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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

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16 186 scrutins — page 394

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport relatif à la position du Conseil sur le deuxième projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 — Pierre Larrouturou, Olivier Chastel - amendement 718 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport relatif à la position du Conseil sur le deuxième projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 — Pierre Larrouturou, Olivier Chastel - amendement 218 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport relatif à la position du Conseil sur le deuxième projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 — Pierre Larrouturou, Olivier Chastel - amendement 118 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport relatif à la position du Conseil sur le deuxième projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 — Pierre Larrouturou, Olivier Chastel - amendement 618 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport relatif à la position du Conseil sur le deuxième projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 — Pierre Larrouturou, Olivier Chastel - amendement 318 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 87751 × MON 87701 × MON 87708 × MON 89788, consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil — Résolution17 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la mise en œuvre de la législation de l’Union européenne relative à l’eau — Résolution17 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 (MON-89Ø34-3), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil — Résolution17 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une Europe sociale forte pour des transitions justes — Dennis Radtke, Agnes Jongerius - Résolution17 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × MIR162 × MON 87411 ou du maïs génétiquement modifié combinant deux ou trois des événements uniques MON 87427, MON 89034, MIR162 et MON 87411, de produits consistant en ces maïs ou produits à partir de ceux-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil — Résolution17 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (UE) nº 182/2011 établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l’exercice des compétences d’exécution par la Commission — József Szájer - Renvoi (article 59, paragraphe 4 du règlement)17 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (UE) nº 182/2011 établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l’exercice des compétences d’exécution par la Commission — József Szájer - Proposition de la Commission17 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution relative à l’initiative citoyenne européenne intitulée «Minority SafePack – Nous sommes un million à signer pour la diversité de l’Europe» — Résolution17 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 88017 (MON-88Ø17-3), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil — Résolution17 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 445/2014/UE instituant une action de l’Union en faveur des capitales européennes de la culture pour les années 2020 à 2033 — Željana Zovko - amendement 217 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MIR604 (SYN-IR6Ø4-5), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil — Résolution17 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la mise en œuvre de la législation de l’Union européenne relative à l’eau — § 36/116 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution relative à l’initiative citoyenne européenne intitulée «Minority SafePack – Nous sommes un million à signer pour la diversité de l’Europe» — amendement 816 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le cadre financier pluriannuel 2021-2027, l’accord interinstitutionnel, l’instrument de l’Union européenne pour la relance et le règlement relatif à l’état de droit — § 4/216 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la mise en œuvre de la législation de l’Union européenne relative à l’eau — amendement 1216 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution relative à l’initiative citoyenne européenne intitulée «Minority SafePack – Nous sommes un million à signer pour la diversité de l’Europe» — amendement 5/116 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la mise en œuvre de la législation de l’Union européenne relative à l’eau — amendement 10rev16 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution relative à l’initiative citoyenne européenne intitulée «Minority SafePack – Nous sommes un million à signer pour la diversité de l’Europe» — amendement 416 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une Europe sociale forte pour des transitions justes — Dennis Radtke, Agnes Jongerius - § 53/316 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution relative à l’initiative citoyenne européenne intitulée «Minority SafePack – Nous sommes un million à signer pour la diversité de l’Europe» — amendement 5/216 déc. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
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