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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

67 520 scrutins — page 1234

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement — Considérant B - amendement 415 sept. 2021Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement — Considérant K - amendement 515 sept. 2021Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement — Résolution (ensemble du texte)15 sept. 2021Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement — Après le § 11 - amendement 1515 sept. 2021Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement — Après le considérant L - amendement 915 sept. 2021Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement — Considérant C - amendement 715 sept. 2021Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement — Après le § 11 - amendement 1315 sept. 2021Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur le règlement délégué de la Commission du 26 mai 2021 complétant le règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil en définissant les critères pour la désignation des antimicrobiens qui doivent être réservés au traitement de certaines infections chez l’homme — Considérant BC - amendement 315 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le règlement délégué de la Commission du 26 mai 2021 complétant le règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil en définissant les critères pour la désignation des antimicrobiens qui doivent être réservés au traitement de certaines infections chez l’homme — Considérant O - amendement 115 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le règlement délégué de la Commission du 26 mai 2021 complétant le règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil en définissant les critères pour la désignation des antimicrobiens qui doivent être réservés au traitement de certaines infections chez l’homme — Après le § 7 - amendement 7/215 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le règlement délégué de la Commission du 26 mai 2021 complétant le règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil en définissant les critères pour la désignation des antimicrobiens qui doivent être réservés au traitement de certaines infections chez l’homme — § 7 - amendement 615 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une nouvelle stratégie UE–Chine — Hilde Vautmans - § 11 - amendement 415 sept. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur une nouvelle stratégie UE–Chine — Hilde Vautmans - § 30 - amendement 515 sept. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur une nouvelle stratégie UE–Chine — Hilde Vautmans - Considérant E - amendement 215 sept. 2021Dossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - § 16/115 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - § 14 - amendement 2715 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - § 29 - amendement 1315 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - Après le § 39 - amendement 1415 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - § 915 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - Après le visa 2 - amendement 2015 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - Après le § 5 - amendement 2615 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - Considérant M - amendement 1115 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - § 6915 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant l’orientation des relations politiques entre l’Union européenne et la Russie — Andrius Kubilius - § 1, après le point ba - amendement 25/215 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant l’orientation des relations politiques entre l’Union européenne et la Russie — Andrius Kubilius - § 1, point b - amendement 1015 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné