Intelligence artificielle et professions du droit

collègue dans le cadre de de la commission nous nous menons avec Marie-pierre de la Gonterie une mission d'information sur l'intelligence artificiel et les métiers du droit nous présenterons euh le rapport de cette mission d'information euh à la rentrée aux alentours du mois d'octobre vraisemblablement euh nous avons déjà mené une série euh d'auditions différents secteurs que ce soit euh la DGE les les universitaires nous avons auditionné les notaires les éditeurs pardon ah oui les start-up oui la la legaltech et euh ce matin euh nous recevons les spécialistes des enjeux posés par l'intelligence artificielle dans le domaine du droit et nous avons le plaisir de recevoir Madame Alexandra bensamoun qui est professeur de droit euh maître Alain bansoussan avocat et en ligne avec nous je je sais pas s'il est déjà là il est là il entend il entend pas je sais pas Monsieur Jacques levivel qui est directeur de recherche oui non oui je je suis bien là je beauoup monsieur le sénateur je suis là ah il est là parfait voilà euh donc euh cette audition dans le cadre donc sous forme de table ronde euh a pour objet donc de de voir un peu plusieurs aspects c'està-d donc les technologies d'intelligence artificiel et leur rapport avec le droit l'impact concret de l'intelligence artificielle sur les professions juridiques et garder toujours le meilleur pour la fin les enjeux éthiques donc nous avons une dame donc honur auodame toujours une des premières questions qu'on qu'on pourrait se poser c'est comment décririez-vous les principales avancées techniques des dernières années en matière d' intelligence artificielle générative appliqué au domaine du droit et est-ce que à votre connaissance de nouvelles éventuelles avancées techniques en la matière sont-elles attendues on va dire dans les 5 prochaines années j'imagine que la réponse est forcément peut-être oui et si oui donc lesquels voilà en tout cas merci pour votre présence à tous les trois et je vous cède la parole merci merci monsieur le sénateur bonjour à à tous et merci pour votre accueil je vais peut-être me présenter en quelques mots pour vous dire d'où je parle également je suis professeur de droit à l'université Paris sacly spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et droit du numérique j'ai fait partie des experts qui ont conseillé le président sur le le rapport il a notre ambition pour la France donc le la la commission interministérielle qui avait été mise en place à l'époque par la première ministre nous avons remis notre Rapport au Président en mars dernier et vous avez dû voir que certains des éléments du rapport ont été repris le Président nous a reçu il y a il y a quelques jours à nouveau à l'Élysée avec les talents français de l'IA pour annoncer la mise en œuvre d'un certain nombre de mesures qui sont dans le rapport à côté de ces engagements assez généraux j'ai un engagement très fort également auprès des différents ministres de la Culture successif puisque je suis conseillère je suis personnalité qualifiée au Conseil supérieur euh ce qui m'a permis d'avoir à travailler sur l'intelligence artificielle et la culture depuis déjà un certain nombre d'années et donc c'est un sujet sur lequel je je travaille au départ je travaillais sur les robots hein c'était pas c'est pas très moderne mais à l'époque on parlait de robot et puis aujourd'hui je travaille depuis quelques années sur sur l'intelligence artificielle et et j'ai pu dans ce cadre également m'exprimer euh sur le sujet de l'ct pour euh notamment pour certains parlementaires européens alors que dire de l'intelligence artificielle et des profession du droit est-ce que ça va avoir un impact est-ce que ce sera fort est-ce que ce sera violent est-ce que ce sera comme on aime à le dire aujourd'hui disruptif la réponse est oui vous n'auriez pas imaginé monter une telle un tel rapport et réaliser autant d'auditions si le sujet n'était pas sérieux il est sérieux il est très sérieux vous avez sans doute entendu parler de de ce contentieux aux États-Unis où un avocat avait utilisé une y générative et l'a générative a tout simplement inventé avec grande assurance des décision de justice avec force référence et force précision peut-être également avez-vous entendu parler il y a quelques années de compasse cette solution aux États-Unis euh qui permet d'évaluer la récidive en matière pénale et donc permettant de conseiller le juge en la matière tous ces usages qui concernent le secteur du droit le secteur de la justice mettent en exergue un certain nombre d'inquiétudes des inquiétudes qui sont liées aux droits fondamentaux l'accès à la justice l'impartialité de la justice le le le droit au court parfois un certain nombre donc de de de droits qui sont questionnés qui sont interrogés de droits fondamentaux qui sont interrogés par l'A générative alors dans notre malheur on a la chance en Europe d'avoir été des précurseur sur la nécessité de réguler cette technologie qui est une technologie qui aura des impact incroyable hein qui aura une influence décisive sur sur notre manière de faire notre manière de penser notre manière d'agir l'Europe a décidé de s'emparer de la technologie pas pour l'empêcher de se construire évidemment tel n'est pas l'objectif du législateur européen qui s'est construit sur l'idée d'un marché économique et donc qui garde bien en tête l'idée du marché mais construisons un marché en respectant un certain nombre de valeurs les valeurs européennes qu'on souhaite porter et sur lesquels on ne souhaite pas Rogier et qu'on souhaite peut-être imposer comme on l'a fait d'ailleurs avec le rgpd qu'on souhaite imposer pour l'entrée sur le marché européen de toute solution étrangère à ce marché alors dans ce cadre- làà les le législateur européen a adopté vous le savez il y a quelques jours maintenant l'iact le règlement sur l'intelligence artificielle qui au départ propose un une approche par les risques en fonction du risque généré par l'usage de l'intelligence artificielle l'encadrement normatif est plus ou moins prignant plus ou moins appuyé lorsque le risque est faible on se contentera d'appliquer le droit positif avec peut-être des codes volontaires de conduite lorsque le risque est inacceptable on interdira l'usage de ces intelligences artificielles au sein de l'Union européenne par exemple scoring social on n veut pas la manipulation des comportements on n'en veut pas en tout cas dans un certain cadre on n veut pas et donc on met en place et puis dans cette pyramide des risques et bien au milieu il y a une catégorie très importante qui est lia à haut risque la justice fait partie de cette qualification d'A à haut risque qui va impliquer de nombreuses obligations pour tous les acteurs de la chaîne de cette IIa à haut risque que ce soit les fournisseurs les déployeurs les utilisateurs de l'IA à haut risque et bien il y aura des obligations très importante de mise en conformité en amont de comme comme on disait au moment du rgpd he de compliance donc de la mise en conformité en amont du suivi un marquage CE une inscription dans une base de données européenne donc des on va mettre en place un encadrement normatif pour permettre que ces usag dans des secteurs qui peuvent générer des risques importants voire des risques systémiques et bien pour qu'on puisse les suivre les contrôler et finalement gérer le risque modérer hein la la la puissance du risque ça c'est ce qu'on a décidé de faire dans la acte et donc la justice fait partie de cet encadrement très fort qui sera mis en place par le bureau de Lia vous savez qu'il y a un relais pour la mise en œuvre de de ce règlement européen qui est le le bureau de l'intelligence artificielle euh qui est en cours de de de construction ça y est euh c'est c'est c'est déjà le cas il y a déjà eu une première réunion euh et donc il va y avoir des éléments pour pour la mise en œuvre de cette lourde conformité et puis pendant qu'on discutait cette Act et bien euh euh on a on s'est r fin 2022 euh a été mise à la disposition du public euh chat GPT d'abord est-ce qu'on a compris être des larg modèles de langage ou large modèle tout court puisque ça ne concerne pas que le langage qui se traduisent par des IA génératives qui se traduisent par des solutions d'IA génératives et puis passer le temps de la séduction de l'outil tout le monde joue un peu avec le test passer ce temps-là on s'est posé la question de son fonctionnement et là lorsqu'on a compris le fonctionnement des modèles de fondation beaucoup de questions se sont posées des questions des enjeux éthiques comme vous l' vous les avez appelé mais mais plus certainement des enjeux juridiques puisque cesas génératives ENF ces grands modèles on le sait sont nourris de contenus protégés par des droits il y a pas eu d'autorisation là là je parle de droit d'auteur sans autorisation sans rémunération sur ce point-là il y a une vingtaine de procès aux États-Unis dont des classes action c'est très lourd le New York Times est aussi engagé c'est une question qui n'est pas qu'une question française ou européenne c'est une question qui est mondiale que fait-on des données culturelles protégé par des droits qui ont été utilisé pour entraîner ces modèles de fondation sans autorisation et sans rémunération la ICT tente d'y apporter une solution on verra son efficacité euh en tout cas pour le passé euh reste de nombreux procès en cours aux États-Unis au-delà de ces sujets de droits d'auteur de droit voisins du droit d'auteur pour fonder ces modèles pour les pour les créer ces modèles euh il y aura l'enjeu de des données à caractère personnel puisque ces ces modèles se nourrissent également de données à caractère personnel on voit les les les équivalents enfin les kil européennes permettez-moi cette expression en tout cas les autorités de contrôle de données à caractère personnel au niveau européen qui commence à se prononcer sur ce sujet en rappelant un certain nombre de principes du rgpd qui sont difficiles à respecter dans le cadre de la technologie des IA génératives et notamment le principe de minimisation le principe de précision le droit d'accès on a du mal à comprendre comment on va pouvoir appliquer le droit des données à caractère personnel à cette nouvelle technologie et pourtant il sera nécessaire de concilier le droit et la technologie euh il y a pas de technologie qui se situe au-dessus des règles juridiques et donc il faudra trouver la manière de concilier euh les deux et puis d'autres problèmes d'autres difficultés encore d'autres enjeux juridiques éthiques alors euh d'ailleurs peut-être avezv lu que dans dans une des bases d'entraînement qui a été très très utilisé par les différentes par les différents modèles la la base d'entraînement lion il y a plusieurs centaines d'images pédopornographiques donc on voit bien qui qu'on va avoir un sujet sur euh la transparence des données euh le contenu des des données qui ont servi à à l'entraînement et cette transparence euh je je je m' je ne m'en cache pas et je l'ai plusieurs fois écrit répété et porté cette transparence c'est le gage de la démocratie le droit ne s'applique pas sans transparence on est à 2 jours de nos déclarations de la fin de nos déclarations d'impôt on nous demande tous une parfaite transparence d'ailleurs vous connaissez parfaitement vous puisque vous y êtes soumis la Haute Autorité à la transparence pour la transparence de la vie publique la transparence est le gage d'une bonne application du droit parce que sans transparence le juge ne peut pas statuer sans transparence le régulateur l'autorité de contrôle ne peut pas contrôler et donc il sera essentiel que l'on comprenne que et bien ces nouveaux outils doivent également être soumis à ces règles de transparence comme dans Comme tous nous la nous la respectons et d'ailleurs c'est étonnant de voir comme dans tous les derniers textes qui concern l'environnement numérique au niveau européen que ce soit le règlement digital services Act donc sur les services numériques digital market Act sur les marchés he sur la libre concurrence et les marchés que ce soit le Data Act le Data governance Act tous les derniers texte européens se font fort de reporter cet enjeu he et de consacrer cet enjeu de la transparence dans l'environnement numérique parce que sans transparence on ne pourra pas faire appliquer le droit une fois qu'on parle de ce constat on se dit mais qu'est-ce qu'on doit faire alors pour les professions du droit face à cet enjeu alors d'abord on a lact qui va nous permettre de cadrer nous en tout cas l'utilisation du droit en Europe et donc de pas avoir certaines initiatives comme on peut en voir dans certains autres pays qui ne sont pas soumis sur leur territoire à laaya euh donc on a un cadre euh qui qui sera plus voilà plus contraignant et qui qui ne permettra pas de de de lancer tous les projets sans sans contrainte je crois que la la première des choses à dire aux professions du droit c'est qu'il faut comprendre comprendre ce que je viens de vous expliquer très rapidement bien sûr ne permet pas de comprendre mais mais comprendre comment ça fonctionne comprendre les les enjeux comprendre le fonctionnement de lias génératif parce que quand on comprend ce fonctionnement et bien on comprend que les réponses qui sont données sont pas la vérité mais simplement les probabilités voilà la probabilité de proximité de mot de de tendance de corrélation et ce qui est probable n'est pas toujours vrai même si endroit on construit sur la probabilité des présomptions là il s'agit de technologie de technologie langagière et il n'est pas il n'est pas pertinent de construire une vérité sur ces technologies donc peut-être pour les profession du droit comprendre le fonctionnement d'une nia générative c'est comprendre que la réponse n'est pas fausse ou vrai mais seulement qu'elle est probable considérant la base d'entraînement considérant la base d'entraînement donc ça permet déjà de de dédramatiser un peu et puis peut-être de relativiser le résultat pour comprendre il faut se former ça c'est essentiel les professions du droit devront se former comme finalement tout le monde parce que le risque est grand de créer une nouvelle fracture sociale une fracture numérique qui se répercutera dans la société laissant de côté ce qui n'utilise pas l'IA et finalement ne laissant paraître que ceux qui le maîtrisent et ça ça n'est pas souhaitable la société française connaît suffisamment de de de voilà de de perturbation parfois pour que celle-là on essaie de l'accompagner auprès de de toute la société et dans le rapport qu'on a remis au Président la première des recommandations qu'on a faite et qui a vraiment fait consensus toutes n'ont pas fait consensus mais la première des recommandations qu'on a fait c'est ça la formation la sensibilisation la culturation à tous les âges de la vie de la maternelle au grand âge alors on nous a dit de la maternelle quand même vous exagérez non on n'exagère pas prenez une photo d'un éléphant avec des ailes une photo générée bien sûr par un système d'intelligence artificielle ça n'est pas la réalité mais présentez cette photo à un enfant de maternel faites-le réfléchir sur est-ce que les photos sont toujours vraies et pourquoi elles ne le sont pas toujours je crois qu'on peut faire ça du plus petit âge au plus grand âge pour éviter de laisser sur le côté un certain nombre de Français moi-même m je travaille vous sans doute que je sais que vous avez auditionné les notaires et et je travaille pour la Chambre des notaires de Paris où j'ai monté avec eux une formation qu'on a appelé notaria par un petit jeu de mot un peu facile mais où voilà je je il va y avoir une formation à la fois technique technologique par des chercheurs en nia et juridique appliqué au secteur du notariat donc dans le cadre de sac School à Paris sacly et bien on va assurer cette formation pour les notaires la deuxème le deuxème enjeu après cet enjeu de formation c'est ça va être l'enjeu de la transformation des métiers j'en parlais avec Maître ben sousant devant la porte bien sûr il va y avoir beaucoup de tâches qui vont être assuré par des systèmes d'IA et le risque c'est un risque lié à l'emploi alors peut raisonner uniquement en terme de tâche et se dire que les l'emploi va rester stable