Hôtels hospitaliers : quel bilan de leur développement ?

bien alors mes chers collègues nous recevons à présent alors j'espère que je n'avais pas accroché le nom Madame Anne on dit quoi je vouis direur uruant je le saisuru sous-directrice de la prise en charge hospitalière et des parcours Vhôpital à la direction générale de l'offre de soins et Monsieur Eden m' dit si je suis bien directeur de la stratégie de la transformation à l'Assistance publique au hôpitaux de Paris afin de dresser un bilan du développement de l'hôtel hospitalier c'est une audition qui nous a très largement été soufflée par qualifé qualifé alain Milon sur ce sujetl et donc voilà donc nous sommes très heureux en tout cas de vous écouter sur ce point important je vous précise que cette audition fait l'objet d'une captation vidéo elle est diffusée également sur les sites internet du Sénat je vous rappelle que les hôtels hospitaliers sont des hébergements top temporaire non médicalisé qui ont fait l'objet d'une expérimentation de 3 ans à partir de 2017 en application d'une mesure de la loi de finance de sécurité sociale une quarantaine d'établissement de santé publi et privé y avaient participé à l'époque la généralisation du dispositif avait été décidé dans le cadre du segéure de la santé après quelques années de recul il paraît temps de dresser un bilan de ce dispositif en croisant le regard d'ensemble dont dispose le ministère de la Santé et un acteur de terrain aujourd'hui la PHP madame monsieur je vais vous donc vous laisser très rapidement la parole pour un propos liminaire et puis ensuite je donnerai la parole aux commissaires qui souhaiteront intervenir voilà madame je vous laisse la parole merci beaucoup monsieur le Président bonjour à toutes et à toutes euh quelques mots effectivement sur ce dispositif communément appelé hôtel hospitalier de son nom complet donc dispositif d'hébergement temporaire non médicalisé le président l'a rappelé en introduction c'est un dispositif qui permet l'accueil de patients en amont ou en aval de leur séjour hospitalier il peut également héberger les patients entre des séquences de soins il est proposé à des patients dont l'état de santé ne justifie pas une surveillance médicale continue mais des soins itératif ou spécifi pendant une certaine durée et dont le maintien à proximité de l'établiss de santé est nécessaire du fait de l'éloignement du domicile du patient de son inadaptation temporaire ou encore de son isolement social donc ce sont concrètement des dispositifs qui peuvent être mis en place au sein des établissements hospitalier ou par voie de contractualisation avec un hôtel commercial à proximité ça a été également rappelé ce dispositif d'hébergement temporaire non médicalisé htnm donc a été initialement testé à titre expérimental puis généralisé dans le cas du séure de la santé et a fait l'objet d'un article de la loi de financement pour de sécurité sociale pour 2021 c'était son article 59 et on a ensuite pris un décret et un arrêté en 2021 pour cadrer finalement le le fonctionnement de ce dispositif vous le savez le financement de ce dispositif est assuré par l'assurance le dit à hauteur de 80 € l'annuité c'est le tarif actuel sur lequel il faudra sans doute qu'on se réinterroge pour la suite et c'est un dispositif qui a monté en charge de façon significative au cours des dernières années au-delà de la période d'expérimentation si on se réfère à la période de généralisation donc à partir de 2021 on voit que le nombre d'établissements de santé qui ont mis en place ce dispositif ACC cru de façon très considérable puisqu'on était à 47 établissements de médecine chirurgie obstétrique et trois établissements de soins médicaux et de réadaptation en 2021 on est passé à en 2023 à 145 établissements donc à peu près trois fois plus d'établissements de médecine chirurgie obstétrique qui ont mis en place ce dispositif et pour les établissements de soins médicaux et de réadaptation on est passé de 3 à 20 donc un développement très significatif que l'on retrouve également au niveau du nombre de nuités aussi bien pour ces établissements de médecine chirurgie obstétrique qui est passé de près de 37000 nuités en 2021 à plus de 90000 en 2023 nous ne disposons pas encore des chiffres consolidé pour l'année 2024 mais on s'attend à un nombre de nuité à peu près stable par rapport ce qu'on a enregistré en 2023 sur les établissements de soins médicaux et de réadaptation le nombre de nuité est logiquement plus faible autour de 7000 en 2023 et comme je vous le disais c'est un dispositif qui est financé par l'assurance maladie avec une montée en charge là encore au cours du temps on était sur un montant de délégation de 2,6 million d'euros en 2021 qui est passé en 2024 à 7,8 million d'euros donc on voit que c'est un dispositif qui intéresse les établissements qui le met en place au départ on avait une mobilisation très forte des centres de lutte contre le cancer on voit que ce dispositif a séduit ou intéressé d'autres types de structures et notamment les centres hospitaliers univers ire qui la plupart d'entre eux ont mis en place ce dispositif à l'heure où on se parle donc on a un bilan qui est positif de notre point de vue on pourrait y revenir si vous avez des questions là-dessus mais les premiers bilans dont on dispose montre une grande satisfaction des patients par rapport à à cette prise en charge qui est proposée en complément de la prise en charge hospitalière on a également pu démontrer qu'il y avait un intérêt économique au développement du dispositif notamment des économie pour l'assurance maladie en terme de transport sanitaire donc on a vraiment un bilan qui d'ailleurs va être actualisé on a côté ministère de la Santé missionné un cabinet qui s'appelle veltis qui va actualiser l'évaluation qui avait été faite pour le rapport au Parlement qui vous a été transmis en 2023 pour au regard de cette montée en charge mettre à jour les chiffres d'économie représenté par le dispositif au-delà de l'intérêt pour les patients qui n'est plus à le démontrer je vous le disait donc de notre côté nous allons mettre à profit l'année 2025 sur la base de cette évaluation actualisée pour revoir le modèle de financement de ces hôtels hospitaliers au regarde de l'intérêt qu'il qu'il présente on a un certain nom de de questions qui se posent notamment sur le fait d'avoir aujourd'hui un tarif unique à 80 € l'annuité quel que soit l'endroit où le patient est pris en charge qui quand même pose question au regard du du prix des nuits d'hôtel qui sont variables d'un endroit à l'autre du territoire et puis il y a probablement des questions sur le modèle de financement à lui en lui-même aujourd'hui nous avons un tarif unique de 80 € de la première à la dernière nuité il faudra se poser la question de savoir s'il est pas intéressant de mettre en place euh des unités mieux valorisées au début du séjour hospitalier et peut-être avec une dégressivité sur la fin en tout cas toutes ces questions sont sont ouvertes euh et ce que je voudrais dire en guise de conclusion c'est vraiment le fait que ce dispositif présente à nos yeux un intérêt majeur à la fois en terme de d'intérêt pour le patient lui-même et la satisfaction exprimée le démontre mais également pour l'efficience des établissements de santé et l'efficience du du système de façon général donc on a des discussions à venir avec les partenaires au cours de cette année 2025 pour construire ensemble le modèle médico-économique des htnm pour 2026 merci madame et donc je vais tout de suite donner la parole à qualifé qualifé pour les premières non oh pardon vous souz intervenir excusez-moi excusez-moi excusez-moi merci monsieur le Président Mesdames et Messieurs quelques mots peut-être pour en complément de la présentation du du cadre et du bilan national vous donnerz le le retour d'expérience que nous avons donc à l'Assistance publique hôpitaux de Paris nous avons mis en place le un dispositif d'ébergement temporaire non médicalisé à partir du moment où il a été en 2021 pass c'est dans le dans le droit commun il est monté en charge progressivement pour les derniers chiffres en 2024 cela représente pour la PHP un peu plus de 4700 nuités donc on parle de nuité pour par rapport à des nuit d'hospitalisation là on est sur des nuités en hôtel donc c'est un un volume qui peut paraître modeste he par rapport à l'activité globale de la PHP et ces nuités sont réparties de manière assez inégal entre les services et c'est un point je pense important puisque vous avez trois sites et trois activités qui représente les 2/3 de ces nuités ce qui me permet de faire un point important sur l'idée que le développement du recours à l'htnm se fait souvent dans le cadre d'un projet médical ou d'un projet de service et c'est dans ces situationsl qu'on a des volumes de nuité qui sont plus importants c'est on va dire plus anecdotique sur d'autres types de prise en charge ce sont des nuités qui à la PHP sont faites autour de séjour d'hospitalisation souvent en amont alors le le dispositif prévoit un maximum de trois nuités pour l'essentiel nos prises en charge sont plôt de une ou deux nuité maximum ça se fait souvent donc en amont d'une hospitalisation ou d'une hospitalisation de jour donc ça c'est un point important on est sur des patients qui résident pour 60 % d'entre eux en dehors de l'Île-de-France donc le dispositif s'adresse bien à au public qui était ciblé euh donc ça c'est sur la partie activité peut-être un petit retour aussi sur les les conditions organisationnelles puisque ces nuités peuvent être produites soit au sein d'un établissement de santé donc c'est ce qu'on appelle un dispositif intramuros je ve dire intramuros pour non pas intramuros Paris mais intramuros de nos établissements ou extramuros c'est-à-dire dans des établissements hôelier et évidemment ça n'est pas du tout les mêmes contraintes organisationnelles que l'on a puisque étant donné l'étendue de l'implantation de la PHP c'est difficile d'avoir à proximité immédiate de nos établissements pour chacun de ces hôtels la possibilité de d'héberger les patients de manière très proche de l'établissement ce qui nous pose un certain nombre de difficultés organisationnelle en pratique puisqu'on peut avoir parfois des hôtels qui sans être très très loin sont pas à proximité immédiate donc ça fait des contraintes par exemple en terme de transport ù il faut que le patient soit amené on va dire depuis l'hôtel jusque à l'établissement donc ça c'est une contrainte qui arrive sur les hôtels intramuroses qui pourrait être une piste intéressante on se rend compte que juridiquement le patient lorsqu'il est en en hébergement non médicalisé il n'est pas hospitalisé et donc si l'on produit l'accompagnement au sein d'un établissement de santé les conditions d'accueil les conditions de sécurité euh doivent être celles qui s'appliiquent à un établissement hôtelier et pas un établissement de santé ce qui fait aussi des contraintes organisationnelles qui ont fait que aujourd'hui on n'a pas encore pu développer autant qu'on le souhaitait cette disposition de tel intramuros qui probablement est d'un point de vue pratique organisationnelle et également probablement économique plus euh plus profitable pour les établissements euh il est vrai qu'aujourd'hui on a eu quelques contraintes par rapport à ça même si c'est pas euh fondamentalement impossible euh peut-être un petit mot également sur euh le le modèle économique donc aujourd'hui chacun connaît les prix pratiqués dans les hôtels parisiens et donc évidemment le tarif de 80 € ne couvre pas pour l'essentiel les coups que l'on peut trouver sur le marché des hôtels parisiens c'est très variable puisque nous sommes un planté sur quatre départements une estimation que nous avons fait pour notre groupement hospitali universitaire centre donc qui regroupe les hôpitaux Necer Cochin HGP donc hôpital pontpidou on est plutôt sur un coup moyen de 114 € la nuit d'hôtel indépendamment de tous les autres coupts donc vous voyez que sur ce point-là aujourd'hui le recours à l'hôtel hospitalier se fait avec on va dire un différentiel économique défavorable aux établissements évidemment la situation n'est pas la même selon les sites et selon les départements euh parmi les points aussi importants à noter ces nuités sont soumises aux taxes de séjour touristique euh donc ça aussi c'est un point qui pourrait être amené à évoluer puisque évidemment ça ça range chérit le cout et sachant qu'on ne pratique pas de reste à charge à ce stade pour les pour les patients qui sont concernés par cénuité dernier point malgré tout on a un taux de satisfaction dans les usagers qui sont qui bénéficient de ce dispositif à la PHP que qui est équivalent à celui qui a été mentionné par la DGOS aux enentour de 90 95 % de satisfaction des usagers pour lorsqu'ils sont bénéficiaires de ce dispositif voilà à peu près ce que je vrais dire en en merci pour ces compléments j'ai bien fait vous donner la parole parce que vous nous avez alimenté de d'éléments importants je vais donner la parole à qualifier qualifi par contre je vais commencer tout de suite par une première question en réaction à votre intervention donc nous avons bien compris qu'au niveau économique la prise en charge était 80 € à partir de ça et vous nous expliquez que le coût de revient à 120 € globalement moi ma question c'est pourquoi enfin dans ce cas ça veut dire que c'est l'établissement vos établissements qui payent la différence donc ça rendre dans vos déficites je su pas de sentiment que la structure àhp soit extrêmement floriscante au niveau financier je suis très étonné de cette position qui fait que globalement vous avez fait le choix de mettre en place un outil qui est adapté et qui correspond à un vrai besoin ça c'est clair mais pour lequel et bien on on ancre le principe général d'intégration d'un déficite dans le fonctionnement voilà je continue mes questions s'il vous pla pardon qualifi qualifé merci monsieur le Président merci madame monsieur pour cette présentation claire euh bon c'est c'est un sujet qui qui est particulièrement intéressant vous en doutez euh et je me rémomore quelques années de pratique en arrière pour voir les les freins qu'on avait à l'époque pour la chirurgie ambulatoire et tout ce qui est virage ambulatoire à l'hôpital et on se retrouve aujourd'hui dans la même configuration si on peut dire dans un autre registre qui est qui est complémentaire aujourd'hui mais on voit bien le l'évolution puisque vous étiez à à 37000 en 2021 trois fois plus aujourd'hui donc c'est euh ça montre l'intérêt de ces de ces pratiques moi j'ai trois questions euh j'ai trois questions au niveau du ministère est-ce que ou d'après l'expérience acquise est-ce qu'il y a un une distance minimale à à à respecter ou pour pour ces pour favoriser cette nuit à l'hôtel euh en clair bon je je passe je passe je met met de côté les centres anticancéreux et et hôpitaux hyperspécialisés mais un hôpital général d'une ville ou d'une agglomération ou même d'un d'un département comment euh vous pensez que le modèle économique pourrait être efficient et ces hôtels seraient attractifs euh pour le patient deuxème chose d'après l'expérience acquise quels sont les liens entre ces hôtels qui ne sont pas médicalisés et le SAMU qui normalement devrait être au moins consulté ou partie prenante pour la prise en charge éventuelle de ces patients troisième chose l'adhésion des patients vous l'avez dit que la satisfaction était était était bonne mais est-ce qu'il faut pas qu'il y ait une adhésion du patient préalable à ce type d'hospitalisation et dans la même question Quels sont euh au niveau juridique qui est responsable est que c'est le praticien qui est responsable euh ou c'est la structure qui est responsable ou l'hôpital éventuellement voilà les premières questions qui qui me viennent à l'idée et qui me tracassent aujourd'hui merci merci je vous laisse peut-être répondre à cette fois cette première série de questions merci donc sur la première sur l'intégration d'une activité qui est intrinsèquement sur le périmre seul desnuités déficitaire alors d'une part on a là un exemple sur un ghu et Don on n pas aujourd'hui de d'évaluation complète sur l'ensemble des ghu il y a une variation autour de ça néanmoins dire que les prix pratiqués en général sont supérieurs et en coût complet sur la nuit dans la nuité supérieure au 80 € après c'est c'est pour ça que je faisais le pont avec le projet médical c'est que par ailleurs l'annuité d'hospitalisation peut permettre pour certains services d'avoir la capacité à mieux répondre aux besoins des patients à prendre plus de patients lorsqu'on considère la totalité de la prise en charge donc pas seulement l'annuité à l'échelle d'un service ça peut être c'est des des évaluations que sur lesquelles nous devons travailler ça peut être on va dire une prise en charge qui est plus intéressante parce que grâce à l'hospitalisation enfin pardon l'hébergement non médicalisé on peut prendre en charge plus de patients dans un même service donc c'est c'est l'idée et c'est d'une part et d'autre part ce qui motive nos équipes c'est d'abord et avant tout la prise en charge des patients et donc les services dont je vous parlais sont des services par exemple sur des certaines maternités avec des prises en chargge un peu particulières de recours et donc là-dessus il y a une vrai un vrai intérêt médical ça peut être aussi des activités de procréation médicalement assisté ou là aussi ça apporte un bénéfice et il y a une fileactive de patients et en chirurgie cardiaque donc on voit bien aussi que il y a là même si je n'ai pas aujourd'hui d'éléments qui nous permettent de l'affirmer d'un point de vue médico-économique il a un intérêt potentiellement à le faire par l'augmentation de filactif que permet cette organisation même si l'annuité en tant que telle est une activité qui aujourd'hui n'est pas totalement couverte dont les freais ne sont pas totalement couverts par par le remboursement de de l'annuité euh concernant les autres questions il y a une partie je pense qui relève du du du ministère mais simplement pour vous dire comme je l'ai précisé le patient n'est pas hospitalisé pendant sa nuité et donc il n'y a pas de responsabilité c'est un des points justement qui fait les difficultés sur les les les hôtels intramuros c'est que le patient serait physiquement dans l'hôpital sans être administrativement hospitalisé ce qui pose effectivement ces questionslà euh qui qui font que derrière mais par rapport au sam'ue le patient il est dans un hôtel et s'il a un problème de santé en théorie et en tout cas ça fait partie des critères d'éligibilité il n'est pas à l'hôtel hospitalier avec un besoin de santé il est totalement en capacité d'être en dehors d'une hospitalisation au moment où il est pendant sa nuité et donc il y a pas de besoin de santé particulier pendant cette miité et donc s'il y a événement de santé qui survient et ben c'est on va dire comme n'importe quelle personne qui est dans un hôtel et qui se retrouve avec un besoin de santé euh et puis évidemment les patients on ne leur impose pas cette cette prise en charge ça fait partie des éléments qui leur sont proposés dans la prise en charge par les équipes qui recourent à l'hôtel hospitalier donc chaque chaque équipe dans sa relation avec ses patients met en place cette cette logique et sur voilà je pense que j'ai répondu question je laisse peut-être effectivement pour compléter et pour répondre à votre question sur le modèle économique et comment faire en sorte qu'il soit efficient et ça répond également un peu à votre question monsieur le Président effectivement il nous semble qu'il faut élargir le raisonnement au-delà du coût de l'annuité et de ce que ça pourrait représenter en terme de déficit pour l'établissement en tenant compte comme l'a dit très bien en tajamadi de la réduction de l'impact de la réduction de la durée de séjour hospitalier un séjour plus court c'est un séjour qui va coûter moins cher en terme de charge à l'établissement hospitalier donc c'est également des éléments qu'on doit intégrer dans le raisonnement ce sont également des places qui sont libérées et qui permettent de prendre en place prendre en charge pardon de nouveaux patients avec une rémunération associée donc ça aussi c'est un élément qui rentre en ligne de compte dans le raisonnement et puis au-delà de la situation propre de l'établissement si on se place au niveau de l'assurance maladie il y a l'économie de transport que je citais tout à l'heure qui est vraiment très significative et l'étude actualisée dont on devrait disposer dans les prochaines semaines dans les prochains mois mettra en évidence ces gains médico-économiques à la fois pour les établissement et pour l'Assurance Maladie j'ajoute et ça a été évoqué tout à l'heure que cette ce dispositif d'hébergement permet également à l'établissement de prendre en charge des patients qui n'auraient pas fait le déplacement jusqu'à cette structure là du fait de l'éloignement géographique donc c'est aussi une façon pour un établissement de prendre en charge et d'augmenter son activité et avec les recettes qui sont associées c'est très visible sur certaines activités de niche pour lesquelles on a un nombre de centres de prise en charge limité sur sur le territoire national je pense par exemple à la protonthérapie pour lequel on voit bien que ce dispositif il a tout son sens et toute son utilité très bien la protonthérapie voilà euh sur le la l'adhésion du patient et la satisfaction qui qui est lié c'est c'est évidemment un élément indispensable ça a été évoqué là encore sur l'importance du projet médical nous on pense véritablement que pour développer ce dispositif en tout cas accompagner sa montée en charge tout se passe dans dans la discussion entre le médecin et le patient et c'est vraiment le le médecin qui va proposer à son patient une prise en charge en htmn htnm pardon avant son séjour ou après son séjour et l'adhésion du patient elle va être liée à la relation de confiance établie avec le praticien qui va le prendre en charge qui va pouvoir le sécuriser aussi sur la façon dont va pouvoir répondre à ses besoins de santé compris dans cette période d'hébergement non médicalisé du fait de la proximité et des liens qui qui restent très actif avec l'établissement de santé même si effectivement comme ça a été rappelé le patient n'est plus hospitalisé à ce moment-là mais il reste encore à proximité de l'établissement avec la possibilité de bénéficier d'un suivi adapté et rapproché merci pour sa réponse je donne la parole maintenant à corinebert merci monsieur le Président merci Madame merci monessieur pour vos vos premiers propos et premier retour de cette expérimentation et desbut généralisation j'aurais plusieurs petites questions même si vous avez déjà répondu à une partie d'entre elles tout d'abord est-ce que les établissements qui ont participé à l'expérimentation ont tous continué à développer cette activité qu'ils avaient qu'ils avaient engagé est-ce que les hôpitaux de recours et en particulier CHU sont-ils suffisamment mobilisés pour organiser ce type de solution d'hébergement pré et post hospitalisation vous vous vous évoquez on a entendu la question du coup et vous l'avez fort bien expliqué est-ce qu'il y a d'autres blocages identifié pour le développement de nouvelles solutions d'hôtel hospitaliers est-ce qu'il y a vous évoquz voilà la proposition du des soignants vers les patients est-ce qu'il y a des réticences des patients clairement sur cette proposition et quelle prise en charge particulière pour les patients ultramarins soignés dans l'Hexagone puisque on entendait il y avait dans l'expérimentation limité à 3 jours et limité à 21 jours au total monsieur disait une ou deux unité voilà pour ces patients est-ce que il faut qu'il trouve une solution en famille ou autre euh une première évolution évaluation pardon médico-économique devait être réalisé est-ce que cette évaluation va se faire régulièrement parce que vous nous avez dit bon c'est un un dispositif j'allais dire qui qui est gagnant sur le plan financier mais vous n avez pas donné de chiffr vous AZ dit peut-être qu'on allait l'avoir quand est-ce qu'on aura en fait les chiffres excusez-nous mais on sort d'une audition PLFSS 2025 avec un déficite qui se creuse un tout petit peu euh donc on est un peu intéressé par les chiffres savoir quand est-ce qu'on aura réellement euh des des indications en matière financière euh comment on se situe comment la France se situe en comparaison des modèles développés dans d'autres pays notamment en scandinav et je pense c'est un déplacement qu'on a fait en en Suède voilà est-ce qu'on peut est-ce qu'on peut se comparer et non pas se se désoler et puis peut-être une question sur un sujet similaire et vous l'avez évoqué monsieur sur la question de cette offre pour des personne notamment maternité enfin voilà en engagement maternité quel bilan tirez-vous de ce dispositif en particulier et puis la mission sénatoriale sur la santé Périne natale qui poait une évolution ation lacunaire concernant la mobilisation de ce dispositif alors que l'enveloppe prévue été sous-consommée comment l'expliquez-vous et comment faire de l'engagement maternité un réel atout pour la sécurité et la qualité des soins en obstétrique voilà je vous remercie beaucoup voilà vu le nombre de questions je vous propose de répondre alors beaucoup de questions très pertinentes je vais essayer d'y répondre la première concerernit le les établissements expérimentateurs pour savoir s'il s'était ou pas inscrit dans le procédure de généralisation on pourra vérifier ce point parce que je n'ai pas l'information précise mais notre sentiment c'est effectivement que ces établissements qui ont fait ce test ont bien compris l'intérêt du dispositif pour leurs patients et pour eux-mêmes et se sont engagé massivement dans la généralisation mais on pourra le vérifier précisément sur les établissements expérimentateurs sur la mobilisation des CHU euh elle est bonne et elle est elle a beaucoup évolué depuis 2021 puisqueaujourd'hui on a à peu près 80 % des CHU comme des CLCC d'ailleurs qui sont engagés dans ce dispositif et qui proposent à leurs patients ce type de prise en charge donc on considère que la dynamique est bonne on pourrait atteindre 100 % mais euh en tout cas la progression nous semble satisfaisante sur les blocages autres que que le coût h on a effectivement au regard de ce qu'on disait tout à l'heure sur le fait que c'est le médecin qui va proposer à son patient cette prise en charge la nécessité que les professionnels eux-mêmes soient convaincus de l'intérêt du dispositif et de son caractère sûr en terme de prise en charge donc là c'est un travail de de conviction qui nous appartient de faire avec l'aide de de professionnels relais et on en connaît un certain nombre d'entre très mobilisés sur cette questionl qui sont en lien avec les conseils nationaux professionnels des différentes spécialités pour présenter à la fois ces débuts très encourageants en France et ce qui existe ailleurs les recommandations de la littérature pour convaincre chacun des des praticiens finalement qui travaillent dans un établissement qui a mis en place ce dispositif de proposer à chaque fois que c'est possible cette modalité de prise en charge aux patients que ce soit avant le séjour après le séjour pour des séances pour des séjours en ambulatoire ou des séjours en hospitalisation complète on est parevenenu en détail sur ces trois catégories mais c'est véritablement sur ces trois volets que le dispositif htnm peut être mobilisé et donc y a un travail de conviction à faire auprès des des professionnels des médecins des chirurgiens travail qui a été je vous le disais entrepris par un certain nombre de de pairres et qu'il nous faudra soutenir et et poursuivre vous aviez une question par rapport à l'outreem alors c'est vrai que le décret de généralisation prévoit des dispositions spécifiques sur l'outrem avec notamment le fait que cette limite des 21 jours ne s'applique pas outreem c'était un point qui nous semblait important et on a d'ailleurs dans les dans les remontées d'information dont on dispose des durées de prise en charge en htnm dans certains territoires d'autres mè qui vont au-delà de des 21 jours pour des situations un peu spécifiques on est en train d'analyser de façon plus fine ça fait le lien avec le la nouvelle évaluation du dispos positif dont on vous parlait quand est-ce que ce rapport sera disponible très bientôt on l'espère en tout cas on souhaiterait qu'il porte sur la totalité de l'année 2024 or les établissements ont encore quelques jours pour faire remonter au niveau national leurs données consolidées sur 2024 et donc on espère pouvoir disposer au printemps de cette année de ce rapport d'évaluation qui utilisera la même méthodologie que celle qui avait été utilisée lors de la présente précédente évaluation qui avait nourri le précédent rapport au Parlement et qui va aller un peu plus loin contenu du volume de de nuité d'également et d'établissement engagés qui est plus important donc on a une masse critique plus importante pour les analyses et donc on est vraiment très en attente voilà des chiffrages qui pourront être fait à la fois sur les économies en terme de transport sanitaires qui sont très probablement confirmés mais également des économies pour l'hôpital en terme de baisse de DMS de substitution par un autre d'activité ou de recrutement de nouveaux patients euh sur l'engagement maternité peut-être pour finir alors c'est vrai que c'est un dispositif assez proche du dispositif HTN et on voit qu'il y a parfois un peu de confusion entre les deux dispositifs pour autant euh ce sont deux dispositifs distinct euh notamment du fait du caractère obligatoire de la mise en place de cet engagement maternité pour les maternités qui desservent une ou plusieurs communes qui sont situées à plus de 40 5 minutes de de délai donc pour ces maternités là il n'y a pas de choix possible elles doivent proposer aux parturiantes l'engagement maternité une autre petite nuance c'est elle concerne la prise en charge des frais de transport à 100 % et le fait que aucune contribution ne peut être demandée aux patients pour la prise en charge de ces nuité là sur le dispositif htnm la PHP témoignit du fait que l'établissement prenait à sa charge le différentiel entre le coût de l'annuité et le la somme de 80 € ça n'est pas une obligation au regard des textes contrairement à ce qui se passe sur l'engagement maternité en revanche sur l'engagement maternité on constate que le développement est finalement assez frileux on avait projeté que ce dispositif montrit en charge de façon beaucoup plus importante or il reste limité aujourd'hui à à quelques territoires donc on a prévu d'analyser finalement les freins à la Moné en charge de ce disposi est-ce que c'est lié à une réserve des des femmes enceintes d'être hébergé à distance de leur famille quelques jours de leur accouchement est-ce qu'elles préfèrent rester malgré le délai au sein de leur foyer est-ce qu'il y a d'autres freins du côté des établissements est-ce qu'il y a une mauvaise communication également sur le dispositif voilà autant de questions qu'on va essayer de de traiter merci beaucoup je vais donc maintenant donner la parole à Justin guidez merci monsieur le Président moi je voudrais parler de l'accessibilité pardon des hôtels hospitaliers l'objectif des hôtels hospitaliers est quand même d'améliorer le confort et la qualité de prise en charge des patients or pour les patients en situation de handicap l'accessibilité physique et fonctionnelle de ces établissements est un enjeu crucial disposez-vous de mesures statistiques ou de garanties quant à l'accessibilité des chambres pour les personnes à éé réduite dans l'ensemble des structures existantes au-delà des aménagements matériels qu dispositifs d'accompagnement spécifiques sont prévus pour répondre aux besoins des personnes en situation de handicap notamment celles nécessitant une assistance pour les actes de la vie quotidienne ainsi que pour les personnes atteinte de handicap psychique ou mental euh avez-vous identifié des freins particuliers à l'accès des hôtels hospitaliers pour ces public et identifiez-vous des pistes de réflexion pour y remédier voilà je vous remercie très bien la parole à Annie luerou merci monsieur le Président alors ma première question portait sur la répartition géographique des de ces hôtels est-ce que c'est ils ont été développés de manière harmonieuse sur le territoire ou est-ce que c'est plutôt un accès à des CHU pour des traitements très spécifiques donc comment comment se répartissent ces ces hôtels donc sur le territoire et de la même manière quel profil de des patients on a parlé des personnes en situation de handicaps des personnes âgées des personnes particulièrement vulnérables est-ce que vous avez un peu le le le le profil des patients qui sont accompagnés et une question concernant les familles comment ça se passe lorsque les les patients sont pris en charge dans ces dans ces hôtels comment ça se passe pour la famille environnante je pense vous avez parlé de engagement maternité par exemple est-ce qu'il y a ce que je crois voir une stratégie pour que on supprime des maternités en proximité pour développer des hôtels qui prendrait en charge sur un temps donné la la femme enceinte je comprends que il y a quelques réticences pour elle à accepter ce type de situation donc comment sont pris en charge les famille et puis une une dernière question vous avez parlé de grande satisfaction des patients alors quand il s'agit de d'accéder à un traitement très pointu qu'on ne peut pas avoir sur l'ensemble du territoire oui est-ce que c'est une stratégie de de développement des hôtels hospitaliers au détriment d'une prise en charge en proximité merci merci la parole à fr m brun merci monsieur le Président alors plusieurs questions lorsque vous vous évoquez des des possibilités dans les établissements hospitaliers et d'autres dans des hôtels donc vous avez recours à des établissements privés à ce moment-là comment c'est géré vous avez des allotements dans les hôtels qui font que elles sont réservées et l'idée de travailler avec soit des hôtels ou des résidences que j'ai vu qu'il y avait domitis et tout ce genre de de bailleurs qui ou de propriétaires immobiliers de groupes immobiliers qui travaillaient avec certains hôpitaux déjà est-ce qu'on peut pas avoir comme on a déjà vu sur les épas des du dérapage de d'enrichissement avec de l'argent public ce moment-là ça c'est c'est une porte ouverte qui me paraît possible et je rejoins ma collègue qui vient de s'exprimer est-ce que c'est une stratégie de fermeture de lit parce que finalement euh on va on on va glisser vers une autre façon d'héberger ça je me pose la question de de la sécurité parce que lorsqu'on est on doit être opéré le lendemain matin très tôt euh on est quand même préparé la veille à l'hôpital il y a des tas l'alimentation enfin tout ça là vous êtes tout seul vous êtes dans votre logement et vous vous présentez pour votre intervention je me pose la question Quel est comment sont euh euh comment sont pris en charge les accompagnants parce que que j'ai lu notamment que c'était souvent pour les enfants enfin voilà c'est une c'est une possibilité pour que les enfants soient à proximité donc les parents les accompagnants est-ce qu'ils sont pris en charge aussi et et quelle est la répartition par département parce que moi j'ai regardé dans le barrain et je dois vous dire que nous avions une maison d'accueil alors à des tarifs qui n'ont rien à voir avec ce que vous avez évoqué c'était selon le cootient familial vous n'en parlez pas dans vous parlez d'un tarif unique 80 € nous dans le barrain c'était selon coefficient familial et c'était entre 12,50 € et 37 € par personne donc en 2020 et et je suis étonnée je nen ai pas trouvé d'autres donc quand vous dites que ça a beaucoup de succès j'ai regardé un petit peu en Bretagne Côte d'Armor 3 deux dans le morbillant de c'est c'est pas c'est pas beaucoup finalement alors est-ce que ça nous pouvez nous donner un peu une idée géographique des implantations merci merci beaucoup Vivian mé oui merci monsieur le Président mais ma question a déjà été posée je voulais poser justement la question des ultra marin en rapatriment sanitaire voilà donc vous avez répondu à cette question que le le le le taux de le le temps de pouvait être prise en charge pouvait être plus long et je voulais savoir s'il y avait déjà des hôtels hospitaliers en outreem et est-ce que ça fonctionne interî aussi et la problématique aussi qui paye le supplément pour l'accompagnant et le supplément aussi parce qu'à 80 € quand un ultraarin vient sur le territoire pour se faire soigner c'est des fois la de temps d'un mois un mois et demi peut-être même au lieu de faire deux rapatriments sanitaires consécutifs il vaut mieux rester sur le territoire donc elle est voilà le type de ma question et je voulais savoir aussi la différence je suis un peu étonné entre la différence de prix de de prise en charge entre les lits Hal soins santé qui sont à peu près bon c'est vrai que c'est du logement social mais ils sont à peu près je crois j'ai plus les le le tarif mais c'est au-delà de 120 € la la journée maintenant et 80 € sur un hôtel hospitalier merci merci pour terminer Jean-Luc ficher merci monsieur le Président merci pour pour votre exposé les questions que je voulais vous poser ont déjà euh été posé puisquelles sont assez ciblé la question c'est effectivement de savoir si aujourd'hui les pratiques hospitalières c'est l'ambulatoire très clairement et et donc à un moment donné par défaut on crée ce système d'hébergement hospitalier est-ce qu'il apporte un plus au niveau des des des patients c'est la question qu'on peut se poser parce qu'on peut aussi imaginer que sortir de l'hôpital c'est aussi une manière un petit peu de mieux gérer sa maladie est-ce qu'on a une approche un petit peu sur le plan sur le versant médical de l'efficacité de cette prise en charge ou d'une amélioration ou d'une accélération de la guérison c'est un des aspect qui me paraît très important le deuxième volet c'est que nous avons nous en province on va dire c comme ça des temps d'attente pour hospitalisation qui sont très longs y compris dans des cas très lourds et souvent il soriente vers il sollicit cas les hôpitaux parisiens et est-ce que ça leur donne une priorité pour accéder à ce type de prise en charge et est-ce qu'il y a une analyse un petit peu de la population qui fréquente ce type d'hébergement je vous remercie merci pour terminer Véronique guillottin merci monsieur le Président j'avais une question qui qui a quand même été posé donc ça va aller assez vite c'était sur les suite au rapport sur la périnatalité sur les hôtels hospitaliers sur l'engagement maternité donc vous avez effectivement dit que c'était pas enfin que ça ça prenait pas si bien que ça entre entre guillemets la question que je vous pose c'est si c'est sur le même modèle effectivement de l'hôtel qui permet d'héberger juste la parturiante on peut peut-être comprendre que ce soit un des freins est-ce qu'il y a une réflexion sur une une organisation différente de ces accueils de la maman qui peuvent comme dans certains pays du nord de l'Europe peut-être accueillir éventuellement la famille et il y a une piqure de rappel pour Monsieur califé effectivement une piqure de rappel parce que question n'a pas été posée il y a il y a une autre expérience dont j'ai j'ai eu écho qui a inclu des expert de l'HAS est-ce que ma question est simple est-ce que l'HAS travaille aujourd'hui sur un référentiel pour cette prise en charge et est-ce que cette prise en charge fera demain partie des critères de qualité d'un hôpital pour la merci très bien et bien je vous laisse répondre tranquillement voilà qui commence Madame Monsieur à vos souhait alors il y avait une première question sur l'accessibilité des hôtels hospitaliers pour les personnes en situation de handicap je pense que pour les hôtels hospitaliers qui se situent au sein des établissements de santé euh la question ne se pose pas vraiment puisque ces établissements de santé sont censés être accessible aux personnes en situation de handicap donc les contraintes sont les mêmes pour les établissements de santé que pour les hôtels hôpitaliers et pour les hôtels hospitaliers qui se situent dans des hôtels commerciaux là encore ça va être le droit applicable à ces hôtels qui va s'appliquer aux hôtels hospitaliers mais il n'y a pas de disposition spécifique pour les hôtels hospitaliers qui se situent dans des établissements commerciaux il y avait une question sur la répartition géographique des établissements qui ont mis en place le dispositif je vous rappelle qu'ils sont à peu près 145 en 2023 on aattend les chiffres 2024 mais ça sera au moins un chiffre aussi important à la question de savoir si c'est uniquement les CHU ou les CLCC qui ont proposé cette offre le chiffre de 145 nous montre que ça n'est pas le cas et on a effectivement de plus en plus de centres hospitaliers qui voient l'intérêt de ce dispositif et qui le mettent en place on pourra vous fournir la répartition par département puisque on peut tout à fait représenter sous forme de cartographie la liste des des établissements qui ont mis en place ce type de de dispositif donc ça c'est une donnée qui est disponible et qu'on pourra vous fournir mais le la montée en charge du dispositif fait que le territoire est de plus en plus couvert évidemment maillé et donc ça c'est également un motif de satisfaction il y avait une question sur la maison d'accueil je crois que c'était vous madame euh je pense qu'on est pas forcément sur le même type de dispositif je ne suis pas sûr que cette maison d'accueil à laquelle vous faites référence soit vraiment un hôtel hospitalier au sens où où on l'entend nous donc ça mériterait d'être creusé on pourra regarder si vous le souhaitez mais je pense que c'est un dispositif d'hébergement pur qui n'est pas un hôtel hospitalier au sens où où on l'entend euh il y avait une question sur les accompagnants euh donc vous savez peut-être que les textes prévoient que le patient qui est hébergé en hôtel hospitalier peut être accompagné il y a un accompagnant qui est prévu il n'y a pas de supplément à ce titre là le 80 € dont on parlait tout à l'heure pour l'annuité c'est un un tarif tout compris un forfait pour le patient qu'il soit seul accompagné d'une personne ou pour les mineurs accompagné de jusqu'à deux personnes et on a évidemment ça semble assez logique mais 98 % des mineurs qui sont accompagnés lorsqu'il bénéficient d'un hôtel hospitalier donc pas de modalité tarification spécifique je le disais euh sur le fait que ça pourrait être une façon de d'accompagner un objectif de fermeture de lit ou de suppression de maternité je crois que la position du ministère de la Santé sur ce sujet-l est clair il n'y a pas de politique volontariste de fermeture de maternité on a des textes qui prévoient quelles sont les conditions d'implantation et les conditions techniques de fonctionnement que les établissements doivent respecter pour avoir une maternité qui fonctionne dans des bonnes conditions de sécurité de prise en charge les fermetures de maternité que l'on constate que l'on subit ce sont des établissements qui n'ont plus la possibilité de recruter un nombre de professionnels suffisant pour faire face à ces normes et à ces ratios donc donc je tenais à rappeler ce point-là et pour le coup le dispositif htnm tel qu'on suit son son déploiement il n'est pas ciblé sur les maternités mais plutôt sur des prises en charge de chimiothérapie de radiothérapie de protonthérapie de chirurgie ambulatoire ou de petite chirurgie ça n'est vraiment pas ce créneau de la maternité qui ressort en premier lorsqu'on analyse les nuités et qu'on chaîne ces nuités avec les séjours des patients il y avait une question sur la relation avec les hôtels laiden tu veux peut-être en dire quelques mots oui alors pour pour ce cette question là donc nous sommes soumis au code de la commande publique et donc lorsqu'on recour des hôtels on passe par des marchés de façon à pouvoir mutualiser les choses au niveau de nos différents établissements pouvoir faciliter le recours parce que la facilité du recours et du disposin l'organisation c'est aussi un des critères pour répondre pas un petit peu avec retard sur le une des questions qui a été posé parmi les freins qu'on nos équipes c'est la facilité derrière qui a à mettre en œuvre le dispositif et parmi les difficultés qu'il peut y avoir c'est celui de pouvoir trouver uneité donc on a un marché public qui nous permet derrière de pouvoir trouver l'uité avec un certain nombre de critères qui sont mobilisables donc parmi les critères il pe des critères sur les besoins spécifiques du