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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

16 186 scrutins — page 599

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur la mise en œuvre du règlement (UE) nº 1295/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 établissant le programme "Europe créative" (2014 à 2020) et abrogeant les décisions nº 1718/2006/CE, nº 1855/2006/CE et nº 1041/2009/CE — Silvia Costa - amendement 20S2 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre du règlement (UE) nº 1295/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 établissant le programme "Europe créative" (2014 à 2020) et abrogeant les décisions nº 1718/2006/CE, nº 1855/2006/CE et nº 1041/2009/CE — Silvia Costa - § 12 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la politique commerciale commune de l'Union européenne dans le cadre des impératifs en matière de préservation des espèces sauvages — Emma McClarkin - résolution2 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les options de l’Union européenne pour améliorer l’accès aux médicaments — Soledad Cabezón Ruiz - commission ENVI résolution2 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les options de l’Union européenne pour améliorer l’accès aux médicaments — Soledad Cabezón Ruiz - amendement 52 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre du règlement (UE) nº 1295/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 établissant le programme "Europe créative" (2014 à 2020) et abrogeant les décisions nº 1718/2006/CE, nº 1855/2006/CE et nº 1041/2009/CE — Silvia Costa - amendement 21S2 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les options de l’Union européenne pour améliorer l’accès aux médicaments — Soledad Cabezón Ruiz - § 82 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre du règlement (UE) nº 390/2014 du Conseil du 14 avril 2014 établissant le programme «L’Europe pour les citoyens» pour la période 2014-2020 — María Teresa Giménez Barbat - résolution2 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la politique commerciale commune de l'Union européenne dans le cadre des impératifs en matière de préservation des espèces sauvages — Emma McClarkin - amendement 12 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l'Union européenne — Guy Verhofstadt - § 59/116 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - Résolution16 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - § 41/116 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - amendement 616 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - amendement 716 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - amendement 116 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - § 5/216 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - § 4016 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - amendement 216 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - amendement 316 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - amendement 516 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - amendement 416 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l'Union européenne — Guy Verhofstadt - AFCO résolution16 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l'Union européenne — Guy Verhofstadt - amendement 316 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l'Union européenne — Guy Verhofstadt - § 1816 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’initiative européenne sur l’informatique en nuage — Jerzy Buzek - ITRE résolution16 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné