MD
Marie-Hélène Des Esgaulx
—
0 %
0 positions exprimées sur 1 scrutins publics nominatifs
Ce taux concerne uniquement cet ancien mandat parlementaire, pas sa fonction actuelle.
Au Sénat, le taux porte sur les scrutins publics nominatifs disponibles. L'abstention exprimée compte comme une participation. Cet indicateur ne mesure pas l'ensemble du travail parlementaire. Voir le classement complet et la méthodologie. Source des scrutins .
Cohésion de groupe
le projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution.
4 févr. 2008
le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République
21 juil. 2008
l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire
24 juin 2008
l'ensemble du projet de loi de modernisation de l'économie
17 juin 2008
l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan (application de l'article 35 de la Constitution)
22 sept. 2008
l'ensemble du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution
16 janv. 2008
l'ensemble du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
8 juil. 2008
l'ensemble du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République
3 juin 2008
l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés
9 avr. 2008
Séance du 19 février 2007
19 févr. 2007
N° 1020 - Séance du 11 octobre 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié
11 oct. 2006
N° 1023 - Séance du : 24 octobre 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2007
24 oct. 2006
Jo1007
3 oct. 2006
N° 964 - Séance du 21mars 2006SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi relatif au droit d'auteuret aux droits voisins dans la société de l'information.
21 mars 2006
N° 979 - Séance du 17 mai 2006
17 mai 2006
CONGRÈS DU PARLEMENT
19 févr. 2007
N° 942 : Séance du 7 mars 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, de programme pour la recherche .
7 mars 2006
N° 982 - Séance du 30 mai 2006
30 mai 2006
N° 945 - Séance du : 08 mars 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi pour l'égalité des chances (texte de la commission mixte paritaire)
8 mars 2006
N° 1026 - Séance du : 31 octobre 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
31 oct. 2006