huîtres.

Et puis euh quand on a quand on parle de la qualité, on est obligé d'aborder le sujet de de ce qui de ce qui va pas. Et là, on on est obligé de rentrer dans le dans ce que sont les contaminants qui sont de quatre grandes natures. Il y a pas que le neurovirus, mais un écosystème qui est percuté ou qui est je dirais touché par des altérations de contaminant forcément présente certaines faiblesses qui vont permettre aussi certains développements pathogènes.

Pourquoi pas hein ? Les contaminants chimiques, métau lourd, mercure, cadmium, plomb, cuivre, zinc, les hydrocarbures et leur dérivée à choper les hydrocarbures aromatique polycyclique dont on parle peu mais quand même qui sont tous les tous les restes de combustions de carburant qui viennent apporter des pollutions qui sont qui sont extrêmement dangereuses. les organiques, les substances organiques de synthèse, les micropoluants, on parle assez peu des hormones, des produits médicamenteux, des nanoparticules, mais les hormones bah ça fait ça a des impacts directs sur les mollusques.

Par exemple, ce qui est le suivi, ce qu'on appelle l'imposex qui a été qui les suivi de certains petits mollusques d'embê ont été percutés par sont percutés par les hormones les hormones de la pilule contraceptive et vont donner lieu à des sexes raciaux malpemelles qui font que la viabilité de la population de ces petits mollusques dont je me souviens plus le nom est directement concerné. On a aussi des contaminants organiques excédents grais agricoles par rapport plus haut, azote plus phosphore et cetera. le débordement des steps et j'y reviendrai dont on dit qu'elles sont stations d'épuration mais qui en fait en réalité euh atténu les choses mais mais pure assez peu hein et ce qui est d'ailleurs une problématique hein et qui est notamment pour ce qui concerne l'azote des phosphores, les les phénomènes deutrophisation euh qui sont euh destructeurs des écosystèmes.

Puis il y a aussi les contaminants biologiques, les actes toxiques, dynophys et cetera. Il faut pas oublier parce que ce sont aussi des occasions malheureusement de fermeture hein dans certains dans certains bassins. les pollutions bactériobologiques cololi bien sûr les espèces invasives des autres balastes qui viennent aussi les balastes des bateaux qui viennent apporter leur lot d'espèces invasives qui viennent aussi en contradiction et certaines fois en concurrence avec les huîres et puis bien sûr des pollutions virales de celle de virus neurovirus dans c'est le sujet des contaminants physiques aussi des contaminations particulières les dévasages et déroctage qui sont fait sur le bord de la côte dans les ports et nous nous sommes moi je suis chanté maritime donc on a beaucoup de vases, on a beaucoup de vasières donc participe je dirais à c'est pas une pollution reconnue hein mais en tout cas c'est une c'est une nuisance certaine qui qui contribue aussi notamment à à empêcher la lumière et et et donc bah la croissance c'est petitte diatomée et c'est il s'est arrivé qu'il y a plusieurs cas où les diatomés des vasières euh bah les les huîtres ont souffert ont souffert et et les huîtres par conséquence se sont affaiblis et il y a eu des périodes de mortalité.

Euh je rappellerai que 80 % des pollutions nuisanciennes du terrestre euh alors heureusement on a des réseaux d'observation. On a des réseaux d'observation et on en a des quantités de réseaux d'observation. Moi, j'ai un un document là sur les réseaux d'observation de Champ Maritime où on observe les métaux, on observe les l'ensemble des bon bien sûr Richarpoli, mais tout un ensemble de il y a Rémi, il y a Rfi, il y a Roc et cetera.

Donc oui, ça existe et on en est content, on en est d'autant plus content que avant que ça existe, il y avait quand même pas mal de je dirais de nuisan qui n'étaient pas suivies. Euh ceci dit, euh si on arrive à être informé des contaminant sur le court terme pour la santé humaine, d'où la fameuse fermeture pour des raisons qui sont des raisons de contaminant viraux ou ou bactériaux, et bien euh on on est quand même obligé de constater que sur le moyen terme et et et le long terme qu'au niveau de la santé humaine, on sait pas bien ce qui se passe puisque bon, j'ai cité les ratios, les sexes ratio qui sont bouleversés dans les hormones par les hormones en bcè sur sur cette amolusque. On a des disparitions de population d'algues également qui ont des incidents sur l'écosystème.

Et puis on a aussi des grandes inconnues, c'est les effets cocktail qui sont suivis notamment par madame Hélène Buzzinski à Bordeaux qui fait pas mal d'études sur le sujet et et là on mesure pas bien les effets sur le milieu pour le moyen et le long terme. Donc les activités conicoles sont fraquées par des surmortalités de mollusque ou des fermetures depuis maintenant une vingtaine d'années et ça s'arrange pas, ça met en péril ces activités ainsi que des activités de pêche professionnelle. Je pense au coquis Saint-Jacques, je pense au pétoncle qui touche un peu la pêche et et c'est les mêmes à peu près les mêmes problématiques.

Euh alors les causes, on ça repose sur des constats, franchement un constat des insuffisances des steps et des causes croissantes de nuisance et pollution particulière chimique et d'origine agricole pour les intrans et pesticides. Euh bon, la trasine qui est interdite depuis je sais plus combien maintenant 20 ans euh est rémanente dans le milieu et continue de produire des effets. Bon, on les a, il faut les gérer.

Je je j'ais en tête qu'on a il y a une expérience aujourd'hui d'une nouvelle génération de step, c'est la Norvège qui mène cette affaire là, Alvim avec des bioréacteurs à membrane qui sont des des avancées technologiques techniques qui certainement ont on sont source d'espoir parce que ces stations d'épuration en fait elles gèrent les macrodéchets Elle gère les chercher col l'atténue et en fait elle ne gère pas vraiment grand-chose et c'est d'autant plus dommage c'est d'autant plus dommage que nous avons des majors de l'eau dans le monde je pense bon Suè Véolia et cetera, où on on doit pouvoir faire je pense progresser considérablement sur l'efficacité des multiples, je dirais euh facteurs de de de d'altération de l'eau grâce à ces stations d'épuration. Euh on a aussi un constat sur d'insuffisance de la gouvernance publique sur les sur certaines problématique qui sont que si vous voulez on a euh on on n' pas aujourd'hui euh la mise en place de plans locaux d'une démarche de gestion intégrée des ressources en eau, c'est-à-dire sur les ressources en eau avec les agriculteurs et les acteurs du bassin versant que qui sont responsables par leur activité, je dirais de l'altération de ces calos. Donc ça c'est je dirais une des préconisations qu'on qu'on souhaiterait mettre en place.

Seconde préconisation mettre en place, c'est la mesure de suivi de la qualité biologique euh de l'eau euh de l'eau littorale de par prélèvement parce que ce sont des indicateurs de la bonne santé euh du milieu et euh aujourd'hui ces indicateurs n'existent pas vraiment. Donc c'est dommage. Alors on analyse par rock les les métaux, on analyse Ry et cetera, mais en fait la synthèse par des analyses biologiques de d'une colonne d'eau montre beaucoup de choses, notamment des altérations chimiques, des altérations physiques, des altérations biologiques diverses et variées.

Et puis on souhaiterait aussi quand même rappeler que l'État a une responsabilité engagée au regard des directives européennes au côté des collectivités territoriales pour la reconquête de la qualité des eaux et malheureusement aujourd'hui la DCE mais la DCE+ puisqu'il y a des des aménagements qui ont été faits, il y en a un récent sur lequel on moi je me suis pas encore penché mais qui est j'aimerais bon parmi nous parmi les préconisations on On a on a une on a un souhaitet qui est plutôt une marque d'attention par rapport à la fonction au métier d'iculteur. On considère que des acteurs qui travaillent le vivant, qu'il commercialisent, qui sont directement impactés par les altérations de ces systèmes côtiers littoraux côtiers devrait être beaucoup plus je dirais entendu, écouté en matière d'observation. en tant qu'observateur de terrain euh pour pouvoir je dirais participer à des à une amélioration euh de cette situation.

Voilà. Euh brièvement oui, bien assez brièvement mais quand même poser les choses. Merci.

Merci monsieur Chevillon au titre de la LPO. Merci beaucoup pour ce cet éclairage. Je pense qu'il faut passer la parole tout de suite à à monsieur Grimal qui va nous faire un témoignage expliquer un peu ce qui se passe dans les temps de taux qui est un cas évidemment particulier.

Monsieur le président legal, monsieurs les sénateurs, mesdames et messieurs, je suis venu vous parler du coup du cas de l'écant de taux et il faut savoir que ce neurovirus qu'on on en a parlé depuis un petit moment depuis le début de ce colloque, c'est un problème qui est déjà présent, qui est déjà connu, il est déjà documenté le mais il menace directement l'ensemble d'une filière économique française. En quelques semaines concrètement, il peut malheureusement engager jusqu'à 50 % de perte sur le chiffre d'affaires annuel par rapport justement à cette fermeture administrative prolongée sur 28 jours minimum, le temps que les analyses. Je remercie monsieur le président Legal d'avoir souligné aussi la fragilité sur les remontées de résultats d'analyse avec du coup cette rétroaction procédure de rappel, procédure de qui touche la grande distribution avec les complications notamment sur les producteurs qui vont eux directement voir les consommateurs et faire du coup les marchés et des contraintes d'un point de vue aussi tout ce qui va toucher au à la communication le média et engendrer par conséquent la défiance sur le produit généralisé donc sur l'hître parce que il y a les temps de taux, il y a tout un tas de productions sur l'Atlantique aussi, il y a certains des concurrences économiques, ça c'est le jeu du commerce mais il reçu malheureusement une communication globale et générale avec une ce phénomène de buzz qui va être très toxique et très nocif et va par conséquent aussi engendrer des difficultés à la relance de produits sur le marché malgré des résultats positifs et des ouvertures des différents bassins.

Donc l'étant de taux représente, excusez-moi, représente quand même à lui tout seul jusqu'à 10 % de la production nationale sur une parcelle qui représente 7000 hectares de production, 500 exploitations, des milliers d'emplois directs et indirects. C'est un écosystème qui est fragile mais où l'activité repose entièrement sur la qualité sanitaire de l'eau. Et aujourd'hui, cette qualité, nous l'avons dit à multiples reprises, elle est régulièrement compromise.

Le neurovirus, c'est la première cause de gastro-entérite virale et lors d'épisodes plus vieux, ces réseaux d'eau usés déborde ou dysfonctionne, contamine du coup notre lagune et les coquillages étant des animaux vivants filtreurs filtre naturellement ce pathogène et nous entraîne du coup à des fermetures administratives. Le véritable problème, j'arrive pas à seider, vous allez m'excuser. Voilà, c'est qu'elles interviennent dans une période critique parce que c'est la période de Noël concrètement et la latence entre les analyses fréquentes, le retour d'analyse amène du coup à des actions très délicates, compromettantes pour du coup une crédibilité et une certaine sérénité pour le consommateur sur les parts de marché que ça soit sur de la grande distribution avec les procédures de rappel ou que ça soit du coup une consommation directe parce qu'il faut bien comprendre aussi une chose c'est que certes le gros du volume va être géré par de la grande distribution c'est un fait mais il va y avoir quand même une bonne partie de la production des producteurs.

On va estimer entre 70 et 80 % qui eux vont être en direct consommateur qui eux n'ont pas les moyens qui n'ont pas la possibilité et ne serait-ce que les les capacités réelles en place tout ce que l'on peut faire. sur la minorité des grandes structures comme la mienne. Donc comme je vous disais tout à l'heure, ces fermetures sont brutales parce que du coup ce pouvoir de rétroaction c'est 28 jours de fermeture.

Il faut bien comprendre aussi que la conséquence économique sur le secteur de taux et certainement les autres représentent aussi un problème en terme de revenu parce que du coup il n'y a zéro recettes pendant ces périodes de fermeture, il n'y a aucune commercialisation et des charges fixes incompressibles qui continue et surtout des stocks qui sont eux-mêmes détruits. qu'on parle réellement de perte sèches car même les productions certes une fois contaminées doivent être détruites pour ne pas être réinjecté malgré les rappels malgré tout ça pour ne pas être réinjecté dans le réseau et continuer ce fameux cercle vicieux euh et la continuation du coup de de viabilité du pathogène. Et concrètement, on l'a aussi sur l'hiver 2025-26, on estime une perte à 12 millions d'euros sur les 2 mois de fermeture que représente l'impact du neurovirus dans la lagune de Tau.

Donc ce chiffre est en forte hausse parce qu'on s'aperçoit que le problème de par sa récurrence certes avec des phénomènes plus géométriques assez instables, mais les chiffres augmentent, ces pertes augmentent et malheureusement les aides publiques à ce niveau-là même si elles sont existantes, elles ne représentent que 10 % des pertes subies. Donc concrètement aujourd'hui pour faire des chiffres un peu plus peu plus raisonnables, pour 1000 € de perdu c'est 100 € de remboursé par l'État ce qui est du coup très problématique pour la profession si on veut pour continuer percevoir de de certaines viabilités de de la filière. Donc pour beaucoup d'exploitations, cela signifie une trésorerie critique des risques de cessation de paiement et d'une menace directe de la faillite.

C'est celui-ci. L'impact ne s'arrête pas simplement au producteur car il touche un écosystème complet. Il touche notamment la restauration, il touche les commerces locaux, les transporteurs car malheureusement les marchandises n'étant pas acheminé les les le remplissage grossièrement des camions se réduit. plus il se réduit, plus le transport va coûter cher et du coup il va y avoir aussi un impact d'un point de vue touristique parce que bien sûr la région étant quand même très fréquenté et très mise en avant et en lumière par le secteur austréicole conchilico dès lors qu'il va y avoir ce genre d'action en terme de publicité autant vous dire qu'on a une une certaine abandon de ces zones d'un point de vue touristique général et donc du coup comme je disais C'est l'image entière de la zone qui va être affectée.

Et lorsqu'une crise de ce genre est déclarée, le lien, l'appontement qui est fait sur le produit qui ne touche pas seulement les temps de taux hein, mais c'est que l'huître représente un risque sanitaire simplement et on le voit sur les répercussions chiffrées, les remontées de grandes distribution où le produit est réellement déserté, est abandonné, même si celui-ci vient de vient de notre bassin. qui crée du coup une certaine défiance même après la réouverture, même après une communication même poussée et excessive en ce sens, le consommateur qui est le véritable juge, j'ai envie de dire, de tout ça, laisse le produit de côté et ne veut pas y revenir dessus. faute faute de cette crise.

Ce qu'il faut comprendre aujourd'hui, c'est qu'on n'est plus face à des crises exceptionnel. Ce sont des choses qui ont une certaine récurrence et qui aujourd'hui engagent des pertes importantes sur les différents secteurs d'activité, sur les différentes productions et que si malheureusement nous ne sommes pas en mesure de solutionner le problème non pas de manière ponctuelle avec une certaine forme d'assistance mais plutôt d'une manière structurelle pour accompagner et soulager les structures, les producteurs à pouvoir mettre à l'abri différentes solutions. Bien sûr, ça sera à moyen terme une crise une crise on va dire sur la production française au sens global car ça sera la faillite, ça sera la fermeture et on aura du coup une une perte d'activité colossale sur la filière conchilicole.

Les solutions, il en existe plusieurs. Il y aurait la possibilité d'accélérer, de sécuriser les réseaux d'assainissement, de mettre en place un fond d'adminisation automatique et périn en cas de fermeture administrative. Renforcer la surveillance virologique en temps réel.

Et je parle bien et j'insiste sur le phénomène de temps réel parce que monsieur le président Legal a très bien dit cette latence engendre des problèmes qui sont importants et colossaux et de permettre le stockage préventif des coquillages en zone propre donc en zone non contaminée. pour ça, c'est certain qu'il va falloir pouvoir investir et mettre, j'ai envie de dire, et adapter les certaines structure de manière à pouvoir rentrer le coquillage avec ce système de prévention, de pouvoir le mettre à l'abri, le protéger pour que les structures puissent continuer malgré les fermetures, les problèmes environnementaux que l'on peut rencontrer, continuer à vendre, continuer de manière à là aussi rassurer le consommateur final et garder quand même une activité économique relativement stable. si l'on veut en tout cas que chaque hiver ne devienne pas une crise parce que concrètement on a eu la crise de 22 en est reproduit une autre en 2025 2026 dans d'autres bassins.

Monsieur Legal pourra en parler bien plus clairement que moi. Mais c'est une récurrence que l'on constate quasiment chaque année selon le secteur. Ça peut-être Arcachon, ça peut-être la Normandie, ça peut-être la Bretagne, ça peut-être tôt.

Heureusement, j'ai envie de dire, tout n'arrive pas en même temps, mais c'est quelque chose malheureusement on sait sensiblement tous où est l'origine du problème et quelles sont les actions que l'on peut mener pour essayer de sécuriser un secteur économique complet. Les temps de tau, c'est pas simplement une zone de production, c'est un patrimoine économique, culturel et territorial. Nous avons le choix aujourd'hui euh sur notamment sur les effets dominaux.

Euh si nous ne faisons rien, il faut bien comprendre que c'est une perte pour un territoire, pour une tradition française et non pas simplement euh parce que je l'ai entendu euh lors du colloque, le fait de déplacer euh malheureusement euh toutes les qualités de l'eau hors contamination sur les temps d'auto ne se retrouve pas forcément ailleurs. on il faut protéger une un un milieu un système et non pas forcément le délocaliser car ça engangerait beaucoup trop de ça ne serait pas viable à long terme ça ne serait pas une solution et donc je parlais tout à l'heure de ces effets dominaux le territoire lui-même repose quasi entièrement sur cette culture de la production d'hître qui est aussi mise en avant euh quotidiennement aujourd'hui sur les chaînes télévisées notamment TF1 pour la cité par rapport à sa série et qui par conséquent bénéficie encore une fois de quelque chose qui pourrait être positif et amené du coup à réadapter à mettre les moyens pour sauver un territoire, une culture et un savoir-faire qui est propre à l'étant d'auto parce que le principe de production sur les tendau est un peu différent de du de la côte atlantique avec ce qu'on appelle un système de collé. Donc sans rentrer dans la technicité, concrètement sur les tantaux, on peut produire une hîre euh à taille marchande en 13 mois au lieu de 2 ans et demi 3 ans.

Ce sont juste coup les avantages de qualité d'eau hors contamination. Très bien. Merci beaucoup monsieur Primal.

Si vous voulez bien, on va passer aux échanges les collègues là. Est-ce que vous avez des des questions à poser et des interpellations ? C'est le moment hein.

Oui, bonjour à toutes et à tous. Donc Yve Lunven, sénateur du C'est pas du si c'est bon, c'est ça marche. Sénateur du Morbillant.

Bon Philippe, on se connaît depuis suffisamment longtemps. Euh moi, je vais vous donner ma ma vision des choses. Elle est parfois un peu brute, je vous préviens d'avance, mais c'est aussi une façon de lancer le débat et de rentrer dans la dans la discussion.

On connaît la problématique de la conchiliculture. On a une récurrence des accidents sanitaires depuis quelques années. Vous l'avez très très bien dit.

On parle d'accident mais en fait la récurrence commence à devenir dangereuse parce que c'est toute l'image de votre métier, toute l'image de votre produit qui est en train de se dégrader à une vitesse grand V et je ne suis pas sûr que le métier puisse supporter encore pendant longtemps des accidents parce que ça risque de au final de terminer par soit un dégoût définitif du consommateur, un rejet définitif du consommateur, soit carrément une prise de position réglementaire qui dira faut arrêter de consommer des produits comme ça parce que c'est tellement dangereux. Enfin, je force le trait volontairement pour rentrer dans la discussion. Deuxième chose, les causes sont connues et reconnues.

Et Philippe l'a très bien dit. C'est paradoxal de voir qu'aujourd'hui le président de la de la confiniculture représente aussi le président de la Glo de Vanne. J'ai siégé à l'aglot de vanne ou d'Oray, c'est pareil.

Mais euh j'avais vu euh David Robot sur l'invitation au début et je pensais que c'était David Robot que les deux ét invité. Bon la euh je pense que vous êtes tous sans savoir qu' qu'il y a les élections communautaires qui arrivent dans les 15 prochains jours. Donc l'installation des conseils et il souhaitait ne pas c'était voilà.

Alors c'est un élu local qui vous parle. C'est un élu local qui a aussi beaucoup travaillé sur ces problématiques d'eau. Le problème que l'on vit aujourd'hui sur nos littéoraux, c'est 50 années de développement d'urbanisme galopant. 50 années où les collectivités n'ont eu de cesse que de tenter de rattraper le retard qu'elles avaient pour le traitement.

Mais ayez bien en tête que pour le traitement, elles n'ont pas du tout et elles ne se sont pas du tout occupé des réseaux. Regarder l'âge de nos réseaux euh eau pluvial euh aufin usé mais aussi réseau d'eau potable. Il y a des investissements énormes pour remettre à niveau tous ces réseaux.

Ça veut dire des moyens financiers à engager important. Et on sait que alors maintenant ça s'est quand même stabilisé parce qu'on peut plus beaucoup se développer en terme d'urbanisme. Je pense que la population de ces zones littorales c'est un voilà mais euh n'empêche que il y a encore quelques rattrapages à faire sur les usines de traitement qui ont vieilli.

Donc il y a encore un paquet d'investissement à faire. Ayez aussi en tête que la plupart de ces aglos maintenant qui traitent cette compétence au usé parce qu'avant c'était une compétence qui était gérée soit dans les communes soit dans des syndicats. Elle a été transférée dans l'état dans lequel il se trouvait et souvent on a balancé la patate chaude à des aglot avec des élus pas très responsables qui avaient pas fait grand-chose puisque la loi nôtre était annoncée.

On connaissait le terme de la loi nôtre et le transfert a été fait avec presque 3 années blanches de travaux en amont du transfert. Résultat des courses, les aglot ont récupéré des trucs où il a fallu rattraper un paquet de retard. Il faut se dire toutes ces choses-là pour avoir bien en tête que alors effectivement les aglot, ils ont pris clairement les choses en main et il faut le dire Philippe, tu l'as dit et tu tu le reconnais et c'est bien, il y a une prise de conscience des agglomérations ou des grandes comme qu'il fallait absolument prendre ça en main.

Sauf que il y a tellement de retard qu'il va falloir mettre des moyens. Et puis n'oubliez pas non plus que la loi nôtre a fait des grandes interc. La plupart du temps, on a rassemblé la ville centre avec le littoral et aussi tout le pays ou l'arrière pays.

Et si vous regardez les plans de développement de l'habitat de ces territoires, c'est justement ces territoires d'arrièrepays qui ont besoin de se développer, qui vont mobiliser aussi des moyens d'investissement pour être capable de suivre le développement. et ça fait des arbitrages sur les territoires qui sont pas simples. Tout ça pour vous dire que j'ai quand même l'impression que on pourra continuer à mettre des centaines de millions d'euros sur l'assainissement.

Oui, c'est la solution. Il faut se remettre à niveau, mais que ça risque de prendre du temps et que ce temps vous ne l'avez plus pour pouvoir faire tenir votre activité économique. 3è sujet, c'est le dernier sujet.

Vous avez trouvé la solution technique. On a bien compris que les bassins de purification étaient une solution technique et si j'ai bien compris, elle a donné et elle fait ses ses preuves. Moi, j'ai envie de vous poser la question.

Quitte à vous agacer et vous irriter, mais pourquoi vous rendez pas obligatoire la purification ? puisque si vous êtes en permanence à essayer de chasser par anticipation la contamination qui va venir, pourquoi vous rendez pas obligatoire dans votre process la purification avec analyse libératoire comme dans plein de métiers, comme dans plein de produits agroalimentaires avec analyse libératoire pour mettre en marché et par la même occasion faire un plan, on va dire de lutte sanitaire sur votre filière qui serait, on va dire vitale euh promte à ramener de la confiance sur la la profession. Alors, vous allez me dire qui va payer tout ça ?

Mais après, il faut peut-être se mettre autour de la table pour regarder qui peut payer tout ça. Mais vous ne pouvez pas être les seules victimes euh de d'une dégradation de nos qualités d'eau dont vous n'êtes pas euh responsable. En tout cas, voilà.

Et moi je je vous mets en parallèle des filières qui ont fait des plans euh on parle de TIAC et dans les premières TIAC, on a eu les sales monnelles. Regardez certaines filières et je pense à la filière j'y ai travaillé pendant 30 ans. Euh le plan salmonel qu'on a mis en place, ce plan salmonel a permis à la filière de rester en vie.

Il a été radical, il a été coûteux mais il a été salutaire pour la profession. Et aujourd'hui, regardez le niveau de confiance de cette filière. On a une augmentation de consommation de 3 à 5 % tous les ans.

C'est la preuve que une filière qui était en déclin, qui a failli capoter complètement parce qu'elle a mis un plan sanitaire en place radical. Et moi, je vous repose la question, pourquoi vous n'envisagez pas une solution de purification permanente avec analyse libératoire qui sécuriserait le métier ? Il y a il y a effectivement ça a été dit la taille des entreprises mais on peut aussi imaginer du collectif ou du mutualisé dans la purification.

Ça pourrait être aussi des engagements des collectivités de s'engager dans un outil parce que c'est un outil de production sécurisant le déboucher. Voilà ce que je voulais dire. Je sais que ça va provoquer des discussions mais c'est ce que je pense réellement et c'est ce que je vis dans mon territoire.

Merci beaucoup. Non non c'est intéressant ce que tu dis là. Monsieur, je vous en prie.

Monsieur le sénateur a posé des questions. Alors donc le moins la moindre des choses, c'est d'y répondre. Cherante maritime qui est le plus gros centre d'expédition qui les plus grosses entreprises. 90 % sont des petites entreprises.

La purification que vous parlez investissement 120000 €. 120000 € sur des chiffres d'affaires moyens de 200000. Alors ça c'est une des raisons.

Et puis intellectuellement il y a une partie des austriculteurs qui disent nous on n'est pas c'est pas nous les responsables, mais il n'empêche que la sentence quand elle tombe elle est sur nous. Alors quelque part la dage Paul Payer, ils aimeraient bien que ça soit un peu écouté. Voilà que j'ai laissé voir dans la solution de mutualisation.

Si vous permettez, je voudrais compléter un peu les propos de Philippe. Donc Sylvain Cornet, CRC Bretagne-Nord, très beau territoire auurant que vous connaissez certainement. Donc juste je tiens à insister sur la problématique de la structuration de la filière.

Donc nous nous avons des TPE et donc c'est les investissements sont d'autant plus difficiles. Nous avons aussi une problématique puisque notre belle activité se trouve sur la frange littorale. Vous savez très bien que nous sommes en compétition sur le foncier et donc qui dit investir dans des dans des investissements de purification ça nécesserait énormément de place et pas certain de pouvoir trouver sur tous les territoires cette place.

Euh autre sujet, c'est que et ça c'est un sujet prignant, c'est la valorisation de cette purification parce que moi purifier c'est pas un souci. Moi je suis méticulteur de de métier donc c'est on on l'a on l'a induit dans notre process de production donc il y a pas de souci mais on n pas les problématiques d'USicole qui sont de vendre sur une courte durée de très gros volume de de marchandises et donc ça ça dit ça sous-entend un dimensionnement des investissements qui bah ne serait pas rentable économiquement puisque on sera obligé de surdimensionner et encore faut-il avoir la place pour le faire. Donc c'est une c'est ce n'est pas si simple que ça.

C'est sûr que nous y avons pensé mais il faut avoir en tête deux choses. On a un gros déficit de connaissance scientifique puisque des lotilibératoires, c'est très bien. Mais encore faudrait-il savoir si les neurovirus que vous trouvez sont infectueux ou non.

Aujourd'hui, on est en incapacité de le faire et seul Oxivir via les pha permet d'avoir un début de réponse. On est enfin je pense pas dire de bêtises. Il a été bien dit aussi que les professionnels étaient responsables sanitairement de leurs produits et ça on l'a bien intégré.

C'est un fait. Par contre, on n'est pas responsable des pollutions. C'est un fait.

Non non mais non mais c'est juste ça a son sens aussi donc c'est important de le rappeler. Il y a aussi une problématique c'est que l'entièreté des bassins ne sont pas suivis par le réseau Oxivir qui à mon sens la première même piste de sécurisation de nos productions. Moi, je prends mon territoire R de Bress B du Montsaint-Michel.

J'ai l'aba de Morlet, l'aba de Pintul et l'ab du Montsaint-Michel de suivi. Il y a des trous dans la raquette et malheureusement c'est c'est simplement un problème de financement. Et c'est pour ça je pense que aujourd'hui je je pensais que cette commission était le moment de de mettre en avant les les pistes de solution de financement et et je pense que j'ai mon voisin à côté qui trépigne d'impatience qui sera un plaisir de de vous élaborer et de vous présenter ces quelques idées.

Merci. Ouais. Donc moi je crois que ça fait un peu plus d'une heure que qu'on est entre nous.

On a entendu des choses intéressantes. Pardon. Mais euh je crois que nous on l'heure du constat quoi.

Euh aujourd'hui, il faut vraiment trouver des pistes pour qu'on arrive à sortir de cet impasse. Le sujet sur que les entreprises embarquent le sujet de purifier, on y est. Euh on y est quand euh quand on met en place Oxivir et que par derrière parce que les labos nous donnent des des informations sur la l'infectiosité de nos produits que par derrière nous on l'a vécu là pendant 2 mois sur le bassin d'Arcachon. on a eu des réseaux des réseaux qui ont énormément débordés et parce qu'on a énormément purifié, parce qu'on a eu des résultats toutes les semaines euh sur la qualité, le statut sanitaire de nos produits, on a mis des mesures de gestion en place et derrière on a réussi à ne pas être fermé parce qu'aujourd'hui, vous l'avez dit, il y a pas de seuil, on a une obligation de résultat. obligation résultat, c'est de ne pas rendre les gens malades.

Euh, j'attire aussi votre attention sur le fait que on a encore la chance sur ce format de réunion, il manque une entité peut-être autour de la table, c'est les associations de consommateurs. Aujourd'hui, on est en train de regarder l'impact économique des entreprises, on est en train de dénoncer la qualité du milieu. demain et là vous élu qui êtes en responsabilité aussi par rapport à la sécurité alimentaire de de nos concitoyens.

Demain, on va se retrouver les associations de consommateurs autour de la table. Nous sur le bassin d'Arcachon, le préfet il a une procédure derrière sur mise en danger de la vie d'autrui. Ça démarre et je pense que ça sera le le le ça va être l'étape d'après.

C'estàd que les consommateurs, ça fait une fois, deux fois, trois fois 4 années d'affilé ou bassin de taux d'Arcachon, Morbillant et autres et est et est est touché. À un moment donné, il y a des assurances consommateurs qui vont dire "Écoutez, ça c'est plus acceptable, il faut il faut que ça avance." Par contre, là où je vous sens un peu fébrile DGL, c'est sur toute cette volonté qui a mis en place le le le réseau Oxivir.

Il va falloir que aussi que vous accélériez là-dessus sur la reconnaissance. C'est bien beau de de se dire il y a d'autres initiatives, il y a d'autres paramètres qui peuvent être pris en compte. La pluviométrie, le cela là, c'est déjà des des paramètres que que l'on que l'on prend déjà en compte.

Là, on est quand même sur des résultats assez concrets. Cette histoire de réseau de surveillance dont on appelle à la responsabilité des fermiers, moi je pense qu'il faut que le ministre en charge de ces sujets via nos préfets dans dans les autorisations d'exploitation de ces stations d'épuration, de ce réseau de ces réseaux d'assainissement, je crois qu'il faut leur qu' leur impose une bonne fois pour toutes la mise en place de ces réseaux de manière à ce que toutes les semaines on ait de l'information. Il y a deux deux intérêts à ça.

La première, c'est challenger les fermiers. Euh c'est bien normal qu'ils mesurent l'impact de leur activité sur le milieu. Donc si toutes les semaines, ils sont obligés de nous rendre des résultats pendant cette période à risque, bah quelque part ils se sentent un peu regardés et donc du coup il y a de fortes chances que dans leur pratique, ils fassent un peu attention.

Moi, j'ai déjà vu depuis 3 ans des changements de comportement de la part de nos fermiers. Nous, on a vu des fermiers qui à un moment donné quand ils étaient en bassin de sécurité, réseau qui débordait, il rejetaient dans la nature. Aujourd'hui, il ils s'avisent plus à ça.

Donc, il y a cet intérêt-là et puis surtout le deuxième intérêt, c'est nous rendre de la donnée aux aux gestion. Encore une fois, je le redis, on l'a mis en application pendant 2 mois euh cette année et on a réussi à à à ne pas avoir de fermeture de zone. Mais mais pour pas être long sur cette histoire de de réseau Oxivir, évidemment qu'il faut peut-être explorer plusieurs pistes, mais là je je sens pas vraiment la volonté que ce soit de la part de la DGAL ou d'autres organismes scientifiques de de de de de vraiment reconnaître de reconnaître les les travaux que nous réalisons qui ont un coût quand même hein, c'est entre 7 et 800000 € à l'échelle nationale ce réseau Oxivir et encore il est pas développé comme il devrait l'être dans tout dans tous les territoires Mais euh je crois que là pour le coup la profession a fait preuve de de de responsabilité et on a c'est à notre initiative hein que ça s'est mise en place.

C'est nous qui nous sommes débrouillés à trouver les financements. Il faut qu'on avance là-dessus parce que parce que sans quoi euh évidemment à un moment donné notre métier euh notre notre produit sera complètement boudé et on parle des bassins de purification. Nous avit la région Aquitaine pour la Charante, la nouvelle Akitaine et Arcachon euh avec le préf avec le le président de région, on a mis en place un dispositif très incitatif pour que les collègues investissent.

On est rendu un résultat que finalement personne active ces fonds là parce que les entreprises n'y croient plus quoi. N'y croient plus. Voilà l'état d'esprit de nos de nos entreprises aujourd'hui.

Ça a fait vraiment trop de dégâts. Merci pour votre Je je vais passer la la parole à la DGL puisquelle a été un peu interpellée. Simplement une petite remarque.

Euh on voit bien que tout est tout est question de moyens financiers, de décision politique aussi hein. Mais on s'appuie aussi et ça je défends un peu la DGL sur les règlements européens ni plus ni moins. Je veux dire c'est comme ça. et et puis par ailleurs par rapport à votre propos, il s'agit pas d'opposer les activités l'activité agricole et l'activité conchilécole.

Il faut essayer de travailler ensemble. J'ai dire on parlait de de c'est non mais c'est très important parce que il faut pas que ce soit sous-jacent. Non, mais en plus nous n nos nos poulur de ce jour sur ces sujets-là, c'est pas les activités agricoles, c'est sur des réseaux.

Mais par contre, par rapport à vos propos sur l'histoire de de la réglementation européenne et cetera, donc c'est comme du coup ça fait quelques années qu'on s'occupe un peu de tout ça, il y a 20 ans quasiment en arrière, peut-être 18 même pour être précis, la France est sous l'impulsion de quelques régions. Euh, on a combattu le test souris. Les plus anciens se rappellent de ce mauvais épisode, hein.

On était fermé, nous on avait plus de visibilité sur le bassin d'Arcachon. Euh, on l'a combattu, on a réussi à faire modifier le test sourire. On est monté avec un ministre de l'époque qui a bien voulu prendre ses responsabilités, Bruno le maire.

On est monté à la Commission européenne, on a modifié le test, ce test européen qui était le bio et cess souris au profit du test chimique et euh finalement, on a beaucoup moins de de fermeture qu'on pouvait avoir par le passé. Donc tout ça pour dire qu'à moment on est euh on est quand même leader en France en terme de de production et de consommation. Je crois qu'on peut être un peu chef de fil là-dessus.

Premier producteur européen de très largement hein. Donc ça nous donne toute Je vais passer la parole maintenant à les dig. Oui merci.

Euh en fait si j'ai parlé tout à l'heure de la responsabilité des producteurs en fait c'était pour bien monter le changement de paradigme avec cette obligation de résultats et non de moyens. Ce qui est aussi une difficulté pour nous autorité puisque derrière on doit contrôler que c'est correctement fait. Donc qu'est-ce qu'on accepte ?

Qu'est-ce qu'on juge cohérent et qu'est-ce qui est reconnu par les autres États-bandes ? puisque quand même les les judes comme je dis on est premier producteur donc il y a aussi beaucoup d'échanges et je peux vous dire de par mon précédent poste à la mission des urgences sanitaire que j'ai passé un paquet d'heures à à défendre auprès des autres Étatsmembres les huites françaises hein lors de de contrôle notamment réalisé par certains pays sur nos produits et donc en réalité ce que par rapport à Oxivir voilà on est on est on franchement on on on étudie on s'intéresse énormément à ce sujet à ce jour donc vous parliez de l'étendre hein et de je je comprends que vous vous demandez de l'étendre et et voilà et pas enfin [raclement de gorge] je comprends cette volonté. Après nous notre notre sujet et de vraiment s'assurer que la méthode est bien robuste de la faire évaluer et on est prêt à enfin on souhaite échanger avec l'INCES pour envisager après une saisine en fait pour faire évaluer ce ce dispositif et lui donner une véritable s'assurer de sa de sa robustesse et pouvoir le reconnaître avant peut-être de l'étendre.

Et donc ce qui ce qui nous importe c'est de valoriser les données qui ont d'ors et déjà été collectées jusqu'ici et de s'assurer qu'elles sont suffisante. Mais ça ça nécessite bien entendu qu'elle soit qu'elle puisse être donnée à la connaissance de l'incess euh qui pourra indiquer s'il en a assez et cetera pour pouvoir conclure sur cette méthode et qu'ensuite elle puisse être voilà on puisse s'assurer de de de son intérêt. Et et mon autre point, c'est vraiment que les autres pays européens nt pas du tout la même approche et que le bactériophage a priori c'est pas vraiment quelque chose qui est qui est voilà qui porté au niveau européen.

Et c'est pour ça que voilà, je j'attire votre attention sur le fait qu'il nous paraît côté déjà elle important de de de ne pas s'empêcher de de de porter d'autres projets dans le but de mieux porter nos nos nos problématiques et de mieux de de mieux porter des choses au niveau européen. Voilà. Donc euh pour finir cette cet échange, Philippe, tu voulais dire un tout petit mot ?

Justement, comme on parle d'Europe, c'est important hein. Euh je pense que là-dessus, on travaille tout à fait en collaboration avec les services de DGL déjà depuis quelques temps parce que la France est leader comme tu le disais sur la production de coquillage et aussi leader sur les contrôles. Et c'est pour ça que pour l'instant, grâce à ce duo que l'on mène à Bruxelles, on a réussi à ne pas avoir une norme stricte qui aurait été stupide et que justement le travail que l'on met que l'on essaie de faire ensemble notamment avec donc les scientifiques qui vont intervenir et les discussions que vous avez déjà que vous avez entre l'IF Romer et puis ACALIA justement pour cette reconnaissance et pour que l'ANCS puisse valider ses travaux.

Donc attend au niveau de l'Europe pour que justement demain nos travaux les intéressent et donc si on aboutit et ils ont l'air d'aboutir positivement, ils seraient repris aussi pour l'Europe. Ce qui est quand même très important parce que du coup là ça montre bien que on garde notre leadership sur aussi le côté sanitaire. Pour avoir été président de la commission de la pêche du Parlement européen pendant 6 ans, j'ai travaillé avec Gouven et avec beaucoup de de communauté national de la conchiculture et c'est vrai que vous êtes très présent à Bruxelles et c'est très important.

Voilà, je je passe. Oui, pour une transition une toute petite parce que une infrogrammation que j'ai oublié de passer, c'est voilà si comme après je vais pu être en dans les intervenants par rapport au messages que souhaitait passer, c'était vraiment le fait que sur Oxivir, on est aussi voilà en attente de savoir véritablement qu'est-ce que qu'est-ce qui qu'est-ce que la filière souhaite porter parce que par exemple si je prends le dernier la dernière présentation qu'on avait eu sur le sujet voilà était indiqué que dans l'état actuel des connaissances la notion de seuil donc en bactériophage infectioux pouvait pas encore être défini et donc il faut vraiment qu'on qu'on puisse porter pour pouvoir voilà en fait si on saisit l'INCS puisque l'INCES doit être saisi par les autorités il faut qu'on sache précisément ce sur quoi on le saisit et l'INDS pourra nous dire si elle a suffisamment de données pour pouvoir répondre à la question qui lui est posée. Voilà.

Bien merci beaucoup. Juste une question. Quel est le délai de certification par l'ANES par exemple du pour l'an c'est pas une certification l'an elle rend un avis scientifique par rapport une question qui lui est posée et après les c'est autre chose la certification en fait il non mais si on va jusqu'au bout du du protocole et donc la reconnaissance effective on on se projette du du Oxyvivir il faut combien de temps je enfin je peux je peux pas répondre à cette question mais 1 an 2 ans 3 ans en fait c'est justement après un échange avec l'incest que on pourrait et en plus de ça comme je dis l'incess abouti à une évaluation du risque.

Ça positionne quelque chose. Il faut il ne faut pas confondre. Donc après on pourra dire OK ce dispositif scientifiquement il est robuste, il est il est il est intéressant, on peut en faire quelque chose.

Mais derrière c'est encore autre chose de le de le de le porter au européen ou d'en faire quel une norme. Mais ça c'est c'est voilà. Je j'entends tout à fait.

Mais ce qu'il faut que vous entendiez c'est que nous derrière on a vraiment pas le temps et ce que disait monsieur Grimal tout de suite et rentre dans le propos, c'est que on n pas le temps de on est vraiment exemple. J'entends et ce sujet du de Oxifier pourra être débattu lors du copile coquillage qui a qu'on organise tous les 2 ans à l'initiative de la DGL qui rassemble tout le monde et qui il pourra être débattu. Ça a lieu la semaine prochaine donc voilà.

OK. Donc si vous voulez bien, on va passer à la table ronde suivante. Non, tu non mais je déconne.

Vas-y, évidemment. Non mais je Non mais je dis une phrase, la preuve par l'exemple, est-ce que ça peut suffire ? Parce que bon, ça fait je connais une entreprise à 3 km de chez moi, ça fait à peu près 10 ans euh que Michael connaît bien.

Ça fait à peu près 10 ans qu'elle est avec Actalia en train de faire les essais. Je suis un peu surpris que au bout de 10 ans, on sache toujours pas. Ben justement, justement, je passe la parole à Michaël.

Je vais prendre la main. Oui, merci beaucoup monsieur le président. Je vous remercie toutes et tous de votre présence.

C'était un événement qu'on voulait organiser de depuis quelques temps et là je pense que c'était mur pour qu'on puisse le faire. ça fait plusieurs mois pour pas dire un peu plus qu'une qu'une entreprise et je pense qu'on pense à la même euh dans le sur le bassin de Marine m'avait sur le sujet à un moment d'ailleurs une année où il y avait pas eu de fermeture mais en sentant venir plusieurs problèmes dont certains que nous n'avons pas encore évoqué. je dirai peut-être un petit mot tout à l'heure.

Je voudrais juste avant d'introduire la deuxième table ronde euh dire le plaisir que j'ai à bon retrouver tout le monde évidemment et notamment les notamment les présidents de comité régional régionaux conquilicol et CRC. Euh moi, je viens d'un endroit qui une collectivité territoriale qui doit tout en terme de notoriété et de visibilité positive euh à la conquiliculture. On dit souvent que le Sénat c'est la chambre des des territoires.

L'expression m'agace un peu. Moi, c'est d'abord la chambre des collectivités. Mais un territoire, c'est pas juste un endroit.

C'est c'est le lien entre les hommes et l'endroit. Et le lien entre les hommes et l'endroit dans mon coin ne se fait pas sans la conquiculture quoi. Donc c'est la moindre des choses quand même de s'intéresser de près au vrai vrais sujets et pas simplement de trouver sympa quand quand vous faites des opérations de promotion qui mettent en avant qui mettent en avant le les lieux.

Je voudrais dire aussi avant d'introduire que il y a une constante dans cette profession et il faut quand même comment dire le le dire à chaque fois qu'on en a l'occasion, c'est que d'abord vous ne vous réunissez pas ou ne vous réunissez plus sur les sujets uniquement au moment des crises. C'est qu'on a des espaces dans lesquels on arrive à causer ces sujets-là en dehors. J'avais fait la connaissance d'un autre milieu qui est celu d'Arcachon à travers des questions de coopération de fonds européens et c'est des expériences irremplaçables parce que on se décentre un petit peu, on voit quels sont les problèmes communs, on voit qu'on c'est le problème différent et euh Olivier Laban a parlé tout à l'heure de la question du test de la souris.

Moi, j'avais gardé le souvenir précis de ce que vous nous aviez dit à l'époque sur ce sujet-là, du traumatisme que ça avait été, euh de la leçon que c'était aussi sur la question du rapport des pouvoirs publics avec une profession et avec euh qui porte le nom du territoire sur lequel elle est. En tout cas, souvent la marque vous le produit et que donc bah faut faire les choses en amont le plus possible. et de dire aussi que c'est très courageux d'aborder les sujets, là on est retransmis en direct, de poser sur la table sans se cacher derrière son petit doigt les sujets liés au consommateur parce que c'est très difficile de parler de choses qui fâchent, c'est très difficile de parler de gastro-entérite et cetera et de le faire en se disant en souhaitant, en croisant les doigts pour qu'il n'y ait pas d'amalgame.

Et il y en a pas parce que vous êtes solidaire les uns avec les autres et que vous le disiez tout à l'heure, après il y a la question du retour du consommateur. En fait, personne ne se réjouit et en Charante Maritime, j'ai toujours entendu les Chantés maritimes être très préoccupés et très solidaire des fermetures de bassin ailleurs et de ne pas se réjouir de se dire bah du par le par le fait ce sont nos huîtres qui vont être vendues cet hiver à la place des huites des autres. Non, on sait très bien que ça ne fonctionne pas comme ça.

Et c'est quand même rassurant à une époque où c'est pas l'intelligence collective qui prévaut toujours de savoir que il y a quand même ce cette conscience là et cette solidarité. Et donc quand bien même on réglerait les questions partout, sauf dans les temps de taux, le problème de l'étant de taux resterait un problème pour les conquiliculteurs du reste de la France. Donc c'est c'est aussi une une approche quand même qui est tout à votre honneur.

Je crois pas que ce soit le cas dans toutes les professions ou dans toutes les les corporations. Voilà, je je voulais dire ça parce que ça m'apportait beaucoup et donc je pense que je sais pas si vous bougez de place ou si on reste à nos places. Mais on va repasser à nouveau la parole à Philippe Legal en sa qualité de président du du CRC de Bretagne Sud, à Philippe Morando qu'on ne présente plus pour la Charante Maritime et à monsieur Thiryelli qui est également présent pour Normandie Haut-Fance.

L'idée c'est que vous nous parliez de la situation spécifique dans chacune de vos régions, des solutions mises en œuvre avec les collectivités territoriales ou de ou des trous dans la raquette comme vous l'avez dit tout à l'heure et puis des perspectives des perspectives d'évolution dans dans chacun de vos de vos territoires. Bon l'idée c'est de montrer la diversité des régions. Je je remercie également de sa présence monsieur Sylvain Cornet pour Bretagne Nord et monsieur Laban évidemment qui s'est exprimé qui s'est exprimé tout à l'heure.

Donc je vous laisse intervenir sur les mêmes modalités chacun chacun votre tour et puis ça nous permettra en fait de continuer la discussion puisqu'on a déjà entamé la partie 2 sur la question des solutions. J'aurais quelques questions aussi à poser aux scientifiques d'éclairage pour essayer vraiment de bien comprendre à quoi à quoi on a affaire. Voilà qui veut commencer.

Allons-y monsieur [raclement de gorge] le sénateur Mor dont je précise qu'il est toléronné ce qui pourra peut-être vous éclairer sur certains aspects de Oui. sa personnalité. Oui, il y a que depuis 1968 qu'on a un pont.

Avant on vivait en autarsie. C'est bien connu. Et oui euh Thierry, président de de Normandie.

Oui. Bon, on s'en fout de ça. Euh donc une présentation vite faite de la Charante Maritime, 650 entreprises, 4000 emplois directs, 500 emplois indirects, euh 2300 hectares de parc autant à peu près de clair et la 300 millions d'euros de chiffre d'affaires habituel.

Si on compte Arcachon, la nouvelle Akitaine, c'est 350 millions d'euros. Ça c'est pas marqué. [raclement de gorge] Et puis on a perdu 50 millions d'euros là pour une des premières crises qui vraiment a marqué les esprits.

Et comme tu le disais Michaell, c'est le produit quand enfin quand quand une région ferme hormis la Méditerranée, je tiens à le préciser cette année, ça a été vraiment à part généralement. Euh le citoyen, il cible le produit, non pas la région. Et cette année, c'est vrai que la Méditerranée, le citoyen, il fait la différence entre l'Atlantique et la Méditerranée.

Alors ça ne réjouit pas hein, quand une région ferme, les autres ils vendent moins. C'est le produit. Donc on a une baisse de la consommation d'environ 25 % depuis quelques années pour plusieurs raisons. dans le fait que on ait eu des fermetures sanitaires et encore en charante maritime, je dire que par rapport à certaines régions, on est un peu épargné, ce qui nous fait pas ça nous arrange pas quand même comme je disais juste avant euh on a le système d'éclair qui nous avantage si on suit les préconisations, ce qui est pas toujours le cas sur les 650 entreprises, hein, on est c'est pas exclu qu'on ait des fermetures sanitaires. bien que souvent on passe à côté, [grognement] on a alors c'est plus facile pour nous au niveau géographique et puis topographie du terrain que par exemple Botagdor que je connais aussi, j'ai exploité pendant 40 ans à Cachon je connais aussi que la nappe fréatique elle est pas loin du sol donc quand c'est plein c'est plein.

Oui. Non et puis et puis Bretag Sud bah je connais aussi parce que j'ai exploité quand j'avais 20 ans. Bon la Normandie j'allais livrer.

J'ai une vision globale. Bah oui, mais tu faisais pas encore le métier Thierry. Et puis Méditerranée.

Alors là, j'avoue que c'est la Méditerranée. Donc là, je connais beaucoup moi. Et ben non, c'est fait.

J'essaie plus rien. Et et donc voilà quoi. Bon, qu'est-ce que tu voulais savoir de plus Michael ?

L'idée c'était sur la spécificité de chacun par rapport à cela, mais je crois que sur la question d'éclair tout à l'heure, on a on a évoqué le mot où c'est d'ailleurs assez courageux de la part de tout le monde de dire le mot de purification parce que je sais qu'il y a quelques professionnels qui estiment que c'est peut-être pas le terme à utiliser d'un point de vue commercial parce que le produit n'est pas impur par définition. Mais la purification, il y a peut-être insister sur le système d'éclair parce que nous ça nous paraît évident mais tout le monde ne connaît pas ça. Ça change quand même un peu la donne du champ maritime ou épuration comme dit J Thierry.

Bon ben ce quiur mise en sécurité ben ça c'est bien un super. Donc on a cet avantage où on a quand même énormément de clair. Certaines entreprises en ont 25 hectares chacune ce qui est ce qui est pas rien même sur l'île d'oléron.

Donc c'est plus facile à gérer. Moins il y a de personnes, moins il y a d'entreprise et de chef, c'est plus facile de réunir 10 personnes à 25 hectar sur une commune que une multitude de gens qui ont très peu quoi. Et donc on a cet avantage là.

Euh mais on est le plus gros bassin expéditeur et pas forcément producteur. Ce qui fait qu'on achète à des gens qui ne sont pas responsables puisque c'est le celui qui met en panier qui est responsable de la qualité de son produit. D'où ce qui nous intéresse, c'est d'avoir une vue globale de toutes les régions de leur qualité sanitaire. certes qui euh sur l'année c'est 10 mois sans problème, mais on tient à voir euh l'ensemble que ce soit réuni au CNC, l'ensemble de la qualité sanitaire sur tout le littoral.

Voilà. Pour la Normandie peut-être ? Oui, la Normandie qui est une région très très jeune.

Normandie Haute-de France, on va fêter nos cinquantes. On a un d'insercé très jeune. Donc, on a moins d'expérience que notre ami Maréné et ont peut-être moins patrouillé dans la France.

J'ai noté différentes choses, différents différentes interventions que notre capacité de résilience soulignerit le président Madeek. Oui, parce que actuellement on nous propose seulement de faire un procès à la nature. CADEC.

Oui. Mais oui, mais tu sais j'ai un problème c'est comme comme on est pour que vous puissiez si vous voulez réutiliser la vidéo, on va le refaire en entier. C'est donc Cadeek parce que je crois que Cadec donc je président CADC Madec c'est un chev de mentiste qui vous le dit.

Je crois que Madec c'est une autre Oui oui oui oui oui. Mais bon j'ai j'ai travaillé aussi avec des Madec, c'est pour ça peut-être des choses en commun. Je sais pas si ça vous est venu.

C'est que Oui. Donz résilience parce que quand on regarde à la fin on nous propose qu'une solution, c'est faire procès à la nature parce que nous sommes comme un produit sans un tron. C'est important et c'était notre force, notre vente.

Je sur les huîes mais j'oublie pas aussi les moules parce que la Normandie c'est 22000 tonnes d'huîre 16 à 17000 tonnes de moules de bouchot des pas lourdes et avec le département de la Mange qui est le premier département de production qu'on l'cole et nous on a une région j'ai la chance d'avoir un présent de région qui est un prédateur d'h personne d' vémorin qui soutient bien la filière qui soutient bien la filière en scientifique avec Atalia ou la BO ou les smells on a des des éléments scientifiques très forts. il nous soutient bien sur la promotion. Nous avons un COB sur 3 ans.

Donc on peut répartir de la promotion très forte et nos promotions que l'on fait tous les ans, c'est à peu près de l'ordre de 300 à 400000 € au fil de l'eau pour la Normandie. Donc j'ai noté différentes choses. Je suis alors je vous dis tout de suite, je peux eu que nos classes comme le préfet du Morbillant.

Je suis pas un un grand fanat de la purification longue parce que je suis comme le président Morin. J'aime bien le cochon de bailleux mais pas le cochon de batterie. Donc nous avons des miroirs et on tient à conserver le miroir et qu'on puisse utiliser directement nos huîtres quasiment sortant de l'eau.

Sur la purification, moi je suis aussi un tenant sur le taux purification même en classement de zone A. Le classement de zone A c'est comme un bilan, c'est une une image à un moment donné on peut avoir une pollution qui intervienne dans la journée ou dans la semaine qui suit. Donc une purification devrait être même en classement zone A, mais surtout regarder ces classements sanitaires parce que c'est un élément aussi de commercialisation pour mettre en avant que nous avons des bonnes eaux nourricières pour nos huîtres. sur l'instruction technique, malheureusement ou heureusement, on l'a fait évoluer parce que moi j'ai une j'ai une un bassin qui a fermé trois fois dans l'année, deux fois par neurovirus et une fois par hépatite.

On oublie, on parle, on parle neurovirus hépatite, il fallait remonter à 2017 en Bretagne Nord pour trouver un épisode. Donc on a fermé pendant le 80e anniversaire du débarquement où on avait plein de touristes, on nous a fermé une zone. Donc je j'imagine que vous pouvez très bien voir les répercussions pour mes professionnels qui avaient été fermés déjà deux fois en début d'année et une fois en fin d'année sur nosirus.

Et et donc mais ça nous a permis de faire évoluer l'instrument technique pour enlever le mot Hre parce que quand il y avait une fermeture des arrêtés préfectoraux, c'était marqué H en gros. Alors que normalement qu'on ferme c'est tous les coquillages que ce soit d'élevage ou de pêche professionnelle ou de pêche de loisirs. Donc on a réussi à faire descendre plus bas la notion et dire qu'on ferme une fermeture administrative c'est les coquillages.

Ce n'est pas que les huîtres. Je crois ne pas dire de bêtises et on recherche c'est pas la commerciation, c'est la première sortie de de l'eau de l'huître pour remonter sur les 28 jours. Et ça a permis que l'instruction technique a pu donner une respiration au préfet parce que avant on avait une instruction technique, ça plus ça, je ferme.

Donc maintenant, ils ont le droit de réfléchir et ce qui a permis deux fois cette année dans la réflexion de ne pas fermer des zones parce que il y avait un incident mais il y avait pas de récurrence donc c'était important. Il y a un gros trou noir dans toutes nos discussions, c'est les spank. Tout le monde parle des steps.

Les steps alors il y a un truc qui m'énerve profondément, c'est qu'on dit elles sont conformes. Mais si elles sont conformes, pourquoi on est fermé ? Donc notion de conformité, il faudrait voir parce que souvent les steps en plus sont des des Rolls, des Ferrari, mais c'est tous les accessoires par destination, les tuyaux comme vous dites.

Et dans ma belle ville de Saint-Valou, ça fait 6 mois qu'on refait des tuyaux parce que on s'est fâché et les collectivités ont inversé l'ordre, les priorités des des des travaux et on on on fait plein de travaux. Je je relis euh sur il y a le trou indemnisation. On en a parlé les uns les autres.

On ferme, on n'est pas indemnisé. On a été fermé quand Olivier ? Décembre 2023 et janvier 202.

Nous sommes encore en discussion avec la Commission européenne ou les instances européennes pour savoir si c'est possible pour trouver le sustratom juridique. Et il a fallu quand même qu'on démontre qu'il existe dans une loi comptable que nos stocks sont vivants mais se dévalorisent de par la solution de la marge brusse et la la validation des variations de stock. Variation de stock qui se fait dans la loi comptable par la classe 7 pour les techniciens et pas par la classe 6.

Donc si c'est une classe 7, ça veut dire que c'est un profit, c'est pas une charge. Donc voilà. Et quand on on doit une marchandise loyal, donc on doit les producteurs, on se fait rappeler, retirer.

L'agriculture, c'est le marchand qui est chargé de ça. C'est pas c'est pas le producteur qui prend ça en pleine figure. On demande jamais à un producteur agricole de rappeler ses produits.

Nous, on nous le demande à nous. Je continue à lire mes petites notes comme j'écris très mal. Alors, il faut aussi qu'on soit robuste.

En Normandie, donc on a on a plusieurs plusieurs dossiers. On fait un dossier qui s'appelle RPO, c'est-à-dire qu'on essayer que nos professionnels aient toutes les alertes et tout ce qu'il voit en mer sur leur portable. les rôles à développer à une certaine façon, mais nous on le redéveloppe.

On a lancé une très lourde aussi étude socio-économique pour savoir ce que veulent nos jeunes exploitants, nos consommateurs et puis la sociologie a énormément changé la vie après les périodes de Covid. Donc on va essayer de voir qu'est-ce qu'on attend de nous et qu'est-ce qu'on attend les professionnels pour avoir aussi une solidité et ça vous êtes législateur nous avons dans le code rural on nous a reconnu pas un fond conquéicole parce que nous sommes sur le DPM on nous le dit suffisamment que on ne dépend du Colbert on est dans le domaine régalien du pays et pas le domaine privé du roi mais on nous a reconnu une indemnité de substitution. Après le Covid, la loi de finance avait autorisé une révaluation libre des fonds de commerce.

Donc il serait bon qu'on ait une révélation libre n de nos concessions afin que par écriture que vous faites par un débit une classe 2 et vous mettez un une classe 1 au passif, vous améliorez tout de suite la situation nette vis-à-vis des banques parce que actuellement on rencontre les banques qui ne veulent plus prêter et l'installation des jeunes et il nous manque aussi sur cette indemnité de substitution une sûreté, une garantie que les banques pourraient prendre comme pour une maison, comme pour un fond de commerce si ça va pas. La de la concession est mis en vacances et elle est mis aux enchères. Sur les maisons, sur les fonds de commerce, ça pose aucun problème sur les banques, d'autant plus qu'elles provisionnent très rapidement à vent et vendent à des euh à d'autres personnes leurs créances pourries.

Donc voilà à peu près ce que ça donne. Après sur la robustesse que a séligné déjà elle, oui, je suis d'accord. Il faut que ce soit robuste parce que si ça devenir une norme, ça doit être dans l'assion technique.

Ça doit pas être un élément d'HCCP parce qu'on sait qu'on va commencer à 1000 ou à 10000 et par avancement à l'ancienneté les seuils, on va arriver à un ou deux et on vendra plus. Donc oui, faut que ça soit réglementaire, faut pas que ce soit une norme HSCP. Merci.

Je crois que oui, c'est vous qui étiez prévu non ? Qui qui souhaite intervenir les différentes régions, c'est toi ? Pardon.

Très bien. Donc effectivement on est on est sur la deuxième table donc sur les solutions. Donc tout à l'heure on a évoqué que la profession c'est dès les années 2020 on a accès plus plusieurs axes.

Bien sûr, il y a l'exemple que je vais vous montrer sur une collectivité territoriale, mais on a aussi fait des du juridique et notamment sur l'aspect juridique, on a fait des référ expertises qui ont clairement identifié à ce jour ceux qui ont qui sont terminés parce qu'effectivement le temps de la justice c'est comme le temps des scientifiques. C'est long et trop long pour nous bien sûr mais malheureusement c'est comme ça. Et donc sur ces deux référ expertises qui sont sorties, je crois que le tien Sylvain est aussi sur le point de sortir, je pense sur Morlet donc est clairement identifié l'assainissement collectif et non le Spank.

Ça que le Spank reste très marginal dans les territoires qui ont été analysés pour l'instant. Maintenant ça on verra parce qu'on essaie de continuer à faire des référ expertises sur tous les territoires concernés ce qui nous permet d'avoir une bonne cartographie de la situation sur les assaissements. Donc ça c'est très important.

Donc une fois que ces deux dossiers d'expertise ont été réalisés, chaque professionnel de ces territoires et notamment de du territoire que je vais vous présenter sont partis donc en procédure civile vis-à-vis de la collectivité territoriale. Aujourd'hui, cette procédure est en cours. Elle va enfin enfin je l'espère les les écritures de clôture sont pour le 4 mai prochain. qu'on espère euh une décision d'ici la fin de l'année en civil, he je parle d'indemitaire pour cette partie là.

Donc le restant, il y a d'autres actions qui sont en cours mais qui pour l'instant n'ont n'ont pas été plus loin. Et malheureusement les actions qui ont été demandées au pénal pour l'instant ont même été classé sans suite. Ce qui a d'ailleurs créé la manifestation il y a quelques semaines sur un territoire d'Étel où ils étaient assez dépourvus et assez agacés que leur plainte n'avaient pas été poursuivies.

Il y a aussi bien sûr la partie autre axe au travail, ça était la partie scientifique donc là qui va être évoquée tout à l'heure. Et donc je reviens donc à la pression de sur les collectivités. Cette collectivité que je vous présente donc c'est le PowerPoint que ACTA a réalisé parce que Philippe Laurin ne pouvait pas se déplacer.

Donc dans ce cas-là, il faut savoir que on a quand même eu des actions de manifestation assez costaud vis-à-vis de cette agglomération dans les années 2000. Donc je expliquais, il y a des procédures et malgré tout réussi à travailler ensemble. Malgré tout, on arrive à travailler, ce qui veut dire que on arrive à à par à dépasser tout ça par le dialogue.

Et je trouve que c'est important de montrer aussi cet exemple de cette manière. Donc sur ce tableau, vous avez à la fois le territoire des communes sur le côté gauche et sur le côté droit, vous avez la canchiculture. C'estàd que tous les petites zones en bleu foncé sont des concessions de culture marine avec le nombre d'entreprises.

Alors c'est un peu en petit hein, mais bon juste vous avez 130 entreprises, 700 emplois et on est sur ce secteur là à plus de 5 quasiment 5000 hectares de concession parce que ça couvre principalement la bête de Kibron où il y a déjà 2700 hectares là-dessus. Donc euh le deuxème Ah oui, c'est moi qui devait faire passer les là, c'est donc l'assainissement globalement euh qui est sur ce territoire 15 stations, 300 et quelques postes et cetera. Ça c'est les choses que l'on retrouve sur tous les territoires à peu près du littoral.

Et bien sûr, comme le disait tout à l'heure Yve, il y a une pression énorme sur voyez le la partie qui est plutôt dans les rond vert, c'est tous les parties qui sont bien sûr fortement urbanisés sur ce territoire. Donc ils ont une petite idée des enjeux sur la longueur Ouais. 900 900 km de linéaire de réseau tout ça âge et dans un état précé 15 station d'épuration 393 de refoulement effectivement c'est important donc ils ont eu un un suite à la crise donc je vous évoquais tout à l'heure la première crise qu'on a eu en 2019-2020 qui a eu 37 zones fermées en France donc ils ont fait un plan qu'ils avont appelé Marchall avec des financements de plus de 37 millions d'euros et donc ils avaient le suivi des ciblages des zones de de pollution.

Donc là-dessus, on les a bien sûr aidé parce queon savait très bien nous les professionnels où étaient les zones de contamination hein et principalement nous avions un rejet en plein milieu de la B Kivron de la station de Carnac qui nous posait un vrai problème. Donc il a fallu moderniser les stations, les postes de sensibles, investissement complémentaire. Bon, c'est écrit, je vais pas aller plus loin.

Les systèmes d'alerte, ils ont mis ça en place. Donc oui, important. Là aussi, ils ont accepté de jouer la transparence parce qu'ils nous ont transmis les les alertes de débordement à la profession.

Là aussi ça fait l'objet de c'était sensible parce que on était à la fois en procédure administrative avec eux devant les tribunaux et en même temps il nous donnait de l'argumentation pour les attaquer. Donc vous voyez que ils ont quand même joué une certaine transparence et donc ça nous pourquoi c'était important cette information parce que dès qu'on avait des déversements c'était aussi un élément pour pouvoir se mettre en sécurité et mettre nos productions en dehors de des risques. Donc là, c'est les travaux qui ont été réalisés.

Donc il y a eu 70 km de réseau comme tu disais tout à l'heure, c'est important, c'est que quand on voit qu'il y a 900 km en tout, si on a 70 de de renouvelé, ça veut donc dire qu'on est sur déjà presque 15 ans de travaux. Si on continue la même le même effort. Donc c'est sur un budget de 47 millions d'euros.

Et là, il y a quelque chose d'important qui a été qui a été fait. C'est la station d'épuration de Carnac où là ils ont créé une une filière de temps de pluie et là depuis 2 ans euh enfin on suppose que c'est ça parce que clairement le secteur de l'arrière de craque qui était tout le temps fermé pour neurovirus les années passées depuis 2 ans il n'est plus fermé et on n pas de contamination sur ce secteur donc on peut supposer que forcément tu peux reexpliquer c'est qu'ils ont ils ont quoi ils ont un un élément supplémentaire de j'en sais rien de décantation de filtration C'est ça. C'estàd qu'ils ont alors qu'il n'active que quand Oui.

