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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

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15 877 scrutins — page 321

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution sur la situation en Afghanistan — Après le § 15 - amendement 516 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — Après le § 36 - amendement 816 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — Résolution (ensemble du texte)16 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 39 - amendement 16/216 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 51/216 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — Après le § 48 - amendement 1016 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — Après le considérant D - amendement 216 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 4616 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 40/316 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 45 - amendement 1716 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 38 - amendement 916 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 3816 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 26/116 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 39 - amendement 616 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 49 - amendement 1316 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de la transparence et de l’intégrité des institutions de l’Union par la création d’un organisme européen indépendant chargé des questions d’éthique — Daniel Freund - § 34 - amendement 116 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de la transparence et de l’intégrité des institutions de l’Union par la création d’un organisme européen indépendant chargé des questions d’éthique — Daniel Freund - § 10 - amendement 216 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de la transparence et de l’intégrité des institutions de l’Union par la création d’un organisme européen indépendant chargé des questions d’éthique — Daniel Freund - § 21 - amendement 316 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — § 40/116 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Afghanistan — Après le § 39 - amendement 1116 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil établissant l'instrument d'aide de préadhésion (IAP III) — Tonino Picula, Željana Zovko - Rejet - amendement 115 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une recommandation du Parlement européen au Conseil, à la Commission et au vice-président de la Commission/haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité concernant l’orientation des relations politiques entre l’Union européenne et la Russie — Andrius Kubilius - § 1, point e/115 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la définition de la violence fondée sur le genre comme un nouveau domaine de criminalité énuméré à l’article 83, paragraphe 1, du traité FUE — Malin Björk, Diana Riba i Giner - Considérant K/115 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le règlement délégué de la Commission du 26 mai 2021 complétant le règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil en définissant les critères pour la désignation des antimicrobiens qui doivent être réservés au traitement de certaines infections chez l’homme — Après le § 7 - amendement 515 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2014/41/UE en ce qui concerne son alignement sur les règles de l’UE relatives à la protection des données à caractère personnel — Marina Kaljurand - Vote unique15 sept. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
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