c'est ce qu'on a pu constater dans certains secteurs d'ailleurs déjà l'emploi restant stable et les personnes se concentrant sur des tâches à plus forte valeur ajoutée humaine mais il y a quand même un risque on peut pas l'ignorer c'est évident on aura besoin de moins de stagiaire pour faire les recherches de moins de jeunes parce que voilà et comment ces jeunes vont devenir seigors s'ils ne peuvent pas se former il va y avoir ici un problème de chaîne dans la formation c'est pas c'est pas l'université qui va Pier cette absence de formation sur le terrain parce que avant de devenir un grand avocat et bien on est un petit stagiaire et puis un collaborateur et puis un associé et puis on devient un grand avocat donc il faut ce temps c'est jamais assuré mais en tout cas il le temps le temps il n'est pas on ne peut pas le supprimer enfin euh peut-être euh il va y avoir beaucoup de solutions d'IA qui vont sortir euh vous avez peut-être vu qu'il y a des éditeurs juridiques vous les avez entendu m'ont-ils dit euh il y a des éditeurs qui sortent des solutions pourquoi il y a des éditeurs qui sortent des solutions mais parce qu'ils vont utiliser des grands modèles de langage et qu'ensuite ils vont raguer ils vont accrocher ces grands modèles sur leur base de données qui sont des bases de données pertinentes vous avez compris que les données qui nourrissent le système sont essentielles c'est un des intrant essentiel dans un système dans la chaîne de valeur de l'intelligence artificielle donc ils ont des données de qualité ils vont utiliser ces données de qualité mais les enjeux resteront les mêmes quid des données c'est-à-dire avez-vous bien les droits dessus qu des données à caractère personnel et puis en jeu de la responsabilité parce que un avocat un notaire ne pourra pas dire ah bah c'est pas moi c'est liya qui me l'a dit hein si une décision est inventée nul doute que la responsabilité professionnelle du professionnel du droit sera engagé donc voilà en quelques mots j'ai envie de de de de dresser ce petit paysage pour vous dire à la fois que on a un encadrement normatif mais qu'il faudra sans aucun doute veiller un à sa bonne application et puis deux veiller à à à à une diffusion pérenne éthique j'ai envie de dire et aussi compétitive de l'IA dans l'écosystème français merci Madame maître je propose d'enchaîner merci monsieur le sénateur merci mesdames sénatrices de me donner la possibilité de m'exprimer sur l'intelligence artificielle générative dans le monde du droit et particulièrement chez les avocats j'avais indiqué que que 30 ou 40 % du métier d'avocat et de juris entreprise allaient être supprimé avec ou grâce à chat GPT en terme d'illustration pratique j'ai généralisé dans dans le groupe que je dirige un groupe mondial d'un réseau international basé sur le numérique IIa qui est installé dans 40 pays nous sommes à peu près 500 avocats et nous utilisons l'intelligence artificielle générative au quotidien j'avais indiqué que cette tendance allit aller vers une bipalorisation du métier de juriste et d'avocat juriste avocat interne juriste et avocat externe et que c'était une trajectoire irréversible je vous propose de dans C premier élément de la bipolarisation du métier entre l'avocat clic et le métaavocat quelques exemples excusez-moi monsieur vous utilisez le passé oui j'utilise le passé parce que pour moi la première fois où l'intelligence générative est née grâce à Google qui a dans l'article fondateur attention is all you need c'est 2017 c'est-à-dire que le démarrage exact est 2017 et le monde entier a été colonisé en 5 jours 1 million d'utilisateurs dont votre serviteur 1 million d'utilisateurs au bout de 5 jours 30 novembre 2022 et la date de la 3e révolution digitale la première c'est l'internet la deuxè la première c'est informatique la deème c'est l'internet et la troème c'est effectivement l'intelligence artificielle générative sachant que l'intelligence artificielle existe depuis très longtemps moi-même j'ai été formé à l'Université dans les années 1985 c'était c'était l'intelligence artificielle symbolique celle des et des ou et puis en 2017 pour qu raisons quatre raisons majeures une science ouverte une interface de langage un résultat de qualité dans une interface simplifiée le monde entier qui est colonisé on est aujourd'hui plus d' 1,5 milliards à l'utiliser au quotidien c'est-à-dire que ceux qui ne l'utilisent pas au quotidien sont un peu en retard alors voilà où on en est aujourd'hui et ça ne fera que s'accélérer alors trois raison que je vous donneris d'illustration de cette importance là n'hésitez pas à bien évidemment à préciser ces éléments là il faut savoir que tadpt si je prends elle parce que c'est elle qui fait la course en tête suivie par JAMINI Cl 2 trois maintenant Bloom et toutes les autres elles sont plus de 500 chacune avec ses spécialités la petite française mistrale c'est pas un objet c'est pas un outil c'est au-delà de ça c'est une révolution en deux parties premier élément c'est la totalité des connaissances de la planète en langue anglais de toutes les civilisations disponibles en temps réel sur la dernière chadip la totalité des connaissances disponibles gratuitement voilà la troisième révolution de l'intelligence artificielle générative et lorsqu'on dispose de la totalité des connaissances du monde certes en L anglaise il y a plus de 50 langues maintenant mais la plupart des civilisations passées et présentes ont été traduites en anglais ce qui veut dire que l'essentiel de la connaissance des humains est aujourd'hui disponible pour tous les humains sur cette planète c'est un nouveau merveilleux qui est en train de se développer et pour certains comme votre serviteur qui est l'utilise à temps plein vous avez compris ça c'est la premère élément la deuxième élément c'est la qualité absolument fantastique des solutions si on n'est pas capable de prouver on est capable de voir que c'est exact que c'est exact alors comme beaucoup de gens avaient une critique par rapport à ça je me suis dit on va écrire une un livre avec elle en un mois après avoir travaillé 4 ans bien sûr j'ai écrit un livre chadyy Py dans le monde du droit et au bout de 4 semaines après avoir écrit 700 pages elle 400 moi 300 je sais pas pourquoi fatigué je lui dis qui es-tu elle me dit je suis une entreprise je suis une intelligence artificielle générative sans conscience je dis c'est pas grave on peut continuer est-ce que tu peux faire faire un livre sur toi et dans ce livre est-ce que tu peux 19 chapitres parce que j'en avais 19 avec 4 thèmes et des illustrations je vais vous montrer l'évolution l'illustration d'image elle me répond absolument avec un point point d'impertinence elle produ 19 chapitres à thè j'ai publié son sa table des matières et la mienne a deux façons de voir première façon c'est j'ai fait aussi bien qu'elle deuxième façon plutôt désespéré et optimiste c'est que j'ai mis 73 ans pour ce qu'elle a fait en 3 secondes sachant que c'est pas un pérroqué sachant qu'elle a bien inventé cette solution là puisque aucune aucun livre en français bien sûr mais en anglais aussi n'était paru sur ce thème voilà l'exemple type de cette réalité ensuite je me suis dit c'est pas possible et j'ai continué à prendre tout le métier de juriste et d'avocat tous les métiers métier en conseil et contentieux puis je me suis permis je ne sais pas que vous alliez m'inviter mais allez-moi on l'avait peut-être anticipé et je lui ai dit écoute en ta qualité oui je la tuoi en ta qualité d'administrateur au Sénat je ne savais pas c'était octobre 2023 non août 2023 en ta qualité d'administrateur au Sénat et dans le cas de tes fonctions d'assistance auprès des sénateurs peux-tu rédiger une proposition de loi attribuant la personnalité juridique au robot doté d'intelligence artificielle cette loi doit comporter un minimum de 5 articles et un maximum de 10 à la fin de la proposition de loi peux-tu justifier juridiquement et vous av posé la question éthiquement chacun des articles proposés cette loi est cette propositioni est dans une première lecture sur un premier prompte en fait une invite c'est l'équivalent français est parfaitement admissible qu'est-ce que j'appelle et quelle est la Révolution le deuxème point l'ensemble des connaissances sur les quatre critères le deuxième point c'est qu'on a tendance à comparer les intelligence générative les ya avec les humains et de dire mais c'est pas de la bonne qualité et que il y a des erreurs alors c'est vrai qu'il y a des malfaçon j'en aii catégorisé il y en a 10 il y a des erreurs de raisonnement il y a des erreurs de logique il y a des erreurs de calcul il y a des erreurs de il y a des réponses confusantes médiocres stéréotypé il y a des billets des hallucination des pertes de mémoire et pour coroner le tout il y a des références qui n'existent pas c'est vrai mais c'est vrai mais ça ne tient pas ça ne tient pas à l'accusation contre elle c'est pas elle qui commet l'ensemble de ses fautes c'est celui qui utilise ses intelligences artificielles générative et je vous avais dit qu'il y avait trois points de révolution le premier point c'était l'ensemble de la connaissance à cet endroit-là il faut mesurer le fait que depuis 3400 ans avant Jésus-Christ jusqu'au 30 novembre 2022 les humains pensaient et je veux pas être trop long les humains pensaient réalisai effectivement ce qu'ils pensaient à travers leurs mains qui étit prolongé par différents modes d'expression de leur pensée jusqu'au 30 novembre 2022 pour l'ensemble de la planète à partir de là on est passé du faire au faire faire et la Révolution la cette deuxème révolution c'est que c'est la première fois dans le monde intellectuel pour l'ensemble des humains qui ont la totalité des connaissances du monde à leur dispisition c'est de faire faire et on est passé du réaliser à la machine outi à la machine outi c'est-à-dire que c'est maintenant pour un avocat pour un juriste pour un l' enseignant et pour toutes les autres professions qui pour un notaire il va falloir apprendre à commander ce grand modèle langage avec une nouvelle compétence qui est l'art des invites vous permettez qu'on vous on vous interrompe 3 secondes par rapport à ce que vous évoquez ce qui ce qui m'intrigue bon on entend bien votre enthousiasme mais moi je le trouve un petit peu comment dire monolithique c'est-à-dire que alors même que vous évoquez les les les les 10 sortes [Musique] de erreur insatisfaction que sais-je euh vous continuez de dire que c'est parfait par exemple vos 300 pages elles étaient de meilleure qualité que les 400 je dire par là que vous dites c'est c'est c'est celui qui s'en sert qui est responsable d'accord mais comment vous faites le départ entre ce qui vous est fourni compris des références fausses enfin bon voilà et la qualité du travail produit bien sûr c'est très bien sûr vous avez tout à fait raison je vais prendre permter une analogie et je reviens au métier d'avocat qu' l'utilise au quotidien une analogie si vous voulez si on prenait on prenait un violon euh le LLM c'est le violon l'archer c'est le prompte si vous prenez un piano les touches c'est le prompte ou l'invite les marteaux et les cordes c'est le grand modèle au langage à partir de là prenons le l'élément que tout le monde a mis devant et cet avocat qui a été condamné pour des références fausses ben c'est normal que les références sont fausses et Madame le professeur disait il faut former mais oui c'est normal que les références sont fausses parce qu'il n'a pas le grand modèle de langage n'a pas de référence il ne met qu'un mot après l'autre alors c'est vrai que quand on l'utilise on a l'air de poser des questions on a l'air d'avoir des réponse mais TAD piti ne sait pas que c'est une question même si vous mettez un point d'interrogation et elle ne sait pas la réponse elle ne fait rien d'autre que de mettre un mot après l'autre en fait des sous-mots des docen des jetons elle ne fait que ça toute la technologie consiste à produire un Mo après l'autre et elle ne garde rien d'autre que différents mots avec les liens entre les mots rien d'autre donc elle a pas de elle a pas de référence comme elle a pas de référence bah il faut pas les lui demander c'est aussi simple que ça quant à tous les autres problèmes que vous avez indiqués j'ai fait un test j'ai fait un test que dans le seul droit qui était le droit du numérique de 1978 la loi Informatique fichier liberté euh C dans cette maison sénateur tiraot la première loi qui allait devenir les droits de l'homme numérique jusque àacte et bien avec effectivement un peu de métier sur les invites vous obtenez quoi vous obtenez 20 % du travail en 3 secondes en 3 secondes l'idée ce n'est pas effectivement d'avoir des humains contre des robots ou des intelligence artificielle générative le problème aujourd'hui c'est l'avocat le professeur le notaire c'est vrai de toutes les professions intellectuelles pourrait pas être trop long non pas augmenter mais démultiplier quand il y a la totalité des connaissance du monde et pour l'ensemble des erreurs des malfaçons vous pouvez les les éliminer comment et bien un une invite d'amélioration deux trois dialogues complémentaires vous obtenez non plus 20 % mais 50 % du contrat du dossier de pldoirie de la conférence du mémorandum puis ensuite ensuite une ou deux invites d'optimisation et là vous obtenez le seuil mythique de 80 % du travail fait en moins de 10 minutes ce qui veut dire que quelqu'un qui va travailler de manière classque bien il aura au bout de 10 minutes encore tout le travail à faire alors que l'eau démultiplié cette homme augmenté ou cette femme augmenté aura effectivement la possibilité euh de travailler 20% si si je vous si ENF si je suis votre raisonnement en fait on partons du je pars enfin si je suis votre raisonnement lia n'est qu'une machine qui comme toutes les machines fait des 1 et des zéos oui oui euh donc enfin elle ne réfléchit que comme ça celui qui doit mieux réfléchir c'est celui qui pose la question et j'en reviens à ce que disait donc finalement madame Bamoun c'est une question d'éducation et l'enjeu finalement pour résumer votre discours à tous les deux le véritable enjeu de maîtrise de Lia générative c'est un enjeu d'éducation aussi bien d'éducation des des jeunes dans leur formation j'allais dire première que des professionnels à l'utilisation plus je poserai une question pertinente ce que vous dites c'est-à-dire si je pose une question qui tient en peu de mots j'ai une réponse qui tient finalement en en pas en peu de mots mais en en peu de précision et plus je la précise plus je l'affine plus je suis euh j'allais dire ciselé plus euh lia va être précise et complète dans sa euh en fait c'est plus je plus je m'adapte à sa façon de réfléchir plus je plus j'aurai une réponse pertinente je je je partage deux élément avec professeur premier c'est j'adhère complètement de la maternelle au seigneor si ce n'est que et j'adhère complètement la nécessité de formation si ce n'est que aujourd'hui c'est pas qu'une question c'estàd que si votre point de départ est mauvais vous rattraperez jamais effectivement une bonne réponse c'est vraiment pourquoi mais parce que comme elle met un mot après l'autre si vous êtes sur la mauvaise voie pour être assez simple et bien il faut qu'elle trouve dans un grave de connaissance une mauvaise voix puis la bonne voie pour y aller ça c'est quasiment impossible dou idé que si vous obtenez moins de 20 % de votre proposition de moi moins de 20 % de votre dossier de plédoirie moins de 20 % de votre mémorandum vous avez intérêt à refaire intérêt à refaire parce que la probabilité d'augmentation de la qualité ce que j'ai pu vérifier sur la totalité du métier de juriste d'avocat pour la totalité du droit du numérique voilà je l'ai testé dans l'ensemble des éléments alors c'est un peu plus qu'une question c'est un peu plus qu'une question c'est il y a une vraie formation est-ce que ça veut dire que c'est un nouveau type de langage c'estàdire que lorsqu'on se parle entre être humain on interprète quelquefois le langage même si la question est mal posée on arrive à entre guillemets à comprendre ce que veut dire l'auteur de la question ce que ne doit pas pouvoir faire lia générative est-ce qu'il faut dans ce cas-là développer un langage plus adapté à àia non non je vais vous donné un exemple je vous donné un exemple je lui ai demandé par peux-tu me faire un mémorandum d'accord tuer 10 Piot ce mémorandum devra prendre effectivement moins de 5 pages avoir une une synthèse au début un SWAT force faiblesse opportunité menace enfin mais je lui ai dit SWAT hein enfin tu voudras bien numéroter tes paragraphes et me donner tes références c'est là le danger me donner tes références et en 3 secondes elle me donne un mémorandum parfait à plus de 20 %. vous avez compris le problème mais vraiment parfait à plus de 20 % à 3 %. mais elle me dit ta référence c'est le 34 bis pourquoi parce que la loi Informatique et Liberté la directive 9546 jusqu'au rgpd 2016 679 et bien euh vous voyez bien elle a lu des milliers des milliers et milliers de documents où toujours envoyé notification knil 34 bis et euh elle m'a donné ce qu'elle a eu comme lien entre 34 bis et notification puisque c'est une probabilité si par contre vous vous dites j'ai besoin d'un périmètre géographique d'un périmètre historique de dire effectivement qui elle est un avocat un spécialiste de lui donner effectivement le type l'objet et bien vous obtenez une réponse en lui disant et là c'est la compétence sur la compétence ça c'est le trisème point que je voulais vous dire la compétence de la compétence si vous lui dites tu voudras bien effectivement prendre des références post 2016 le rgpd elle vous dit mais oui c'est le 33 ça veut dire quoi quand on est face à une intelligence artificielle générative aujourd'hui de type chtivity moins on est compétent plus elle donne de la qualité et plus on est compétent plus elle donne de la qualité pourquoi parce que elle sature votre compétence si vous connaissez pas la matière et comme elle le donne en très bonne qualité apparente vous ne savez pas si c'est des erreurs ou non par contre si vous maîtrisez une matière vous allez allez pouvoir gagner deux éléments en vitesse bien évidemment mais aussi c'est pas que de la vitesse mais aussi le fait que vous ayez la totalité des connaissances du monde je vais vous donner un exemple très précis aujourd'hui vous voulez faire vous voulez vous poser la question de la propriété des intelligences artificielle les deux éléments de de l'intelligence artificielle que sont les algorithmes la donnée et bien sont sans droit il y a pas de droit des algorithmes en tant que tel et de propriétés des algorithmes et il y a pas de droit de la ça en tant que tel pas être trop long vous voyez et si vous lui demandez peux-tu comparer l'ensemble effectivement des droits des algorithmes aux États-Unis en Chine en Espagne vous prenez tous les pays que vous voulez vous en prenez cinq vous allez obtenir au moins CIN articles ou CIN réglementation il vous faudra les lire il vous faudra les comparer il faudra trouver les points communs et les points non communs et bien vous allez pouvoir obtenir la même chose non pas avec Google des documents à lire mais la comparaison à pouvoir apprécier elle sera dans tous les cas si votre invite est bien faite supérieure à 20 % du travail c'est l'enjeu effectivement pour les professionnels merci on va passer la parole à Monsieur Jacques levivel qui est toujours en ligne j'espère plus fait suis tjours en ligne je vous remercie est-ce que vous m'entendez oui oui on vous entend trè très bien merci beaucoup bien je je je vous remercie vivement de de me permettre de de porter aussi ma voix et je salue Alain et Alexandra avec qui j'ai j'ai souvent déjà je suis souvent déjà intervenu euh alors en fait ma ma ma position va se résumer assez facilement puisque je suis à 90 % d'accord avec ce qu' dit Alain c'était vraiment remarquable ce qu'il a dit et malheureusement je je suis assez fort enaccord avec tout ce qu'a dit tout ce qu'a dit Alexandra je pense que il faut faire très très attention à ne pas avoir un discours anxiogène ou négatif sur lia va être vraiment une grande chance pour l'humanité je pense que Alain l'a bien montré la seule chose et c'est le le point aussi que j'ai commun avec Alain et Alexandra faire très très attention à la formation liya va vraiment améliorer le bien Gana à condition qu'on sache ne laisser personne ou le moins de personne possible sur le sur le côté parce que effectivement il faut former les gens c'est vraiment une révolution mais c'est c'est le seul choix qu'on a en fait c'est pas comme si on était en train de dire est-ce qu'on va accepter l'IA ou génératif en fait on n' pas le choix elle est là elle va continuer à se développer on peut mettre des lois en France si on veut mais dans un certain sens c'est un petit peu dérisoire le droit tellement de retard sur la vitesse avec laquelle se développe la technologie que on va courir derrière on va peut-être empêcher les technologies de d'avancer aussi vite que dans le reste du monde mais c'est tout on va pas faire mieux que ça en fait la seule chose qu'on peut faire c'est accompagner au mieux pour limiter parce qu'il peut y avoir des effets négatifs bien sûr donc il est limité mais il faut il faut l'aborder de façon humble personne ne peut dire moi je suis enfin je me suis pas présentéve excusez-moi donc moi je suis mathématicien je suis j'ai été directeur de recherche à lineria jusqu'à il y a 7 ans 2017 et j'ai créé une start-up qui s'appelle cas Analytics euh donc à l'époque on utilisait pas d'a générative on utilisait une IA plus classique qui permettait de modéliser le raisonnement du j voilà donc ça veut dire que et là on va on va rejoindre une notion de probabilité qui a été abordée par par Alain et Alexandra euh sur un dossier donné donc dans un contentieux ça peut être endroit social roit de la famille tout ce que vous voulez on va euh reproduire la la le modèle de raisonnement du juge comment le juge raisonne et comment il a pu arriver à une décision en tenant compte de l'aléa d'une décision donc effectivement il y a un aléa et Alexandra a dit euh la la machine va donner une réponse qui a une probabilité contte tenu des données euh sur laquelle a été entraîné mais c'est exactement ce que fait un juge le juge va donner aussi une décision qui a une certaine probabilité en fonction de ce sur quoi il est entraîné c'est-à-dire comment il a fait ses études quels sont les dossierers qu'il a vu avant quels sont les les les courants de droit qui vont influencer et il y a des courants différents dans le droit et donc il y a aussi une probabilité qui est fondée sur l'histoire personnelle du juge pourquoi est-ce que on accepterait une probabilité fondée sur l'histoire personnelle du juge et pas une probabilité comme l'a dit Alain qui est fondé sur l'ensemble des connaissances ça reste un mystère pour moi voilà et donc cette histoire d'Ala il faut il faut pas être naïf évidemment que que nous les mathématiciens on a compris cette histoire d'aléa le une décision de justice c'est fondamentalement aléatoire c'est c'est plus qu' aléatoire c'est essentiellement aléatoire qu'est-ce que ça veut dire essentiellement aléatoire c'estàdire que la plupart des des affaires qu'on voit au civil elles n'existeraiit pas s'il y avait pas d'aléa donc évidemment qu'on prend en compte l'ALA quand je dis ça ça signifie que bah pour pour je parle pas du pénal he évidemment mais la plupart des affaires les gens vont au procès parce qu'ils savent pas ce que va décider le juge si je demande une prestation compensatoire mais que je sais que le juge va pas me l'accorder je vais pas aller au tribunal perdre 2 ans payer un avocat pour rien je n'y vais que parce que la décision du juge est aléatoire voilà donc c'est c'est le cœur de ce qu'on fait hein donc euh donc le le la première chose c'est être assez humle parce que même les les chercheurs moi je fais ça toute la journée de la recherche sur sur liia je sais pas ce qui va sortir dans 3 mois que Openair il va sortir ou Mistral ou Claude ce qui est toujours assez hallucinant c'est d'entendre que ah bah lia sera jamais sera jamais capable de faire ça et 3 mois plus tard elle le fait donc il il faut vraiment essayer juste d'accompagner et de voir euh de comment on peut on peut former les gens pour qu'ils se voilà je je voudrais aussi come même balayer une une croyance qui est alors c'est c'est facile à expliquer comme ça et du coup tout le monde comprend mais c'est complètement faux en fait on dit tout le temps oui il a générative tout ce qu'elle fait c'est mettre un mot après l'autre bah évidemment non parce qu'elle faisait que un mettre un mot après l'autre elle pourrait pas rédiger les mémoires que que a décrit et moi elle pourrait pas m'aider à écrire des codes 100 fois plus vite qu'avant elle elle fait beaucoup plus que ça évidemment dans le mécanisme il y a un peu ça mais on a dépassé ça depuis très très longtemps on peut même mesurer maintenant il y a des recherches récentes qui mesurent à quel moment il y a acquire des compétences qui sont pas dans sa base de données un mot il y a une rupture voilà comme fait un peu comme un esprit humain on apprend des choses et puis d' se coup on a des mécanisme on abstrait et on saura faire des choses qu'on nous a pas apprises li c'est exactement pareil et on sait mesurer dans un LLM hein donc c'est un grand modèle de langage he pas un large un grand modèle de langage on dis en français à quel moment liar peut abstraire et donc acquérir des choses et donc elle a pas juste mis un mot après l'autre elle a compris des concepts et ça on peut le mesurer de façon très très précise évidemment je vaux pas rentrer dans les détails mathématiques de ça mais on peut faire euh voilà alors après il y a il y a aussi beaucoup de choses autour de oui finalement c'est que des 1 et des zéos en fait il faut aussi garder une certaine humilité nous aussi les humains on met des 1 et des zéos HE c'est il faut quand même garder ça en tête à la fin dans notre cerveau c'est des signaux électriques on parle de Réau neurones on a chaniciel mais nous aussi on a des neurones et nos neurones comment ils marchent ils reçoivent une excitation et ensuite il se déclench ou il se déclenche pas c'est ça la réflexion humaine c'est aussi des zéos ou des 1 donc il y a rien de plus spécial hein donc il faut il faut quand même vraiment garder ça important ENIT euh donc le le le la question c'est plutôt comment on va accompagner les gens et comment on va se servir de l'IA pour naviguer dans cette société qui devient de plus en plus compliquée si on reste dans le domaine du droit donc moi j'ai travaillé donc pendant 7 ans dans le domaine du droit au sein de question Analytics et maintenant je fais d'autres applications je m actuellement applications dans l'enseignement des mathématiques où ça va être une vraiment grande chance parce que lia va être capable d'être un tuteur individuel pour chaque étudiant he lia va comprendre euh on pose un exercice de mathématiques à un étudiant et lia va comprendre vraiment où cet étudiant fait une erreur et donc lui poser des exercices oou lu faire réviser son cours spécialement là-dessus ça c'est quelque chose qui était pas envisageable sauf si on avait un professeur particulier et donc ça c'est un des des points vraiment forts de Lia c'est que si elle est bien utilisée si on forme les gens c'est un peu comme si on mettait des outils de luxe ou des outils qui jusquelà étaient réservés à des gens qui avaient beaucoup d'argent mais la disposition de tout le monde c'est vraiment ça le cœur de la chose chez question éthiques on mettait un outil qui permettait à des petits cabinets d'avocats donc qui avaiit pas les moyens de se payer des armées stagiaires qui leur permettait d'avoir les mêmes outils que s'ils avaient beaucoup de stagiaires parce que c'est lya qui faisait le boulot pour eux hein donc c'est vraiment un outil de démocratisation c'est ça qu'il faut garder en tête à condition évidemment et c'est le travail évidemment du Sénat ou de la démocratie en général de bien l'accompagner bien merci euh moi j'aimerais rebondir sur ce que vous avvez dit à la fin euh est-ce que euh euh c'est vraiment un outil de démocratisation ou est-ce que on va pas avoir peut-être euh puisque euh euh je rebondis aussi sur ce que disait euh madame euh benensoun sur les différents métiers qui allit devoir euh apparaître ou se transformer dans les euh cabinet d'avocat est-ce que c'est pas aussi peut-être un enjeu pour les cabinet euh les grands cabinets ont déjà pris les devants avec euh des je des personnels qui sont en charge euh de lias générative par rapport à de petits cabinets qui ne sont pas aujourd'hui taillés ou en tout cas qui n'ont pas au sein de leurs équipes des gens qui sont en charge de gérer tout ce qui est ila génératif est-ce qu'on n'est pas aujourd' our'hi peut-être à une période où c'est là que les les équipes se forment et que la concurrence joue le plus fortement vis-à-vis de l'IA entre ceux qui sont les grands cabinets pour pas dire les Anglo-Saxons de manière plus crue par rapport à des cabinets de taille plus modeste qui eux ne ne sont pas j'allais dire de taille à affronter cette révolution numérique qui se met en marche plutôt que j'allais dire un outil de démocratisation c'est c'est peut-être un enjeu aussi pour certains cabinets de de survie dans dans cette compétition entre les cabinets par rapport à cette révolution numérique est en jeu en fait le le l'accès à ces outils déjà il il est il est quand même très très peu cher un accès à chat GPT vous payez ça 10 ou 20 € par mois et donc l'enjeu principal c'est et c'est là que le les pouvoirs publics ont un rôle à jouer c'est que il faut éduquer tout le monde le plus vite possible après moi je fais des form formtion dans des cabinets d'avocats même des petits cabinets chez question éthi on avait beaucoup de cabinets qui étaient mono mono avocats ces gens-là on on leur fait des formations par par groupe d'une dizaine et ça va très vite en fait en deux demi-journées ils arrivent à très très bien maîtriser l'outil alors peut-être pas aussi bien que que qu'un qu'un Phénix comme Alain bien sûr mais largement assez pour pouvoir ne pas accuser de retard et s'en servir de façon très très pertinente voilà c'est c'est c'est pas si compliqué en fait moi je j'apprends ça à ma mère qui a 92 ans c'est très très bien s'en servir voilà en quelques heures de formation euh je crois qu'il y a madame benensamoun qui voulait réagir à un de vos propos au début oui bonjour Jacques je vais je vais repréciser ma position parce que j'ai peut-être pas été suffisamment claire ma position c'est celle du rapport de la commission interministérielle c'est-à-dire qu'il faut dédiaboliser l'IA sans pour autant l'idéaliser avoir une approche pragmatique pratique on pourra évidemment pas arrêter la révolution de liya et il n'est pas souhaitable d'ailleurs qu'on l'arrête on va pas regarder le train passer et se dire dans quelques années ah bah mince on n'est pas monté dedans donc mon propos n'est absolument pas celui-là et je crois pas je crois pas avoir dit ça en revanche ce sur quoi je je suis sans doute c'est mon aspect très juriste c'est-à-dire que il s'agit pas non plus d'ignorer les risques qui existe alors je suis absolument contre la théorie des risques existentiels qui nous qui considèrent que voilà l'humanité risque de s'éteindre du fait de de l'intelligence artificielle je suis pas du tout en train de parler de ça mais absolument pas mais en revanche il y a des risques contemporains et ceux faut pas les ignorer le fait que toutes les autorités européenne s'interroge sur l'utilisation des données à caractère personnel le fait qu'il y ait une vingtaine de procès aux États-Unis sur le terrain du copyright le fait que on doiv absolument dire aux professionnels attention apprenez à utiliser liia parce que vous allez engager votre responsabilité bah pour moi c'est juste être réaliste il s'agit pas de faire peur encore une fois il faut accompagner et et j'aime beaucoup ce terme utilisé par Jacques il faut vraiment accompagner l'implémentation de l'IA dans la société pour ne pas risquer une fracture donc ne pas diaboliser liia ça ce serait dramatique ne pas non plus l'idéaliser c'est pas la solution à tous nos problèmes mais en revanche on doit monter dans le train de Lia sur alors là je suis vraiment complètement d'accord le le le si on parle de formation donc évidemment on voit maintenant