Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 1274

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur le plan d’action de l’Union européenne contre le trafic d’espèces sauvages — Catherine Bearder - § 5824 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des Guarani-Kaiowá dans l’État brésilien du Mato Grosso do Sul — amendement 524 nov. 2016Dossier liéNon renseigné
Résolution sur les relations entre l’Union européenne et la Turquie — Résolution24 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’Union européenne contre le trafic d’espèces sauvages — Catherine Bearder - § 5524 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les relations entre l’Union européenne et la Turquie — amendement 424 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant attribution d’une nouvelle assistance macrofinancière au Royaume hachémite de Jordanie — Emmanuel Maurel - Résolution législative24 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les relations entre l’Union européenne et la Turquie — § 1/224 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les nouvelles opportunités pour les petites entreprises de transport, y compris les modèles commerciaux collaboratifs — Dominique Riquet - § 3724 nov. 2016TransportsDossier liéNon renseigné
Résolution sur les relations entre l’Union européenne et la Turquie — amendement 324 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les relations entre l’Union européenne et la Turquie — amendement 524 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les activités et la surveillance des institutions de retraite professionnelle (refonte) — Brian Hayes - Résolution législative24 nov. 2016RetraitesDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2015 — Notis Marias - Résolution24 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le plan d’action de l’Union européenne contre le trafic d’espèces sauvages — Catherine Bearder - Résolution24 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les nouvelles opportunités pour les petites entreprises de transport, y compris les modèles commerciaux collaboratifs — Dominique Riquet - Résolution24 nov. 2016TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur les nouvelles opportunités pour les petites entreprises de transport, y compris les modèles commerciaux collaboratifs — Dominique Riquet - § 7/224 nov. 2016TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur les nouvelles opportunités pour les petites entreprises de transport, y compris les modèles commerciaux collaboratifs — Dominique Riquet - § 624 nov. 2016TransportsDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des Guarani-Kaiowá dans l’État brésilien du Mato Grosso do Sul — amendement 324 nov. 2016Dossier liéNon renseigné
Résolution sur l’adhésion de l’Union européenne à la convention d’Istanbul sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes — § 1124 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le thème «Vers un système de TVA définitif, et lutte contre la fraude à la TVA» — Werner Langen - Résolution24 nov. 2016Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2015 — Notis Marias - amendement 7/124 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2015 — Notis Marias - amendement 7/224 nov. 2016Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation des Guarani-Kaiowá dans l’État brésilien du Mato Grosso do Sul — amendement 124 nov. 2016Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Syrie (vote d'ensemble)24 nov. 2016Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Syrie — amendement 224 nov. 2016Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la situation en Syrie — amendement 124 nov. 2016Dossier liéNon renseigné