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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

67 726 scrutins — page 2057

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution sur les relations entre l’Union européenne et la Turquie — Résolution24 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’Union européenne contre le trafic d’espèces sauvages — Catherine Bearder - Résolution24 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les nouvelles opportunités pour les petites entreprises de transport, y compris les modèles commerciaux collaboratifs — Dominique Riquet - Résolution24 nov. 2016TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur les nouvelles opportunités pour les petites entreprises de transport, y compris les modèles commerciaux collaboratifs — Dominique Riquet - § 7/224 nov. 2016TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2015 — Notis Marias - Résolution24 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les nouvelles opportunités pour les petites entreprises de transport, y compris les modèles commerciaux collaboratifs — Dominique Riquet - § 624 nov. 2016TransportsDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des Guarani-Kaiowá dans l’État brésilien du Mato Grosso do Sul — amendement 524 nov. 2016Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - § 3623 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - § 1323 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - amendement 1423 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - amendement 2723 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - amendement 3523 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - § 3123 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - § 623 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - amendement 1923 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - amendement 44S23 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - § 11/123 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - § 1223 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - amendement 1823 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Résolution sur les langues des signes et les interprètes professionnels en langues des signes — Résolution23 nov. 2016Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - § 923 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de règlement d’exécution de la Commission portant renouvellement de l’approbation de la substance active bentazone, conformément au règlement (CE) nº 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exécution (UE) nº 540/2011 de la Commission — Résolution23 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - amendement 2623 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Résolution sur la finalisation de Bâle III — amendement 423 nov. 2016Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) — Ioan Mircea Paşcu - amendement 4523 nov. 2016Institutions & électionsDossier liéNon renseigné