Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

67 520 scrutins — page 1230

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution sur la situation dans le camp de réfugiés de Kakuma au Kenya — § 5/116 sept. 2021Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation au Liban — § 11 - amendement 616 sept. 2021Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation dans le camp de réfugiés de Kakuma au Kenya — Après le considérant Q - amendement 216 sept. 2021Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation dans le camp de réfugiés de Kakuma au Kenya — Après le § 21 - amendement 716 sept. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur l’application des exigences de l'Union en matière d'échange de renseignements fiscaux: progrès, enseignements tirés et obstacles à surmonter — Sven Giegold - Considérant M - amendement 9S16 sept. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur l’application des exigences de l'Union en matière d'échange de renseignements fiscaux: progrès, enseignements tirés et obstacles à surmonter — Sven Giegold - § 17 - amendement 516 sept. 2021Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 39 - amendement 16/216 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — Résolution (ensemble du texte)16 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 39 - amendement 1416 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 39 - amendement 16/116 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — Après le § 1 - amendement 716 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — Après le § 39 - amendement 1116 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - § 39 - amendement 715 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement — Après le § 11 - amendement 1515 sept. 2021Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - § 61/215 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant l’orientation des relations politiques entre l’Union européenne et la Russie — Andrius Kubilius - § 1, après le point ba - amendement 25/215 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - Après le visa 2 - amendement 2015 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - Après le § 37 - amendement 1815 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - § 67/115 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - Après le considérant H - amendement 1715 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant les conditions d’entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d’un emploi nécessitant des compétences élevées — Javier Moreno Sánchez - Accord provisoire - amendement 19015 sept. 2021Travail & emploiDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - Considérant M - amendement 1115 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement — Considérant C - amendement 715 sept. 2021Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - Considérant N - amendement 215 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement — Après le considérant L - amendement 915 sept. 2021Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné