11ème intervention de Jean-Didier BERGER - Séance du 31 mai 2023

si madame la Présidente je voudrais simplement aussi pour ceux qui nous qui nous regardent retracer un petit peu la façon dont les choses ont pu évoluer c'est vrai qu'à l'issue de la réélection de 2021 ce que la nouvelle majorité régionale a souhaité c'est avoir un règlement intérieur qui garantissent la meilleure organisation possible de nos séances pour trouver un maximum de sérénité dans les débats on a traduit cela dans un certain nombre de deux dispositions force et de constater que ces dispositions n'ont pas toutes permis d'éviter une certaine forme de crispation parfois de dérapage dans les séances ou dans les commissions et un certain nombre de faits ont été déplorés et à l'issue de ces de ces faits de ces dérapages la commission du règlement s'est réunie a émis un certain nombre de propositions les groupes ont pu eux-mêmes exprimés un certain nombre de propositions sous la houlette du président de la commission Daniel Georges Courtois ici ici présent que je salue et que je remercie du travail accompli avec les commissaires et avec les services et l'exécutif a pris acte d'un certain nombre de dispositions qui ont finalement concluent que si nos séances ou nos réunions de commission par quelquefois dans la mauvaise direction c'était notamment lié à un déséquilibre de représentativité entre la majorité et l'opposition je rappelle que les électeurs ont souhaité que la majorité régionale soit la plus claire possible et c'est la raison pour laquelle il nous ont placé largement en tête de l'élection que ce soit au premier tour au second tour je rappelle aussi que le législateur a donné la possibilité qu'au second tour contrairement à l'élection présidentielle ou seule deux candidats peuvent être au second tour qu'au second tour de l'élection régionale il puisse y avoir davantage de listes représentées mais que pour compenser cette façon de représenter les Franciliens ou les autres régions d'ailleurs il y est une prime majoritaire qui donne une nette majorité à celui qui emporte l'élection et malgré tout on aboutissait à une représentativité en termes de temps de parole totalement inverse à la volonté des électeurs et à la volonté du législateur 68% du temps de parole attribué à l'opposition et 75% du temps de parole effectif pour l'opposition et seulement 25% pour la majorité ce déséquilibre démocratique finissez par poser une vraie question c'est la raison pour laquelle il a été émis des propositions visant à rééquilibrer ce temps de parole et pour ce faire en tenant compte du fait que le déséquilibre venait notamment de l'existence de temps socle qui donnait finalement même à un groupe le plus petit soit-il un temps de base identique à un groupe de plus de 100 élus il a été proposé de réduire le nombre de en tout cas de d'augmenter le nombre des lunes nécessaires pour former un groupe pour éviter la démultiplication des groupes et la multiplication de cette en socle nous parvenions par ce par ses propositions à un rééquilibrage de temps de parole cette série de dispositions avaient pour inconvénient de ne pas permettre un groupe de cette élu ou un groupe de 8 élus de continuer à siéger nous avons entendu dialoguer écouter les élus de cette émission ou d'autres d'autres origines nous exprimer leurs sentiments et nous avons vu qu'il y avait peut-être d'autres propositions qui émergées pour aboutir à un rééquilibrage des temps de parole mais avec d'autres solutions et donc après en avoir discuté avec tous les élus de l'opposition et de la majorité et je remercie aussi les élus de la majorité pour leur pour leur contribution nous avons fini par aboutir à un principe qui paraît démocratiquement plus équilibré une représentation en temps de parole de 55 ans 50% pour la majorité et 50% pour l'opposition avec le même principe pour les séances plénières pour les séances budgétaires et pour la commission permanente et il est ajouté une autre disposition pour l'ensemble des séances c'est un une minute d'explication de votre pour les séances plénière et 5 minutes d'explication de vote pour les séances budgétaires et pour les commissions permanentes la possibilité de déposer deux amendements par élus pour faire en sorte que d'inciter à un dépôt d'amendement qui soit sur la base d'amendement qui ont vraiment une importance politique sur le rapport et éviter le dépôt d'amendement marronnier qui n'était même plus défendu et qui finalement ne faisait absolument plus sens avec cette forme de consensus qui s'est dégagé nous aboutissons à la production d'un amendement de l'exécutif que l'ensemble des élus a pu a pu avoir à connaissance la phrase est pas terrible mais voilà que l'ensemble des élus a pu a pu découvrir et j'espère qu'il sera adopté le plus largement possible