Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

67 520 scrutins — page 1465

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur le plan d’investissement pour une Europe durable – comment financer le pacte vert — Siegfried Mureșan, Paul Tang - amendement 412 nov. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 - toutes sections - Am 504PC212 nov. 2020Europe & internationalNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 6112 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 - toutes sections - Am 46912 nov. 2020Europe & internationalNon renseigné
Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 - toutes sections - Bloc 112 nov. 2020Europe & internationalNon renseigné
Rapport relatif à la position du Conseil sur le projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 — Pierre Larrouturou, Olivier Chastel - amendement 912 nov. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 62/112 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 24612 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - Point g, sous-point vi /112 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 23312 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 25112 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 24212 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 13612 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 5812 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 29/112 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 1-2, 4-8, 12-15, 17-18, 20-22, 24-28, 30-31, 34-53, 56-57, 64-69, 73-118, 121-129, 131-135, 137-177, 179-191, 193-194, 197-21912 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 22312 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - Point g, sous-point xii /112 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport relatif à la position du Conseil sur le projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 — Pierre Larrouturou, Olivier Chastel - amendement 2112 nov. 2020Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 19512 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 - toutes sections - Am 60112 nov. 2020Europe & internationalNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 23/112 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - amendement 9/212 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement d’un programme d’action de l’Union dans le domaine de la santé pour la période 2021-2027 et abrogeant le règlement (UE) nº 282/2014 (Programme «UE pour la santé») — Cristian Bușoi - Point a, sous-point i12 nov. 2020SantéDossier liéNon renseigné
Projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 - toutes sections - Am 72712 nov. 2020Europe & internationalNon renseigné