C'est-à-dire que au lieu de passer en bypass comme je disais tout à l'heure, c'estàd que ça soit rejeté directement dans la mer qui nous impacte, il passe dans ce cette filière temps de pluie. Alors en gros, c'est un c'est un réseau de deux ou trois bassins qui ralentissent l'eau pour que tout simplement un moment non c'est qu'un moment un c'est les tropins qui passent là-dedans qui qui Ouais. Et donc en fin de compte, ils le principe al c'est un peu cru la manière dont je vais vous le dire c'est qu'ils ils captent les matières fécales parce que c'est ça le problème.

C'est ça. C'est-à-dire que et là à ce moment-là ils injectent du sable au quartz qui permet justement d'agglomérer ces parties fécales et de les faire tomber dans le fond du bassin, de les récupérer. Donc c'est c'est ça l'intérêt.

Et je pense que là cette filière qui qui est de l'ordre de 3 400000 € c'est pas énorme comme budget de de le mettre en place. Je pense que c'est vraiment un axe sur lequel on doit appuyer que vous les élus vous devez appuyer pour que les collectivités puissent les mettre en place au moins sur les zones à fort enjeu qu'on chilicole de manière à pouvoir justement éviter le rejet de ces matières fécales qui sont justement porteuses, vous le direz tout à l'heure, de ces fameux neurovirus. Donc voilà, c'est pour ça que j'ai insisté sur cette partie-là.

Il y a eu aussi un poste de relèvement, ils ont pas ils l'ont pas noté mais les presses qui qui déconnait fortement en face de la du port de la trinité sur mer qui a été important et ils ont changé pas mal de réseau sur la Trinité sur mer là aussi qui posait un certain nombre de problèmes et donc les 47 millions qui sont essentiellement sur les communes littorales pendant ce tempslà le la population est en train de fortement se développer sur ce territoire rural au-dessus parce qu'il y a là qu'on peut construire aujourd'hui et on met plus un centime là-bas. Donc euh et donc ils ont un programme qui continue hein donc sur la période 2025-2027 où là c'est 39 millions d'euros sur 3 ans où donc là il il rajoute maîtrise des apports parce que il y a une autre station qui va être équipée de la même manière ça va être PNEL et a priori il me semble qu'il y a des choses qui vont se faire aussi sur la RIA des tel. Oui, effectivement, c'est noté là l'andol et l'andvent qui vont aussi être dotés certainement de ce système parce que maîtrise des résaports d'eau clair parasite.

Oui, c'est ça, c'est les eaux de pluies et les réhabitations ciblées des réseaux de collecte et des postes stratégiques. Donc là, voilà, je c'était l'occasion de montrer un exemple concret d'une collectivité. Alors bon, j'ai pris celle-là parce que euh je dirais que c'était la plus antérieure de 2019 et sur lequel on avait eu évidemment beaucoup de zones de fermée et qui avaient été très impactantes à l'époque parce que rien que dans ce secteur de oreille, il y avait 14 zones de fermé, ce qui n'était jamais arrivé en France.

Merci. Je ou si si mais je t'en prie Philippe et après quoi je propose qu'on puisse entendre les scientifiques pour ensuite rentrer dans le débat et poser les questions pour ce que Philippe parlait on va faire la comparaison avec ta région Michael avec la R que tu connais bien qui est infirmier donc c'est une régie publique pour faire ça avec la RA on a il y a longtemps on a des accords avec eux quand il y a un débordement quelque part on est prévenu dans l'instant ferme fermeture, ouverture, c'est un peu comme ça en Bretagne Nord aussi. Et donc on on superpose les SIG et nous on cible après les cabanes austricoles où il y a un risque.

Et donc c'est bon, ça marche bien quoi. Alors parfois il y a cinq cabes faut qu'il faut fermer enfin qu'il faut prévenir qu'on ferme l'éclair. C'est ça se ça se d ça se déplique pas partout sur le littoral.

Mais donc on a de bons accords avec eux à la Rochelle. Bon, c'est un peu moins c'est un peu moins facile. D'abord, ils ont moins détendu de la gunage, on va dire.

Ils ont pas le même fermier. Ils ont pas le même fermier. C'est c'est ce que tu veux dire.

Je rajouter la carte de Philippe était très intéressante. On voit la disparité des des territoires. Chez moi, j'ai pas beaucoup de tourismes.

J'ai pas beaucoup de maisons à taxe d'habitation. les collectivités n'ont pas les mêmes moyens aussi qui peut à lever des des finances pour pour C'est c'est c'est important parce que ça ça joue ce qu'on dit j'ai pas j'ai pas précisé ça effectivement Thierry tu as raison de rajouter sur l'aspect financier là c'est pareil hein même si c'était une zone touristique les les budgets étaient aussi proportionnellement plus importants et donc là ce qu'il a fallu mettre en place et tant mieux il y a eu l'agence de l'eau qui était fortement intervenu et c'est là que c'est important. Je pense qu'aujourd'hui et ça c'est un message effectivement tu tu fais bien de me le rappeler parce que parce que hier j'ai eu le président de l'agence de l'eau Lord-Bretagne qui m'a appelé en me disant Philippe il faut à tout prix qu'on aille voir madame Barbu parce qu'on a plus d'argent pour l'assaissement.

Donc effectivement c'est un message que je lance aussi à vous les sénateurs, c'est que garder enfin que les agences gardent des priorités sur l'assainissement. Oui. Et et sur les span les span on les suit, il y en a toujours que 20 % qui sont conformes.

Par contre, les collectivités, les EPCI peuvent mettre des amendes et des amendes plus fortes pour non conformité et lancer plus de contrôle. Quand il y aura eu deux trois non conformité sur 2 ou 3 ans à 1500 2000 € plutôt que 150 €. Je pense qu'il y a une réflexion notamment à ce que les agences de l'eau aident aussi à refaire les sprank à 50 %.

Si je peux si je peux apporter une précision sur le financement de l'exemple qu' a présenté Philippe, il y a bien sûr le budget concerné puisque ces budgets là sont autonomes. On peut pas aller chercher du budget général pour aller financer de l'assaignissement. Oui, mais dans dans une solution d'équilibre, mais si on veut aller au bout du raisonnement, il faut que ça soit autonome.

De il y a l'agence de l'eau. Et tu as raison Philippe de de parler de l'agence de l'eau. 3, il y a de la DETR, de la dotation et les préfets les ont donné parce que ils ont considéré que la filière était stratégique et qu'il fallait la défendre.

Mais comme ce sont des enveloppes qui vont aller en diminu territoire commence à tousser aussi un petit peu. Donc il y a un problème de de d'arbitrage et de solidarité. Une dernière intervention et après il faut vraiment qu'on puisse entendre la la parole des scientifiques pour lesquel on a beaucoup de questions.

Merci. Non, juste pour préciser que c'est contreintuitif, mais étonnamment les collectivités qui n'ont pas eu de recours judiciaire pour pollution ou lié à des fermetures conchilicoles sont beaucoup moins sensibilisé par nos problématiques. Et donc il faut poser les les moi je sais que à Morl, j'ai posé un recours et c'est vrai que depuis le sujet a été pris vraiment à bras le cœur par la la collectivité et c'est vraiment plus un sujet, c'est même un sujet d'avenir et malheureusement les les collec collectivités pardon qui sont passées à travers ces ces ces piles de pollution ne sont pas accaparé le sujet.

Voilà. Merci. Je suis désolé, je je vais contredire Sylvain.

Nous, on a fait des réunions avec Hervé Morin, les présidents de département, il leur a dit il va falloir y aller. Le deal c'était on n'attaque pas, vous mettez les moyens. Ils ont mis des dizaines de millions d'euros et ils ont inversé toutes les priorités et regardz même les bassins versants pour savoir.

Alors moi le seul la seule sache qui est marre, c'est le fait de geler les les permis de construire par le préfet. Et là, on se rend compte que là c'est ça ça agit très vite. Bon, mais vous êtes sur un sujet où il y a des constances sur le fait de faire circuler l'information et que les fermiers le disent tout de suite, par exemple, c'est pour tout ce qui concerne les questions de sécurité ou de risque, c'est pareil.

Dans la cybersécurité, on dit tout le temps au lieu de garder l'info pour soi pour parce qu'on est gêné, il faut surtout la partager avec tous les autres et ça devient plus un sujet. Et là, c'est pareil. et sur le fait de de comment dire de de ne s'occuper d'un sujet que quand il y a eu un problème.

Malheureusement, il y a pas que dans le cadre qui est le nôtre ce matin. Alors, c'est très important qu'on entende la parole des scientifiques. Euh et donc je vous propose euh hop, pardon, tac.

Donc ben vous le prenez l'ordre que vous voulez mais on se proposait que madame Luyader euh sur les questions de de virologie puisse puisse faire une une intervention. euh pour présenter l'état d'avancement des travaux scientifiques et après quoi, messieurs messieurs Boudo et Ganzer interviendront également. Donc allons-y, on vous écoute madame.

Oui, pardon. Merci beaucoup et je suis ravie d'avoir l'opportunité d'intervenir dans cet échange. Je pense que j'ai déjà entendu beaucoup de choses que j'ai essayé de mettre sur cette petite présentation que j'ai gardé consiste parce que voilà et je m'aperçois aussi que vous connaissez beaucoup de choses.

D'accord. Voilà. Donc effectivement, les neurovirus constituent un problème de santé publique majeur parce que c'est le virus des gastroentriques humaines, toute g d'age confondu et essentiellement la transmission se fait de personne à personne.

Donc bien sûr, c'est un gros problème pour les huites, mais parfois aussi, moi j'aime à rappeler que même si on arrêtait de manger des huites, ça changerait rien au neurovirus, le les neurovirus continueraient de circuler. Donc bien sûr, c'est totalement dommageable pour la profession, mais en tout cas, d'un point de vue virus, ça ne changerait rien. Et ce qui est dramatique avec ce virus, c'est que l'excrétion dans les selles est très importante et il peut y avoir des gens qui ont des symptômes. quand on peut isoler une personne qui a des symptômes et dire bon fait attention les rejets et tout ça.

Mais il y a également beaucoup de de porteurs asymptomatiqu et ça aussi je l'ai entendu tout à l'heure ce virus est très infectieux. Il est pas très pathogène. En général tout le monde récupère de sa gastro-entérite mais il est très infectieux. quelques particules virales suffisent à rendre une personne malade.

Donc ça aussi c'est un gros problème pour la contamination des coquillages. Et par ailleurs donc là aussi je l'ai entendu, c'est quoi ? Détection du génome, détection du virus infectieux.

Donc à l'réemer où nous développons de la recherche sur cette approche de neurovirus infectieux, à l'heure actuelle nous arrivons à le cultiver à partir de l'autre mer. Donc nous avons pris du virus, on l'a mis dans de l'en naturel et on s'est aperçut que ce virus pouvait rester infectieux à des à des durées différentes entre 28 et 35 jours. Donc là aussi voilà, ça vous montre que effectivement une fois que le virus est rejeté dans le milieu, il va rester infection.

Par contre, c'est un virus humain, il ne va absolument pas se multiplier dans lui. Il va se multiplier que dans une cellule humaine. Donc du bas.

Ouais, voilà, c'est bon. Donc les voies d'apport, là aussi on en a discuté, hein. Voilà, c'est les stations d'épuration mais bien sûr c'est le réseau, c'est tous les problèmes sur les postes de relèvement.

C'est pas une source animale, hein, c'est vraiment on parle là d'un virus humain. Et ne pas oublier aussi parfois des activités côtières. Alors, j'allais dire heureusement les neurovirus sont surtout un problème pour l'hiver donc il y a moins d'activités côtières.

Mais là aussi hein, la qualité sanitaire de nos côtes, ça ne consomme pas que euh la production de la congé culture. Et donc ça aussi c'est important à se rappeler. Donc il y a plusieurs années parce que effectivement c'est un problème qui nous concerne depuis de nombreuses années et entre les années 2016 et 2018 les États-membres et l'FSA ont mis en place une étude pour évaluer la prévalence des neurovirus dans les produc dans les zones de production autre école à l'échelle européenne.

Et donc ici, alors vous avez les zones qui sont surveillées par le réi, hein, tous ces petits pointes. Oui, classe ou zone. Oui.

Ouais, c'est vrai qu'on utilise un peu les deux les deux termes. Excusez-moi. [grognement] Donc zone A, donc toutes les tous les points rémis.

Et là aussi, nous en avons discuté tout à l'heure, je l'ai entendu, il est important de conserver des zones A parce que la probabilité de détecter des neurovirus est plus faible dans les zones classées A que dans les zones pour lesquelles la qualité microbiologique est dégradée par la présence et on le voit par la présence des chericha qui est l'indicateur de contamination microbiologique. Donc la réglementation européenne a quand même un effet aussi sur cette contamination et ça peut être une solution à faire ça. Ah oui, merci.

Donc on m'a demandé ou merci on on la demande ici c'était de songer des solution parce que effectivement euh ce problème il faut pas qu'il continue à perdurer. Donc déjà l'action numéro 1 que nous proposons c'est de maîtriser les rejets accidentales d'usé en zone côtière et là aussi on écoutez il y a des systèmes d'alerte qui existent. On peut être alerté d'événements météorologiques et également à l'réaire, nous avons développé des outils puisqu'on sait très bien que toutes les zones ne vont pas être sensibles de la même manière à la pluviométrie.

Et donc là aussi nous avons des modèles qui doivent être adaptés à chaque région de production mais là où il y a de la connaissance pour essayer d'adapter ces systèmes d'alerte. Alors identifier les points de fragilité dans les réseaux de collecte d'eau usé. Là je crois que j'enfonce une porte ouverte.

Je pense que chacun est bien convaincu de cette problématique ici dans cette pièce. Et je voulais rappeler d'autres actions mises en place par le gouvernement en particulier à travers les projet de recherche type France 2030. Donc le et nous sommes tous ici partenaires d'un projet qui s'appelle OBPIN Plus qui a pour viser de développer des outils dans les eau usées.

Alors bien sûr outil qui dit outil dit être capable de détecter des virus alors qu'il soient émergents ou que l'on connaisse mais aussi de bien interpréter et de réussir à modéliser ces eau usé parce que c'est pas le tout de dire j'ai 10 puissance 4 copies de génome mais il faut savoir est-ce que j'ai de l'eau de pluie est-ce que j'ai donc voilà donc ça aussi ce sont des outils qui vont contribuer et qui peuvent apporter aussi de la connaissance et répondre à certains questionnements que nous nous posons aujourd'hui. tu peux changer de diapo s'il plaît. Voilà.

Et donc voilà parce que tout ça et je reçois rejoins monsieur aussi président de la LPO, ça va permettre d'améliorer l'état écologique des zones littorales parce que nous parlons neurovirus mais effectivement il peut y avoir d'autres soucis. dio d'après s'il te plaît. Donc le deuxième point là aussi ça a été évoqué c'est éviter la contamination des on sait on a un système d'alerte on sait qu'il va pleuvoir on sait qu'il y a des neurovirus dans les eaux usés il faut sortir les coquillages de l'eau.

Alors voilà dimensionnement des bassins. Voilà mais après si jamais la contamination est avérée, il y a interdiction de pompage de l'eau de mer. Donc là, nous avons terminé un projet euh euh qui avait été financé par la région euh Pays de la Loire qui montre que l'ultra filtration de l'eau de mer, ça permet de bloquer les neurovirus.

Et donc, si jamais la zone est fermée, on peut conserver des huites en bassin, filtrer l'eau de mer et donc continuer une activité, y compris en euh en introduisant des huites d'autres zones de production. Donc là aussi c'est alors c'est pas une solution en soi, on va pas filtrer tout de l'autre mer mais ça peut permettre de préserver une certaine activité parce que qu'est-ce qui se passe dans lutte ? Il faut vraiment qu'on soit dans la prévention parce que là ça ce sont des travaux que l'on a réalisé depuis des années.

C'est on sait très bien que l'hu se contamine très rapidement. À partir du moment où on sait que ça a débordé, c'est trop tard. les neurovirus sont déjà dans l'hu parce que l'hîre elle va filtrer les les particules qui sont riches en matière organique et donc en virus aussi.

Et on a démontré, ça c'est les travaux de l'rémèire que les neurovirus vont se fier spécifiquement aux cellules de l'huite. Elles vont pas se multiplier mais elles vont se fixer. Et juste récemment là on a des avec des collègues du CNRS de Lille, on a identifié précisément le ligan.

Et là aussi d'autres questions que l'on peut se poser. Ce ligan, il est différent dans les huîtres creuses, dans les huîtres plantons. Essayz voir également est-ce qu'il peut pas y avoir des différences de sensibilité en fonction des espèces d'hu qui peuvent être produites.

Donc ça aussi, alors vous allez me dire c'est toujours des questions de recherche mais c'est aussi important de se poser des questions pour le futur de la profession. Et donc bien sûr la question hein que je ne ferme absolument pas, c'est sous quelle forme le virus persiste dans ces coquillages. Est-ce que c'est vraiment une forme infectieuse ?

Virus dégradé non infectieux. Et donc là, nous travaillons à l'heure actuelle à euh démontrer la présence de neurovirus dans les tissus de l'huit. Mais effectivement c'est comme on aime à dire c'est un challenge aussi qui n'est pas si ça à réaliser.

Il y a d'après s'il te plaît. Donc action 3, c'est optimiser la purification de l'huit donc là on sait bah voilà comme proposé par l'observatoire Oxivir he c'est allonger la durée de purification augmenter l'activité de filtration des huites. Donc ça ça peut se faire par exemple en augmentant la température de l'eau de mer.

Bon, je je mets juste des hypothèses. Après, il y a d'autres coûts, d'autres problématiques qui peuvent se rajouter. Mais là aussi, nous avions eu un un projet féumme où on a démontré que si l'eau de mer est légèrement réchauffée, on arrive à éliminer plus rapidement euh le les neurovirus. là et d'autres facteurs peuvent peut-être jouer aussi le passage de l'eau de mer et le la vitesse de renouvellement de l'eau de mer.

Diao d'après s'il te plaît. Ah, tu vois. [rires] Voilà.

Donc euh on l'a évoqué tout à l'heure hein, c'est identifier des l'action 4 ce serait aussi identifier des zones sensibles à contamination. Alors, je sais que globalement hein, on va plutôt ici, nous discutons plutôt de de de bassins euh voilà de de région, mais on sait qu'au sein de chaque région et ça on vient de l'évoquer avec la rivière d'Étel ou d'autres, on sait qu'il y a certaines zones qui sont plus sensibles, qui sont plus euh régulièrement concernés par les fermetures ou de zones du à DIAC. Et donc là aussi en établissant un suivi régulier et là je parle en terme de génome de neurovirus, on pourrait regarder quelles zones sont régulièrement contaminées, à quel niveau et en prenant en comparant avec des zones qui sont rarement contaminées, essayer de voir un petit peu les différences, qu'est-ce qui fait que cette zone là, elle est plus impactée par les neurovirus que d'autres. et ça amènerait également à trouver des solutions.

Et là aussi, je fais un petit peu, je dirais que répéter tout ce qui a été discuté euh l'heure précédente parce que il va falloir quand même que on résolve point par point toutes les nœuds qui peuvent faire que ces huites sont contaminées. Donc ça c'est un projet qui est soumis au fait en pas. Mais on parle beaucoup, j'entends beaucoup parler des financements puisque je peux dire que la recherche aussi manche de financement parce que ce projet il est soumis depuis 14 mois et je désespère qu'il soit financé mais bon voilà et la diapo d'après s'il te plaît.

Donc voilà, c'est juste pour conclure, voilà, pour avoir travaillé avec l'équipe et l' Fréer quand même la la contamination et le le suivi sanitaire des zoneschilicoles, c'est quelque chose qui est important à l' fremmer hein. Nous avons piloté le Rimi pendant plus de 30 ans avant de le passer en maîtrise d'ouvrage et nous sommes toujours intéressés, nous continuons à évaluer la qualité des zones côtières. Donc oui, l'fremmer s'intéresse et considère comme un point important cette qualité sanitaire des zones de production et joue un continue à jouer un rôle je pense au niveau recherche et échange avec les collègues européens important.

Mais donc juste pour résumer, il nous semble important de maîtriser les rejets accidentels parce que effectivement il faut prévenir la contamination des je pense que une fois que c'est fait c'est compliqué de dire. Donc optimiser également la purification pour éliminer ces virus. Et ben voilà.

Oui, je suis désolée mais on ne se change pas. Moi, je suis chercheuse et donc à chaque fois on trouve de nouvelles questions et essayer aussi de prendre partie de toutes ces observations. Alors hélas de ces fermetures de zones, mais pour développer de la recherche en interface entre euh appuyer aux politiques publiques, la profession et essayer de comprendre qu'est-ce qui se passe dans les dans l'huise de risque, ça aussi ça a été évoqué. et puis bien sûr aussi rassembler ces différents projets de recherche qui se mettent en place au niveau national.

Donc que ce soit sur des initiatives plus en lien avec la profession ou comme celle ce le projet OBPIN plus sur les eau usé qui sont plus sur un financement national et qui préparent également à l'émergence potentielle de virus dans la population. Donc je vous remercie et je serai ravi de discuter de ces points-là avec vous. Merci madame.

Je propose qu'on prenne les interventions et on fait des questions après pour qu'on puisse rester dans non ou là j'ai un regard noir làbas. Oui. Alors on prend on prend une question et après on passe à monsieur complex si on si on vient derrière.

Euh donc on a bien compris, vous êtes chercheuse. On espère un jour que vous serez trouveuse. J'en ai trouvé, j'ai trouvé des choses.

Ça dure. Ce que je voulais aussi préciser, c'est que évidemment c'est important d'avoir tout toutes ces données en terme de pluviométrie et cetera, mais ce qu'il y a de sûr, c'est que si on n'est pas en période de gastro-entérite, quand bien même il y aurait il pourrait y avoir des débordements, ce qui nous est déjà arrivé, il y aura pas d'impact sur nos sur nos zones de production, sur nos produits. Nous, on a eu par moment des débordements mais comme on était pas en paire de gastroentérite dans les fluents urbains, il y avait pas le virus donc il s'est pas retrouvé dans nos productions et donc on est on a pu passer au travers.

Donc ça, je crois que c'est aussi important de le préciser parce que ça ne peut pas ça ne peut pas être que parce qu'il y a beaucoup de pluie qui dit pluie parce que ce qui se passe aujourd'hui non mais de manière tout le monde l'entend ce qui se passe aujourd'hui c'est que je vois nous sur le bassin d'Arcachon alors qu'on était très épargné par ça pas mal d'années aujourd'hui les gens font le lien les consommateurs font le lien entre la pluie et donc le fait de plus consommer de coquillage. Voilà à quoi on est rendu. Monsieur le sénateur disait hier euh tout à l'heure pardon le le le le la vulnérabilité qu'on avait par rapport à ça.

Aujourd'hui on y est. Il y a vraiment un amalgame pluie pluie euh et donc contamination des pluies. C'est c'est pas ça que je voulais dire.

C'était que il y a certaines régions qui sont plus sensibles à la pluie que d'autres. Et donc effectivement là, nous parlons de neurovirus mais votre voisin tout à l'heure vient de l'évoquer. Effectivement euh c'était un épisode contaminant mars-avril avec le VHA.

C'était également euh ce VHA, il est pas tombé du ciel, est arrivé bien les eaux usées et il est arrivé également par un facteur que l'on a toujours pas réussi à bien identifier. Donc je pense quand même que les EOS usées nous apportent des nombreux virus en zone côtière et qu'il faut qu'on arrive à comprendre comment elles arrivent. Ouais.

Voilà. Alors, j'ai dit la pluie mais c'est pas que la pluie qui va bien sûr être important. Ensuite, le deuxième point que j'ai relevé, c'est vous parlez de ce principe qui nous a été présenté la semaine dernière à Nant là sur l'ultra filtration.

J'ai reconnu la même photo, le même équipement. Ça veut dire que donc du coup demain si on est capable de démontrer d'équiper les entreprises avec ce principe d'ultrafiltration, ça veut dire que quand bien même une zone pourrait être fermée pour alimenter nos bassins, dans les arrêtés, il faudra faire sauter le le le le la ligne qui considère enfin qui qui nous interdit de pomper. C'est-à-dire qu'on pourra continuer à pomper mais parce qu'on on on passera les eau dans un équipement, on viendra alimenter nos bassins parce qu'on sait que sur des périodes de lord donc de de fermeture l'eau, elle se consomme, elle s'évapore, elle s'goûte et cetera.

Donc il faut qu'on fasse des réassorts. Nous sur le bassin d'Arcachon, on a opté sur de des puits forêts puits forêt collectif et individuel où on va chercher de la nappe de la nappe d'eau salée souterraine à 25 ou 30 m. Mais là pour le coup, si jamais cette ultrafiltration euh faisait ses preuves, euh enfin là c'est c'est notamment à la DGL que que je m'adresse, euh ça voudra dire que demain, il faudra peut-être faire évoluer aussi ces arrêtés qui nous permettront de ne plus avoir l'interdiction de pompage parce que euh au travers d'un équipement, on sera capable de rendre de l'eau propre.

La réglementation évolue sans cesse hein. Si vous prenez pas il y a quelques années, la réutilisation des eau usées en industrie agroalimentaire, c'était interdit. Maintenant, c'est autorisé moyennant bien sûr à un dossier déposé et cetera, mais les peuvent évoluer bien entendu. et et mon dernier point mais du coup juste pour je m'excuse de vous interrompre mais donc effectivement la collègue Charlotte Chaban qui était de la DGL qui était présente à la Réunion la semaine dernière à Nant vous a répondu que effectivement sur là aussi démonstration et que ce procès que ce procédé pouvait effectivement bien remplir ses précautions, il serait éventuellement possible de revoir cette instruction technique et de mettre des conditions de pompage de l'eau ici fil ultra filtration.

D'accord. Et mon dernier point c'était dans votre présentation mais peut-être que avec Actalia on aura on aura des éclairages là-dessus c'est que j'ai j'ai le sentiment que votre approche elle est uniquement sur le les génomes de neurovirus la la le de savoir si à un moment donné ces traces d'ADN de de neurovirus sont infectieux sont infectieux ou pas. J'ai l'impression que enfin dans ce que vous avez présenté, vous en tenez pas compte et et et là pour nous là du coup il y a danger là aujourd'hui on m'a demandé de penser à des solutions.

Donc je vous ai présenté et je n'avais que 10 minutes. J'espère que j'ai à peu près tenu compte. Donc, j'ai essayé de lister les actions sur lesquelles nous avons travaillé et qui pour qui moi me semblit comme des possibles solutions.

Bien sûr. Alors, nous sommes laboratoire national de référence et ce qui nous importe, c'est effectivement la qualité sanitaire du produit et être sûr que les consommateurs après ne vont pas s'infecter. Oui, nous ciblons.

Non, mais je suis tout et je pense qu'on parce que c'est nous qui nons la responsabilité mais mais je suis tout à fait d'accord. Et donc nous ciblons effectivement notre recherche sur l'agent pathogène qui est d'aller rechercher. Donc à l'heure actuelle, mais je serais ravie de vous présenter, nous travaillons également sur la mise en évidence de neurovirus infectieux à partir du tissu de l'huite.

C'est pas facile. C'est ça qui doit nous intéresser. Mais oui.

Oui. Non mais bah si. Oui, mais je suis tout à fait d'accord et nous aussi ça nous intéresse profondément.

Par contre, voilà, c'est pas si facile que ça à démontrer parce que voilà, c'est un virus qui est compliqué. À partir du moment où on on est sur un virus qui n'infecte que des cellules humaines, on est on doit passer par l'utilisation d'antéroïdes humains. Donc, ce sont des cellules souche [musique] intestinales que l'on multiplie en 3D.

Bon voilà, c'est une technique qui se développe et je pense que dans quelques années, nous pourrons avoir de nouveau cette réunion et je pense que ça évoluer. Euh c'est très important qu'on qu'on aille au bout de de l'état des lieux scientifiques. C'est à vous monsieur.

D'abord merci ne fonctionne pas. Merci pour l'invitation. Euh peut-être juste un élément de contexte.

Pourquoi le LCPME laboratoire CNRS Université de Laoren situé dans le Grand Test participe à de la recherche sur les huîtres ? Tout simplement parce que Nicolas Boudo et moi-même avons créé il y a maintenant plus de 15 ans presque une UMT, unité mixte technologique. Et nous LCPME travaillant depuis 30 ans sur le comportement des virus pathogènes dans l'environnement, on a décidé de de que Actalia nous poserait des des questions et que nous avec notre science, on essayait d'y amener des réponses et donc cette collaboration a très bien fonctionné et donc on est là aujourd'hui pour parler de surveillance de pollution virale des huîres parce que ça nous a beaucoup occupé puisque c'est un des problèmes qu'il fallait traiter euh la surveillance est un peu le la finalité du projet qu'on a mené sur les huîtres avec Nicolas et donc c'est c'est le CNC qui nous aide beaucoup sur sur ces aspects-là pour tester nos hypothèses.

On est un peu au point final et donc c'est maintenant à on vous propose des solutions. À vous d'y d'y donner leur place ou pas. Euh alors j'ai du mal à faire passer les diapos.

Il veut que tu les passes. Ah c'est là-bas. Ah ben non.

Donc ça c'est un élément de contexte. Tout a été dit. J'aimerais juste répéter ce qui n'a peut-être pas été dit.

Euh effectivement euh lorsqu'on est dans euh dans un contexte d'huîtres qui sont euh soumis à différentes voies de pollution, donc des virus qui sont passés une station de traitement des eaux usés qui qui n'élimine pas tout mais qui a quand même pour effet de tenter de les inactiver qu'on a des bypass bien sûr qui font passer des virus qui sont pas du tout traités dans l'environnement et que tout ça se retrouve à un moment donné dans l'huil faut se remémorer que le virus qui se retrouve trouve dans l'hître a eu un passé. Ce passer a impacté sa nature. Donc c'est on y reviendra tout à l'heure tout simplement quand on parle de génome et d'infectieux.

Quand on cherche un morceau de génome, c'est ce qui est fait par biologie moléculaire, on n' pas la même réponse que lorsqu'on cherche toute la particule virale entière et infectieuse. Donc quand on est quand on étudie un traitement tel quel, on est on prend rarement le génome comme référence parce qu'on sait que les traitements comme la chloration par exemple, on prend de l'eau, on met du chlore. Le génome on verra aucune diminution alors qu'il y a plus de virus infectieux.

Le SARSCOV 2, on trouvait 100 millions copies de génome par litre dans l'usée. Il y avait pas de particules infectieuses. Donc ce rapport infectieux, alors parfois on a 100 % d'infectieux.

Voilà. Donc ça veut dire tout simplement pourquoi il y a pas de réglementation sur le génome parce qu'on ne sait pas interpréter ce que représente ce génome une fois qu'on a l'histoire. Alors alors ça veut dire que de temps en temps le génome est quand même infectieux.

On est bien d'accord. Ça ne passe toujours pas. J'essaie de faire au mieux.

Ah la voilà. Et ben on a passé très vite sur la celle qui est le plus importante. Donc cette diapo là.

Donc l'huître qui est donc le point final de toute cette pollution. Euh il faut à un moment donné parce que l'idéal évidemment c'est de trouver une solution à la source, éviter que la pollution n'arrive. Donc travailler sur les stations d'épuration, travailler sur les pollutions, c'est la base.

Mais forcé de constater que depuis 10 ans qu'on travaille sur ce problème, la pollution arrive quand même dans les huîtres et donc il faut avoir une décision au niveau du produit à savoir de l'huître. Est-ce que cette huîre est potentiellement dangereuse pour la population ou pas ? Donc là, on a repris, j'ai repris un comment est-ce qu'on fait ?

On prend cherchicha, ça utilisé, ça a été dit. Donc si on trouve de l'échérich à coli, potentiellement il peut y avoir un risque infectieux derrière. Euh donc ça c'est fait.

Ou alors on prend du génome avec le problème que je vous citais. On ne trouve qu'un morceau du virus. OK ?

Ou alors on prend de l'infectieux. Ce n'est pas possible pour le neurovirus. Enfin sois que tu ne contrediras pas que c'est très compliqué encore.

Il faut de grandes quantités de virus et je vous souhaite pas d'avoir ça dans vos vitres. ça ne cultive pas tous les virus, tous les neurovirus et donc ça va durer encore un certain temps et même si on y arrive même pour les virus qu'on sait pathogène qu'on sait bien cultiver, il faut quand même plusieurs jours avant d'avoir la réponse. Donc il faudra [grognement] accepter ce délai.

Donc une fois qu'on a ça, je vous propose le schéma qui est là. Je vous prie de m'excuser, c'est juste pour être sûr de comprendre ce que vous venez de dire là, c'est que je résume, on sait dire s'il y a beaucoup de neurovirus mais on sait pas dire s'ils sont virulents. Tout à fait.

Tout à fait. Et cette courbe ou ça met ou en tout cas c'est pas on sait pas dire c'est ça met plus de jours. Non, non, on ne sait pas dire euh sauf à faire manger l'aliment ou le produit involontaire, ce qui a été fait d'ailleurs dans certains pays.

Euh euh des extraits de virus ont été euh bon voilà, c'est voilà. Bon, on est d'accord. Oui.

Et là maintenant, il y a lesroïdes. Oui. Avec euh les antyroïdes enfin c'est pas vous interrompre déroulez donc et je vous en prie.

On est d'accord. Donc on peut discuter. Euh donc on a évidemment travaillé sur cet aspect-là.

Est-ce qu'on peut avancer sur la connaissance d'un génome ? Voilà, on n' pas bien réussi. Et cette connaissance entre un virus qui est cultivable et son génome est très important parce qu'on voit des différences.

OK. Euh donc là, cet exemple que je vous donne, c'est simplement des coquillages qui sont contaminés. OK, ça arrive.

Euh et ces coquillages étant contaminés, on les met de l'au de mer propre et on les met en dépuration en fait, c'est ce que vous appelez. Et donc à T0 donc on retrouve du génome de neurovirus. Ce que nous proposons nous à l'instar des cherchicha qui est un normal du tractus intestinal, c'est du quel est le problème des cherichacoli ? que c'est une bactérie résistait très peu dans l'environnement.

J'ai pas mis échérerich à colis sur cette courbe car en 48 he on a plus d'échérericholi. C'est fini donc on en parle même pas. Ce n'est pas un virus.

Ça ne se comporte pas comme un virus. Maintenant si on met ce coquillage en dépuration qu'est-ce qu'on voit sur cette courbe ? On voit d'abord les neurovirus sont en jaune et bleu sur cette courbe.

Donc le génome décroit très lentement. Je rappelle qu'on ne sait pas dire si ce génome là est encore infectieux ou pas. les phages qu'on sait cultiver très facilement et dont on a la réponse en moins de 24 heures.

Si on regarde le génome du phage, on s'aperçoit que le génome lui aussi du phage qui est en rouge persiste très longtemps, voire même un peu plus que le neuro. Tout le monde le voit. Si maintenant on suit son caractère infectieux, vous voyez la courbe noire.

Cette courbe noire, elle traduit simplement le fait que dans l'huître, le virus infectieux est dégradé. il est dégradé au cours du temps. Par contre, par biologie moléculaire, on garde le signal plus longtemps, beaucoup plus longtemps.

Et ça, ça fait donc ça c'est dans l'hître mais ça on a publié ça en 2003 pour l'eau. Depuis tout le monde sait que détecter du génome, il faut l'interpréter avec beaucoup de précautions. Les techniques de biologie moléculaire, c'est très puissant.

Ça dit beaucoup de choses, mais il ne faut pas vouloir faire tout dire. [raclement de gorge] Et par exemple, si on cherche à savoir si c'est infectieux ou pas, on n'est pas prêt aujourd'hui. Je crois pas que quelqu'un s'avance pour dire que un génome est réellement infectieux ou pas.

Donc voilà le résultat. Euh OK. Donc à travers les années, on a bien sûr vérifié que le génome de phage, je rappelle que c'est des virus des autres normaux du tractus intestinal humain.

Et donc ils sont présents toute l'année. On n pas dit que c'était que des donc on en trouve tout le temps dans les eau usé. On a vérifié par exemple que la quantité de de ces indicateurs était toujours au-dessus du génome de neuro dans les eaux usées.

Donc à la à la source ils sont normalement toujours à peu près au même niveau et ensuite ils sont largués dans l'environnement. Donc ça en fait un indicateur. Voilà.

Lorsqu'on trouve du phage a spécifique, ça veut dire qu'il y a une pollution fécale. Lorsqu'on trouve du neurovirus, ça veut dire qu'il y a une pollution fécale et qu'en plus on est à priori dans une période épidémique. Voilà ce que ça veut dire.

Donc ensuite, on a on a fait une relation entre présence de phage, génome de phage et génome de neuro. Donc quand on trouve des neuros, généralement on trouve du génome de phage. Donc c'est très bien.

Et on peut en plus vérifier qu'il est encore infectieux. Par contre, ça c'est pas possible pour le neuro. Donc notre idée c'est simplement de dire que si on trouve du génome de neuro, on sait pas dire s'il est infectieux ou pas.

Par contre, si le phage qui vient de la même source à lui considérer à lui conserver son caractère infectieux, un neurovirus aurait pu faire de même. Donc si on trouve du du génome de neuro plus du phage infectieux, c'est que le neurovirus a une forte chance d'être lui aussi infectieux. Si on trouve du généome de neuro et que le phage lui n'est plus infectieux, ça veut dire qu'il a forte chance qu'il a perdu sa capacité à infecter aussi une cellule.

On est en train de faire une étude avec l'fraire pour démontrer la seule chose qui reste à démontrer à mon sens, c'est que la le neurovirus infectieux décroit de la même manière que les phases infectieux et auquel cas dans l'eau. Mais à un moment donné, j'ai je l'avais dit en aparté, la science aura trouvé sa limite. L'outil est là, l'utilisation qui en est faite ne nous appartient plus.

à un moment donné, on va pas toujours chercher à démontrer des choses supplémentaires et supplémentaires. Ça a un coût réel de comparer des cultures suréroïdes avec une culture de phage, ça n'a rien à voir en terme de coût. Donc pour faire une courbe suroïde, ça demande quand même beaucoup d'argent.

Oui. Oui. Mais on peut valider des processes.

Je ne je ne conteste pas cette idée-là. Au contraire, moi je suis pour qu'on arrive à cultiver les neuros. Mais et d'ailleurs alors j'en arrive aussi à un dernier point et après je passe la parole à mon collègue, c'est que il y a un dernier point, c'est que le phage on le retrouve tout le temps et qu'on parlait tout à l'heure de d'hépatita.

Admettons qu'on mette une réglementation sur le génome de neuro. C'est très bien. Pourquoi pas ?

Moi, c'est j'ai aucune aucun si j'ai un avis là-dessus, mais je donnerai pas. On ne cherchera que le neuro. Si vous avez une hépatita qui arrive, vous le verrez pas, on est d'accord ?

Parce que vous cherchez que le neuro. Un indicateur, ça reste un indicateur avec ses limites. Ce n'est pas du tout idéal, mais ça donne une réponse.

Est-ce que c'est celle que vous voulez ou pas ? C'est à vous de décider. Mais l'indicateur vous donnera une réponse globale.

Donc c'est pour ça qu'on a mis, on a tenté cette hypothèse et mon collègue Nicolas va vous donner le résultat de cette orbatoire. Donc l'idée c'est de dire lorsqu'on a du génome de phage, du génome de neuro et du phage infectieux, il faut mettre en épuration pendant le temps nécessaire à arriver en phase infectieux à zéro. Si on a beaucoup de phages infectieux, le temps de dépuration doit être lent.

Si le phage infectieux présent est en faible quantité, le temps peut être plus court. Et on a testé cette hypothèse. Nicolas, merci Christ.

Monsieur les sénateurs, monsieur le président pour l'invitation. Pardon. L'objectif de cet observateur national donc il est il résulte de 15 ans de recherche entre ACAIA et le LCPME dans le cas de l'UMT Vircontrôle qui est agréé par le ministère de l'agriculture et dans lequel Charlotte Chaban de la DGEL a participé à l'intégralité des comités de pilotage depuis le démarrage en 2012.

Donc la DGL est au fait de ce qui est fait dans le cadre notamment d'Oxivia qui a mobilisé près de 50 % des temps pendant près de 15 ans, trois thèses, trois postdoctorats et un certain nombre d'équivalents temps plein pour justement faire cette démonstration quasi absolue de l'intérêt de cet indicateur viral. donc ces bactériophages infectieux et dans lequel on doit encore démontrer que la survie de cphages infectieux est similaire ou supérieure à celui des neurovirus infectieux pour que scientifiquement ce soit robuste puisque ça nous avait été demandé à Bruxelles lorsqu'on avait présenté les choses en février 2020. L'objectif de cet observatoire donc de nombreux austriculteurs l'utilisaient déjà avant la mise en place de l'observatoire et en fait les résultats étaient déjà probant à l'échelle des autocontrôles puisque l'utilisation de cet indicateur pour contrôler la qualité sanitaire des huîes sur zone et au cours de la dépuration a permis d'après les observations qu'ils ont qu'ils ont fait.

Il n'avait aucun retour client négatif ni aucune suspicion de TIAC dans les dans les coquillages qui été mis sur le marché. Et face à ce constat là, après le CNC s'est emparé du sujet où il y a eu un programme où on a surveillé des zones fermées et non fermées administrativement pour cause de TIAC neurovirus et on a vérifié ce que Christophe a dit tout à l'heure que en gros le génome de neurovirus diminue très lentement dans le coquillage parce qu'on détecte 1 % du génome complet et que tant qu'on n pas dégradé cette séquence, on arrivera toujours à l'attraper par PCR alors que son virus infectieux lui décroit beaucoup plus rapidement. Et donc tout l'intérêt était de vérifier in situe si cet indicateur était probant sur un certain nombre de zones conchilicoles représentatives du maillage national.

Et avec Audrey Léné qui coordonne qui coordonne l'intégralité des zones avec les CRC sur Keyboard littoral, on a surveillé 68 zones lors de l'hiver 2024-2025 euh dans le casre de l'observatoire et 75 zones en 2025-2026. Donc les objectifs, il étaient de valider du coup l'intérêt de cet indicateur initu, d'appliquer des mesures de maîtrise adapté à chaque zone. En gros, ce que Christophe montrait c'est que plus on retrouvait de pha infectieux et de génome de neurovirus, plus la durée d'épuration qu'on recommandait était longue.

Moins on avait de phage infectieux et moins la dépuration était longue dans le but d'abattre le signal en phage infectieux puisque le génome finalement bouge pas ou très peu et donc il est peu informatif sur le sujet. Et donc tous les lots qui étaient mis sur le marché sans phage infectieux d'après les austriculteurs ne conduisaient pas à des signes euh de rappel ou de tc. Et l'intérêt qu'on fera ça, on le fera cette année, c'est qu'on va publier ces résultats, ces deux saisons consécutives, les partager avec les parties prenantes, les organes scientifiques, que ce soit la DGL ou l'IFRE avec le plus grand des plaisirs.

Alors, les zones, le président du CRC Bretagne Nord l'a très bien rappelé et je voulais aussi appuyer dessus. Donc on a on surveille 75 zones mais vous voyez que le nombre qui sont surveillés dans chaque territoire bah finalement il fonctionne des levées de fonds qui sont obtenu pour chacun des territoires. On a énormément de trous dans la raquette puisqueon surveille par exemple que trois zones en pays de Loire alors qu'on en surveille 16 en Bretagne Sud.

Mais ça c'est tributaire de l'intégralité des financements qu'ils soit publics ou privés qui sont alloués chaque hiver pour mettre en place cet observatoire qui a un certain coût généralement quand on suit un point c'est 475 € pour un échantillon puisqu'on suit le phage infectieux 100 € le génome de neurovirus 250 € et Eucoli 40 €. Voilà. Donc ces zones étaient euh pilotées sur les territoires par les CRC et la coordination scientifique et technique était assurée euh par l'UMT Vocrôle, donc Actalia et le LCPM.

Alors sur les résultats que l'on a obtenu, donc vous allez voir que pour les neurovirus, c'est très intéressant et on va pouvoir faire un écho sur justement le ce qui a été rappelé tout à l'heure. Est-ce qu'on met ou pas un seuil en eurovirus dans les coquillages à l'échelle européenne ? Euh chacun se fera sa propre opinion.

Alors, lors de l'hiver 2025-2026, vous avez on l'a soucisné en trois blocs. Donc novembre décembre 2025, janvier février 2026, bon mars avril 2026 est en cours. La première ligne, c'est le nombre de l'eau qui ont été analysées sur le cet hiver là et en dessous le nombre de l'eau détecté positif.

On voit qu'entre novembre-décembre, on avait une faible prévalence en génome de neurovirus détecté et en janvier-février, on a eu un bon qui s'explique pour par deux raisons majeures. La première, c'est que les gastro-entérites ont commencé à circuler dans les populations littorales. Ils sont retrouvés en abondance dans les eaux usées puisqueil faut le savoir.

Je sais plus si ça a été dit, mais quand un individu est malade, il va libérer entre 10^ 5 et 10^ 10 particules de neurovirus par gramme de sel pendant 4 à 8 semaines. Donc vous imaginez quand on est en période épidémique la quantité de génome de neurovirus qui va se retrouver dans les eaux et brutes et Christophe le dit tout à l'heure les stations d'épuration ont un rôle de traitement mais elle n'éliminent pas tout même dans les eau usé traités donc quand c'est des eau usé bruts bah du coup l'apport est massif et donc là on voit un bon entre janvier février par rapport à novembre-décembre 2025 pour une prévalence globale de 59 % et par écho à la saison 1 sur les 68 zones qui ont été suivies on avait le même schéma on est passé de 14 % en novembre décembre à 62 % en janvier-février. Et là, vous voyez, on voit la persistance du signal en mars-avril alors que la gastro-entrierie dans les populations diminue.

Le génome persiste bien plus longtemps dans le coquillage alors que l'épidémie de gastro est arrivée fin décembre début janvier dans les deux saisons hivernales. Et l'apport de génome de neurovirus dans les coquillages est dû donc à cette survenue de gastroentérie dans les populations et à une pluviométrie importante, du moins à un apport d'eau usé brut ou traité, principalement brut dans les zones littorales, les basses inversants et les zones conchilicoles qui sont plus ou moins vulnérables en fonction de leur localisation. Donc ça c'est pour le généome de neurovirus là.

Donc on voit 28 % 87 % mais on ne sait pas si le virus est infectieux ou non. On peut pas le dire puisqu'on ne recherche que 1 % du génome complet. La différence qu'on a obtenu ici par rapport à cet hiver, par rapport à l'hiver présente, c'est qu'on avait beaucoup plus d'échantillons qui étaient fortement quantifiables dans les échantillons.

On pouvait retrouver parfois 1000 copies de génome par gramme de glande digestive comme ça a été calm malheureusement sur les temps de taux après le déversement de 13000 m³ début décembre enfin le 19 décembre je crois mémoire. Alors que lors de la saison 1, on avait beaucoup d'échantillons positifs, mais peu d'échantillons avec des concentrations aussi importantes que cet hiver. Alors ensuite, ce qui est intéressant, c'est quand on regarde les bactériophages infectieux qui sont également qui ont également un tropisme entérique.

On voit à peu près le même schéma sur les deux hivers, c'est-à-dire que en novembre-décembre en terme de positif, on a 40 % de phas de de l'eau d'huître qui sont positifs en phase infectieux. Et on a aussi une légère augmentation mais qui n'est pas significative entre janvier et février. Et en fait là, ça vous donne un aperçu du caractère plutôt récent ou plutôt ancien de la pollution virale puisque là on ne recherche que des virus infectieux à l'aide de cet indicateur viral.

Donc on voit finalement que l'apport d'une pollution fécale du coup de nature virale puisqu'on utilise les bactériophages infectieux comme indicateur montre que on a quand même de la pollution en novembre-décembre mais comme les neurovirus circulent moins en novembre décembre qu'en février, on a eu moins de de d'individus contaminés par des par des neurovirus dans les coquillages et le principal risque se situe en janvier-février puisque c'est là où la pollution virale récente à travers cet indicateur est importante et c'est là où la prévalence en génome de neurovirus est importante et c'est en fait ce ce duo la présence de de génome de neurovirus avec une présence de phase infectieux qui conduit à avoir une probabilité plus forte d'avoir du neurovirus infectieux et à l'opposé l'absence de phage infectieux et une présence de génome de neurovirus traduit une probabilité plus faible d'avoir des neurovirus infectieux et c'est ce schéma là qui est traduit à travers ces ces schémas de prévalence sacissonné sur les périodes de 2 mois Et quand on regarde les mesures de maîtrise qui sont recommandées par le guide du CNC, en gros lors de cet hiver, 570 échantillons été analysés. Une grosse moitié était positif en génome de neurovirus et parmi cette grosse moitié, une autre moitié était positive en vage infectieux. Ceux qui étaient négatifs en phage infectieux, ils étaient a priori, si l'indicateur est fiable, dépourvu de par de neurovirus infectieux.

Donc on ne considérait dans les mesures de maîtrise recommandées par le CNC des dépurations comprises entre 2 jours quand on avait peu de phase infectieux et 21 jours quand on en avait 100 ou 500. L'idée était d'abattre le signal en phage infectieux pour permettre de libérer les lots et par opposition à les vers précédents. Donc on avait ici 35 % de l'Ou qui était concerné par une mesure de maîtrise donc une diorie d'épuration ce que on a vu tout à l'heure contre 25 % lors de la saison 1 parce qu'on a eu beaucoup plus de pluie, beaucoup plus de débordement et une circulation une abondance beaucoup plus importante de neurovirus dans les les populations cet hiver que l'hiver précédent.

