Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

16 186 scrutins — page 204

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - § 6 - amendement 812 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - après le § 14 - amendement 1112 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - § 14 - amendement 1612 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - § 3 - amendement 612 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - proposition de résolution (text ensemble du texte)12 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - § 14 - amendement 2012 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - § 12 - amendement 1012 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - § 7 - amendement 912 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - après le § 33 - amendement 212 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - considérant J - amendement 1812 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - § 38 - amendement 312 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les élections européennes de 2024 — Domènec Ruiz Devesa, Sven Simon - proposition de résolution (text ensemble du texte)12 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre visant à garantir un approvisionnement sûr et durable en matières premières critiques et modifiant les règlements (UE) nº 168/2013, (UE) 2018/858, (UE) 2018/1724 et (UE) 2019/1020 — Nicola Beer - Provisional agreement - amendement 2612 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux redevances et aux droits dus à l’Agence européenne des médicaments, modifiant le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) nº 297/95 du Conseil et le règlement (UE) nº 658/2014 du Parlement européen et du Conseil — Cristian-Silviu Buşoi - Provisional agreement - amendement 6412 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les élections européennes de 2024 — Domènec Ruiz Devesa, Sven Simon - considérant C/212 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les élections européennes de 2024 — Domènec Ruiz Devesa, Sven Simon - § 28/312 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les élections européennes de 2024 — Domènec Ruiz Devesa, Sven Simon - considérant C/112 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les élections européennes de 2024 — Domènec Ruiz Devesa, Sven Simon - considérant B/112 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les élections européennes de 2024 — Domènec Ruiz Devesa, Sven Simon - considérant B/212 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les élections européennes de 2024 — Domènec Ruiz Devesa, Sven Simon - § 28/412 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale – Europe dans le monde — Tomas Tobé, Pedro Marques, Charles Goerens, Michael Gahler - après le § 14 - amendement 112 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les élections européennes de 2024 — Domènec Ruiz Devesa, Sven Simon - § 28/212 déc. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
l'amendement n° 45 de M. Clouet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.29 nov. 2023Europe & internationalRejeté
l'amendement n° 12 de M. François à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.29 nov. 2023Europe & internationalRejeté
l'amendement n° 33 de Mme Abomangoli à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.29 nov. 2023Europe & internationalRejeté