BG
Bruno Gilles
—
0 %
0 positions exprimées sur 1 scrutins publics nominatifs
Ce taux concerne uniquement cet ancien mandat parlementaire, pas sa fonction actuelle.
Au Sénat, le taux porte sur les scrutins publics nominatifs disponibles. L'abstention exprimée compte comme une participation. Cet indicateur ne mesure pas l'ensemble du travail parlementaire. Voir le classement complet et la méthodologie. Source des scrutins .
Cohésion de groupe
Séance du 19 février 2007
19 févr. 2007
Jo1007
3 oct. 2006
N° 945 - Séance du : 08 mars 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi pour l'égalité des chances (texte de la commission mixte paritaire)
8 mars 2006
N° 982 - Séance du 30 mai 2006
30 mai 2006
N° 1023 - Séance du : 24 octobre 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2007
24 oct. 2006
N° 1026 - Séance du : 31 octobre 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007
31 oct. 2006
CONGRÈS DU PARLEMENT
19 févr. 2007
N° 964 - Séance du 21mars 2006SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi relatif au droit d'auteuret aux droits voisins dans la société de l'information.
21 mars 2006
N° 979 - Séance du 17 mai 2006
17 mai 2006
N° 942 : Séance du 7 mars 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, de programme pour la recherche .
7 mars 2006
N° 858 - Séance du : 15/11/2005SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955.
15 nov. 2005
Jo0867
23 nov. 2005
jo0829
25 oct. 2005
Jo0848
2 nov. 2005
N° 798 - Séance du 28 juin 2005SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi pour la confiance et la modernisation de l'économie.
28 juin 2005
N° 804 - Séance du 05 juillet 2005SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre, par ordonnance, des mesures d'urgence pour l'emploi.
5 juil. 2005
N° 900 - Séance du : 31 janvier 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour le logement.Nombre de votants : 549Nombre de suffrages exprimés : 544Majorité absolue : 273Pour l'adoption : 371Contre : 173L'Assemblée nationale a adopté
31 janv. 2006
N° 872 - Séance du : 6 décembre 2005SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi relatif au retour à l'emploi et au développement de l'emploi.Nombre de votants 507Nombre de suffrages exprimés 507Majorité absolue 254Pour l'adoption 354Contre 153L'Assemblée nationale a adopté
6 déc. 2005
N° 817 - Séance du 18 octobre 2005 SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi d'orientation agricole.
18 oct. 2005
N° 797 - Séance du 21 juin 2005SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi relatif au développement des services à la personne et à diverses mesures en faveur de la cohésion sociale.
21 juin 2005