Alors alors je suis désolé, j'ai essayé de montrer le tableau en complet, je vais pas y arriver. Sal d'amond, s'il vous plaît. Alors, cette slide, elle est très importante à deux niveaux.

Deux, pour justement discuter de l'intérêt ou pas de mettre un seuil en eurovirus au niveau européen. Et le deuxième point, c'est pour voir si cet indicateur est fiable ou non. Là, vous avez euh alors euh les moyens de maîtrise.

Alors, effectivement, on mettait entre 2 et 3 jours à rendre résultat puisque le temps que il faut c'est de la culture, donc il faut toujours que ça s'incube un petit peu. Donc, il y a un délai entre le moment sur les échantillon et au moment où on leur rend l'analyse, mais c'est relativement rapide pour les phases infectieux puisqu'on le fait en moins de 2 jours. Pour les neurovirus, je pense que c'est un petit peu plus long puisque c'est des cultures d'organoïdes, c'est un petit peu plus complexe et euh en tout cas, on arrivait à adapter les pratiques d'élevage en recommandant des durées de purification.

Et vous avez ici parmi les neuf fermetures de zone qui ont eu lieu entre décembre 2025 et mars 2026, il y en a cinq qui été incluses dans l'observatoire. Dans les cinq zones fermées, on a toujours retrouvé du phage infectieux. Alors bien sûr, on n'est pas en mesure de fixer un seuil en phage infectieux pour la simple et bonne raison qu'on ne connaît pas la dose infectieuse en neurovirus chez l'homme qui est probablement variable d'un individu à l'autre puisque on n pas tous la même sensibilité à l'infection en neurovirus mais on n'est pas capable de fixer de seuil.

Vous l'avez dit juste t dit, vous l'avez bien retenu, c'est très bien. Mais par contre, à chaque fois dans toutes les fermetures, on retrouvait les phases d'infect. Vous voyez, on en avait 260 dans le cas du bassinto euh et 15 ou 19 en Bretagne sud parce que le niveau de pollution était plus ou moins abondant.

Si on regarde les neurovirus, vous voyez que dans la première zone en Méditerranée, on était à 580 copies en neurovirus G1 en génome et plus de 10^ 4 en neurovirus G2. Et quand on regarde les autres zones, vous voyez que on était inférieur à la limite de quantification dans les zones 3 et 4 de Bretagne Sud alors qu'on est et on était à des niveau entre 10 2 et 10^ 3 pour le génome du neurovirus G2. Tout ça en fait interpelle sur le la mise en place d'un seuil en génome de neurovirus puisqu'on peut avoir par exemple l'hiver une une pollution marginale mais récente avec peu de génome de neurovirus mais ils sont tous infectieux sans et l'été on peut avoir une pollution un peu plus importante mais l'inactivation par les UV par le la température fera que elle sera beaucoup plus rapide on aura beaucoup de génome de neurovirus mais ils sont tous non infectieux donc si demain on fixe un seuil par exemple à 500 puisque c'est ce qu'on a entendu pendant une certaine période On dira bah 500 finalement c'est peut-être la bonne solution mais on se dira ben on aura une tique avec 100 génome 100 copies de génome de neurovirus et on ira toujours vers le bas et la littérature scientifique et non équivox sur le sujet il y a plusieurs articles qui montrent qu'on peut avoir 50 copies 100 copies 1000 copies responsables de tianurovirus en appliquant des coquillages pour les phages aujourd'hui je ne sais pas dire si la la mise en place à partir de quelle concentration en phage infectieux il y a pas de risque risque pour le consommateur.

Aujourd'hui, je n'en sais rien. La seule chose que l'on fait dans le cas de l'observatoire, c'est qu'on essaie de se fixer un garde fou supplémentaire en se mettant sous la limite de quantification, c'est-à-dire d'être en dessous de 5 phaes infectieux par gramme de gland digestive parce qu'on ne sait pas si c'est 10, si c'est 20, si c'est 50. Donc, on se met au plus bas.

Et la dernière slide qui est très importante qui est juste factuelle, je rappelle aussi que dans toutes les les deux dernières saisons, il y a eu autant de de tc à neuv dans les huites en zone A qu'en zone B. Ce qui montre les limites de l'indicateur Eucoli comme bactérie pour estimer le niveau de pollution virale à neurovirus. Il est pas daté parce que c'est une bactérie, parce qu'elle résiste moins euh à la différence des neurovirus.

Et là, vous avez simplement une étude euh enfin ce qu'a fait le le travail qu'a fait Audre Léné entre 2019 et 2026 chaque hiver, le nombre de zones fermées, le nombre de jours cumulé de fermeture qui a été abordé en début de en début de séance et les départements concernés. À l'exception de la zone de l'année 2021-2022, on était en période Covid, donc tout le monde mettait le masque et donc on a fortement limité la circulation des neurovirus. Il y avait moins, il y a eu peu de zones fermées.

Sinon, la période 2019-2020 jusqu'à 202324, on avait entre 15 et 20 et 30 zones fermées avec entre 500 et 1300 jours cumulés de fermeture. La seule observation que l'on fait lorsque l'observateur auxiliaire a été mis en place, c'est que on a pu observer [grognement] cinq fermetures de zone en 2024-2025, 9 fermetures en 2025-2026 et des jours cumulés de fermeture de 72 et 244 jours. Alors aujourd'hui, je ne peux pas dire que c'est l'observatoire et les mesures de maîtrise qui sont recommandées dans le guid CNC par la pratique de la dépuration qui réduit le nombre de fermetures de zone parce que on ne peut pas le prouver scientifiquement puisquon ne peut pas contrôler chaque producteur austricole mais on observe de manière factuelle qu'on annile le nombre de fermetures et le nombre de survenus de TIAC parce que la dépuration est mise en place en fonction du niveau de pollution que l'on peut avoir en phage infectieux et que la seule détection du génome de neurovirus n'apporte aucune information sur le caractère infectieux.

Merci. Je vous remercie infiniment. J'imagine qu'il y a beaucoup de remarques ou de questions.

On a 10 minutes. Euh c'est pas la fin du sujet parce que précisément vous avez apporté beaucoup de questions, mais ce qui est le début pour apporter beaucoup de réponses. Euh moi quand j'avais été saisi, enfin il y a plusieurs agriculteurs qui m'avaient dit plusieurs chefs d'entreprise que leur grosse crainte c'était qu'un jour un état étranger prenne le prétexte de certaines normes pour dire on ferme.

On a vu récemment sur des choses qui n'avaient rien à voir les unes avec les autres mais qui faisaient l'objet d'une compétition en terme de de commerce international. Voilà, on vous taxe les voitures électriques, ben on va vous taxer le Cognac et on voudrait pas que demain des gros importateurs d'huîre de l'Union européenne et notamment de la France prennent prétexte de certaines mesures. Et moi, ce que j'avais en tête dans ce que nous on peut essayer de enfin nous les élus sur ce qu'on peut essayer de pousser, c'est de au moins de couper l'herbe sous le pied, de pouvoir dire de de que que soit utilisé de mauvais indicateurs.

Alors vous vous dites que scientifiquement vous pouvez pas encore certifier quel est le bon indicateur mais qu'au moins on puisse écarter les mauvais pour ne pas être sous le cou comme ça de de d'agression commerciale. Voilà. Euh je crois que Philippe voulait réagir sur la question de du constat empirique.

Oui, tout à fait. Parce que versus pas de validation scientifique. S'il y a une ou deux autres questions, on prend et ce ce tableau est très parlant.

C'est ce que j'ai dit en introduction. Euh on on voit bien que le nombre de de zones ont fermé, surtout cette année. Je pense que l'année dernière, on éétait pas sur une grosse année d'épidémie, mais en tout cas cette année, on l'était.

Et quand on voit que on a 9 zones et 244 jours, évidemment c'est toujours trop, on est bien d'accord mais en tout cas ça démontre bien que l'outil est efficace. Pour piloter les entreprises parce qu'en chilicoles, les professionnels s'en servent. Concrètement, moi dans ma région, j'ai bien remarqué que les fermetures sont liées à des entreprises qui n'ont pas suivi nos recommandations.

Clairement, alors c'est pas le cas chez vous, hein. Les temps de taux, on est bien d'accord que c'est complètement différent. Mais en tout cas, sur les zones qui ont été fermées cette année, il y en a eu deux.

C'est dû à des professionnels qui n'ont pas respecté les temps de purification. Alors maintenant, moi je peux pas non plus les accuser, c'est pas non plus de leur faute, mais en tout cas aujourd'hui on est comme je l'ai dit dès le départ, on est en train de de de mettre plusieurs choses en même temps en place. Et donc on intervient vis-à-vis des collectivités, on l'a expliqué, on intervient euh dans la justice, on l'a aussi expliqué, mais aussi on intervient vis-à-vis de nos membres pour justement euh bah leur donner les bonnes pratiques.

Euh on est en train de construire des documents pour ça, pour que parce que c'est c'est pas évident la purification, on parle de ça ou de mise en sécurité plutôt en fonction des des régions, en fonction des départements, vous avez des méthodes qui sont différentes. C'est vrai que je j'ai Philippe en face de moi, il a la chance d'avoir tout ce réseau de clair où ils peuvent mettre en sécurité les huites. Donc c'est vrai que ça c'est les premiers équipements que l'on pourrait mettre en place dans d'autres régions.

On réhabilite des marais aussi sur les Vendé, sur la Bretagne Sud parce que ça existait tout ce qui était tout ce qui était ancien maré salant peuvent être réhabilités dans ce cadre là. Donc il y en a quand même un certain nombre sur le littoral qu'on peut mettre en place. sur la Méditerranée aussi, vous avez des espaces, alors on appelle ça des étants hein, si je me trompe pas, des étants, je pense sur Grouissant, il y a il y a une entreprise qui a eu qui qui a réussi à refaire quelque chose de très bien.

Euh voilà, je pense qu'il y a une multitude de cas différents qui pourraient être utilisés avec des coûts qui soient pas trop élevés. Effectivement, vous nous avez présenté une la microfiltration, sache longtent, on l'a vu he madame quiadère. Pour l'instant, je pense que ça reste quelque chose de très coûteux en en énergie derrière.

C'estàd que effectivement la méthode est top hein, il y a pas de sujet mais alors c'est énergivore. Alors si si on arrive à mettre tous des photosovoltaïques sur nos établissements, peut-être que ça va nous limiter les coûts mais pour l'instant ça reste quand même très très cher. Donc c'est c'est un peu le le frein que l'on peut avoir parce qu'il faut aussi avoir des outils que les professionnels puissent se mettre en place facilement simplement et et pas à grand frais.

Euh c'est vrai que Olivier et Philippe en ont parlé tout à l'heure, la région Aquitaine a mis en place un système de financement des bassins. Ils peuvent y compris acheter les matériaux. Enfin, vous voyez, il faut arriver avec des solutions très opérationnelles et et très pratico pratiques.

Enfin, quand c'est ça que l'on a besoin et on veut tendre vers le zéro malade. Effectivement, ça c'est important. Je pense que on a aussi évoqué le financement de tout ça.

C'est un gros travail de lobbing qui est fait par le CNC, faut être très clair. On a vraiment mouillé la chemise pour arriver à adhérer les collectivités territoriales. Alors ça c'est plutôt géré au niveau des du local des régions.

Mais en ce qui concerne les fermiers, c'est le CNC qui a qui a vraiment euh réussi à les amener à la table des négociations et de participer financièrement. C'est vrai qu'aujourd'hui, on demande à ce que c'est ce financement soit pérénisé dans les les comments lorsqu'ils sont apportés par les collectivités territoriales. Euh donc, il nous manque la sort dans les trois opérateurs principaux, hein, mais on va y arriver.

Euh une autre grosse opération de lobbying qu'on a fait l'année dernière, c'était avec les laboratoires départementaux et je suis très content que euh il travaillent ensemble. Bravo messieurs ou dames. En tout cas, après eu des années un peu tendues, on va dire, mais je suis très content de la science.

Là aussi, vous vous êtes rencontré la semaine passée, j'ai eu quelques petites confidences. C'est vrai que en ce moment vous discutez et je suis très content que vous discutez parce que c'est ce que je dis à chaque fois à tous les opérateurs sur lequels vous êtes nos partenaires. Nous, on a une profession qui représente quand même, comme vous l'avez identifié, 150000 tonnes de production annuelle.

Ça représente presque 4000 entreprises à l'échelle de la nation. Je pense qu'aujourd'hui, c'est nous qui devons avoir avec vous les moyens pour garantir au consommateur une totale sécurité de nos produits. Et ça aujourd'hui, il faut vraiment qu'on arrive à mettre tous les moyens ensemble pour qu'on y arrive. les services de l'État aussi, on sensibilise les préfets.

Les préfets sont convaincus aujourd'hui de des dispositifs parce que ce sont eux qui prennent les arrêtés de fermeture. Et donc je sais que j'ai l'occasion de rencontrer notre préfet de région il y a 2 jours au niveau de notre région, ils ont ce ce sujet dans lequel il y a des charges des préfets de département. Donc aujourd'hui, on voit bien que c'est des choses sujets qui sont pris à Brascor.

Je sais que dans ton secteur aussi Olivier, il sa évoqué aussi hein. Donc on voit bien que tout le monde aujourd'hui est en phase pour intervenir sur ce dossier. Effectivement le gros problème que l'on a c'est les finances d'un point de vue général.

C'est pour ça que je remercie aussi les sénateurs d'avoir fait cette proposition de loi qui n'a pas abouti malheureusement, mais en tout cas vous l'avez faite pour qu'on puisse avoir des des financements en dehors du fait en pas parce qu'aujourd'hui le fait en pas malheureusement est quasiment vide. il est à la main des régions et donc malheureusement un certain nombre de d'entreprises restent encore sur le bord de la route et donc il faut qu'on arrive à trouver une solution pour elle pour qu'elle puisse continuer à justement présenter des produits sains à la consommation parce que on est quand même sur de la santé publique. Il nous reste 2 minutes mais si qui veut ou juste juste un point comme Philippe l'a bien souligné 24 25 mais pas probant parce que il faudrait qu'on a presque avoir une corroborée avec les les seuils de gastro quand il y a une épidémie l'ampleur financière et il faut pas oublier qu'on a aussi on subit la gestion du trait de côte donc on demande aussi de reculer nos zones conquilicoles où il n'y a pas aussi un radis ou un COPEC donc il faut qu'on finance plusieurs choses et on n pas de levier.

En plus, on a la Zane. Donc pour le 1 pour 1, ce sera très difficile parce que nous avons des zones qui ont 30 40 ans. Donc même rien que les normes de droit social a changé et donc ce qu'il y avait une toilette qui faisait 2 m², maintenant il faut 3 ou 4 m² tout simplement.

Les techniques ont changé aussi de de culture. Donc ça va être euh assez assez difficile à à financer. Euh Olivier a souligné et je pense que il faut le ressoulligner, on sait pas valoriser la dépuration, ça va on va avoir des coûts mais on sait pas la valoriser.

Oui, c'est toi. C'est c'est excusez-moi, c'est c'est Sylvain. Et si on fait de la purification longue, nous j'ai lancé une étude, on perd quelques grammes des huîtres.

Donc on peut très bien voir des huites qui sont qualifiées spéciales qui passent en huîre fine, donc c'est pas le même prix qu'on les vend. Et il faut qu'on vérifie si les qualités nutritionnelles que l'on met en avant sur nos sites web sont les mêmes après 21 28 jours de de passage au bassin. Parce que on a parlé des consommateurs mais il faut qu'on leur dise la vérité parce qu'on a vendu tant de nutrition du zing notamment au niveau du Covid pour fixer les vaccins.

Donc il faut aussi on ait ces données pour ne pas mentir au consommateur. Je vous propose mais parce que le temps nous l'impose qu'on arrête là. Moi, je retiens aussi qu'il c'est important pour la suite qu'il n'y a pas une solution miracle à attendre d'une norme qui règle tout le reste et que le travail, il est beaucoup plus avec beaucoup plus de porte d'entrée comme ça a été montré tout à l'heure.

En tout cas, soyez persuadés du fait que vous avez beaucoup de gens et beaucoup de responsables et pas que les élus politiques, hein, et puis les administrations centrales, les préfets et cetera qui ont à cœur de faire en sorte que voilà que le plaisir de l'ître reste un plaisir et pas et pas seulement un problème. Je remercie le président du groupe d'étude d'avoir bien voulu nous laisser organiser cette matinée. Je remercie madame Rebelle qui a fait un travail de coordination.

Je remercie toutes celles et tous ceux qui ont aidé à la préparation et c'est un dossier qui n'est pas clos pour autant aujourd'hui. Voilà, merci beaucoup à toutes et à tous. Merci.