🔴 Présentation d'un rapport d'information sur l'artillerie à l’aune du nouveau contexte stratégique

Ukraine où s'est d'ailleurs rendu Jean-Louis Tyriot ont remis l'artillerie au centre du champ de bataille et d'autant plus dans un cadre de contestation de la supériorité aérienne. Plus que jamais, la disposition des stocks d'OBU et de munition d'artillerie constitue un élément déterminant de la profondeur stratégique. dans ce contexte de haute intensité, celle-ci suppose également de pouvoir compter sur une capacité industrielle nationale de régénération très rapide de ces stocks.

Et d'ailleurs, j'en profite pour saluer les employés de la fonderie de Bretagne de ma circonscription qui que j'ai aidé de façon active pour faire en sorte de diversifier son plan de charge vers la fabrication d'OBU. Et c'est un exemple concret que cette volonté s'applique aussi sur le terrain. Par ailleurs, l'artillerie est confronté au défi de l'allongement du champ de bataille aéroterrestre.

La guerre en Ukraine nous rappelle la nécessité de tirer toujours plus loin de la ligne de contact dans le but de désorganiser l'ennemi dans sa profondeur tactique voire opérative. Par ailleurs, tous les commissaires présents sous la précédente législature se souviennent très certainement des débats animés qui ont été les nôtres lors de l'examen de la loi de programmation militaire quant au succèdeur du lance-roquette unitaire le LRU. Je rappelle qu'un amendement d'origine parlementaire a été inscrit dans le rapport annexé de cette loi de programmation militaire afin de privilégier une solution souveraine pour remplacer le LRU dans les meilleurs délis.

Alors que nous avons tous en tête l'échéance de 2027 qui est la date prévisionnelle de l'obsernacence de ce dernier LRU, votre rapport messieur arrive à point nommé pour nourrir le débat en cours et je ne doute pas qu'il apportera votre rapport beaucoup de solutions et de recommandations utiles. Alors mes chers collègues, sans plus attendre, nous allons vous écouter attentivement et je vous remercie d'emblé pour votre travail. nourri et que j'ai pu lire et vraiment bravo car je crois que cette mission d'information et votre rapport va être très intéressant.

Je vous écoute. Nous vous écoutons. Merci euh monsieur le président pour vos propos euh introductifs.

Monsieur le président, mes chers collègues, quel rôle pour l'artillerie à l'ône du nouveau contexte stratégique ? La question est ambitieuse et la guerre qui s'est vit depuis le 24 février 2022 au port de l'Europe nous apporte de nombreux éléments de réponse. Il ne s'agit pas d'un petit sujet.

Pour beaucoup, l'artillerie est la reine des batailles. Sa remontée en puissance est nécessaire mais complexe. Les frontières de l'artillerie étant en profonde mutation sous l'effet des nombreuses innovations du champ de bataille aéroterrestre.

Le 24 février 2022, l'invasion à grande échelle de l'Ukraine par la Russie a remis l'artillerie au centre de l'ordre de bataille militaire européen. Si 75 % des pertes des deux guerres mondiales furent causées par l'artillerie, cette vieille arme est également à l'origine de près de 70 % des destructions dans la première phase de la guerre en Ukraine. Une vieille arme donc mais résolument moderne et en constante évolution.

Arme d'appui visant la conquête de la supériorité des feux. L'artillerie façonne l'ennemi en la harcelant et le en harcelant et le désorganisant. Arme réseau centrée.

L'artillerie est trop souvent réduite aux seuls obus et canon qui n'en constituent que le bras émergé. Cette arme que d'aucun qualifie de sa vente ne pourrait en effet fonctionner sans les systèmes de détection, d'acquisition et de commandement qu'il inscrivve au cœur d'une boucle de renseignement feu dont le raccourcissement constitue un défi de tous les instants. Au sein de l'artillerie, on peut distinguer entre l'artillerie sol et l'artillerie sol R qui est une composante essentielle de la défense solaire.

Vous le savez. Au cours de nos travaux, nous avons fait le choix de nous concentrer sur l'artillerie sol principalement. la remontée en puissance de l'artillerie solaire ayant déjà fait l'objet d'un excellent rapport très exhaustif dont mon coprapporteur Jean-Louis Terriot était le coprapporteur au côté de notre collègue Natalia Pousiref qui est ici.

Les objectifs de l'artillerie sont pluriels. Permettre la manœuvre aéroterrestre en facilitant la protection et liberté d'action des forces de mêlé, infanterie et cavalerie. Détruire des cibles à haute valeur ajoutée grâce à des frappes à longue portée.

Créer une zone interdite via des tirs massifs de barrage, neutraliser et supprimer des dispositifs ennemis ou encore réaliser des tirs de contrebatterie consistant à frapper des positions d'artillerie repéré suite à à la à la détection des tirs ennemis. On parle souvent de feux indirects pour désigner l'artillerie dès lors que la trajectoire est située au-delà de l'horizon visuel du servant. Les feux indirects représentent la capacité de frappe à distance jusqu'à 300 km au sens de l'OTAN.

Concernant la notion de profondeur terrestre, il est d'usage d'estimer à environ 60 km la profondeur d'une brigade, entre 60 et 150 km celle d'une division, entre 150 et 300 km celle d'un corps d'armée. Outre la notion d'agression, le renseignement et l'acquisition d'objectifs représentent également deux missions essentielles de l'artillerie. Par ailleurs, les effets psychologiques de l'artillerie sur l'adversaire sont absolument redoutables.

La notion d'effet reste le centre de toute réflexion sur l'emploi de l'artillerie. La discrimination entre différentes capacités de feu, mortier, canons, roquettes doit s' doit s'effectuer en fonction de leurs portées et de leurs effets. Comme nous lisions peu avant, il importe de ne pas restreindre artificiellement l'artillerie au seul canon.

En effet, l'artillerie renvoie à une trame complète constituée à la fois de capteur, d'un système de commandement et de contrôle, C2, de vecteur et enfin des fecteurs qui sont eux-mêmes pluriels, oboquetes, drone et cetera. Nous verrons plus après. La coordination en temps réel entre capteur, PC et effecteur repose nécessairement sur un système C2 efficace.

Dans les armées françaises, le système Atlas est la clé de voûte de l'efficacité de l'artillerie. Déployé depuis le début des années 2000 et en évolution continue, il permet le commandement des unités de de l'artillerie Sol, manœuvre, feu, renseignement, logistique, coordination 3D. Une fois ces grands faits stylisés, rappelés, venons-en en fait.

Pourquoi un rapport sur l'artillie Sol se sol ? parce que le segment artillerie Sol a particulièrement souffert des dividendes de la paix et de la révision générale des politiques publiques. Si l'artillerie française a conservé une capacité de frappe canon moderne grâce notamment à l'arrivée du canon César dès 2008, le nombre de régiments d'artillerie Sol se sol a fortement diminué tandis qu'une forte réorganisation a été imposée en interne.

Dans le détail, un régiment de lance-roquette multiple et deux régiments d'artillerie canon ont été dissous entre 2009 et 2015. En août, la brigade artillie Bart a été dissoute en 2010. Le nombre de batteries de tir par régiment a également été dissous, si bien qu'on est passé de facto à un seuil haut de 256 pièces d'artillerie canon à une CIP théorique à 109 canons en 2030 et de 48 lance-roquetes multiples à une cible théorique de 26 successeurs du lance-roquet unitaire en 2035.

La diminution très nette du nombre de canons d'artillerie entraîné une forte dégradation de l'équilibre entre armes d'appui et armes de mêlé au sein des brigades interarmes BIA. Depuis la fin des années 90, ce ratio serait passé de un canon d'artillerie pour 5 chars à un canon d'artillerie pour 10 chars. En outre, face à des ennemis asymétriques, les armées occidentales ont privilégié les appuis feux aériens sur les appuis-feux terrestres.

Après l'apparence succès de l'intervention de l'OTAN au Kosovo en 1999, la perspective d'un conflit remporté essentiellement par l'arme aérienne semble se muer en réalité. La frappe dans la profondeur est utilisée comme prélude à des opérations terrestres de grande ampleur. Les deux invasions américaines de l'Irak et celle de l'Afghanistan sont précédées par une phase d'acquisition de la suprématie aérienne grâce à la destruction des défenses anti-ariériennes adverses.

En novembre 2001, pour la première fois dans l'histoire récente, les troupes de combat occidental sont déployées en Afghanistan à l'absence totale d'artillerie de campagne et compte entièrement sur l'arme aérienne pour assurer leur appui. Cependant, l'artillie démontra qu'elle restait pertinente lors des opérations menées contre l'État islamique en Syrie et surtout en Irak. Entre 2016 et 2019, le détachement français Vagram doté de quatre Césars camion équipé d'un système d'artillie de 155 mm, assura environ 2500 missions de tir, soit 18000 ob tirés, notamment au cours de la bataille de Mossou.

Face au manque de persistance et d'autonomie en vol du seul appui aérien rapproché, les troupes de mêlé peuvent être vite en difficulté. Le retour d'une manœuvre interarme a même d'offrir la puissance de feu et la persistance de la frappe de saturation est nécessaire dès lors que l'on se situe dans le haut du spectre de la conflictualité. Or, la capacité à maintenir dans la durée un volume de feu suffisant est sans aucun doute l'avantage universellement reconnu à l'artillerie.

L'appui aérien disposant de volume sans la persistance. Le retour de la haute intensité, mes chers collègues, dans un contexte une voix qui le retour de la haute intensité dans un contexte d'absence de supériorité aérienne, mes chers collègues, réaffirme le rôle central de l'artillerie en haute intensité. Dans une allocution récente, le chef d'état-major de l'armée terre, le général Chill, écrivait "Plus que jamais, l'artillerie conquière, l'infanterie occupe." Ce qui conduit au paradoxe suivant : "Dans l'environnement très technologique de la guerre en Ukraine, c'est possiblement le volume d'OBU disponible qui fera pencher le cours de la guerre." Vieille arme.

L'artillerie est redevenue centrale sur le théâtre ukrainien qui se caractérise par un usage massif de l'artillerie dans une optique d'usure dans ce double contexte de stabilisation de la ligne de front et d'absence non seulement de suprématie aérienne mais même de supériorité aérienne limitée. Les auditions que nous avons mené concernant le Retex en Ukraine mettent en évidence quelques constats clés. Au-delà des drones, les forces armées ukrainiennes cherchent à diversifier les types de systèmes d'acquisition.

Ils peuvent être acoustiques, radars, optiques, passifes et actifs dans l'objectif de contrer toute tentative d'intrusion de l'ennemi. L'omniprésence des drones dans le conflit démultiplie les capacités de destruction et d'observation de l'artillerie. Si les drones jouent un rôle déterminant dans l'acquisition des cibles et le renseignement, ils exercent également un rôle croissant dans la frappe dans la profondeur tactique.

Au sein de la chaîne d'artillerie, les drones et munitions téléopérées peuvent être vus comme des moyens d'appui feu indirect ou d'acquisition et donc trouvent à présent pleinement leur place dans leur armes. Par ailleurs, l'emploi combiné de munitions téléopérées avec des drones d'acquisition est devenu une réalité majeure du conflit. On assiste également sur le front ukrainien à une dronisation de la frappe dans la profondeur.

Les salves russe et ukrainienne s'étant peu à peu enrich des munitions programmées de type oneway attaque à l'instar du shide 136 iranien qui a plus de 2000 km de portée dans le carus. Volant à moins de 200 km/h, portant une charge explosive limitée, ces drones sont lancés en masse et permettent de saturer la défense antiaérienne adverse, augmentant les chances pour les des missiles plus sophistiqués d'atteindre leur cible. On constate également une réduction significative de la boucle acquisition feu et une augmentation de la cadence de tir.

Le delta entre la détection et la frappe aurait été ainsi divisé par 3 depuis le début de la guerre en Ukraine avec une durée moyenne de quelques minutes. La rapidité des contrebatteries nécessite désormais une mise en batterie des tirs d'efficacité et des sorties de batterie le plus rapide possible. ce qui suppose une efficacité renforcée de l'artillerie.

Aujourd'hui, une pièce d'artillerie est touchée en quelques dizaines de minutes au plus par un tir de contrebatterie. La mobilité des pièces d'artillerie est donc vitale. Afin d'augmenter la survie de l'artilleur, l'art du camouflage, de la déception et du leurage font leur grand retour tandis que la protection des véhicules doit être renforcée.

Aujourd'hui, les unités se dispersent sans terre, ne transportent qu'un nombre restreint de munitions à l'instant lié aux missions immédiates et ne bouge que pour les missions de feu avec des positions de sauvegarde et des positions de tir. Bien que disposant de matériel occidental de qualité, les forces aériennes ukrainiennes subissent un fond nourri de la part des troupes russes qui oblige à disposer d'une masse d'artillerie conséquente. Enfin, afin de tenir dans la durée, avoir à sa disposition une profondeur stratégique est essentielle pour la reconstitution des stocks de munition et des fecteurs.

Le l'augmentation rapide des capacités d'acheminement et de transport est évidemment vitale. Il faut ajouter que le contexte de brouillage électromagnétique omniprésent en Ukraine nécessite le recours à des obus et requête guidé résilient GNSS denied, c'est-à-dire qui peuvent fonctionner sans utilisation du GPS ou euh des réseaux euh satellitaires alternatifs. Enfin, le retex artillerie d'Ukraine met en évidence la centralité des frappes dans la profondeur terrestre pour atteindre l'ennemi.

Tous ces constats, mes chers collègues, plaident pour une remontée en puissance majeure de l'ensemble de la chaîne artigrie. Si le rétex Ukraine éclaire les lois de consommation de matériel et munition d'artillerie et aide à leur mise à jour, il ne peut être appliqué directement pour nos forces car les tactiques, tout comme les conditions éventuelles d'engagement seraient bien évidemment différentes. Toutefois, le concept de laboratoire de la guerre de demain a retenu toute notre attention.

Il y a en Ukraine quelque chose de la guerre d'Espagne. J'ajouterai par ailleurs que notre principal compétiteur stratégique, la Russie, menace majeure, menace vitale, n'a jamais cessé de concevoir l'artillerie comme le dieu de la guerre pour reprendre l'expression de Joseph Stalin. L'armée russe est restée artillo centrée et les unités d'artillerie sont réparties du niveau opératif. jusqu'à l'échelon tactique, y compris dans les forces aéroportées et l'infanterie navale.

L'artillerie continue aujourd'hui d'attirer en Russie les plus hauts potentiels. Notre rapport comporte de nombreuses propositions visant à renforcer l'épaisseur logistique de la chaîne artillerie que nous allons vous présenter de manière synthétique. Sur le plan organisationnel, la montée en puissance de la 10e brigade d'artillerie doit impérativement être achevée d'ici à 2030.

Dans le cadre de sa transformation en armée de terre de combat, l'armée terre a recréé en 2024 cette 19e brigade qui constitue l'une des trois brigades du commandement des appuis dans la profondeur et du renseignement le CAPR. Elle se compose des premiers, 54e et 61e régiment d'artillerie. Les retours d'expérience ukrainien et arménien Azéri sont centraux dans cette création.

Redonnant à l'armée de terre une capacité de commandement de ses moyens d'artillerie, cette nouvelle création permet d'apporter une cohérence d'ensemble à la manœuvre de feu au profit d'un corps d'armée ou d'une division. Je rappelle que dans les plans h temps, la France doit être capable d'être nation cadre niveau corps d'armée. Cette unité a vocation à mettre en œuvre les différents appuis.

Cette montée en puissance est en cours, mais pour le moment la brigade ne dispose ni de compagnie, de commandement et de transmission, ni de PC niveau brigade. Sur le plan capacitaire, l'ensemble de la trameartillerie doit gagner en épaisseur et en profondeur. Cette remontée en puissance doit d'abord concerner les vecteurs mortier, canon, roquet.

Le parc canon de l'armée de terre est composé d'environ 95 pièces aujourd'hui. Il se partage entre 63 César et 32 canons à UF1. Si les Césars sont largement plébiscités depuis le début de la guerre en Ukraine, les Canons AUF1 sont quant à eux des matériels également éprouvés.

Au total et conformément à la cible prévue dans la LPM, l'artillerie française devra posséder 109 César nouvelle génération d'ici à 2030. Les exigences de la haute intensité imposent à notre pays de disposer d'un outil de production industriel capable d'accélérer encore massivement ses cadences de production afin de régénérer rapidement la trame canon en cas d'engagement majeur. En avril 2024, le ministre des armées a annoncé un objectif de production à terme de 12 Césars par mois.

Nous appelons au respect de cette cible. Par ailleurs, nos auditions ont permis de mettre en lumière la très faible disponibilité des champs de tir à grande distance nécessaire au test de canon César avant leur mise en service. La levée de cette contrainte est indispensable.

Enfin, la densification actuelle de la trame canon doit s'accompagner dès aujourd'hui d'une réflexion sur le futur système d'artillerie qui remplacera le système César à l'horizon 2040. D'après les informations qui nous ont été communiquées, une étude technico-opérationnelle sera initiée en 2025, il importe d'avoir toujours un coup d'avance. Mes chers collègues, j'en viens maintenant au cœur du cœur de nos propositions et priorités.

Redonner au niveau division une capacité de frappe dans la profondeur tacticoopérative grâce au successeurs du LRU. Au cours des années 1990, la France disposait de deux régiments de lance roquette multiples. Ces régiments étaient équipés de LRM M270 acheté surétaire auprès de l'entreprise américaine Luken Martin.

Afin conformer à la convention internationale d'Oslo sur les armes à sous-munition, 13 de ces 57 LRM M 270 furent transformés en lance-roquet unitaire. Donc lesu ils sont entrés en service au sein du premier régiment d'artillerie donc de Bourogne en 2014. À la suite de la session aux force armée ukrainienne de 4 Lru, la France ne dispose plus officiellement que de 9 LRU.

Sur ce relicat, trois LRU sont stationnés en Roumanie dans le cadre de la mission opération aigle. Or, les châssis des derniers LRU en service dans les armées françaises seront frappés d'obsolescence en 2027. Un certain nombre de pièces de rechange ainsi que les roquettes utilisées par ces systèmes ne sont plus fabriquées en Europe tandis que la livraison du relicat de pièces encore disponibles suffit subit fréquemment des retards de plusieurs mois.

Faute d'anticipation de la rupture temporaire de capacité sur ce segment, les armées françaises ne disposent plus aujourd'hui de moyens terrestres de frappe indirecte dans la longue portée au-delà du niveau brigade. En conséquence, les appuis indirects de niveau division et de niveau corps d'armée doivent être renforcés de toute urgence. Disposer de ses capacités permettrait également de soutenir l'ambition française de commander un corps d'armée comme le rappelait Jean-Louis tout à l'heure dont la zone de profondeur s'étend jusqu'à 300 km au-delà de la ligne de front.

Deux options s'offrent donc aux décideurs politiques afin de redonner au niveau division une capacité de frappe dans la profondeur tacticoopérative durable. Donc soit l'achat surétagère d'un successeur étranger au Lru ou le développement d'une solution souveraine devant être rapide et fiable. L'adoption d'un amendement d'origine parlementaire au projet de LPM 2024-2030 a indiqué la préférence de la représentation nationale pour l'option souveraine.

Le rapport annexé rappelant que s'agissant des capacités de frappe à longue portée, la recherche d'une solution souveraine sera privilégiée pour remplacer le lance-roquette unitaires dans les meilleurs délais. Les mérites du choix d'une solution souveraine sont en effet nombreux et incontestables. Liberté d'emploi pour les forces, liberté de décision ce qui concerne l'exportation du matériel et maîtrise de l'évolution du système grâce à l'autorité de conception.

Le rapport annexé de la LPM 2024-2030 prévoit ainsi un parc d'au moins 13 systèmes à la fin de l'année 2030 et de 26 systèmes à l'horizon 2035 sans être davantage disser sur la nature et les caractéristiques de la solution retenue. La cible de 26 systèmes en 2035 permettrait d'appuyer une division seulement alors que l'ambition française de commander un corps d'armée nécessiterait par ailleurs de disposer de deux régiments de lance-roquette unitaire. Le remplacement des LRU se déroule dans le cadre du programme à effet majeur frappe longue portée terrestre aujourd'hui divisé en deux incréments.

Le premier se concentre sur la frappe tactique donc inférieure à 150 km. La phase de préparation du programme FLPT a été lancée en juillet 2023. Cette phase a pour objet d'étudier différentes options pour un choix de solutions initialement prévu en 2025.

Donc cette année. Dans ce cadre, des études préliminaires ont été notifiées en novembre 2024. en deux groupements momentanément d' momentané d'entreprises concurrents.

Donc on avait d'un côté Safran MBDA et Arian Group dans le cadre d'un partenariat d'innovation donc mis en place par le gouvernement. Ce dernier porte sur le développement d'une solution souveraine complète, donc lanceur, solution d'entraînement, les paniers, munition, partie navigation et le guide et le guidage. Selon les industriels, en compétition, la mise en place opérationnelle souhaitée par la DGA est fixée à 2030 tandis que les forces armées espèrent une entrée en service à compter, elle de 2029.

En audition, la DGA a confirmé à vos rapporteurs que le système développé devait offrir une portée de tir allant jusqu'à 150 km, ce qui correspond à la zone de profondeur d'une division. Par ailleurs et c'est sans doute la première fois que vous entendrez cette information qui n'est pas encore publique mais que nous sommes ce matin autorisés à vous communiquer. Nous avons découvert lors de nos nos auditions un petit peu d'ailleurs fortuitement l'existence d'un troisème projet de solution souveraine développé par l'entreprise française Turgis et Gaillard hors du cadre du partenariat d'innovation.

La solution développée des nommé foudre inclut le châssis, le panier de roquette et la conduite de tir. Turgis Gaillard la présente comme complémentaire et non concurrente du partenariat d'innovation puisque le système développé serait en mesure de tirer les munitions souveraines développées par les deux consortiums nationaux mais également des munitions étrangères y compris les guidettes Pinaka indiennes de 75 km de portée. L'entreprise espère pouvoir prochainement être autorisée à faire un premier tir de démonstration avec des munitions déjà existantes et je crois qu'ils vont présenter leur modèle.

Euh c'est pas sûr. Euh on verra bien prochainement au mois de juin. En cas de succès, la solution souveraine développée par Durgis et Gaillard pourrait vraisemblablement être disponible rapidement et permettrait selon l'entreprise d'éviter la rupture temporaire des capacités des LRU en 2027.

Nous appelons à étudier donc avec le plus grand sérieux les mérites respectifs de ces trois solutions nationales. Le développement d'une solution souveraine constituerait un opportum une opportunité je pense assez importante. Toutefois, nous appelons aussi à considérer d'autres options allant jusqu'à l'achat d'une solution de repli étrangère dans le cas où le choix d'une solution souveraine ferait courir aux armées françaises le risque d'une trop longue rupture temporaire de nos capacités où ça verrait trop coûteuse.

L'achat suré étagère d'un système préexistant pourrait en théorie concerner donc soit le M142 AARS américain qui équipe beaucoup de nos alliés, le K239 sud-coréen qui a été commandé assez massivement dernièrement par les forces polénaises, le repulse germano-israélien qui vient aussi d'être acheté par nos nos alliés allemands ou encore le le Pinaka Indien. solution est bénéficié récemment d'un certain écoédiatique. Euh vous l'avez certainement lu dans la presse spécialisée.

Aujourd'hui, la majorité des alliés européens de la France ont déjà passé commande de solutions étrangères de frappe indirecte dans la profondeur tacticoopérative, ce qui pose notamment la question du time to market d'une solution souveraine dont les perspectives d'export seraient réduites. Nous estimons que faire le choix de la solution américaine reviendrait probablement assumer les inconvénients précés d'un achat de matériel étranger sans bénéficier pour autant du principal atout d'un achat surétagère la disponibilité rapide. En effet, le carnet de commande de Lukin Martin concernant les systèmes serait plein jusqu'à en 2029-2030.

En outre, à l'heure de renforcer l'autonomie stratégique de la BITD européenne face à l'inconstance de plus en plus manifeste du partenaire américain, le choix de Aimars qui n'est pas Itar Free sera géopolitiquement risqué et je pense aujourd'hui politiquement complètement incompréhensible. Nous rappelons par ailleurs qu'il faut distinguer au sein du futur et les rues les techniques les technologies critiques qui devront être souveraines. Donc la conduite de tir et la munition et les technologies non critiques qui pourront être étrangères. le châssis et le panier de roquette.

Si pour des raisons précédemment évoquées un achat sur étagère était favorisé, il emporterait alors de conserver une pleine souveraineté d'usage sur l'utilisation de cet armement. Une production de la solution étrangère sous licence sur le seul français devrait à tout prix être privilégié à l'instard du choix effectué par la Pologne à la suite de l'achat de lance-roquet sud-coréen. Les roquettes utilisées seraient souveraines et issues du partenariat d'innovation mentionné Supra.

La conduite de tir utilisée impliquerait nécessairement évidemment Atlas et résulterait également des trois solutions souveraines précédemment mentionné. Dans le dilemme existant entre achat sur étagère et développement d'une solution souveraine, le facteur budgétaire reste un élément discriminant alors que la France est engagée dans un indispensable mécouteux effort de réarmerant de réarmement qui imposera aux finances publiques du pays des rencements difficiles. Nous regrettons d'avoir pas pu réussir à obtenir une estimation précise du coup des systèmes développés par les deux consortiums que nous citionions tout à l'heure ainsi que celui des principales solutions étrangères au cours de nos travaux.

Nous appelons donc à neur aucune option en gardant à l'esprit les besoins opérationnels urgents de nos forces et la maîtrise de nos finances publiques. Nous appelons à densifier la capacité MTO au sein des armées françaises. Différentes initiatives sont en cours en ce sens.

Nous rappelons que les rétex Ukraine ou Moyen-Orient montrent chaque jour le caractère consommable des MTO ou encore des drones oanoin à taxe. Il convient de rechercher un ratio coût technologique admissible au vu de la masse nécessaire. En outre, et c'est très important, CMTO se caractérise par l'obsolescence rapide des technologies utilisé autant que le stock, c'est la capacité industrielle à concevoir de nouveaux systèmes et à alimenter le flux qui sera essentiel pour répondre aux besoins opérationnels des forces.

La plupart des drones aujourd'hui utilisés sur le champ de bataille ukrainien n'existait pas encore en 2022 et en tout cas les application logicielles ont été modifiées. Donc euh ni mon corpporteur ni moi-même n'appelons à stocker euh un nombre considérable de drones qui dans 6 mois, dans 1 an, dans 2 ans seront obsolescents. En revanche, il faut que les usines puissent produire quitte même à utiliser des usines civiles dont on aurait anticipé la conversion pour pouvoir produire en masse.

Nous en venons, en parlant de cela à un autre point essentiel, la remontée en puissance des stocks de munition d'artillerie. Après l'atteinte d'un point bas en raison des sessions aux forces armées ukrainiennes, nos stocks sont remontés très sidificativement en puissance. Cette remontée doit encore être prioritaire. car la carence en munition ne permet plus d'exploiter au mieux ni d'approfondir la maîtrise des savoir-faires des artilleurs.

Aujourd'hui, le nombre de munitions dit distribué annuellement aux unités en incluant les munitions des actions de formation est inférieure aux besoins minimum. En ce qui concerne les LRU, l'armée de terre ne dispose également plus de requêtes d'entraînement à porté réduite et les artilleurs font une seule du premier régiment d'artillerie font une seule campagne de tir par an sur l'île du Levent avec des munitions de guerre qui sont évidemment plus coûteuses que les munitions d'entraînement. J'ajoute un point important concernant ces stocks, c'est que à la différence des MTO que j'évoquais tout à l'heure ou à la différence des munitions complexes qui ont une date de péremption assez limitée, les munitions d'artillerie classique peuvent être conservées très longtemps.

Assurer euh la production et la disponibilité des munitions d'artillerie est un enjeu de premier ordre qui nécessite une capacité de production de masse que les besoins souverains seuls ne peuvent entretenir. En haute intensité, la consommation connaît des pics et nécessite donc des stocks accrus d'OBU, tout en étant en mesure de compter sur une industrie capable de la compléter en quelques mois. Aujourd'hui, la durée moyenne de de recomplètement des stocks d'obus en Europe reste proche de 2 ans.

Il est primordial que les industriels français augmentent de manière rapide et significative leur capacité de production des obus, des charges propulsives modulaires ainsi que des fusées au-delà des augmentations des cadences déjà consenties. L'objectif de KNDS est de passer à 60000 OBU par an en 2025 puis à 100000 OBU par an d'ici 2027. Nous rappelons qu'une production de 60000 OBU annuel représente actuellement la quantité d'obus consommé par les forces ukrainiennes en quelques jours sur le front.

Nous rappelons également que l'industriel allemand R métal s'est engagé à produire sur l'ensemble de ces sites européens jusqu'à 700000 au but d'artillerie par an en 2025 contre environ 500000 en 2024 et 70000 avant le déclenchement du conflit ukrainien. Les besoins de consommation annuel de l'armée française en temps de paix ne couvriront qu'une petite part d'une capacité de production annuelle de KNDS à 100000 obus par an. Nous appelons donc KNDS à prendre son risque et renforcer sa stratégie export ainsi que la compétitivité prix de ses obus afin d'élargir la taille de son marché.

Les forces armées ukrainiennes s'expriment expriment des besoins très significatifs à son égard et souhaiteront probablement constituer des stock stratégique très important dans l'hypothèse de survenu d'un cesser le feu à moyenne échéance que nous espérons tous. En juin 2024, une première lettre d'intention a été signée entre KNDS et KZVV, l'entreprise ukrainienne fabriquant les canon Bodana ainsi que des munitions d'artillerie de 155 concernant la coproduction en Ukraine d'obus de 155 mm. D'après les informations relevées en Ukraine et malgré la volonté exprimée au niveau politique par chacune des parties, la mise en œuvre à date de ce mémorandum n'a pas débuté.

Les discussions entre industrielles pour l'instant euh achopent en effet sur le prix des licences exigées par KNDS par l'établissement d'un joint Ventour en Ukraine. Nous le déplorons vivement. Par ailleurs, concernant la nature des munitions d'artillerie française stockée par les besoins opérationnels des armées françaises, nous appelons à la recherche d'une répartition optimale dans la nature des munitions d'artillerie détenu par les armées françaises.

Une part significativement prépondérante d'OBU classique de saturation devrait ainsi complétée par une part non négligeable de munition à atténuation de dispersion ainsi qu'une petite part de munition de précision métrique et de munition antichar le relélicat pouvant se répartir entre effet d'éclaircissement d'aveuglement et de semence ces éléments corroborent par ailleurs les besoins aujourd'hui exprimés sur le terrain par les forces ukrainiennes. indispensable au bon fonctionnement de la chaîne artillerie dans son ensemble. Le segment des systèmes de détection et d'acquisition doit également gagner en épaisseur.

Par ailleurs, nous alertons dans le rapport sur la nécessaire éperceur logistique de la chaîne d'artillerie. Une artillerie bonne de guerre devra compter sur une flotte accrue de camion logistique afin de réapprovisionner rapidement les unités en pièces d'artillerie soumises à une usure accélérée en haute en haute intensité. Il convient donc de réacquérir rapidement les métriques correspondantes.

Ah, pardon. Ce qu'évoquait notre collègue Mathieu Bloc sur le la nécessité de renforcer euh le flux logistique est évidemment un élément de cohérence globale pour une artillerie bonne de guerre. Mais une artillerie bonne de guerre suppose aussi de réfléchir à un éventuel enrichissement par des armes à sous-munition à l'issue d'une étude approfondie sur la dangerosité de ces nouvelles générations d'armes.

Ces armes qui étaient notamment, comme cela vient d'être évoqué tiré par les lance-roquettes multiples MLRS acquis par la France n'ont plus été mis en œuvre à la suite de la signature de la convention d'Oslo interdisant les sarommes à sous-munition. Euh ces armes s'ouvrent en l'air, elles dispersent de nombreuses sous-munitions ou des bombes sur une large zone sans distinguer entre les cibles. Aujourd'hui, elles sont très largement utilisées en Ukraine puisque l'Ukraine, ni l'Ukraine ni la Russie n'était signataire de la dite convention et que certains pays fournisseurs, notamment les États-Unis, n'ont jamais été signataires de la convention d'Oslo.

Elles sont utilisées dans un objectif d'interdiction et de saturation de zone. D'après les éléments qui nous ont été rapportés lors de mon déplacement en Ukraine, il suffirait de tirer 8 à 10 armes à sous-munition pour sécuriser des secteurs de l'ordre d'un demi-hectare. Elles sont très efficaces pour neutraliser l'infanterie adverse et détruire les véhicules ennemis, y compris avec blindage léger.

Les interlocuteurs ukrainiens nous ont confié que la ligne de front aurait certainement eu une autre configuration si nous avions eu plutôt des armes à sous-munition. C'est une arme d'interdiction dont les effets sont tout à fait remarquables. Interroger au sujet de la part de sous-munition tiré qui n'explose pas immédiatement et qui évidemment constitue la dangerosité à postériori pour les civils.

Il nous a été répondu que c'est environ 2 % des sous-munitions qui n'explosent pas après un tir. Ce chiffre est concordant avec le taux d'échec moyen évoqué par le Pentagone au moment de la cession des armes à sous-munition à l'Ukraine. Directement confronté à la menace russe, comme vous le savez, la Pologne et les trois étabaltes ont récemment fait le choix de se retirer de la convention d'Oslo afin de pouvoir disposer d'un arsenal conventionnel le plus large possible en cas d'incursion russe sur leur territoire.

À l'hôme de ces éléments, vos corrapporteurs estiment qu'il ne faut pas s'interdire d'ouvrir une réflexion sur la réutilisation possible par l'armée française d'armes à sous-munition. Nous demandons donc à ce stade la réalisation d'une étude technique documentée sur l'efficacité militaire et la dangerosité pour les populations civiles des nouvelles générations d'armes à sous-munition avec notamment une étude approfondie du taux de sous-munition qui n'exploserait pas et qui constitue la principale dangerosité. À l'issue de cette étude, selon ses résultats et sans préjuger de ce qui en sortira, une réflexion éthique pourra être ouverte sur l'opportunité d'un éventuel retrait de la France de la convention d'Oslo.

Et pour éviter toute ambiguïté, je précise que j'évoque la convention d'Oslo et non la convention d'Ottawa. La convention d'Otwa concerne les mines antipersonnelles. Ce n'est évidemment pas de cela dont nous parlons.

Nous parlons exclusivement des armes à sous-munition. Et si euh nous faisons partie de ceux qui pensent que les contrats de limitation des armements sont en soi extrêmement positive lorsque ne sont signataires de ces conventions que vos alliés et aucun de vos adversaires. Et en l'espèce, c'est bel et bien ce que nous connaissons sur le flanc est, la question peut mériter sur les armes à sous-munition, je ne parle pas des mines antipersonnelles, d'être examiné.

Enfin, last but not least, ce nouveau concept contexte stratégique plaide aujourd'hui en faveur de l'acquisition de capacités de frappe terrestre conventionnelle dans la grande profondeur. Aujourd'hui, nous n'en disposons pas. Nous ne disposerons pas de capacité de frappe conventionnelle sol dans cette grande profondeur.

Nous plaidons donc clairement pour que nos armées se dotent de cette capacité dans les meilleurs délais. Cette dernière capacité serait distingue de la capacité de frappe tactique dans la longue portée terrestre qui est le premier incrément du programme à effet majeur FEP. C'est le LRU.

C'est le successeur du LRU. C'est bel et bien un changement de paradigme et un changement de dimension. Elle compléterait utilement les capacités airsol et mersol existants.

Une diversification des vecteurs qui aujourd'hui sont aériens et navales et limités à des missiles de croisière augmenterait significativement les options à la main des décideurs politiques. Elle lui donnerait un vecteur offensif supplémentaire dans la gestion d'une éventuelle escalade. Un engagement de l'ensemble des moyens interarmés de frappe dans la grande profondeur permettrait de combiner les trajectoires et de saturer ponctuellement les défenses de l'adversaire lui imposant des dilemmes.

Dans un contexte où les futurs conflits reposeront sur l'ugure et des capacités de déni d'accès d'interdiction de zone efficace, nos armées disposeraient alors d'un outil leur permettant tout à la fois de saturer les défenses ennemies et de fracturer les points névralgiques. Ces vecteurs de frappe dans la grande profondeur, aujourd'hui déployés par la marine nationale et l'armée de l'air et de l'espace sont en partie contraint par les moyens de défense et de déniis d'accès. un système terrestre pourrait offrir une souplesse d'emploi plus grande afin de ne pas limiter l'usage de cette capacité aux procédures de ciblage opérative voire stratégique mais de l'ouvrir de manière réactive à des ciblages d'opportunités.

Nos alliés États-Unis, Royaume-Uni, Corée du Sud comme nos compétiteurs stratégiques se dotent ou se sont déjà dotés de ce type de capacité. L'absence d'une telle capacité dans l'arsenal militaire français fait naître un risque de contournement par le bas de la dissuasion nucléaire. Entre le bas du seuil de la dissuasion qui concerne nos intérêts vitaux et la capacité maximum d'épaulement par les forces conventionnelles.

Il existe une forme de videsuasif que ce type de capacité sol à longue portée permettrait de combler avec toute l'utilité du signalement qu'il permettrait. De ce point de vue, l'initiative Elsa European Long Strike Approach lancée par la France répond pleinement à cette faille capacitaire. Une lettre d'intention relative à Elsa a été signée le 11 juillet 2024 par la France, l'Allemagne, la Pologne et l'Italie lors du sommet de Washington.

L'initiative est très intéressante car elle offre un cadre de coopération intergouvernementale innovant visant à aider la base industrielle et technologique de défense européenne à concevoir, développer et produire ses propres capacités de frappe dans la profondeur, dans l'ensemble des milieux. Ce qui est très intéressant dans ce projet, c'est que c'est bel et bien d'une coalition de volontaires et d'état souverain qu'il s'agit et cela s'est fait. sans euh s'égarer dans certains méandres que l'on peut rencontrer dans des coopérations euh d'une nature plus bureaucratique.

Les technologies balistiques et de croisière présentent toutes deux des avantages comparatifs certains qui nous conduisent à souhaiter idéalement un développement des deux technologies pour la future frappe sol précision dans la profondeur, c'est-à-dire jusqu'à 1500 2000 km. Les objectifs de tir sont différents selon la technologie utilisée. Le tir balistique vise prioritairement un tir sur une cible fixe tandis que le tir d'un missile de croisière obéit davantage à une recherche de précision voire de tir chirurgical sur des cibles fixes ou mobiles.

Les auditions que nous avons faites ainsi que les déplacements que j'ai effectué en Ukraine suggèrent toutefois que le taux d'interception par les défenses aériennes des missiles balistiques terrestres reste très faible, significativement inférieur à celui des missiles de croisière. En conséquence, si une seule technologie devait être retenue en raison du contexte budgétaire contraint, nous estimons que développer la technologie balistique terrestre est plus important que celle de développer une technologie de croisière terrestre. J'ajoute, l'idéal étant de faire les deux.

J'ajoute que nous avons la chance d'avoir grâce à la dissuasion nucléaire et grâce à ce qui a été développé en matière de frappe balistique des opérateurs, je pense notamment à Arian euh défense qui aujourd'hui peut maîtriser rapidement ses capacités. Ce choix devra par ailleurs être balancé par une augmentation si on ne devait pas développer le missile de croisière. terrestre par une augmentation du nombre des missiles de croisière détenu par l'armée de l'air et par la marine dans l'objectif de la complémentarité des effets.

Voici mes chers collègues résumer en quelques mots l'ensemble de nos propositions et de nos constats. Tout en quelques mots renforcer l'effort déjà engagé, ne pas s'interdire de réfléchir à une augmentation du format de notre artillerie et on évoquait de régiments de LRU pour atteindre le niveau corps d'armée. à terme, ce sera inévitable. au-delà de 2030 sans doute enfin ne pas s'interdire de nouveaux de nouvelles capacités je pense au missile balistique sol dans la profondeur.

Avant de vous céder la parole et de répondre avec mon excellent collègue Mathieu avec lequel nous avons fait un travail intéressant et très complémentaire, je tiens à adresser un certain nombre de remerciements d'abord à celui qui avait été corpporteur de cette mission avant moi, Fabien Len, l'excellent suppléant de Jeuneviève Dariusc, les aléas de la vie politique nous ont amené cher Jeunevè à rejoindre cette commission. Mais en tout cas Fabien a commencé la mission et je tenais à le saluer. Je tiens aussi à rendre un hommage très particulier à notre administratrice de l'Assemblée nationale Claire Duran.

Elle a la capacité de travail, le talent et l'intelligence de produire un travail formidable et je tiens vraiment à l'en remercier. Je veux dire aussi qu'elle a fait le choix de m'accompagner en Ukraine et que demander à un haut fonctionnaire civil d'aller dans une zone de guerre, ça n'est pas une obligation, c'est un choix, c'est un engagement et elle l'a fait et je crois que nous devons tous le saluer. Je crois qu'on peut l'applaudir.

Je veux également remercier tous ceux qui sont venus lors de nos auditions et qui ont évidemment permis de réaliser ce travail. remercier les régiments euh qui nous ont accueilli, la 19e brigade d'artillerie, le 68e régiment d'artillerie euh à suite pour l'exercice diodor, enfin euh le premier régiment d'artillerie euh de Bfort à Bourgogne en territoire de Bfort, le seul régiment qui aujourd'hui met en œuvre les LRU et le Cobra. Euh je tiens aussi à remercier les personnels de nos ambassades de l'ambassade de France en Pologne pour l'accueil de notre délégation et l'organisation de grande qualité avec les militaires et les industriels polonais.

Euh j'ai un mot particulier pour notre poste à Kiev et euh en particulier pour euh notre ambassadeur pour le personnel de l'ambassade. Ils ont fait un travail formidable et c'est pour moi à travers eux l'occasion de rendre un hommage à nos attachés d'armement dans ces deux pays, Pologne et Ukraine. Nous avons des attachés euh de défense et d'armement exceptionnel.

Nous avons des personnels de tous les niveaux. Qu'il s'agisse de l'attaché de défense, qu'il s'agisse de l'attaché d'armement, qu'il s'agisse des officiers adjoints ou qu'il s'agisse des sous-officiers détachés qui sont là-bas. Nous avons vraiment des personnels euh que auxquels je crois nous pouvons rendre hommage.

J'ajoute un point. Nous avons un attaché d'armement qui fait un travail formidable en Ukraine. Il y a un attaché d'armement qui est attendu en Pologne.

Et c'est pour moi l'occasion de dire à quel point je souhaite que euh cette fonction soit rapidement remplie. Enfin, à l'heure où j'achève ces propos, je crois que cette mission prouve l'utilité des missions flash capacitaires. Nous avons traité de l'artillerie.

Notre bureau a décidé une mission génie et une mission guerre électronique. Je pense que ça c'est une vraie utilité et les échanges que j'ai eu avec nos armées nous ont dit tout l'intérêt qu'il portaient à ce type de travail. Donc je me réjouis que d'autres prennent le relais sur d'autres capacités.

Et mes chers collègues, en ce jour de Cameron mais aussi en ce jour où nous travaillons sur l'artillerie, je crois qu'on peut tous dire à la fois vive la Légion et par Sainbar vive la bombarde. Merci mes mes chers collègues pour cette présentation. Nous allons passer à présent aux orateurs de groupe pour les différentes questions et nous commençons par le Rassemblement national avec Caroline Colombier.

Merci monsieur le président, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, messieurs les rapporteurs, je tiens tout d'abord à saluer la grande quantité, la grande qualité de vos rapports de votre rapport très complet, vous l'avez encore montré ce matin, qui met en lumière les défis auxquels nos armées sont confrontées, notamment en matière de capacité de frappe dans la profondeur. Le Rassemblement national avait demandé qu'une mission soit conduite à ce sujet au regard de son importance pour notre défense. En effet, les rétextes des différentes phases de l'exercice Orion ont montré que le segment artillerie était en souffrance.

Vous venez d'expliquer ça très bien. Et qu'il est temps d'agir pour que de critique la situation ne devienne pas irréversible. Vous le signalez, la guerre en Ukraine a démontré combien l'arme savante reste au cœur de la guerre du 21e siècle pour contourner les situations figé.

Aussi, il est donc temps d'agir et parmi les nombreuses préconisations de votre rapport, une m'a marqué particulièrement celle de la profondeur terrestre. Dans ce domaine, des projets souverains pour développer des capacités de frappe allant jusqu'à 500 km sont prévus par la LPM pour remplacer les RU. Mais ils sont encore en phase de développement et leur concrétisation. prendra du temps 2030 je crois à 2035.

En attendant, notre armée de terre reste dépourvie de capacité de frappe dans la profondeur, ce qui pourrait compromettre notre capacité à mener des opérations de haute intensité. Vous nous avez déjà apporté pas mal de pistes, mais dans ce contexte, nous souhaiterions savoir quelles sont vos recommandations pour combler ce déficit capacitaire en attendant la mise en service de nouveaux systèmes dans l'attente d'une solution souveraine. Par ailleurs, comment s'assurer que les projets en cours respecteront les délais et les budgets prévus afin d'éviter tout retard préjudiciable à notre capacité opérationnelle ?

Je vous remercie. Je Allez-y mes chers collègues, je vous en prie. Écoutez, je crois que nous y avons largement répondu euh dans euh le propos préliminaire que nous avons eu euh plusieurs plusieurs éléments.

Vous vous mettez le doigt sur toutes les bonnes questions. Si la réponse était simple et facile, on l'aurait déjà trouvé. Ce qui est sûr, c'est que nous avons été plusieurs dans cette cette commission au moment du vote de la LPM à insister sur la nécessité et c'est ce que nous comme puis dans l'hémicyc que nous avons voté, nous avions pris le terme solution préférentiellement souveraine.

Pourquoi est-ce que nous nous étions arrêtés sur ce texte préférentiellement souverain ? C'est parce que si ça dure trop longtemps et si la rupture temporaire de capacité est trop longue, notre première mission avant même de faire fonctionner notre industrie, c'est d'abord de protéger nos soldats et ceux qui sont engagés. Il y a eu une erreur historique qui remonte à l' RGPP, donc il y a très longtemps, qui avait été de considérer finalement que la frappe dans la profondeur, ça n'était pas capital.

Et c'est de cela dont nous souffrons aujourd'hui. Donc aujourd'hui, nous sommes bien contraints euh de nous fier à la bonne parole des différents consortiums. Donc si vous me demandez si euh je vous jurerai sur ma tête qu'on l'aura dans les délais, je ne le sais pas.

C'est la raison pour laquelle le travail que nous avons mené est d'examiner toutes les solutions, y compris des alternatives qui n'est qu'une souveraineté partielle. Et vraiment ce que nous évoquons, c'est la distinction entre la souveraineté en matière d'acquisition, la souveraineté d'usage et la souveraineté en matière de réutilisable. Honnêtement, un LRU, le châssis et les paniers, c'est pas du tout une technologie critique.

Si ça vient d'ailleurs, ça n'est pas catastrophique. Sachant qu'aujourd'hui tous les pays européens quasiment déjà passé des commandes. Donc de toute façon, nos perspectives à l'export.

En revanche, la certitude, c'est que les requêtes doivent être produites sur le territoire national et que nous devons pouvoir les utiliser totalement librement si nous avons à nous réapprovisionner. Dans ces conditions, le sujet reste ouvert. J'ajoute queon a eu beaucoup de mal à avoir des informations euh précise sur les effets budgétaires.

Et vous voyez, comme on n'est pas dans une technologie critique, si je ne dirais ce qui est critique, c'est la conduite de Tur. Et la conduite de tir, elle sera nécessairement connectée à Atlas et donc sera euh française. Après, moi je préfère avoir 36 batteries LRU et deux régiments à terme avec euh 800 ou 900 requettes qu'avoir 3 ans trop tard 200 requettes qui coûteront beaucoup plus cher.

Par ailleurs, j'ai simplement un warning. Attention à ne pas se dire on prend des solutions intérimaires ou l'intérim, ça arrive souvent, devient définitif et finalement on a ni du qualitatif sur l'intérim du souverain. Ensuite, restons vigilant là-dessus.

Bon, je pense que Jean-Louis a dit déjà dit beaucoup de choses. Donc déjà, merci au groupe du Rassemblement national donc pour la question ma chère collègue, mais aussi pour d'avoir demandé ce ce rapport sur l'artillerie. C'est vrai qu' à l'ô de de ce rétexte du conflit ukrainien, on voit en combien l'artillerie est aujourd'hui absolument essentielle.

Quand on n pas la supériorité aérienne, finalement la guerre se gagne sur le champ de l'artillerie. 70 % des destructions sont d à des à des faits d'artillerie sur le conflit ukrainien. C'est absolument colossal et ça démontre tout l'importance finalement de de ce rapport.

Évidemment, on partage complètement vos craintes sur le risque de de de rupture capacitaire au moins provisoire dans la frappe de la profondeur de nos armées. Il nous reste neuf et les rues. On sait qu' les châssis ont commencent à être très obsolètes.

On a beaucoup de mal dans l'approvisionnement des pièces. Donc effectivement en 2027, on risque d'avoir cette rupture capacitaire. Moi, je tiens quand même à rendre hommage à l'ingéniosité de de nos régiments et de nos armées.

On a vraiment une une armée de géotrouvet tout euh qui même quand lorsque le politique ne leur donne pas les capacités financières et matérielles de remplir leurs missions font preuve d'une d'une inventivité extraordinaire qui permet de de combler ces troupes capacitaires. Et on a vu lors de nos visites dans les régiments des hommes et des femmes totalement inventifs. Je pense notamment au premier réugement d'artillerie ou pour palier les problèmes de d'entraînement et de tir d'entraînement dû au fait qu'on nit pas effectivement de de de d'obus et de de missile d'entraînement.

Euh trouver des systèmes pour pouvoir s'entraîner autrement dans d'autres conditions avec le plus de fiabilité possible. Donc je dirais que déjà on peut déjà faire capac de de de confiance dans cette capacité à nos armées à faire preuve de d'ingéniosité pour faire durer le plus longtemps possible ces matériels sans rupture capacitaire. Ensuite, effectivement, comme le disait Jean-Louis, euh on peut faire confiance qu'à nos à nos consortiums de la Bitdom qu'on a découvert pendant pendant nos auditions Turgis et Gillard, à savoir si vraiment ils sont capables de nous démontrer de nous apporter un démonstrateur dès cette année, on va gagner 2 ans.

Ce qui permettrait de d'anéantir pour le cas où he parce que c'est vraiment très conditionnel. On a rien vu pour l'instant euh si ce n'est de vague photo. Euh on va on va voir comment ça fonctionne.

Mais si vraiment ils sont capables de répondre à cette demande dès cette année, on aurait plus du tout de problème de de trop capacitaire et ça n'empêchera pas de travailler avec évidemment les deux autres consortiums qui fourniraient les les les projectiles. Donc voilà ce que ce qu'on peut dire ce matin. Merci mes chers collègues.

La parole est à Natalia Pousirev pour le groupe Ensemble pour la République. Merci monsieur le président, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, au nom du groupe PR, je tiens tout d'abord à saluer le travail approfondi et excellent que vous avez mené et qui s'inscrit pleinement, je dois le dire, dans les ambitions de la France de devenir nation cadre au niveau de de corps d'armée. À travers ce rapport, vous mettez en lumière avec l'arté les défis auquels fait face aujourd'hui notre artillerie.

Une arme que l'on croyait en retrait mais que la guerre en Ukraine a replacé au cœur du champ de bataille. À cet égard, on peut être fier de la précision et la survabilité de nos canons César qui ont été salués par les forces ukrainienne. Alors, la guerre en Ukraine a démontré la complémentarité de l'artillerie et des drones sur le champ de bataille.

Or, actuellement, on observe un basculement et ce sont 100 et ce sont 70 % des destructions côté russe euh qui euh proviendrait de l'emploi croissant des drones par les forces ukrainiennes. Aussi, ma première interrogation porte-t-elle sur la dronisation du champ de bataille, j'y inclus les MTO. Selon vous, notre outil industriel est-il à même de concevoir rapidement nos nouveaux systèmes et alimenter le flux compte tenu de l'évolution rapide des technologies utilisées.

Ensuite, sagent du lance-roquette unitaire, effectivement, quelle coopération pourrait-on imaginer qui préserve la souveraineté sur la requête entre industriel français et étranger ? Je pense à la Pologne en particulier. Enfin, votre rapport met en exer le problème de manque d'interchangeabilité des munitions et des canons de fabrication différente.

Euh c'est un sujet récurrent au sein de l'OTAN et on peut regretter qu'un ob de 155 mm ne soit pas calibré de la même manière selon le pays. Aussi, je souscris à votre recommandation de réaliser l'objectif de standardisation effective des charges modulaires. Dernier point, effectivement, je regrette comme vous que l'accord de John Venter entre KNDS et le partenaire ukrainien n'est pas abouti car véritablement les Ukrainiens disposent de la capacité industrielle et ont de grands besoins.

Merci chers collègues. Messieurs, la parole est à vous. Merci ma chère collègue donc pour pour toutes ces questions sur le le canon César.

Évidemment, on rejoint votre analyse, hein. Sa grande mobilité est aujourd'hui un un gain très important sur le champ de bataille et c'est vrai que ce matériel est plébiscité au point même que finalement la BITD ukrainienne nous copie quelque part avec son modèle à EU. Euh sur la dronisation, euh effectivement, le rétexte ukraine démontre toute l'importance des drones aujourd'hui sur le champ de bataille et notamment sur les tout petits drones euh qui coûtent moins de 1000 € qui peuvent être envoyés en essin et qui sont euh qui ont un effet très dissuasif. sur le sur le terrain.

Je pense qu'on peut faire confiance à à nos entreprises françaises et à leur capacité d'innovation et notamment à nos TPE PME pour fabriquer ces petits drones. Évidemment, je pense aussi et c'est aujourd'hui un sujet majeur en toute chose dans notre pays, mais la simplification qu'on qu'on entend importer à notre système permettrait, je l'espère à terme, d'acheter du matériel sans passer par tout le process des GA, notamment pour ces petits matériels, ce qui fallaisit grandement les choses par rapport à ça. Oui.

Euh euh chers collègues, cher Natalia, euh toutes tes remarques et euh interrogations, c'est évidemment celle qu'on se pose euh que se pose très régulièrement. Euh sur la question dronisation euh du champ de bataille, euh il faut bien voir qu'aujourd'hui on est dans une situation de blocage tactique, c'est-à-dire globalement de lignes de front, guerre guerre de position. Donc là, le drone sans mobilité peut avoir un rôle encore plus important que ce qu'on pourrait peut-être avoir euh dans une guerre qui retrouverait le qui retrouverait le mouvement.

Alors, je ne suis enfin les informations qui nous sont parvenues n'allaient pas jusqu'à 70 %. On était plutôt sur du 5050. Peu importe, c'est très important.

Mais il faut bien voir que en terme défecteur, je ne réserve je ne raisonne là qu'en terme d'effecteur. Pas d'observation. Les drones joue un rôle capital dans la transparence du champ de bataille.

En tant qu'effecteur, ce que le drone permet essentiellement, c'est euh la frappe soit sur du du fantassin isolé ou du petit groupe de combat ou du blindé léger. Le drone ne permet pas une interdiction de zone ou ne permet pas de traiter des cibles forcément euh plus importantes ou alors ce sont d'autres types de drones. Donc voilà, je crois qu'on n'est pas dans un choix entre l'un ou l'autre.

On est bien dans l'un et l'autre. Concernant notre capacité industrielle à produire, on est au début d'un cheminement. Euh ce qu'on a vu avancer plutôt pas mal avec euh les programmes l'ariné colibri euh lancé par la idée euh est encourageant.

Ce que de l'air fait aujourd'hui est encourageant. Euh la question c'est le passage à l'échelle et ça rejoint ce que je disais tout à l'heure, c'est euh changer de paradigme et vraiment intégrer une planification de la montée en puissance qui peut signifier effectivement qu'une partie de l'industrie civile à un moment on lui demande de basculer en en masse. Le dernier point que je veux évoquer sur le l'AGIV entre KNDS et les Ukrainiens, je crois qu'on a une réflexion d'ensemble qui va bien au-delà de cette JIV qui est de savoir enfin d'être conscient qu'on a une probable reconfiguration du marché européen de l'armement et en particulier du marché armement de du marché de l'armement terrestre européen. l'Ukraine va y jouer un rôle important et il faut réfléchir comment faire pour avoir une part dans un gros gâteau et parfois mieux vaut avoir une part dans un gros gâteau que toutes les parts de pas de gâteau du tout.

Et ce qui est en tout cas clair c'est que R metal a fait aujourd'hui le choix d'aller massivement en Ukraine y compris en y envoyant du personnel. Donc la question, il faut qu'on se la pose et qu'on se la pose à long terme, mais ça dépasse bien, ça va bien plus largement sur ce sujet-là. Merci mes chers collègues.

La parole est à Aurélien Saint-Toule pour la France insommise nouveau franc populaire. Merci monsieur le président, merci monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues. Euh évidemment nous ne pourrons pas donner notre approbation à ce rapport compte tenu de ce qu'il préconise concernant la convention de d'Oslo.

Vous vous y attendiez. Euh je crois que c'est une ce serait une faute que d'accréditer l'idée que parce que certains travaill à saper euh le l'édifice du droit international, nous concédions à notre tour et nous poursuivions cette cette logique d'escalade. Je ne vais pas plus loin sur ce sujet.

Je voudrais vous interroger sur la production et la production d'OBU. Vous c'est un sujet récurrent, j'en ai parlé plusieurs fois dans notre commission. Vous avez évoqué la production par KNDS Nextter.

Le fait est que la production des corps d'OBU en France n'est l'œuvre que d'un site de production qui est à Tarb et qui a été repris par Europlasma. Europlasma n'a pas fait les investissements qu'il avait promis depuis 3 ans. Il a repris, la même entreprise a repris Valdune en prétendant orienter la production vers l'armement et il prétend aujourd'hui le faire au fondie de Bretagne.

Notre président a salué la reprise qui a eu lieu il y a quelques jours. J'aimerais qu'on m'explique dans quelle mesure on peut imaginer que n'ayant pas réussi en 3 ans à augmenter la production dans des conditions satisfaisante, on puisse imaginer que ces investissements a lieux dans les prochaines années. Quel genre de garantie existe ?

Est-ce que vous vous avez pu vous entretenir avec Europlasma sur ce sujet-là ? Comment on peut imaginer que dans les prochaines années, nous serions compétitifs et capables de produire en quantité suffisante soit pour le marché intérieur, soit pour le marché global ? Alors que précisément les Allemands aujourd'hui sont déjà à plus de 300000 pièces produites et bientôt 700000 à horizon 2027.

J'ai l'impression que là, il y a quelque chose qui est de l'ordre du décalage. Je ne dis rien sur le modèle économique d'Europlasma et d'Alpha Blue Ocean qui est pourtant extrêmement suspect, disons. Merci.

Messieurs, la parole est à vous. Merci cher collègue Aurélien Saint-Thoule. Alors sur le retrait de la convention d'Oslo, il n'en est pas question là.

C'est simplement on ouvre la voie vers une étude des armes à sous des sous-munitions, des armes à sous-munition pour vérifier que oui ou non technologiquement aujourd'hui elle porte les mêmes conséquences que celle du passé. C'est pas on n'est pas en train de dire qu'on va retirer la France des accords d'Oslow. simplement, il faut regarder si euh les armes à sous-munition actuelles avec les technologies actuelles emportent les mêmes effets euh que celle d' quelques années.

Simplement parce qu'il y a des évolutions technologiques et que ben les traités qui sont pris un instant T par rapport à une technologie un instant sont pas forcément euh vérifiés sur sur la durée. S'il n'y a plus de de de conséquences sur les populations civiles à terme, la France ne on pour envisager que la France ne puisse ne pas se doter de de ces éléments technologiques qui permettraient une efficience supérieure au niveau de nos armées, hein. Euh pour ce qui est de KNDS à Europlement, on les a pas on les a pas reçu en audition.

Euh KND s'assure qu'ils vont pouvoir augmenter leur production d'OBU euh jusqu'à je crois 100000 100000 OBU par an. Euh la commande politique, elle est elle est telle aujourd'hui, la situation, elle est telle qu'on on peut quand même faire confiance à nos industriels dans leur capacité à produire davantage. Euh moi, je sais que dans ma circonscription, j'ai des industries euh qui des PME, TPE qui travaillent avec les entreprises de la BTD d'ABITD avec des grands groupes.

Ils sont aujourd'hui en capacité d'augmenter considérablement leur volume de fabrication. Don, j'ai sur ma circonscription une entreprise qui fabrique des des corps d'obus pour pour Talè qui est en capacité de passer de de 30000 à 100000 pièces par an s'il le faut. Donc c'est je pense la commande politique et la commande publique qui sera importante et euh je sais que nos industriels attendent euh de la commande politique justement le le feu vert pour euh pour passer euh sur des sur des productions un peu plus supérieures.

Oui. Deux points euh sur tout a tout a été dit par mon corpporteur sur le ce sujet d'Oslo. Je pense qu'il serait bien que vous lisiez exactement ce qui figure dans notre rapport.

On a absolument pas demandé de sortir de la convention d'Oslo. On a demandé si les conditions techniques qui avaient justifié notre retrait sont toujours là. Compte tenu de l'efficacité militaire que représentent les armes à sous-munition face à un conflit de haute intensité.

La question mérite d'être examinée. On ne va pas plus loin et euh il ne faut pas nous faire dire ce que nous n'avons pas dit. Après, je fais une vraie distinction et je crois que tout le monde peut la faire de bonne foi.

Entre les effets éventuels sur les civils et les effets sur les militaires. Les effets sur les militaires sur le champ de bataille. que vous soyez tué par un obut de 155, que vous soyez tué par une grenade ou que vous soyez tué par une arme à sous-munition, hélas la tragédie est la même et la blessure est la même.

La vraie question qui se pose, c'est quel est l'effet postérieur sur les civils ? Aujourd'hui, il semblerait que les taux de données explosion soient extrêmement faibles. Est-ce qu'il y a des évolutions technologiques qui permettent de l'assurer de manière quasi exhaustive ?

Vous savez à la guerre, il y a pas de guerre propre et il y a pas de guerre sans drame. La question c'est la quasi exhaustivité. Si on y arrive, on peut se poser la question parce que ça contribue d'une manière euh essentielle au façonnage du champ de bataille, surtout quand on serait confronté à un conflit de haute intensité où la masse serait euh vitale.

Et vous savez aussi bien que moi que parfois quand la masse n'est pas là et on sait les questions qu'on se pose en France, le renforcement des feux peut compléter la masse qui n'est pas là. quand on n pas on a ou des feux ou des poitrines. Comme on n pas beaucoup de poitrines, les feux peuvent hélas euh partiellement euh partiellement compenser.

Voilà, on nen disait pas plus. Alors, ne faites pas dire à ce rapport ce qui ne figure pas dedans. Euh pour le reste, moi je veux quand même rendre hommage sur les les productions d'artillerie euh au euh à l'augmentation des cadences qui est évidente.

On est passé de 30000 au butus à 100000 au butus multiplié par 4 en coût complet en 2000 fin de et oui mais c'est ça quand quand pardon l'essentiel est pas produit en France l'essentiel est-ce que nous avons aujourd'hui des problèmes d'approvisionnement la réponse est non on fait bien produire nos coûts complets c'est la même chose concernant les charges propulsives où on est passé à 500000 charges propulsives al évidemment qu'il faut faire plus. Évidemment, qu'il faut faire mieux évidemment que c'est l'objectif. Ma seule question et ça rejoint ce que j'évoquais tout à l'heure, c'est quelle est notre stratégie industrielle ?

Effectivement, je pense que un un groupe comme Réal a une ambition euh infinie, si vous voulez, comment le formuler ? R métal a une ambition fondamentalement industriel dont je ne sais pas si elle est géopolitique. Je pense que parfois il faut réfléchir à cette ambition et je crois aussi que la question mais là on dépasse le débat et ça sera le rapport passionnant de notre collègue Gassilou sur masse et technologie que parfois mieux vaut faire un OBU moyen à 3000 € l'OBU plutôt qu'un Oub de pointe à 8 ou 9000 € alors que le premier fait 80 % de ce que fait le second.

Donc ça veut bien dire que y compris dans l'offre de produit et en y compris dans le mix de production, il faut pas s'interdire d'avoir toute la gamme. Mais là, on entre dans un débat euh plus sur les stratégies industrielles qui est euh les gammes de munitions que nous produisons. Merci mes chers collègues.

À présent, la parole est à Isabelle Santiago pour le groupe socialiste et apparenté. Merci monsieur le président. Messieurs les rapporteurs, tout d'abord euh je souhaite évidemment vous remercier pour la qualité et la clarté euh de votre rapport.

Vous dire aussi qu'il confirme un constat que j'avais déjà largement porté lors de la présentation de mon rapport sur le budget de l'armée de terre et que j'ai fait un petit comparatif. En fait, il y a quand même beaucoup d'éléments qui sont du coup qui s'y retrouvent. Notre modèle d'artillerie est aujourd'hui insuffisant face au défi de la haute intensité.

Votre rapport et ben du coup le met en lumière, il met en lumière l'urgence. La perte prochaine des lances-roquettes unitaires sans solution de remplacement immédiate, ce qui avait déjà été évoqué, le besoin vital de frapper dans la profondeur, l'intégration trop lente des drones et des munitions téléopérées. Pour autant, si nous pouvons nous satisfaire de ce qui est évoqué dans le rapport, pareil, on reste vigilant sur la proposition qui est faite d'une étude autour des armes à sous-munition dans le cadre de la convention d'Oslo.

Donc on sera vigilant sur ce point-là et mes questions seront portant sur le cadre de la reconstitution rapide d'une capacité européenne des feux terrestres qui soient possible. Donc Elsa a été évoqué, mais est-ce que dans vos auditions au niveau de la BTD française et européenne, est-ce qu'il y a quelque chose dans cette configuration de l'ordre de la défense qui a pu être pointé comme quelque chose qui avance vraiment parce que sinon on va faire rapport après rapport, situation politique et géopolitique et le temps politique industriel, on sait qu'il est assez différent et qu'il nous faut avancer de manière très forte. Bien, on avait soulevé de nombreux points et surtout euh sur les munitions téléopérées, la compétition technologique est importante.

Est-ce que là aussi vous y avez vu dans les auditions des points à nous préciser. Merci chers collègues. Cher Isabelle, je vais enfin j'ai je pense avoir répondu sur le sur le sur les drones de voilà le point important c'est d'être toujours en pointe dans la recherche et être capable d'avoir toujours en tête le passage à l'échelle.

Je vais essentiellement répondre sur la frappe balistique dans la profondeur. Je crois que là on a vraiment euh alors on est au début mais quelque chose qui marche. Euh c'est-à-dire que c'est une coalition de volontaire ce que j'évoquais sur le programme ELLSA.

On a déjà défini 13 piliers euh à développer, c'est-à-dire les 13 segments qui peuvent permettre d'avoir cette capacité en fonctionnant clairement sur la logique du best athlète. Ça sera au mois de juin, je crois que seront définis qui est en charge de quoi. La France est déjà responsable.

Vous avez en tête Claire dans les 13 piliers. La France euh en tout cas on a un certain nombre d'éléments et dans lequel en tout cas sur le balistique, on va jouer un rôle majeur via Ariane. Donc aujourd'hui, tout est aligné.

Il y a une volonté politique. Il y a des industriels qui ne rentreront pas dans les mécanismes lourds type fond européen de défense où il faut trouver obligatoirement le nombre de partenaires nécessaires. Ce qui fait qu'on va prendre la PME qui fait des boulons pour faire des ailerons.

Je caricature mon propos mais il y a un peu de ça quand même. Donc là je crois qu'on a une vraie volonté d'efficacité. Donc pour moi, c'est quelque chose qui peut fonctionner à la fois dans l'intérêt français et dans l'intérêt européen.

Donc ça me paraît vraiment un un beau modèle. On en reparlera dans un an. Vous me direz peut-être que je me suis fait des illusions, mais ça fonctionne vraiment pas mal.

Merci. Oui, vas-y. Allez-y, chers collègues.

Simplement peut-être une remarque pour bondir sur cette bonne question. Euh je pense que on a quand même cette chance extraordinaire dans notre pays d'avoir cette BITD qui est quand même exceptionnelle. On est quand même une des principales forces exportatrices d'armes dans le monde.

Alors certes, on a une armée qui aujourd'hui quand on en fait le constat, on a une excellence dans les commando, on a une excellence dans la dissuasion nucléaire et on avait cette un petit peu ce ce recul sur notre force conventionnelle du fait de ces conflits asymétriques. Mais on a cette chance extraordinaire d'avoir ce tissu industriel qui va nous permettre de monter en puissance. Encore une fois, avec la commande publique, la commande politique, on a cette capacité, on a des ingénieurs exceptionnels et on va être en capacité de de monter en volume assez rapidement.

Merci. La parole est à Catherine Hervieux pour le groupe écologiste et social. Euh oui, monsieur le président, messieurs les rapporteurs, merci pour ce travail.

Donc, on a bien compris que il y avait un enjeu de reconstitution des stocks et que ça se fait de façon progressive, notamment pour les obus, les munition, c'est sont des enjeux majeurs. Euh si l'objectif est de préparer à l'éventualité d'un conflit armé, une montée en puissance, c'est nécessaire pour le déploiement d'une brigade bonne de guerre et développer des capacités résilientes de nos armées, résilientes dans la durée bien sûr. De plus, nous souhaitons évidemment continuer notre soutien à l'Ukraine.

La question de la létalité se pose évidemment notamment pour les frappes en profondeur. Ça a été évoqué par vos différentes interventions. Première question, comment pouvons-nous répondre aux besoins de nos armées ?

Développer une réponse industrielle adaptée dans la durée avec les nouvelles reconfigurations d'organisation européenne et française ? Je crois que vous avez commencé enfin vous avez déjà commencé à répondre mais effectivement le sujet est important. Euh d'autre part, l'usage accru de l'artillerie dans les zones urbaines et à proximité de population civile.

Les forces armées doivent trouver un équilibre entre puissance de feu et minimisation des pertes civiles. Cela inclut l'utilisation de munitions plus ciblées, la coordination avec des drones ou d'autres technologies pour assurer des frappes plus sûres. De ce fait, il y a le sujet sensible, pareil, on vient de l'évoquer à plusieurs reprises, des armes à sous-munition.

Les civils ont constitué la majorité des victimes des armes à sous-munition en 2023. Les attaques ont également touché des infrastructures civiles telles que les écoles et les hôpitaux. D'où cette autre question, la dangerosité de ces nouvelles générations d'armes est connue.

Mais que souhaiteriez-vous apporter avec la nouvelle étude que vous avez évoqué ? et dans tous les cas, cela mérite aussi un vrai débat parlementaire que nous avons commencé aujourd'hui. Merci.

Merci messieurs. Merci pour ces questions. Je crois qu'on y a enfin une petite précision euh factuelle et puis euh effectivement on est au début d'un débat quand même.

Précision factuelle. Les victimes civiles, la plupart des victimes civiles qu'on a eu en Ukraine n'ont pas été le fait d'armes à sous-munition, mais ont bien été le fait euh soit de missile de croisière, soit euh de drones qui n'emportaient qu'une seule munition dotée d'explosifs. Donc le sujet à ce stade n'est pas là et l'arme à sous-munition n'a pas vocation à être un outil de combat en zone urbaine.

C'est vraiment de l'interdiction de zone en mobilité essentiellement où c'est où c'est utilisé. Après euh la remarque que vous faites, on la partage tous, c'est que euh plus euh on se rapproche de zones civiles, plus la précision du ciblage est essentielle pour éviter le euh les dommages, ce terme horrible de dommage collatéral qui en fait veut dire des victimes civiles. Donc c'est la raison pour laquelle on peut être par exemple très fier d'avoir nos OBU à précision Métrix César qui normalement réduisent le risque de dommages collatéraux.

Je n'ai pas le sentiment si vous voulez par rapport à votre question que la guerre en Ukraine ou les nouvelles munitions ou techniques qui peuvent être utilisées augmentent significativement. Je pense même paradoxalement qu'il le réduisent les risques de victimes civil. En tout cas, pour autant euh que les belligérants font attention aux civils, ce qui est évidemment pas le cas des Russes.

Donc ça augmente par définition le nombre de de victimes civiles. Mais quand on fait attention, je pense que les nouvelles armes, au contraire réduisent plutôt ce risque. Réfléchissons à ce qu'a deuxème guerre mondiale et où pour détruire un aiguillage ou une usine, on pouvait raser un quartier. certaines de nos villes en France s'en souviennent.

Donc pour moi le cœur du sujet enfin les évolutions techniques changent pas grand chose. Il y a une question éthique à se poser quand on aura les réponses techniques et qui se poseront mais rien ne dit qu'il faudra aller jusqu'à un débat parlementaire. Peut-être qu'on se dira tout simplement ça n'est pas utile ou enfin je veux dire je crois que c'est vraiment le début c'est simplement ne pas s'interdire une réflexion.

Je ne vais pas au-delà de cela. Par ailleurs, sur la question générale de la reconfiguration de l'industrie d'armement en Europe. Je ne vais pas en 2 minutes.

Je crois qu'il m'est laissé, j'ai déjà dépassé de 49 secondes. Donc je ne vais pas redessiner la Bitd européenne en 10 secondes. Merci beaucoup.

La parole est à Jeunevie Dariusc pour le groupe les démocrates. Merci monsieur le président. Tout d'abord, merci beaucoup euh de aux deux rapporteurs qui ont fait un travail formidable et je dois dire que j'ai appris beaucoup de choses.

J'ai appris beaucoup de choses mais c'est très technique l'artillerie. Euh et au-delà de la technique, ce que l'on peut constater euh c'est nous nous sommes là aussi pour parler de stratégie et j'avoue de stratégie politique également. euh les militaires parlant de stratégie militaire et les industriels de stratégie euh euh industrielle.

Euh et la dans la stratégie politique, on voit bien qu'il est plus euh facile euh de détruire quelque chose euh que de construire. Et c'est vrai que la les inflexions qui ont été données dans les années 2000 de 2007 à 2012 avec la RGPP qui ont détruit des capacités d'artillerie nous mettent dans la difficulté aujourd'hui à l'honne de la réflexion que l'on peut avoir avec l'Ukraine notamment avec ce conflit en Ukraine qui a réorienté un petit peu notre réflexion stratégique par rapport aux besoins. Donc votre rapport est très utile.

Bien sûr, la loi de programmation militaire a été voté, discuté en 2023. La guerre en Ukraine a démarré en 2022. Aujourd'hui, nous sommes toujours avec la guerre en Ukraine en 2025.

Euh la LPM qui a été votée en 2023, doit-elle être, vous en avez pas mal parlé, doit-elle être revue euh pour justement venir euh mettre en œuvre ces besoins euh en terme d'artillerie que vous que vous mettez là dans votre rapport ? Euh pensez-vous qu'elle est aujourd'hui suffisante ? Doit-elle être revue ? et si elle doit être revue, doit-elle être revue à l'honne de d'une stabilité budgétaire ou des augmentations budgétaires ?

Et ça c'est de la stratégie politique et je pense que c'est important que l'on puisse y répondre. Merci mes chers collègues. La parole est à vous.

Merci ma chère collègue pour cette excellente question. En effet, il est beaucoup plus facile de de perdre des capacités que de les regagner. Heureusement, on avait quand même conservé des capacités même à l'état échantillonnaire dans nos armées, notamment en matière d'artillerie parce qu'on avait quand même une tradition d'artillerie dans notre pays extraordinairement fabuleuse hein et on a su quand même conserver même s'il y avait ce ce ce ces conflits asymétriques qui faisait qu'on en avait plus vraiment l'utilité opérationnelle, on a su conserver ses savoir-faires et ça plus notre nos entreprises la Bitd on est quand même plutôt confiant sur la la capacité qu'à la France à reconstruire cette artillerie qu'elle avait perdu il y a quelques années.

Pour ce qui est effectivement de la LPM, je pense qu'on ne peut que souhaiter en effet qu'elle soit revue à l'ône de ces nouveaux enjeux stratégiques et de ses besoins parce qu'effectivement l'artillerie doit prendre une part plus importante dans nos lois de programmation militaire future. Et en niveau budgétaire, il faudra évidemment faire l'effort nécessaire pour permettre à nos armées de gagner en volume. Oui.

Euh ma chère collègues, cher jeunes Vièves, nous pensons l'un et l'autre que les dépenses de défense, c'est comme l'assurance, ça coûte toujours trop cher tant qu'on a pas de sinistre. Aujourd'hui, on a une ELPM qui a des ambitions tout à fait respectable et je me rappelle dans cet hémicycle quand on l'a voté avoir dit c'est le minimum minimorum. Aujourd'hui, la situation a changé.

On est confronté euh à euh l'impérialisme, le néoimpérialisme russe qu'on connaissait déjà, mais on a aussi des interrogations sur les incertitudes de l'allié américain, une forme de textésarisme américain et la bascule vers l'Asie qui de toute façon est inscrit dans le long terme. Donc oui, il faut certainement faire plus en ayant un une priorité absolue, renforcer la cohérence. C'est-à-dire qu'avoir des canons sans avoir les camions pour les approvisionner ou avoir des chartes sans avoir les enes dépannages ou les moyens de franchissement, ça sert pas à grand-chose.

Ensuite, il va évidemment falloir s'interroger sur le format et ce format, il faudra nécessairement l'augmenter. Je vais Nous sommes le législatif, nous ne sommes pas l'exécutif ici, mais j'ai entendu notre ministre des armées dire il y a pas très longtemps que le poids de forme, ça devrait être autour de 90 milliards par an, nous sommes à 50 milliards par an. et relisant la mission sur la haute intensité que j'avais fait en 2022 juste avant le début de la guerre en Ukraine, j'avais dit par rapport à ce que nous faisons déjà dans l'idéal, il faudrait entre 40 et 60 milliards de plus par an.

Donc on est pile sur les 90 milliards. Donc que ce soit les analyses que j'avais pu avoir depuis longtemps ou qui sont tenues aujourd'hui par le ministre des armées, c'est ce qui est souhaitable. Mais vous savez, ça veut dire plus de moyens dans la défense, plus de moyens qui peuvent aussi être partiellement européens, mais on voit qu'aujourd'hui on en est euh loin en tout cas de des intentions à l'action.

Ça veut dire du courage politique, ça veut dire des interrogations sur certains modes de fonctionnement euh du pays, mais je crois que le temps est quand même sur ce sujet-là ou quoi qu'il en coûte de la défense. Euh vous savez, c'était Paul Renault en 1935 qui disait entre le can le chaos et nous, il n'y a que la force de nos volontés. le l'Assemblée nationale à l'époque euh n'a pas choisi la volonté et il y a eu le chaos.

Donc soyons capable de prendre toutes les décisions qui s'imposent. En tout cas, je pense que ça en vaut la peine et que cette étude le montre. Oui, il nous manque un régiment, au moins un régiment d'artillerie dans la profondeur.

Il nous manque au moins un ou deux régiments d'artillerie sol et il nous manque un régiment d'artillerie solaire. Il faudra le faire le plus vite sera le mieux. Merci beaucoup mes chers collègues.

Sans parler de l'espace, du cyber et cetera mais tout ça sera le se fera lors de nos prochains débats. Mais en tout cas, on sent bien que la volonté des groupes différents groupes politiques qui sont présents à la commission de la défense pousse en tout cas pour qu'on augmente notre budget. Donc j'imagine même pas que ça puisse se faire autrement.

Il nous reste deux questions sur le plan individuel et donc je vais passer la parole en premier à Stéphanie Galzi puis à Pascal Jam et a aussi une troisème question qui s'est rajoutée à Romain Tonisy. Allez-y chers collègues. Merci monsieur le président.

Messieurs les rapporteurs, depuis le retour de la guerre de haute intensité sur le sol européen, l'artillerie a retrouvé une place centrale dans les doctrines militaires. Les drones et les munitions téléopérées bouleversent en profondeur ces modes d'action. Ces technologies permettent aujourd'hui de frapper plus vite, plus précisément, plus loin, en appui direct ou dans la profondeur.

Dans le même temps, notre artillerie reste marquée par des années de sous-investissement. Les enseignements du conflit ukrainien sont sans appel. Sans drone, il n'y a plus de coordination efficace entre le renseignement et les feux et donc plus de supériorité sur le terrain.

Vous soulignez dans votre rapport les avancées en cours mais aussi les retards à combler. Alors ma question est la suivante : retours d'expérience rappellent l'importance des drones consommables pour rendre l'artillerie efficace face à un ennemi paritaire. Comment comptez-vous en tant que rapporteur encourager une intégration rapide et massive de ces drones dans la chaîne artillerie tout en tenant compte des enjeux de coût de masse et d'obsolescence rapide ?

Je vous remercie. Pascal. On enchaîne.

Merci monsieur le président. Messieurs les rapporteurs. En premier lieu, permettez-moi de vous féliciter pour la qualité de vos travaux.

Le secteur de la défense est devenu l'une des priorités de l'État. La maîtrise pleine et entière de nos capacités industrielles dont l'artillerie est un enjeu pour notre souveraineté nationale. C'est dans des entreprises comme Urine Courd annonc une relocalisation de leur chaîne de production.

Ce n'est pas encore le cas pour toutes. Dans votre rapport, vous exprimez vos inquiétudes sur les capacités des industriels européens à relocaliser les chaînes de production notamment chimiques. Vous êtes même favorable à une relocalisation maximale en approvisionnement.

En effet, la délocalisation pose la question d'une éventuelle perte de savoir-faire national et d'une exposition au risque d'espionnage industriel. Cela est d'autant plus vrai pour les sites de production situés hors de l'Union européenne. C'est pourquoi j'aimerais vous demander si une aide de l'État doit être envisagé pour encourager et accélérer les processus de relocalisation de l'ensemble des chaînes de production et d'approvisionnement des industries des industriels pardon de défense.

La question du temps n'est pas négligeable si on prend en compte les risques énoncés précédemment. De plus, ces relocalisations contribueraient pardon à la réindustrialisation de la France. Je vous remercie.

Merci. Et enfin la parole est à Romain Tonusi. Merci monsieur le président.

Un passage de votre bon rapport a retenu mon intention, celui de se doter d'une capacité de frappe dans la grande profondeur. Vous soulignez que cette capacité viendrait opportunément compléter les failles dans la frappe Mersol et Airsol, notamment le trou capacitaire engendré par la session de dizaines de domicile scalp à l'Ukraine. Vous corroberez ainsi les propos régulièrement tenus par notre groupe et sa présidente quant aux conséquences de ces sessions.

Quand on pense au cridau frais que nous avons entendu quand nous formulions nos observations, votre rapport confirme hélas nos craintes. Concernant la capacité de frappe dans la grande profondeur, vous soulignez qu'un système terrestre offrirait souplesse et selon la masse disponible permettrait de faire des frappes sur des intérêts vitaux ou sur un champ de bataille. Un point m'a alerté.

Alors que d'autres pays se dotent de cette capacité, la France est en retard alors que sa dissuation nucléaire pourrait être remise en cause par le bas avec cette capacité. D'où mes questions, ce sujet ne doit-il pas, selon vous être central dans une hypothétique nouvelle LPM et entre masse ou moyen réduit concernant cette capacité, ce qui inclut mécaniquement la doctrine d'emploi ? Où va votre préférence ?

Je vous remercie. Merci messieurs, la parole est à vous. Merci pour pour toutes ces questions.

Bon, je pense qu'on a déjà un petit peu répondu à pas mal d'entre elles. Alors, sur les relocalisation, mon cher Pascal, c'est mon avis personnel et je pense que c'est l'avis aussi de mon coprapporteur évidemment que l'État doit venir aider les entreprises pour relocaliser et reconstituer nos chaînes de production d'armement. C'est absolument essentiel si on veut monter en cadence.

Donc je pense que là-dessus, je pense que beaucoup de groupes se rejoindront euh sur les drones et faciliter les achats. On en a parlé tout à l'heure. Effectivement, je pense que les procédures administratives sont encore un petit peu trop complexes dans notre pays et on doit permettre à nos armées de passer des commandes sur l'étagère pour des petits drones le plus rapidement possible et avec le plus de facilité possible parce qu' en effet c'est absolument essentiel sur les les champs de bataille aujourd'hui et on parle de mini drone.

Mais à faire attention quand même à l'obsolescence de ces drones. Jean-Louis l'évoquait tout à l'heure et ça sert à rien d'acheter non plus des volumes de drones absolument immenses alors que dans 2 ans ils seront complètement obsolète. Donc c'est plutôt sur notre notre capacité de nos industries à faire face donc à cette course permanente à à la technologie hein dans dans le secteur de l'armement qui est frappant quand on visite d'ailleurs nos régiments.

C'est c'est on a toujours l'impression qu'on va être en retard. C'est c'est une course permanente aux technologies en matière de radar. Par exemple, on a vu qu'aujourd'hui on avait des radars qui étaient capables de détecter des des des objets en très basse altitude.

Alors que avant, on disait que ben pour les frappe sur la grande profondeur, avec notre aviation, on pouvait voler très bas pour permettre une pénétration plus importante et opérer des frappes en grande profondeur. On s'aperçoit aujourd'hui que les radars qui sont mis au point et qui sont nettement moins coûteux que les très gros radars qu'on avait avant permettent de de détecter des des aéronefs et même des drones en très basse altitude. Donc c'est cette course permanence aux technologies qui nécessite peut-être une inflexion, une simplification de notre nos procédures administratives et de faire confiance à nos PME, TPE et à nos chercheurs qui sont considérablement innovants en la matière et aussi en interne dans nos forces armées où ils sont capables aussi de de bidouiller des choses assez assez incroyables.

Donc je crois que c'était tout. Je vais te laisser répondre au reste mon sergent L. Oui, évidemment.

D'accord. Une conviction forte. La défense, elle est globale.

La défense c'est l'ordonnance de 59. La défense elle intègre évidemment l'économie et l'industrie. Tout ce qu'on pourra faire pour réindustrialiser sera utile à la défense nationale, ne serait-ce que parce qu'une usine très souvent peut être duale.

Donc oui, évidemment qu'on doit y aider. Le multiplicateur cainésien de la défense de la dépense de défense est très important. Donc euh il faut euh le faire et on a un organisme qui réfléchit, deux organismes qui réfléchissent très bien à ça.

C'est à la fois le SGDSN, le secrétaire général euh de la défense nationale et la DGA. Oui, il faut une réflexion et une planification pour le faire. après le développement industriel, c'est des commandes de l'investissement, un financement de la BITD pour arriver à à revenir.

Mais c'est l'ensemble du sujet de l'industrialisation et la réindustrialisation que vous posez aussi évidemment une réflexion sur les normes. Pour le reste, je précise quand même que nous ne proposons pas des capacités de frappe dans la profondeur à longue distance pour compenser les sessions de scalp à l'Ukraine. Le scalpe, c'est aujourd'hui du missile de croisière qui va à quelques centaines de kilomètres.

Ce dont nous parlons, c'est d'une frappe de niveau opératif qui va à 1500 2000 km. C'est une nouvelle capacité. Il y a aucun lien de cause à effet entre les deux.

Mais oui, effectivement, dans le cadre de la grammaire stratégique, il y a les intérêts vitaux, il y a ce qu'on a en tête notre doctrine de la dissuasion ou euh armes de non emploi ou ultime avertissement. L'idée, c'est qu'on soit capable en conventionnel de montrer notre détermination et ça c'est de la frappe au niveau du théâtre qui peut le faire. On est dans l'épaulement de l'un à l'autre.

On n'est pas dans autre chose et c'est un plus majeur par rapport à aux capacités dont on dispose aujourd'hui. Merci mes chers collègues. Nous arrivons donc au moment du vote de l'autorisation de la publication de ce rapport.

Alors mes chers collègues, je vais vous demander est-ce que quelqu'un s'abstient ? Non. Est-ce que quelqu'un est contre ?

Non plus. Et bien à l'unanimité la commission autorise la publication de ce rapport. Bravo !

Merci à vous mes chers collègues. en ce 30 avril 162e anniversaire de Cameron. Je vous souhaite à toutes et à tous une bonne journée.