Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

67 726 scrutins — page 2052

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur une politique communautaire cohérente pour les secteurs de la culture et de la création — Christian Ehler et Luigi Morgano - § 4213 déc. 2016Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 39813 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 39213 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 159PC (article 133, reste)13 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les droits des femmes dans les pays du partenariat oriental — Mariya Gabriel - Considérant I13 déc. 2016Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 43913 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les droits des femmes dans les pays du partenariat oriental — Mariya Gabriel - § 38/213 déc. 2016Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur les droits des femmes dans les pays du partenariat oriental — Mariya Gabriel - § 38/313 déc. 2016Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2015 — József Nagy - amendement 813 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les droits des femmes dans les pays du partenariat oriental — Mariya Gabriel - § 37/213 déc. 2016Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur les droits des femmes dans les pays du partenariat oriental — Mariya Gabriel - Résolution13 déc. 2016Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2015 — József Nagy - amendement 913 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 234PC (article 208, § 1)13 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 206/313 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 206/113 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 196/113 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 162S13 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une politique communautaire cohérente pour les secteurs de la culture et de la création — Christian Ehler et Luigi Morgano - § 38/113 déc. 2016Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur une politique communautaire cohérente pour les secteurs de la culture et de la création — Christian Ehler et Luigi Morgano - Résolution13 déc. 2016Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2015 — József Nagy - amendement 713 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 37413 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole à l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République algérienne démocratique et populaire, d'autre part, concernant un accord-cadre entre l'Union européenne et la République algérienne démocratique et populaire relatif aux principes généraux de la participation de la République algérienne démocratique et populaire aux programmes de l'Union 13 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les droits des femmes dans les pays du partenariat oriental — Mariya Gabriel - § 37/113 déc. 2016Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 21913 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la révision générale du règlement du Parlement européen — Richard Corbett - amendement 35713 déc. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné