Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

2 509 scrutins — page 82

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète — Stanislav Polčák - Considérant J/114 sept. 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète — Stanislav Polčák - Considérant L/114 sept. 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète — Stanislav Polčák - amendement 114 sept. 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète — Stanislav Polčák - amendement 314 sept. 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète — Stanislav Polčák - Considérant L/214 sept. 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de l’UE dans la protection et la restauration des forêts de la planète — Stanislav Polčák - § 38/214 sept. 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République du Cap-Vert (2019-2024) — Cláudia Monteiro de Aguiar - Procédure d'approbation17 juin 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe et la Communauté européenne — Nuno Melo - Procédure d'approbation17 juin 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
contenant une proposition de résolution non législative sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion du protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République du Cap-Vert (2019-2024) — ) - Cláudia Monteiro de Aguiar - Vote unique17 juin 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet décision du Conseil relative à la conclusion du protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Guinée-Bissau (2019-2024) — João Ferreira - Procédure d'approbation17 juin 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet décision du Conseil relative à la conclusion du protocole relatif à la mise en œuvre de l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et la République de Guinée-Bissau (2019-2024) — João Ferreira - Vote unique17 juin 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
l'ensemble de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (deuxième lecture).27 mai 2020Agriculture & alimentationAdopté
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des dispositions transitoires relatives au soutien du Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et du Fonds européen agricole de garantie (Feaga) en 2021, et modifiant les règlements (UE) nº 228/2013, (UE) nº 229/2013 et (UE) nº 1308/2013 en ce qui concerne les ressources et leur répartition pour l’exercice 2021 et les règlements (UE) nº 1305/2013, (UE) nº 1306/2013 et (UE) nº 1307/2013 en ce qui conce15 mai 2020Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Vote final: Mesures spécifiques visant à atténuer les effets de la pandémie de COVID-19 dans le secteur de la pêche et de l’aquaculture - C9-0093/2020 ( 2020/0059(COD) )17 avr. 2020Agriculture & alimentationNon renseigné
Demande d'application de la procédure d'urgence: Mesures spécifiques visant à atténuer les effets de la pandémie de COVID-19 dans le secteur de la pêche et de l’aquaculture - C9-0093/2020 ( 2020/0059(COD) )16 avr. 2020Agriculture & alimentationNon renseigné
l'ensemble de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (première lecture).4 déc. 2019Agriculture & alimentationAdopté
l'article 8 de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (première lecture).4 déc. 2019Agriculture & alimentationAdopté
l'amendement n° 64 de Mme Degois après l'article 5 de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (première lecture).4 déc. 2019Agriculture & alimentationRejeté
l'amendement n° 68 de M. Benoit après l'article 5 de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (première lecture).4 déc. 2019Agriculture & alimentationAdopté
Résolution sur les mesures destinées à remédier aux conséquences pour l’agriculture européenne de la décision de l’OMC concernant Airbus — amendement 1028 nov. 2019Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Résolution sur les mesures destinées à remédier aux conséquences pour l’agriculture européenne de la décision de l’OMC concernant Airbus — amendement 1128 nov. 2019Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
l'amendement n° 142 de M. Dive à l'article 38 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales28 oct. 2019Agriculture & alimentationRejeté
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2017/2403 en ce qui concerne les autorisations de pêche des navires de l’Union dans les eaux du Royaume-Uni et les opérations de pêche des navires de pêche du Royaume-Uni dans les eaux de l’Union — Chris Davies - Vote unique22 oct. 2019Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
l'article unique de la proposition de loi pour une interdiction effective de la pêche électrique (première lecture).9 mai 2019Agriculture & alimentationAdopté
l'ensemble de la proposition de loi pour la protection foncière des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (deuxième lecture).9 mai 2019Agriculture & alimentationAdopté