Benoît Biteau présente sa proposition de loi pour mettre fin à l’empoisonnement au cadmium

Effectivement, je vais essayer de d'être pédagogique sur la la volonté de de faire avancer ce texte sur le cadum dans les engrais phosphaté. En vérité, c'est si on a choisi de parler des engrais phosphatés, c'est parce que c'est la principale source de contamination au cum du corps humain. Et donc, c'est la raison pour laquelle on a ciblé on a ciblé les engrais phosphatés.

Euh d'abord, je vais essayer de d'être le plus pédagogue possible et surtout le plus fidèle euh des des auditions qu'on a pu organiser et j'en profite pour remercier l'administration de cette commission qui nous a accompagné pendant ces auditions, qui était fort enrichissante, fort éclairante et qui confirmait que nous avions un vrai sujet autour de la problématique du cum. Je vous l'ai dit, je vais essayer d'être pédagogique et donc je vais commencer par des évidences. Et la première évidence, c'est que en agriculture pour cultiver, pour produire, nous avons besoin de trois nutriments essentiel que sont euh les trois les les fameux trois éléments essentiels que sont l'azote, le phosphore et la potasse.

Donc il est pas dans ce dans ce texte question de remettre en cause la nécessité de pouvoir utiliser ces trois éléments dans la façon de conduire les itinéraires culturaux des agriculteurs. Donc ça me paraît être une évidence qu'il faut rappeler parce que j'ai pu lire dans différents messages que que qui sont envoyés aux députés que ce texte de loi vise à supprimer la possibilité aux agriculteurs de pouvoir utiliser de la potase, donc la source de phosphore, ce qui est absolument faux. C'est pas du tout ce qui est proposé dans ce texte.

En revanche, en fonction des origines qui sont liées à des situations géologiques, on peut trouver dans certains dans dans certains phosphates des taux de cadum plus ou moins importants. Effectivement, ce cadgnium est présent dans ses gisements pour des raisons géologiques et c'est ce qui explique des différences majeures entre les différents gisements sur lesquels on s'appuie pour proposer des engrais des engrais phosphatés aux agriculteurs, notamment les les superhosphates. Ces gisements vont du Brésil au Sénégal et vont en terme de de de concentration au cadum de 1 mg par kilo de P2O5 à plus de de 260 pour certains gisements sénégalais.

Euh et donc effectivement en fonction de l'origine euh de ces phosphates, on a des différences extrêmement extrêmement marquées. Alors pour parler euh du cadum et et la raison pour laquelle on focalise notre attention ce matin sur cette substance. D'abord, c'est un élément métallique qui n'a qui n'a dont on a absolument pas besoin.

On a certains besoins en élément métallique. Je pense au magnésium, je pense au fluor qui peuvent avoir des effets bénéfiques. Le cadnium n'a jamais démontré un aspect de de d'apport bénéfique sur le métabolisme des êtres vivants.

Et donc ça n'est exclusivement qu'un poison qui n'a absolument aucun intérêt dans aucun métabolisme. Ce cum et c'est la raison pour laquelle nous attirons votre attention aujourd'hui mes chers collègues sur ce produit est avéré cancérogène depuis 1993. C'est-à-dire que depuis plus de 30 ans maintenant, on sait que ce ce cet élément est extrêmement toxique, en particulier cancérogène, mais il est aussi mutagène, reprotoxique et perturbateur endocrinien.

Il est aussi à l'origine d'accident cardioovasculaire et parce qu'il prend la place dans la construction osseuse du calcium à l'origine d'ostéoporeuse. Donc on a affaire à une substance extrêmement toxique pour les êtres humains. Et donc c'est la raison pour laquelle on essaie de faire attention à ce à ce à cet élément là.

C'est un métal lourd et comme tous les métaux lourds, ils s'accumulent dans la chaîne alimentaire. Ce qui veut dire qu'à partir du moment où on l'a apporté sur le sol, il va euh euh migrer dans les tissus des végétaux qu'on va consommer ensuite dans notre alimentation, puis s'accumuler dans le corps humain, puis euh être libéré en partie par le corps humain et relâcher euh dans les stations d'épuration qui elles-mêmes vont proposer pour les bouts de station d'épuration d'être répandu sur les sols agricoles. Et donc on voit bien que on a un cycle qui s'entretient et à chaque fois qu'on rajoute des engis phosphaté sur les parcelles, à chaque fois qu'on rajoute des bouts de station sur ces parcelles, on fait augmenter le taux de camion sur les sols agricoles.

La problématique est particulièrement préignante en France parce que pour des raisons géopolitiques, des raisons d'accord avec le royaume du Maroc, on a fait le choix de s'approvisionner principalement en cum en pardon en en phosphate issu des gisements marocains qui sont plutôt plus riches en cadum. Et c'est la raison pour laquelle les sols agricoles français sont plus contaminés que d'autres sols européens. C'est deux fois plus que les sols belges, c'est trois fois plus que les sols allemands.

Tout simplement parce que les agriculteurs belges, les agriculteurs allemand ont fait le choix de s'approvisionner en phosphate sur des gisements qui sont moins riches en camion. Et c'est ce qui explique euh le la différence majeure qu'il y a entre les sols français et les sols de nos voisins européens. Et c'est aussi pour cette raison-là que le corps humain des Français est plus contaminé en cadum.

Tout simplement parce que 75 % du cadum qu'on retrouve sur les sols agricoles aujourd'hui est lié à ces fertilisations azotées et que 55 % du cum qu'on retrouve dans les corps humains est directement lié au canum qui a été apporté sur ces sols agricoles. Et c'est la raison pour laquelle donc les corps humains des Français sont plus imprégnés par le canum. Je pense aux enfants euh et notamment euh euh la comparaison est édifiante.

Trois fois plus de cadnium chez les enfants français que chez les enfants américains par exemple dont on connaît euh le merveilleux régime alimentaire sans vouloir euh stigmatiser les Américains. Moi, je rêve pas de le régime alimentaire. Et pourtant, euh nos enfants sont beaucoup plus imprégnés en canium, ce qui peut euh être enfin ne pas être sans conséquence dans leur fin de vie.

Et je pense à l'ostéoporose, par exemple. Le problème du cadum, c'est qu'on le retrouve aussi dans notre alimentation de base, c'est-à-dire qu'on n'est pas sur une contamination liée à des régimes alimentaires particuliers. Le cadum, on le trouve dans le pain, on le trouve dans les pâtes, on le trouve dans les pommes de terre, on les trouve dans les céréales du petit-déjeuner.

Et donc c'est pour ces raisons-là que les contaminations du corps humain et en particulier de nos enfants sont particulièrement importants. Et c'est ce qui explique que la France a des résultats assez assez inquiétants. Si je regarde les études de l'FSA qui nous dit que la dose journalière admissible s'établit à 0,35 microg par k par kilog de poids corporel et par jour.

Et bien effectivement jusqu'en 2007 nous étions en dessous ce seuil, nous étions à 0,29. Malheureusement, l'étude Estébane conduite donc par l'Asa montre que nous avons allègrement dépensé ce seuil en moyenne puisque nous sommes à 0,57, donc presque le double de ce que préconise l'agence sanitaire et donc on a besoin d'agir et c'est pour ça que je souhaite agir dès la base, c'est-à-dire sur les engrais phosphatés. Il est question également d'une autre source de canium dans notre alimentation et j'y suis très attaché parce que je suis élu sur une circonscription où il y a littoral et des productions estuariéennes emblématiques comme les moules, les huîres et les huîtres de Marine au Léron.

C'est celle que je vous conseille sans vouloir et et non, ça suffit. Et et en vérité ces coquillages qu'on appelle les coquillages filtreurs ont la fâcheuse tendance parce qu'ils sont filtreurs de concentrer ce cadum. Et quand on recherche également la les raisons de cette concentration au cum chez ces coquillages filtreurs, malheureusement c'est aussi le canum transporté par les eaux euh qui ruissellent du bassin versant et qui finissent dans ces estuires.

Que on explique la contamination en cum et donc on a intérêt à agir à la base du problème. Alors à ce stade-là, on pourrait regarder ce que nous dit la réglementation. La réglementation sur la base des préconisations des agences sanitaires, qu'elles soi européennes ou nationales comme l'aness pour le moment et c'est la réglementation en vigueur depuis 2019 que les engrais phosphatés ne doivent pas dépasser 60 mg par kilo de P2O5.

La France pour les raisons que j'ai donné tout à l'heure et notamment parce qu'elle s'appuie sur des gisements de de phosphate marocain a demandé une dérogation à 90 mg de camion ce qui explique la contamination plus importante des sols agricoles français par le cum. En 2020, la loi AGEC devait fixer un un nouveau seuil national qui n'est toujours pas sorti. Donc on attend depuis 6 ans l'application, le décret d'application de cette loi.

En 2023, une une consultation publique annonce une réglementation en 2024. Il semblerait que sur la base des des travaux des agences sanitaires que une trajectoire soit possible pour atteindre à terme 20 mg par kilo de P2O5. L'objectif de cette réglementation, c'est de limiter à 2 g par hectare et par an la contamination des sols agricool.

C'est-à-dire qu'on considère que si on limite à 2 g par hectare et par an les contaminations des sols agricoles, on est en situation de pouvoir réduire, de pouvoir affaiblir le cadanium qui va transiter dans nos aliments et ensuite dans notre organisme et donc affaiblir la la l'imprégnation des organismes nos organismes en cadum. En sachant que la demi-vie du cadum quand il a atteint notre organisme stocké dans les reins, dans le pancréas est compris entre 10 et 30 ans et que la moyenne retenue pour cette demi-vie est de 15 ans. Ça veut dire qu'il faut 15 ans pour affaiblir de moitié notre stock de cadum dans notre organisme.

Et donc, il est urgent de ne plus différer le moment où nous devons travailler sur l'affaiblissement de notre stock de de cum organisme. C'est la raison pour laquelle la réglementation à 20 mg doit avancer très vite maintenant en raison de ces risque sanitair et en particulier en France puisque comme je vous l'ai expliqué, on est sur des sols plus contaminés qu'ailleurs en Europe, sur des organismes humains plus contaminés ailleurs qu'en Europe. Une petite précision quand même pour montrer que il y a un chemin et que des solutions sont possibles, c'est que quand on choisit de de de pratiquer une nourriture basée sur l'agriculture biologique, on affaiblit de moitié le risque de contamination par le canum, exactement de 47 %.

C'est-à-dire que les produits bio sont 47 moins euh 47 % plus faibles en canum que les produits non issus de l'agriculture biologique. C'est la preuve que quand on réduit l'utilisation de phosphate riche en cadum, on a une vraie une vraie voie de d'amélioration tout simplement parce qu'en agriculture biologique, les superhosphates sont interdits, les bouts de station de d'épuration sont interdits et donc on n'enrichit plus les sols en cadum quand on pratique l'agriculture biologique. Alors l'inquiétude et on l'a vu dans les différents messages que nous avons pu recevoir les uns et les autres du monde agricole qui dit que cette proposition de loi est en train de d'empêcher le monde agricole de pouvoir utiliser des engrais phosphaté n'est pas exacte.

C'est-à-dire qu'en vérité ce qu'on nous propose c'est de pouvoir utiliser des phosphates qui ne soient pas riches en cadum. Et les alternatives existent et c'est mon mode de fonctionnement. À chaque fois que je dénonce quelque chose en capacité de vous proposer une alternative crédible.

Les alternatives pour le monde agricole sont les suivantes. D'abord, des gisements et ils existent euh qui sont euh pauvres en canum. Euh c'est le cas euh euh par exemple du Brésil, de la Finlande.

Il y a un gisement énorme qui vient d'être découvert en Norvège et donc on a des gisements où d'emblé euh le les phosphates sont euh euh plus faibles en teneur en cadum et sont déjà inférieurs aux 20 mg proposés par les agences sanitaires. Et l'accès à ces gisements, l'accès à ces phosphates n'entraînent pas de surcoo pour le monde agricole. C'est très important.

Ces phosphates sont accessibles au même prix que des phosphates marocains. Ensuite, il y a une deuxième solution qui a été exploré exploité depuis 2025, date de la tribune des médecins et je salue Clémentin qui est chef de fil pour les écologistes qui avait relayé ça à l'époque dans l'hémicycle qui fait que les gisements marocains travaillent sur des méthodes de décamation. C'est-à-dire que pour continuer d'utiliser les gisements extrêmement forts du Maroc, on a mis au point des techniques qui permettent de retirer le canum avec un coût qui est parfaitement supportable puisque l'évaluation des chercheurs de LINRA dit que le surcoué à cette décamation est de l'ordre de 2 à 3 € par hectare et par an pour l'agriculteur.

Donc tout à fait tout à fait accessible. Et puis enfin et les travaux de LINRA euh sont là aussi pour nous aider, c'est que des pratiques agronomiques permettent de réduire significativement la dépendance au phosphate et donc permettre d'éviter d'avoir des recours au phosphate extérieur. Et donc c'est à la fois économiquement intéressant puisque on a plus besoin d'acheter ces phosphates et donc pour l'économie agricole c'est pas plus mal.

Et bien sûr, parce qu'on utilise moins de phosphate, on arrête euh la contamination euh la contamination des sols agricoles par le cadum. Donc voilà, pour toutes ces raisons-là, euh pour des raisons sanitaires d'abord, mais aussi parce que euh on a des alternatives crédibles et qui sont euh euh accessibles pour le monde agricole sans impact économique. Euh je propose donc euh cette proposition de loi qui permet à la fois de protéger euh l'alimentation des des consommateurs euh par rapport au rythme de cum, mais aussi parce que c'est sans incidence pour l'activité agricole et donc la souveraineté alimentaire.

Je vous remercie de votre attention et je suis à votre disposition pour répondre à vos questions et vous écouter. Je vous remercie beaucoup.