AQC #63 : MARIAGE DE MACRON & DU MEDEF POUR TORPILLER UNE MESURE DE LUTTE CONTRE L'EVASION FISCALE

bon je voulais vous parler d'un truc qui prend vraiment beaucoup beaucoup de place dans notre camp des lobbys et je me suis dit qu'on pouvait consacrer ma monna que c'est complète lui masser le medef sur le syndicat des patrons bas ils ont tout simplement torpiller une mesure de transparence fiscale pour lutter contre l'évasion fiscale vous savez les amazones les google et total enfin prenez toutes les grandes entreprises multinationales elles font de l'évasion fiscale tranquille elle utilise les paradis fiscaux et elles n'ont jamais à rendre de compte puisqu'on ne connaît pas leur montage d'évasion fiscale et si elles peuvent faire l'évasion fiscale c'est grâce à l'opacité qui règne du coup nous on se bat depuis des années pour une mesure assez simple de transparence qu'on appelle leur porting pays par pays public l'objectif c'est juste de demander à ses gérants à ces grandes entreprises multinationales de publier des informations sur leurs activités dans chaque pays où elles sont présentes et leurs impôts payés et enfin on saurait si amazon si google si total et toutes les autres si elles payaient vraiment leurs impôts auxquels nous doivent en france mais malheureusement eux s'étaient pas de leur goût ils ont pris beaucoup de place dans les négos européenne jeu débrief tout ça c'est parti génériques [Musique] [Applaudissements] il faut en finir avec les paradis fiscaux c'est la fin des paradis fiscaux c'est notre bon vieux nicolas sarkozy qui nous l'annonçait en 2009 les amis il ya quand même 12 ans et résultat des courses bas 12 ans plus tard on a eu juste une grande succession de scandales d'évasion fiscale et luc slicks paradise papers canada panama peppers open luxe offshore l'x barre f j'aurai besoin de plus que demain pour les listes ee est manifestement l'évasion fiscale a encore de beaux jours devant elle c'est parce que depuis 2009 on a été incapables ou plutôt les états ont été incapables ne serait-ce que de franchir la première étape dans la lutte contre l'évasion fiscale qui est la transparence connaître savoir comprendre les activités et les impôts payés des grandes entreprises dans les paradis fiscaux et c'est l'objectif de cette mesure du reporting pays par pays public dont je vous parlais et cette idée n est pas nouvelle en réalité ça fait des années qu'on se bat pour moi pour tout vous dire quand je suis arrivé oxfam c'était en 2013 vous savez que je travaillais pour les ong oxfam avant d'être élu au parlement européen et c'était les tout premiers jours quand je faisais ma passation avec mes collègues une de mes collègues au niveau européen qui brille fait qu'il me disait voilà il ya ce dossier qu'est la transparence fiscale des multinationales c'est vraiment important est celui là vraiment on peut le gagner dans les prochains mois les prochaines années pour 2013 c'était il ya huit ans et 8 ans plus tard on en est encore à batailler au niveau européen et enfin ma l'issue que je vais vous détailler mais entre temps il s'est passé plein de choses quand j'étais à oxfam on avait même réussi à le faire adopter à plusieurs reprises à l'assemblée nationale à l'époque sous le quinquennat hollande cet adversaire c'est le monde de la finance mais c'était la finance jusqu'au moment où il fallait réguler les grandes entreprises multinationales et alors qu'on avait réussi elle faire adopter par un peu aussi la pression citoyenne cette mesure de transparence à plusieurs reprises ensuite le gouvernement vous savez avec les outils de la vème république ils se sont débrouillés pour revenir dessus avec une seconde délibération milieu de la nuit avec dans la navette parlementaire se débrouiller pour se débarrasser de cette race de cet article et puis cerise sur le gâteau on avait même eu la censure du conseil constitutionnel une fois qu'on avait réussi à le faire adopter parce que fallait protéger la synchro sainte liberté d'entreprendre et au final pendant tout ce processus ça a été un peu david contre goliath et déjà nos amis du medef était ultra mobilisés pour bloquer toute avancée en la matière parce qu'il savait me donnerai à voir leurs pratiques d'évasion fiscale et puis en même temps qu'ils ont mené la bataille au niveau français on l'a menée au niveau européen avec une proposition de la commission européenne qu'on a réussi à obtenir en 2016 le vote d'une première d'une première lecture de cette mesure en 2017 du parlement européen et depuis 2010 est le dossier était bloqué au niveau du conseil vous savez dans les institutions européennes vous avez le parlement et puis vous avez le conseil qui représente les différents états membres cinq ans pendant lesquels s'étaient débloquées notamment sous l'impulsion de la france et l'allemagne ce sujet a été débloquée il ya quelques mois un lion vient tout juste de débriefer les négociations il y avait un acteur un peu inconnu dans ces négos métier rodez c'était bien de medef alors dans le jargon européen on appelle ça des trilogues parce qu'en fait il ya trois parties d'un côté la commission européenne qui est l'exécutif le forme de gouvernement de l'autre côté le conseil qui représente les états membres et puis nous le parlement européen mais en réalité c'est trilogue honnêtement on pourrait plutôt les renommer des monologues puisqu'on a assisté dans ces négociations auxquelles j'ai participé plus tôt à un monologue du conseil donc des états membres qui présentaient leurs positions et puis derrière tout le monde qui acquiescé qu'ils étaient prêts à courber l'échiné et à accepter ces demandes du conseil qui revenait sur certains points fondamentaux et qui aboutissait à une mesure de transparence fiscale largement au raz b notamment sous la demande des grandes entreprises multinationales d'ailleurs c'est intéressant parce que pour vous qui suivez ça de loin faux faut imaginer comment ça se passe de manière concrète ces négociations d'abord ya rien qui est public il ya comme une forme de paradoxe à négocier un dossier de transparence le tout dans la plus grande opacité et com - j'estime que je suis une élue qui doit rendre des comptes doit vous rendre des comptes ben j'ai décrit les enjeux de la négociation pendant la négociation donc j'ai fait des tweets c'est un outil dont on sert pour alerter pour informer et donc gérabilité comment le parlement européen et est potentiellement en train d'accepter des demandes inacceptables et est en train de vider de son sens cette mesure de transparence fiscale alors bizarrement ça leur a pas trop plu et je me suis même fait rappeler à l'ordre parce que oui pour eux leur conception de la démocratie c'est ces négociations dans un espace feutré et sans s'en rendre des comptes a à qui que ce soit bon ça c'est pour la manière dont se déroulent ces négociations mais je voulais vous en dire un mot ce que je trouve que ça en dit long quand même sur ce que c'est en fait la manière dont ça se passe à l'échelon européen et puis sur l'issue des négociations le contenu des négociations bon je vous rappelle cette mesure de transparence fiscale l'objectif c'est qu'on sache enfin ce que foutent amazon google moi je veux savoir combien de bénef ils font en france je veux savoir combien d'impôts ils payent et comme ça on saura bah ouais que amazon en réalité leurs bénéfices ont luxembourg ils sont pas en france et sauf que ba ces petits malins de du conseil et des états membres parce qu'ils ont réussi à faire imposer ces deux limiter la portée de la mesure et de se dire que en fait cette transparence elle s'appliquera que dans un nombre limité de pays en tout ce sont seulement quarante six états qui seront concernés par cette obligation de transparence des multinationales les pays de l'union européenne et puis des pays de la liste noire de paradis fiscaux vous allez me dire et pays de la liste noire des paradis fiscaux c'est cool on saura ce qui se passe dans les paradis fiscaux sauf que je vous rappelle les amis la liste noire de paradis fiscaux ces douze états et puis vous avez pas les véritables paradis fiscaux vous avez pas les îles caïmans bahamas jersey guernesey la suisse singapour bref pour tous ces pays là on n'aura pas les informations un sécu pour 80% des états dans le monde ça fait quand même une transparence très très très partiel est véritablement en trompe l'oeil mais parlement ne s'est pas arrêté là le conseil ne s'est pas arrêté là il nous aussi imposer une clause de sauvegarde de cinq ans ça veut dire que les entreprises non seulement un publieront pour un nombre limité de pays mais en plus elles pourront très largement dire écoutez on pense que nos informations sont sensibles donc on attend 5 ans pour les publier ce qui fait que quand même on aura bien du retard et ce alors elle sera pas mal de temps pour adapter leurs schémas d'évasion fiscale pour pour couronner le tout et pour donner quelques cacahuètes au parlement le conseil afin nous a dit non mais on est prêt à revoir la directive dans le quatre ans comme ça on pourra peut-être réouvrir le dossier sauf qu'en quatre ans combien de somme combien de dizaines de centaines de milliards d'euros on aura perdu à cause de l'évasion fiscale et combien de montage d'évasion fiscale ces grandes entreprises continueront à utiliser dans tous ces pays où on n'aura pas les informations [Applaudissements] mais ce qui s'est jouée en coulisses véritablement c'est l'influencé des lobbys sur ces négociations et d'un en particulier nos amis du medef c'est là on les retrouve toujours là dans les bons coups toujours là pour torpiller toute mesures de lutte contre l'évasion fiscale et cette fois ci en fait on a eu la preuve concrète du rôle qu'ils ont joué dans ces négociations cette preuve on a eu ce grâce à ce document or ce document bon il peut paraître technique dans les détails mais c'est la position officielle de la france dans les négociations et ses positions elle est intéressante à double titre d'une part on a découvert que en fait c'était un document qui était copié collé du medef mot pour mot donc c'est comme si le medef avait écrit la position de la france et puis deuxième chose quand on regarde dans le détail c'est les lignes rouges de la négociation et dans ses lignes rouges on retrouve exactement les mêmes lignes rouges qui sont reprises dans l'accord final qui a été adoptée dans à l'issue de ces négociations est même ligne rouge sur une clause de sauvegarde pour s'assurer que les entreprises ont un certain nombre d'années avant de publier leurs informations la même ligne rouge avec eux un nombre très limité d'états qui sont compris dans le périmètre géographique bref c'est à se demander si à cette table des négociations en réalité en face de nous bah il n'y avait pas le medef et si c'était pas notre interlocuteur direct et scream aaron d'enfin marron jeu c'est pas marrant ou triste d'ailleurs dans cette histoire c'est que quand on interroge le gouvernement une question a été posée à la ministre de l'industrie en espagne en a chez vous savez c'est la même qui avait dit qu'il fallait pas levé les brevets sur les vaccins quand on interroge bon elle a un peu gênés d'abord elle commence par nous dire par nous dire ça nous avons systématiquement poussés des positions de plus grande transparence bon déjà ça ça m'a fait bien rire parce que de plus grande transparence en réalité y compris dans la dernière ligne droite des négociations cette semaine c'est la france qui a bloqué c'est la france qui a bloqué et kia qui a réussi à obtenir cette transparence fiscale au rabais ce nom d'êta limité ces clauses de protection des entreprises et puis en fait quand on écoute la fin de sa réponse ça commence on commence à avoir des informations un peu plus intérêt à un peu plus intéressante je peux enfin dire qu'il n'ya pas d'ambiguïté sur la directive que vous mentionnez beau il n'y a pas d'ambiguïté ça c'est discutable quand on voit à quel point ils ont copié collé les positions du medef mais après c'est là on arrive où c'est intéressant ceci ne doit pas nous amener à être naïf à ne pas être naïf car donner des éléments commerciaux qui va donner des billes ah pardon des informations précieuses à nos concurrents asiatiques au moment où tout le monde s'étonne de la naïveté de l'europe voilà une manière bien négligente de soutenir nos entreprises et ben voilà on y arrive des informations commerciales sensibles voilà clairement on retrouve le même argument du medef et cette même peur que l'on devrait dévoiler des informations bon en vrai les concurrents d'amazon et où ils ont les informations sur les entreprises ayant demande des informations de base des bénéfices ou le chiffre d'affaires le nombre d'employés et les impôts payés pour qu'on sache s'il paye vraiment leur juste part d'impôts la réalité c'est que à travers cette phrase le gouvernement assume qu'ils ont été le relais le porte parole du lobby et du medef en europe etc c'est à cause d'eux que ces négociations ont capoté parce que si on refait l'histoire complète on a des scandales d'évasion fiscale une grosse pression sur l'union européenne une proposition qui est mise sur la table qui est lancé au niveau européen mais comme les multinationales veulent continuer à tricher en toute opacité parce que quand même il faudrait pas que ça ternit leur image elles font en sorte de bloquer le dossier pendant cinq ans et puis alors que le dossier est débloqué les multinationales change de fusil des pôles se disent ok bon maintenant on n'a plus le choix on va vider la mesure de son sens et pour ça on va trouver le gouvernement qui est le plus raccord et le plus acquis à la cause des multinationales la france est la france va les convaincre ses petits copains au niveau européen pour dire non mais vous savez une transparence fiscale complète quand même on risquerait d'en savoir trop et bah ouais on risquerait de montrer de démontrer de mettre au goût du jour les pires pratiques d'évasion fiscale des multinationales y la vérité c'est que c'est parce que macron a été le porte parole du medef en europe qu'on arrive à une mesure de transparence fiscale autant au rabais et qu'à la fin baas et les multinationales de l'évasion fiscale qui gagne pour voilà maintenant vous avez l'histoire complète de comment le medef et macron ensemble ont sabordé une mesure essentielle de lutte contre l'évasion fiscale la transparence fiscale bon malheureusement c'est probablement pas la dernière fois où l'on entende parler de nos amis du medef puisque dans les prochaines semaines et les prochains mois on aura d'autres mesures fiscales sur la table des négociations au niveau européen la commission européenne a annoncé il ya quelques semaines un paquet de propositions avec notamment une relance de sa machine d'harmonisation fiscale au niveau européen là aussi c'est un vieux projet qui se heurte ou même réticence bondé lobby des grandes entreprises multinationales et puis là aussi sur ceux sur ce projet d'harmonisation fiscale l'irlande a tout de suite dé gagner pour dire qu'il n'en voulait pas sauf que en matière purement fiscale au niveau européen ça se décide à l'unanimité donc on voit aussi les freins les blocages pour avancer en la matière c'est pour ça que moi je pense qu'il faut du courage politique pour lutter contre l'évasion fiscale et assumée de dire que nous la france ou avec ceux qui le veulent ça peut être nous la france avec l'italie l'espagne et tous ceux qui en ont marre de se faire piller par les grandes entreprises on pourrait mettre en place des mesures unilatérales de lutte contre l'évasion fiscale il y en a une d'entre elles qui a été proposé par l'économiste gabriel lippmann je vous ai déjà parlé de gabriel zucman je l'avais j'avais eu la chance de l'inviter à un des changes en ligne dans le cadre de mes écoles aubry saunière vous pouvez les retrouver sur youtube n'hésitez pas à aller voir notre discussion et gabriel lippmann il dit assez simplement qu'on pourra mettre en place un impôt uniquement à l'échelon français pour calculer et collecté l'évasion fiscale des multinationales c'est un principe d' impôt universel assez simple et dont l'objectif est juste 2 collectés en dernier ressort les impôts non payés par les grandes entreprises et ça on pourrait le faire tout seul où on pourrait le faire avec ceux qui le veulent et ce qui est assez intéressant c'est qu'il a calculé que si on le faisait avec un taux d'imposition minimum par exemple de 25% au niveau international pour la france on récolte ray 26 milliards d'euros si on avait un taux de 30% on récoltera 39 milliards d'euros bref on pourrait en faire beaucoup de choses et surtout aider les classes populaires et ceux qui sont dans la galère à se relever de cette crise sociale et faire en sorte de enfin déconnecté et je pense qu'une des premières mesures qu'on ferait si on arrivait au pouvoir en 2022 et de faire une cérémonie de divorce entre bercy le ministère des finances et le medef voilà un peu de réjouissances on peut déjà imaginer à notre belle cérémonie de divorce parce que force est de constater que ce mariage entre maquereau et le medef est beaucoup trop fort en tout cas vous pouvez compter sur moi pour continuer à me battre par tous est possible au niveau européen au niveau français pour lutter contre l'évasion fiscale je vous le disais ça un vieux combat on a commencé en 2013 donc on lâchera pas j'espère aussi un jour au pouvoir en france pour qu'une bonne fois pour toute notre économie et nos finances publiques ne repose pas ou ne repose plus sur les plus pauvres mais ceux qui en ont véritablement les moyens sur les plus riches et sur les grandes entreprises multinationales qui planquent leur pognon dans les paradis fiscaux c'est la fin de ce soit son troisième épisode de laubry qui courent j'espère qu'il vous a plu vous avez peut-être remarqué depuis plusieurs semaines ont fait - da q c'est parce qu'on a fait le choix de se concentrer sur des sujets thématiques qu'on creuse davantage pour essayer d'apporter quelque chose débat politique d'apporter aussi ma touche de blanc celle alerte aussi sur certains sujets par exemple à ce sujet de la transparence fiscale je suis sûr que vous en entendrez parler nulle part dans aucun média ou alors très peu et à la marge et je pense que c'est mon rôle de pouvoir creuser en profondeur un certain nombre deux sujets et puis de vous donner l'opportunité de vous embarquer avec moi vous raconter les négociations bref tout ça demande un peu plus de travail mais j'espère que ça vous plaît n'hésitez pas à nous dire ce que vous en pensez dans les commentaires vous pouvez aller voir aussi les précédents épisodes on a faim d'épisodes sur la coupe du monde c'est un épisode sur la démesure de la convention citoyenne sur le climat on a fait un épisode sur les mesures de joe biden pour taxer les riches bref vous le voyez on essaie de se focaliser spécifiquement sur certains sujets et puis bon je vous parle souvent de justice fiscale de taxer les riches bon il se trouve que c'est un peu mon dada et vous me connaissez pour ça mais voilà je vous propose aussi des angles nouveaux à chaque fois donc voilà n'hésitez pas par ailleurs si vous avez des idées ou des trucs que vous voulez que on en discute et on en parle ensemble serait ravie aussi de prendre vos suggestions bref cette à cusset et le vôtre faites nous des retours abonnez-vous si c'est pas encore fait à la page youtube ça s'affiche quelque part dans un coin de l'écran je sais plus je sais jamais très le côté de l'écran bref ça s'affiche quelques pas et puis vous pouvez cliquer sur la petite cloche pour recevoir les notifications sur chacun de ces épisodes qui sont donc moins nombreux mais j'espère plus qualitatif et puis n'hésitez pas à le partager autour de vous à le faire connaître parce que plus on sera nombreux à être informés sur les pratiques et ce mariage entre le medef et emmanuel macron à être informés sur les mesures qui sont nécessaires pour lutter contre l'évasion fiscale est bien plus nombreux on sera derrière à se mobiliser j'espère à prendre le pouvoir voilà pour moi pour sept accusés prenez soin de vous et puis je vous laisse avec une petite chanson on garde cette habitude et cette coutume et puis là j'avoue qu'on a fait un peu dans la facilité mais on aime bien c'est téléphone argent trop cher ça c'est un petit message envoyé à nos multinationales

[Musique]