que tous les jeunes qu'on reçoit ils ont écrit leur CB par Ch gbtu donc dès qu'on leur posé des questions ils ont préparé leur réponse avec ça alors en fait ça se voit quand même donc il faut plutôt expliquer à ces jeunes comment s'en servir s'approprier donc moi je fais beaucoup de travail là-dessus voilà donc à chaque fois c'est une question de formation juste sur le on a un point de désaccord assez ancien avec Alexandra là-dessus sur les soir de copyright moi j'ai fait la petite expérience quand GPT 4 est sorti je lui ai posé une question sur un personnage dans la recherche du temps perdu qui s'appelle herbing qui apparaît dans une page parmi les les les le millier de pages de la recherche du temp perdu je lui ai dit est-ce que tu peux me parler du personnage gerbinger et en fait en même pas 2 secondes il me dit il me sort un un truc qui était vraiment ébourifant c'était c'était c'était bien si on empêche liya de s'entraîner sur la littérature mondiale par exemple si on prend ça on va on va se se se priver de ça en fait quand un écrivain je sais que ça va être peut-être un peu controversé on a déjà parléexandra mais quand un écrivain se se se forge se se crée en tant qu'écrivain il se crée parce qu'il a lu Balzac Prost Virgin Wolf ou tout ce que vous voulez lia c'est pareil pourquoi est-ce qu'on empêcherait lia sur des livres qui sont pas rue de s'entraîner j'avoue que ça me dépasse un peu je je sais pas je comprends pas ceon se priverait de de cette grande richesse alors Jacques moi ma réponse elle est uniquement juridique je veux dire toi tu es mathématicien moi je suis professeur de droit et juste pour dire bah le droit s'applique en amont à l'entraînement des IA c'est ainsi c'est ainsi au niveau international c'est pas ainsi au niveau français on est tenu par des conventions internationales notamment la Convention de Berne et tous nos engagements au niveau européens qui font que voilà le droit s'applique à à à ce type d'opération moi je crois absolument pas comme toi qu'il faut empêcher les systèmes d' de s'entraîner sur la littérature française par exemple ce serait catastrophique parce que on voit aujourd'hui que les les as génératives ont beaucoup plus une culture américaine que française ou que européenne en général et donc je crois essentiel de développer des bases d'entraînement européenne et aussi des bases d'entraînement française et c'est d'ailleurs un souhait hein du du président de la République et je crois que vraiment on doit le faire mais en le faisant on n'a pas à sacrifier une partie de la chaîne de valeur il y a pas de technologie qui se développe en sacrifiant une partie de la chaîne de valeur et tu as peut-être constaté que un certain nombre de licences commencent à être passé avec des journaux avec des titulaires de droit donc les les fourniss d' ont conscience de la valeur de ces données et passent des licences sur le terrain donc du droit d'auteur du copyright avec les titulaires de droit et le marché européen qu'on doit construire ça doit être un marché éthique et compétitif c'est-à-dire qui respecte l'ensemble de la chaîne de valeur pourquoi bah pour éviter les vingtaines ou les centaines de procès qu'on aura aux États-Unis et qui sont pas propices à un développement compétitif de l'IA voilà c'est tout ce que c'est mon point de vue c'est un point de vue en fait en fait de droit de droit positif le droit ét en ce qu'il est aujourd'hui on peut pas juste tirer un trait sur cette partie du droit voilà tout à fait d'accord le le enfin ça va devenir un peu technique on je veux pas prolonger juste une phrase je pense que d'une part le droit peut et doit évoluer là-dessus et effectivement comme tu l'as dit on doit l'entraîner je pense que les procès dont tu parles moi je les suis aussi de près il y en a deux sortes effectivement si quelqu'un a produit un contenu intellectuel il faut qu'il soit RM et ça c'est c'est tout à fait clair mais on a aussi des procès qui disent on n pas le droit d'utiliser cette information et et là pas non en fait c'est tous les écrivains je parle je pense à certains écrivains américains qui qui ont un refus vraiment idéologique de ça eux-mêmes se sont nourris d'autres écrivains donc il faut il faut passer le il faut passer le flambeau et le passer à c'est pas spécialement plus compliqué que de le passer à un humain bon on attendra la décision de justice américaine en attendant ma collègue marieier a une question je voulais vous vous interroger tous les tris sur un tout autre terrain on a rencontré les éditeurs et moi j'en ai gardé mais M pas débriefé totalement comment dire on a eu le sentiment qui n'était pas totalement prêt euh lorsqu'on leur demandait quels sont les produits que vous vous proposez donc bon il nous nous racontait des tas de choses formidables qui allaient exister un jour mais donc on a un peu l'impression qu' des éditeurs courent un peu derrière alors je peux pas leur faire le reproche parce que tout ça va très vite donc bref quel est votre regard vous sur ce qui se passe en France et notamment avec les ID les éditeurs parce que la question de la disparité des cabinets enfin en l'occurrence il y a pas que les il y a pas que les avocats hein parce que la magistrature non mais moi je ne sais pas étant donné que dans les tribunaux un jour sur deux les logiciels sont en rade et donc non mais faut voir de quoi on parle quand même hein donc et donc les les greffiers ne peuvent pas travailler parce que enfin bon bref vous connaissez ça j'imagine non mais on a la spécialiste mondiale du sujet non mais Dominique Verrien qui à chaque budget pointe interroge le garde et cetera et Cera donc moi tout ce qu'on entend là est formidable mais on parle d'un monde qui dans le monde judiciaire hein je parle pas des professionnels de justice mais voilà n'existe pas donc du coup il va y avoir un décalage phénoménal entre ceux qui sont là pour dire le droit et et les auxiliaires bref donc c'est c'est deux choses différentes mais voyez donc tout ce qu'on parle accès et cetera et cetera est-ce qu'on n pas en train d'imaginer un monde idéal qui n'a qui n'a en tout cas pour l'instant rien à voir avec la réalité c'est c'est et je prétends pas qu'il faut freiner enfin au fond les expériences nous ont servies on n plus maintenant à dire mais non mais ce truc existe il l'ORS de question on a compris maintenant qu'il fallait sur ce genre de chose prendre la vague non non mais bah oui mais c'est finalement on n'a pas toujours eu ce type de réaction sur des phénomènes euh donc voilà donc peut-être sur de chose sur les éditeurs moi pour travailler les éditeurs juridiques enfin les éditeurs techniques hein pour travailler très régulièrement avec eux et et échanger très régulièrement avec eux c'est vraiment en train de se mon et et ça devrait être à disposition rapidement faut quand même pas oublier que ça enfin tout ça a commencé à frémir en 2023 on est qu'en 2024 ils vont pas tarder à proposer des solutions il y en a plusieurs qui commencent vous avez lexison il vous avez génial vous avez voilà il y a il y en a un certain nombre il fallait trouver la bonne technologie c'est-à-dire le bon modèle et ils ragent ils vont raguer leur leur leur contenu sur sur ce modèle j'ai eu des démonstrations qui sont assez intéressantes vraiment assez intéressantes avec des des réponses qui sont bien faites qui sont sourcé du coup alors je je pense que ça va se mettre en place dans les tout tout prochains mois et que c'est aussi le temps de construire une solution correcte hein c'est c'est c'était le temps ce que vous dites c'est que notre impression n'était pas infondée mais que c'est normal et que dans quelques mois ouou moi je moi je pense de toute de façon il pouvit pas avoir leur solutions en 6 mois c'est enfin nous onçit des éditeurs et et donc je je pense qu'il travaillent beaucoup dessus et que il y a il y a des choses très intéress en tout cas moi j'ai eu des démonstrations de choses vraiment inér perc pas la problématique des droits d'auteur non parce que du coup ils sont titulaires des droits ah oui c'est leur base c'est voilà et donc voilà c'est c'est c'est bien le c'est bien le le le