Fast-fashion : « Il faut encadrer cette dérive avec lucidité, mais sans démagogie »

Dans la condition de l'homme moderne, Anna Harent souligner avec une licidité implacable les dérives d'un monde livré aux automatisme technologique. Ce que nous faisons aujourd'hui avec l'aide des machines, c'est remplacer l'œuvre durable par la consommation instantanée. Cette mise en garde éclaire les dérives de notre modèle textile europé contemporain où la vitesse a remplacé le sens et l'abondance la valeur.

Le sujet dont nous débattons aujourd'hui, la mode express, n'est pas seulement une question de vêtements ou de tendance passagère. Il interroge notre modèle de consommation, notre rapport au temps, à la matière, au travail et bien sûr à la nature. La présente proposition de loi vise à retrouver un équilibre.

Elle oppose à la logique du jetable, une éthique de la durabilité, à l'accumulation frénétique, un principe de responsabilité. Dans le secteur du textile, l'ambivalence de l'innovation technologique prend ainsi une forme aigue. Le numérique peut servir la transition écologique, rapprocher le consommateur de l'artisan, prolonger la vie des déchets, des objets pardon.

Il peut aussi devenir l'instrument d'une logique industrielle déshumanisante qui transforme le vêtement en produits jetable et l'individu en simple clic d'achat. C'est cette tension dont nous devons désarronter lucidement à travers cette proposition de loi. Le secteur textile est à un moment charnière de son histoire.

Il est traversé par deux dynamiques contraires. La première est celle de la transition vers un modèle circulaire, celle des acteur parfois de taille modeste, souvent discret, qui repense la manière de produire, de vendre, de réparer, de transmettre. J'ai d'ailleurs visité dans le cadre de mes travaux préparatoires une entreprise exemplaire qui met en relation via une application les consommateurs à des cordonniers, des couturiers.

Le numérique y devient un vecteur de circularité et de lien social. La seconde est celle d'une industrialisation massive et dérégulée. La mode express, plus connue sous le nom anglais Fast Fashion, a poussé à son paroxisme la logique de surproduction et de consommation compulsive.

Des plateformes diffusent chaque jour des milliers de références à bas prix dans une spirale de production aux coûts sociaux et environnementaux colossaux. Entre ces deux modèles, notre responsabilité politique est de choisir et le choix est clair. Nous devons encourager la mode durable et enrayer les mécanismes délétaires de la mode express.

Les dégâts de la mode express sont désormais bien documentés. D'un point de vue haut- environnemental, le constat est accablant. Chaque année, 3,3 milliards de vêtements sont mis sur le marché en France, soit en moyenne 48 vêtements sont mis par habitant.

Un chiffre qui à lui seul révèle l'ampleur de la dérive. Derrière ces volumes, ce sont des milliers de litres d'eau consommés par vêtement, des tonnes de CO2 émises, des ressources fossiles mobilisé et des terres polluées par les teintures et les produits chimiques. Mais les dommages ne s'arrêtent pas à la production.

L'effèire est devenu la norme. Chaque seconde, ce sont vêtements qui sont jetés en France pour un total de 600000 tonnes de textile par an. Ces déchets finissent le plus souvent incinérés ou envoyés à l'autre bout du monde où ils saturent des décharges à ciel ouvert, polluent les sols, les nappes fréatiques et dégradent la qualité de l'air.

Et ces effets écologiques s'accompagnent de graves distorsions économiques. Les plateformes de la Mode Express bénéficient d'un modèle reposant sur une externalisation systématique des coûts. Elle contourne les obligations environnementales, échappe aux règles sociales les plus élémentaires et pratiquent des des prix qui rendent la concurrence impossible pour nos entreprises locales.

À l'inverse, les enseignes européennes sans être parfaites, s'efforce de s'adapter. J'ai pu le constater au cours de mes travaux préparatoires. Elle crée des emplois non délocalisables, assurent un maillage territorial, soutiennent des fil filières d'insertion.

Le tissu économique qu'elle contribue à préserver est un bien commun. La mode circulaire, elle aussi est menacée. Le développement de la réparation, du réemploi, de la vente en seconde main, autant de pratiques vertueuses pour l'environnement et pour l'emploi est compromis par l'invasion de vêtements à bas coup et de qualité médiocre.

Les textiles bon marché conçus pour être jetés sont par définition difficilement réparables ou recyclables. Et quand un vêtement neuf coûte moins cher qu'un vêtement de seconde main, le signal envoyé au consommateur et destructeur. Cette filière circulaire, je tiens à le souligner, n'a pas seulement des effets vertueux sur le plan environnemental.

Elle est aussi économiquement vertueuse et joue un rôle de levier d'insertion pour des publics éloignés de l'emploi. Elle remplit une fonction sociale et territoriale que nous devons absolument impérativement préserver. Au-delà de ces enjeux économiques et environnementaux, l'impact culturel de la mode express est déplorable.

Elle promeut un rapport à l'objet marqué par l'instantanéité, l'accumulation et l'oubli en nous habituant à consommer sans désir, à jeter sans remord, à remplacer sans fin. Cette logique délétaire s'insinue dans les imaginaires, notamment des plus jeunes, à travers des campagnes publicitaires agressives et le recours massif aux influenceurs. C'est pourquoi il nous faut à présent encadrer cette dérive avec lucidité mais sans démagogie.

La proposition de loi que nous examinons propose des outils ciblés, proportionnés et juridiquement robustes. Certains ont tenté de discréditer ce texte en le présentant comme une mesure qui va à l'encontre des plus défavorisés. Il n'en est rien.

Défendre la mode expresse au nom du pouvoir d'achat revient à défendre la malbouffe au nom de l'alimentation. Ce n'est pas servir les plus modestes que le de leur proposer des produits dangereux pour la santé, inutilisable après trois lavages et fabriqués dans des conditions indignes. C'est au contraire faire preuve de mépris.

Le vrai progrès, c'est de permettre à chacun d'acheter mieux, pas plus. D'autres ont voulu faire croire que le Sénat aurait affaibli le texte en commission. Je le dis avec force, il n'y a eu aucune compromission, aucune pression.

J'ai conduit mes travaux avec rigueur et méthode en entendant, comme c'est l'usage au Parlement tous les acteurs concernés des association aux grandes enseignes en passant par les plateformes elles-mêmes. Les amendements adoptés en commission poursuivent un double objectif : sécuriser le texte et surtout éviter que des entreprises françaises ou européennes soient incluses dans ce dispositif. L'article 1er introduit une définition claire de la Mode Express fondée sur un seuil annuel de nouvelles références qui permettra d'identifier les entreprises dont le modèle repose structurellement sur la surproduction.

Il impose à ces entreprises l'affichage d'un message de sensibilisation environnementale sur leur plateforme de vente et prend en compte la spécificité des places de marché en prévoyant une comptabilisation des références adaptées qui différencie les réelles plateformes multimarques qui ne jouent qu'un rôle d'intermédiaire des producteurs adoptant le statut de place de marché par opportunisme juridique. L'article 2 prévoit une modulation de l'écocontribution versée dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs. Celle-ci vise à financer la gestion des déchets.

Le texte initial proposait de la moduler en fonction de l'affichage environnemental. Or, les auditions que j'ai mené ont révélé que cet indicateur nouveau et facultatif est loin de faire consensus dans la filière textile. La commission a donc préféré une autre approche, moduler la contribution selon des critères de durabilité extrèque, c'est-à-dire fonder sur les pratiques commerciales, fréquence de renouvellement, incitation à l'achat massif plutôt que sur la qualité intrinsèque du produit.

Nous avons également introduit un article 3 bis qui encadre la publicité. Le texte de l'Assemblée nationale prévoyait une interdiction totale qui présentait un risque constitutionnel sérieux. Nous propos nous proposons une solution plus robuste juridiquement.

D'une part, interdire les la promotion des marques de mode express par les influenceurs, aujourd'hui relais majeur de ces pratiques et d'autre part imposer une information environnementale synthétique dans toute publicité relative à ces produits. Le texte ne résoudra pas tout. Il devra s'inscrire dans un mouvement plus large, notamment au niveau européen et je salue à cet égard la proposition du gouvernement d'imposer dès 2026 des frais de gestion sur les petits colus expédiés vers l'Europe et j'ai conscience que les plateformes visées chercheront à contourner les règles, à modifier les moyens et à mobiliser des moyens juridiques importants pour en retarder l'application.

Ce texte a une vertu essentielle. Il pose un cadre, il envoie un signal clair, il trace une ligne entre ce que nous voulons encourager, la durabilité, la sobriété, l'emploi local et ce que nous devons freiner, la frénésie, l'opacité, le jetable. Il appartient à chacun d'entre nous en tant que législateur de dire quelle société nous voulons bâtir.

La Mode Express, c'est l'archétype d'un modèle que nous devons dépasser parce que nous ce que nous portons sur notre dos ne doit pas peser sur les générations futures. Je vous [Musique] remercie. Ah.