Les élections sénatoriales de septembre 2001 ont vu l'entrée de 60 nouveaux élus au Sénat français. La gauche, notamment le PS et le PCF, a gagné treize sièges, profitant de l'introduction d'une dose de proportionnelle dans certains départements. La droite maintient sa majorité globale, tandis que l'élection de Marie-Christine Blandin marque l'arrivée des Verts au Sénat. Le ministre de l'Intérieur et le porte-parole des Verts ont salué ces résultats comme une progression de la gauche et une étape pour l'écologie politique.
Voir la source originaleLes élections sénatoriales de septembre 2001 ont vu l'entrée de 60 nouveaux élus au Sénat français. La gauche, notamment le PS et le PCF, a gagné treize sièges, profitant de l'introduction d'une dose de proportionnelle dans certains départements. La droite maintient sa majorité globale, tandis que l'élection de Marie-Christine Blandin marque l'arrivée des Verts au Sénat. Le ministre de l'Intérieur et le porte-parole des Verts ont salué ces résultats comme une progression de la gauche plurielle et une étape pour l'écologie politique.
Voir la source originaleLe 23 avril 2013, l'Assemblée nationale a adopté un texte lors de sa deuxième séance. Le vote a recueilli 331 suffrages pour l'adoption contre 225, avec une majorité absolue de 279 requise. La liste des votants et leurs positions sont détaillées par groupe parlementaire.
Voir la source originaleLors de la séance du 23 avril 2013, l'Assemblée nationale a adopté un texte par 331 voix contre 225. Le groupe socialiste, républicain et citoyen a massivement soutenu l'adoption avec 281 votes pour. À l'inverse, le groupe de l'Union pour un mouvement populaire a voté majoritairement contre avec 183 voix.
Voir la source originaleL'Assemblée nationale a adopté une proposition de loi lors de la séance du 12 février 2013. Le vote a recueilli 329 suffrages pour et 229 contre, avec une majorité absolue de 280 voix requise. Le groupe socialiste a massivement soutenu le texte, tandis que le groupe de l'UMP s'y est majoritairement opposé.
Voir la source originaleLe texte fournit les résultats du scrutin n° 259 de l'Assemblée nationale du 12 février 2013. Il indique que la proposition de loi a été adoptée avec 329 voix pour contre 229. La répartition des votes par groupe parlementaire est détaillée, montrant une majorité du groupe socialiste et une forte opposition du groupe de l'union pour un mouvement populaire.
Voir la source originaleLe texte fourni est une liste nominative des membres du Groupe d'études sur le problème du Tibet à l'Assemblée nationale en 2009. Il énumore les députés, leurs partis politiques (UMP, SOC, UDF, CR, NI) et leurs circonscriptions respectives. Aucun discours, argumentaire ou position politique détaillée n'est présent dans le contenu source. La nature du document est purement administrative et ne permet pas d'identifier les positions défendues par le groupe ou ses membres sur le sujet tibétain.
Voir la source originaleL'Assemblée nationale a rejeté le 8 avril 2008 une motion de censure déposée par les députés socialistes et radicaux contre le gouvernement. La motion, fondée sur l'article 49, alinéa 2 de la Constitution, n'a recueilli que 227 voix pour, soit 61 voix de moins que la majorité absolue requise de 288. Les votes favorables ont été principalement apportés par les groupes de gauche et un député non inscrit.
Voir la source originaleLe rapport de la mission d'information de l'Assemblée nationale sur le Mediator propose des réformes pour renforcer la pharmacovigilance et la transparence du circuit du médicament. Il recommande de clarifier les responsabilités des agences sanitaires, d'instaurer une meilleure communication entre elles et de rendre plus exigeante la délivrance des autorisations de mise sur le marché. Le texte insiste également sur la nécessité de réévaluer régulièrement la balance bénéfices/risques des médicaments et de mieux contrôler les prescriptions hors autorisation.
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