le le sujet eux ils vont mettre à disposition des contenus qui sont pertinents mais dont ils sont titulaires des droits ils se sont fait céder les droits il y a peut-être encore quelques question de sessionou mais c'est pas l'essentiel donc ça réduit le champ aux gros éditeurs qui eux ont s voilà alors euh en en droit vous avez en général quelques éditeurs en effet juridiques maintenant tous les éditeurs juridiques pratique le contrat de session tous il y a peut-être parce qu'ils sont en droit du coup ils sécurisent l'opération il y a un contrat de session y compris parfois à titre gratuit mais il y a en général une session donc il y a quand même une sécurisation et puis après vous me parliez du monde idéal et là c'est terrible un peu le constat que que vous faites parce que évidemment pour que pour que les choses se se s'implémentent de manière positive il faut aussi que la justice y a accès c'est évident sinon on va toucher à l'égalité des armes et donc de manière évidente il faut également que que ce soit le cas il y a eu quelques initiatives de d'utilisation de l'a il y a je sais pas si vous avez entendu mais il y a une magistrate à la Cour de cassation qui qui travaille aussi sur ces questions d'IA dans dans la justice il y a il y avait eu l'expérimentation data juste je sais pas si vous êtes sur l'évaluation du préjudice donc il y a il y a eu quelques initiatives évidemment dans un monde idéal et bien il faut que les ordinateurs ne tombent jamais en panne que les systèmes soient toujours reliés et que les la magistrature est accès à des outils aussi performants que que les auxiliaires de justice je malheureusement là j'ai j'ai pas oui sans doute ce n'est pas sûr ce n'est pas sûr c'est un peu comme les mobiles oui sans doute on va on va changer ce n'est pas sûr je je vous donne quelques exemples de cette de cette 3è révolution peut-être un peu optimiste mais je pense qu'il vaut mieux désespérer optimiste surtout quand c'est un enjeu mondial de compétitivité mondiale des moment vous avez la totalité des connaissance du monde surtout en langue anglaise mais quand même vous avez la totalité des connaissances du monde en temps réel en temps réel gratuitement sur am mobile vous sentez bien que s réserve qu'on fasse pas peur aux gens quel que soit l'endroit de la planète c'est quand même assez monstrueux d'initiative possible chacun d'entre nous peut faire rechercher sa compétence ce qu'il a souhaité donc cette mise à disposition toutes les connaissances du monde gratuitement en temps réel avec une réponse de qualité à au minimum 20 % ça entraî quoi ça entraîne que vous soyez jeune et c'est pour ça que j'ai beaucoup aimé ce qu' a dit Alexandra sur le fait qu'il faut aller dès l'école les digital natives qui savent déjà utiliser roblox et le reste alors qu'ils ne savent pas lire et écrire donc les jeunes comme les seigneors ceux qui sortent de l'université comme ceux qui ont une expérience ceux qui avaient une expérience n'avaient pas la compétence qu'on leur avait donné à l'université ceux qui étaient sor de l'université n'avaient pas l'expérience et bien aujourd'hui tout ça TAD Pichi en temps réel est capable de vous donner au moins 20 % dans tous les cas donc vous réduisez l'écart générationnel maintenant les petits cabinets ou les grands cabinets on est tous à égalité les petit cabinet j'ai lancé beaucoup de chaînes j'ai fait une chaîne comme tout le monde maintenant pour dire à tous les petits cabinets mais allez-y au fond que vous soyez grand ou petit c'est comme un mobile vous l'avez à votre disposition gratuitement faites attention bien sûr comme toujours mais allez-y ça veut dire que petit cabinet un petit cabinet aujourd'hui s'il veut se lancer dans le news espce donc dans le droit spatial et bien il demande à Chad pi de bien vouloir lui donner quells sont les lignes directrices du nouveau droit spatial aux États-Unis au Luxembourg parce qu'ils ont une noix et en France et en 3 secondes vous avez le droit spatial à vos pieds vous pouvez continuer est-ce que tu peux me former en droit spatial je n'y connais rien peux-tu me faire un programme non pas de sport non pas de recette qu'on voit partout mais en droit spatial tu voudras bien me présenter des livres à lire des études à faire des des exercices que je dois faire et ceci sur 6 mois et je n'ai que 2 heures à consacrer et en 3 secondes parce que c'est Madame 3 secondes ou monsieur 3 secondes comme vous voulez peu importe le genre et bien vous allez avoir un programme de formation au droit spatial je lui ai demandé moi un programme de droit d'approfondissement au droit européen à cause de l'arrivée du règlement surintelligence artificielle et même si ça faisait plusieurs années que je l'avais travaillé il est tellement complexe que même en connaissant déjà chacun des mots chacun l'article 50 le 51 le 5 le 51 moi je suis un peu d'accord avec Jacques ne faisons pas peur et si je reviens aux éditeurs alors les éditeurs ils sont ce sont des industriels ils ont des bases de données mais par ailleurs il y a l'Open Data il y a l'Open Data c'est-à-dire que bien évidemment Alexandre a raison pour protéger les auteurs tout le monde a raison dans ce problème tout le monde a raison mais c'est comme comme au Sénat où j'ai eu la chance d'être à côté du sénateur tiot et qu'on a il a introduit le droit des logiciels au sein du droit d'auteur je pense qu'il faut repenser est-ce qu'il faut protéger la chaîne de valeurs des auteurs la réponse est oui mais est-ce qu'il faut aussi protéger que l'ensemble des connaissances du monde puisse continuer gratuitement à mettre à disposition de chacun de ces hommes et ces femmes sur cette planète c'est aussi oui et donc quelque part il faut trouver de nouveaux équilibres comme l'avait été fait sur le logiciel comme l'avait été fait sur le droit d'Internet comme l'avait été fait il faut être nouvelle intelligence avec cette intelligence là et c'est pas la fracture digitale c'est pas la fracture générationnelle c'est que c'est gratuit c'est la fracture effectivement de ne pas savoir et merci pour cette audition je pense que quelque part demain votre rapport mettra à tout le monde l'idée qu'il faut y aller qu'il faut se former mais que c'est merveilleux merci bien oui non je je regarde je regarde en rè c'est pour notre notre intervenant qui est qui est en ligne euh merci en tout cas à vous trois de de vous être prêté à cette audition merci euh de vos contribution merci madame benensoun monsieur benensoussan et Monsieur lesvvl pour vos contributions merci aux collègues qui sont restés Mame Verrien qui a qui a un budget qui qui intéresse particulièrement nos nos travaux euh merci nous ah oui c'est vrai qu'il faut que je prenne mon ma casquette de présent de commission à nouveau j'ai plein de casquettes ce matin ou est-ce qu'il y a des collègues qui voulaient poser des questions à tout hasard non juste juste très rapidement puisque Mar la gé parlait tout à l'heure d'utilisation de Lia par euh la la justice et pas uniquement par les avocats par les les magistrats et tout ça il y a le lancement d'Albert à la fin avril est-ce que vous avez des informations sur la manière dont ça pourrait déployé et quel serait le niveau de d'utilité pour les les magistrats j'ai pas j'ai pas encore cette information je je suis au courant du lancement et je sais que voilà c'est destination des agents publics mais je je sais j'ai pas encore les informations du déploiement précisément je sais que c'est en cours j'ai on a d'ailleurs pas pas parlé également d'une aut d'un autre sujet c'est le déploiement au sein des universités et notamment des facultés de droit euh certaines facultés de droit commenc à à s'y intéresser et puis ça va aussi si nous nous réinterroger sur la manière dont on doit évaluer nos étudiants euh sur la manière dont on doit enseigner aussi aux étudiants bref il va falloir réfléchir à beaucoup de choses il vaoir se réinventer un petit peu mais c'est bien c'est un nouveau défi mais c'est bien un métier qui en sans cesse renouvellement en tout cas merci à vous trois merci au collègu et bien je suspends la séance merci merci à vous tous les trois