Aller au contenu
Pourquijevote
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

Toutes chambresAssemblée nationaleSénatParlement européen

46 466 scrutins — page 336

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
A9-0319/2023 – Frédérique Ries – Article 44, after § 4 – Am 43322 nov. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0319/2023 – Frédérique Ries – Amendments by the committee responsible – split votes – Am 305/222 nov. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0319/2023 – Frédérique Ries – Article 26, after § 15 – Am 50622 nov. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
A9-0343/2023 – Christian Ehler – After recital 44 – Am 3021 nov. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - annexe, Recommendation 3, § 2, indent 10 - amendement 421 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Résolution sur la conférence des Nations unies sur le changement climatique de 2023 (COP28) à Dubaï, Émirats arabes unis — § 49/521 nov. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - § 34/121 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Résolution Les enfants d’abord – renforcer la garantie pour l’enfance, deux ans après son adoption — § 32/221 nov. 2023Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
A9-0316/2023 – René Repasi – Commission proposal21 nov. 2023Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
A9-0313/2023 – Bas Eickhout – Amendments by the committee responsible – separate vote – Am 5121 nov. 2023Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - § 5121 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
A9-0343/2023 – Christian Ehler – Article 19, § 2, point d – Am 2621 nov. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la conférence des Nations unies sur le changement climatique de 2023 (COP28) à Dubaï, Émirats arabes unis — § 47/321 nov. 2023Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - annexe, Recommendation 3, § 2, indent 1 - amendement 321 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Rapport sur la réduction des inégalités et la promotion de l’inclusion sociale en temps de crise pour les enfants et leurs familles — Sandra Pereira - après le § 7 - amendement 121 nov. 2023Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Common rules promoting the repair of goods – A9-0316/2023 – René Repasi – Amendments by the committee responsible – separate vote – Am 121 nov. 2023Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de cybersécurité dans les institutions, organes et organismes de l’Union — Henna Virkkunen - Provisional agreement - amendement 221 nov. 2023NumériqueDossier liéNon renseigné
Rapport sur les possibilités d’amélioration de la fiabilité des audits et des contrôles réalisés par les autorités nationales dans le cadre de la gestion partagée — Monika Hohlmeier - proposition de résolution21 nov. 2023Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - § 49/121 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - § 63/221 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - § 67/121 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - § 55 - amendement 221 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - § 49/221 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - annexe, Recommendation 3, § 2, indent 221 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création — Antonius Manders, Domènec Ruiz Devesa - § 34/321 nov. 2023Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
← PrécédentSuivant →