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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

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2 866 scrutins — page 114

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
RC6-0377/2008 - Santé maternelle - par. 7/14 sept. 2008SantéAdopté
RC6-0377/2008 - Santé maternelle - par. 7/24 sept. 2008SantéAdopté
RC6-0377/2008 - Santé maternelle - par. 6/24 sept. 2008SantéAdopté
RC6-0377/2008 - Santé maternelle - par. 13/14 sept. 2008SantéAdopté
B6-0132/2008 - Lutte contre le cancer - résolution10 avr. 2008SantéAdopté
RC - B6-0024/2007 - Condamnation à mort infligée au personnel médical en Libye - résolution18 janv. 2007SantéAdopté
N° 1026 - Séance du : 31 octobre 2006SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 200731 oct. 2006SantéAdopté
RC - B6-0528/2006 - Cancer du sein - résolution25 oct. 2006SantéAdopté
RC B6-0228/2006 - Journée mondiale de la santé - am. 5/26 avr. 2006SantéAdopté
RC B6-0228/2006 - Journée mondiale de la santé - am. 5/16 avr. 2006SantéAdopté
RC B6-0228/2006 - Journée mondiale de la santé - par. 3/26 avr. 2006SantéAdopté
N° 795 - Séance du 14 juin 2005 SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif aux lois de financement de la sécurité sociale14 juin 2005SantéAdopté
N° 779 - Séance du 6 avril 2005 SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs6 avr. 2005SantéAdopté
N° 678 - Séance du 30 novembre 2004SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble de la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie.30 nov. 2004SantéAdopté
N° 671 - Séance du 2 novembre 2004SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005.2 nov. 2004SantéAdopté
N° 642 - Séance du 20 juillet 2004SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi relatif à l'assurance maladie.20 juil. 2004SantéAdopté
N° 367 - Séance du 4 novembre 2003 SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 20044 nov. 2003SantéAdopté
N° 323 -Séance du 14 octobre 2003SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi relatif à la politique de santé publique.14 oct. 2003SantéAdopté
N° 81 Séance du 27 novembre 2002SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2003 (texte de la commission mixte paritaire).27 nov. 2002SantéAdopté
N° 371 - Séance du 4 décembre 2001 - SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 (lecture définitive).4 déc. 2001SantéRejeté
N° 363 Séance du 30 octobre 2001SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002.30 oct. 2001SantéRejeté
N° 268 - Séance du : 28 novembre 2000Scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2001 (nouvelle lecture).28 nov. 2000SantéRejeté
N° 266 - Séance du 31 octobre 2000Scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 200131 oct. 2000SantéRejeté
N° 216 - Séance du 30 novembre 1999SCRUTIN PUBLIC SUR l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2000 (nouvelle lecture).30 nov. 1999SantéRejeté
N° 212 - Séance du 2 novembre 1999SCRUTIN PUBLIC SUR : l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2000.2 nov. 1999SantéRejeté
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