Orientation des mobilités - Bruno Duvergé

monsieur le président madame la ministre madame la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire madame et monsieur les rapporteurs chers collègues après l'intervention de ma collègue aude luc et tout à l'heure je souhaiterais vous parler du développement des mobilités propres objectifs importants de ce projet de loi je l'aborderai sous l'angle du mix énergétique qui nous tient particulièrement à coeur au groupe modem et apparentés l'ensemble des transports qu'ils soient de personnes ou de marchandises compte aujourd'hui pour un tiers dans notre consommation d'énergie dont plus de 90% est uniquement issus du pétrole c'est donc sans surprise qu'il représente 38% des émissions de carbone cette part ne cessant d'ailleurs de croître malgré des réglementations de plus en plus strictes les progrès des constructeurs n'arrivons pas à compenser l'augmentation constante du nombre de véhicules le nombre de voitures particulières en circulation ayant bondi de 40 % entre 1990 et 2000 17 les émissions de co2 ne sont bien entendu pas les seules nuisances de nos modes de transport préféré en effet les rejets de dioxyde de soufre le dioxyde d'azoté de particules fines viennent compléter ce cocktail de pollution c'est en ville que la situation est plus sensible car le bilan énergétique des transports s'établit à 62 % pour les véhicules particuliers tentés 1 % pour les véhicules de marque des transports de marchandises 4% pour les transports en commun 3% pour les 2 euros avec ce constat c'est très justement que la loi d'orientation des mobilités consac plusieurs articles développement des mobilités propre et active nous ne pourrons inverser cette tendance et je l'espère un jour atteindre la neutralité carbone dans le secteur des transports qu'en développant et en facilitant l'usagé des transports en commun en favorisant les mobilités douces et active mais aussi en transformant de façon radicale le sacro-saint véhicules individuels et dans cette transformation ne faut pas que nous nous trompions en particulier sur les objectifs à atteindre et sur les moyens d'y parvenir le premier écueil qu'il faut éviter c'est du site du utilisé comme seul indicateur les émissions de gaz à effet de serre de polluants atmosphériques au pot d'échappement des véhicules c'est à dire ne prendre en compte que les polluants émis lors de l'utilisation du véhicule est laissée de côté toute la population est mise lors de la fabrication et du démantèlement du véhicule si ces mesures semblent pertinentes pour les particules fines les oxydes de soufre et les oxydes d azote elles peuvent nous emmener dans des voix contradictoires pour le dioxyde de carbone et nous amener à privilégier uniquement le véhicule électrique cette méthodologie donne en effet une vision incomplète de l'empreinte carbone réelle d'un véhicule roulant avec des énergies renouvelables telles que l'hydrogène vers le bio gnv qui émettent moins de co2 sur le de co2 sur l'ensemble de leur cycle de vie quinze véhicules électriques toutes les études récentes ont montré que les plus fortes émissions relatives aux véhicules électriques sont liés à leur fabrication et leur démantèlement alors que celles des véhicules roulant avec des carburants alternatifs biogen des carburants de synthèse sont essentiellement lui est lié à usage le véhicule électrique est vertueux c'est l'électricité qu'ils utilisent a été produite de façon décarbonée c'est le cas en france puisque notre électricité est d'origine nucléaire mais l'énergie consommée par les transports aujourd'hui est beaucoup trop importante pour nous de notre production d'énergie nucléaire en effet si l'ensemble de nos transports n'utilisait que l'énergie électrique il nous faudrait plus que doubler notre production d'électricité c'est pour cette raison qu'il est très important de bien faire définir nos objectif de neutralité carbone dans les secteurs des transports à l'horizon 2050 en fixant des objectifs intermédiaires en 2030 et 2040 qui soit vraiment possible est réellement respectueux de l'environnement afin de pouvoir ce mix énergétique intelligent destiné à assurer une vraie transition énergétique il est indispensable de préciser précisé que la décarbonation du secteur des transports prennent en compte le bilan carbone produit par le carburant pendant son cycle de vie c'est à dire soit une électricité d'origine décarbonés de l'air hydrogène réalisé avec une électricité décarbonés ou issues de toute votre autre processus décarbonés de tout carburant 100% bio sourcés c'est-à-dire à bilan carbone neutre ou de tout carburant de synthèse à bilan carbone neutre pour cela il nous faut absolument changer au niveau européen la définition des véhicules à faible et très faible émission en prenant en compte cette notion de cycle carbone nulle pour les carburants utilisés une transition énergétique basée uniquement sur l'électrique ne permet pas de répondre efficacement à la lutte contre les émissions de gaz à effet de serre nous ne pouvons passer du nous pouvons passer d'une dépendance diesel à une dépendance à l'électrique il ya quelques semaines j'ai pu rencontrer l'adena l'équivalence de notre ademe en allemagne et ils on en est ils ont la même compréhension plusieurs pays sont d'ailleurs en avance sur nous dans le développement des carburants de synthèse domaine dans lequel nous sommes très en retard pour y parvenir il nous faut aussi une politique ambitieuse sur le développement de l'hydrogène propres dans tous les cas une telle définition des véhicules à faible ou très faible émission nous permettrait de rester ouverts sur un plus grand nombre de technologies et de ne pas réitérer les erreurs que nous avons faites avec notre trop grande focalisation sur le diesel c'est dans cet esprit que le groupe modem est apparente et apparentés proposera ses amendements au titre iii de ce projet de loi je vous remercie [Applaudissements]