patient donc ça répond en partie à la question sur le handicap si en fonction de la situation du patient en fonction de ses besoins et bien on va avir essayer de trouver l'annuité ou l'hébergement qui correspond à ce besoin et si on en trouve pas on ne va pas imposer aux patients évidemment un émergement dans un hôtel qui n'est pas accessible par exemple pour une personne qui serait en situation de handicap donc là-dessus c'est on est vraiment d'abord c'est bien une décision qui est prise par l'équipe médicale dans le cadre de son projet médical il faut que le patient soit éligible au dispositif ensuite il y a une organisation qui fait qu'on va aller chercher donc le service s'adresse à l'organisation au sein de de nos établissements qui va rechercher l'annuité euh alors comme je l'ai dit on a aujourd'hui pas de dispositif intramuros qui fonctionne et ça probablement aussi que c'est quelque chose qui pourrait pour certaines équipes faciliter le recours à ce dispositif puisque on va dire que le patient est présent en proximité immédiate du service c'est pas forcément pour des raisons de sécurité puisque le patient n'est pas hospitalisé mais en terme de praticité par exemple lorsque vous êtes sur des hôpitaux de jour lorsque vous êtes sur certaines chirurgies le fait que le patient soit à proximité d'un point de vue organisationnel ça facilite après la l'arrivée du patient et voilà et on est bien entendu sur des patients qui sont en tout cas dans les service et pour l'expérience de la PHP qui pour l'essentiel sont loin du service en question qui sont pour ceux qui constituent aujourd'hui l'essentiel de notre activité des services de recours on a des services qui ont des recrutements de patients très locaux et donc en général ces services là ne recour pas sauf pour des patients mais qui souvent représentent une petite partie de leur activité là où ça se développe c'est vraiment parce qu'il y a une patientè de recours qui peut venir parfois euh de de loin hors de la région Île-de-France et donc là il y a un vrai enjeu en terme d'accès à ces spécialités et à ces soins qui sont spécifiques euh voilà et donc on sorganise comme ça et donc après euh le le le clairement pas il n a clairement pas de politique pour revenir là-dessus de fermeture de lit en lien avec l'hôtel hospitalé c'est vraiment pour améliorer l'accès euh à aux équipes dans le cadre d'un projet médical et on le voit d'ailleurs sur le volume de nuité on est sur un volume qui aujourd'hui est très limité notamment parce que ce sont les équipes hospitalières qui dans le cadre de leur projet vont recourir à ce dispositif et uniquement dans ce cas-là donc ce je pense que c'est pour l'essentiel des question effectivement après l'hébergement en htnm n'est pas la seule modalité par exemple lorsqu'on a certaines pris en charge en pédiatrie notamment il y a des dispositions comme des maisons de familles et autres qui sont en dehors de ce dispositif et qui répondent à des un spécifique peut-être préciser que alors sur le profil de notre patientelle on n' pas de chiffr sur les situations de handicap mais pour les on a à peu près un petit quart de ces nuités qui sont produites ou quart des patients qui ont plus de 65 ans et sur les chiffres on a assez peu de quasiment pas de patients pédiatriques c'est très rare et voilà à peu près la répartition se fait sur sur ces chiffres là donc pour les personnes âgées à supposer qu'on considère que les critères aujourd'hui en gériatri sont plutôt sur des âges plus avancés que 65 ans c'est plutôt 85 ans et plus on est sur un chiffre très limité notamment parce queon est sur des prise en charge programmée et donc sur une activité particulière et sachant que pour deux des prises en chargge dont j'ai parlé on est autour de maternité et PMA et donc ça ne s'adresse pas évidemment à ces publics la chirurgie cardiaque étant peut-être plus adressé sur ces publics là je reprends sur la question qui concernait l'outreem et et la présence d'htnm en outre MRE donc c'est bien le cas hein euh et on a effectivement la possibilité pour les patients de bénéficier de ce de ce dispositif en interil j'ai en particulier en tête la situation de la Réunion qui accueille grâce à ce dispositif beaucoup de patients de Mayotte qui par cet intermédiaire là peuvent bénéficier de de soins des soins dont ils ont besoin euh j'avais noté également une question sur l'engagement maternité et la possibilité l'accueil de la famille donc je vous le disais euh il nous semble nécessaire de reprendre un petit peu l'analyse de ce dispositif pour essayer de mieux comprendre ce qui empêche son développement et on on se repenchera à cette occasion là évidemment sur les modalités d'accueil éventuel de la famille dans le cadre du dispositif j'ai entendu également une question sur le rôle de la Haute Autorité de Santé euh c'est vrai que c'est un organisme important qui aurait tout à fait sa place notamment pour nous aider à bien identifier le profil de patients susceptible bénéficier de cette prise en charge en htnm en toute sécurité c'était d'ailleurs une idée qui avait été évoquée en 2021 la montée en charge du dispositif va sans doute remettre sur la table cette question là et celle d'une éventuelle saisie de la Autorité de Santé pour avoir un cadrage un peu plus précis du profil des patients susceptibles de de bénéficier de de ces prises en charge et peut-être être par rapport à la dernière question que j'avais noté sur est-ce que le dispositif htnm accélère la guérison je crois que vous allez auditionner des des médecins des chirurgiens prochainement et je pense que ils seront beaucoup plus am même que moi de répondre à cette question là mais ce que l'on sait c'est que des conditions de prise en charge au-delà de la prise en charge hospitalière qui sont satisfaisantes pour le patient ne peuvent être que positives dans son processus de guérison très bien en tout cas merci euh pour ses réponses voilà sur un sujet intéressant qui était peut-être mal connu par un de de nos de nos sénateurs donc merci chers qualifé qualifé de cette proposition autour de tout cela et donc nous avons bien compris que nous allons attendre avec impatience les bilans à la fois sur les aspects je dirais impact santé mais également sur la dimension économique et que à ma question de démarrage vos précisions d'élargissement était important pour bien comprendre le modèle en tous les cas un grand merci vous