Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 1252

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de l’Union européenne en 2014-2015 — Ernest Urtasun - Considérant AH14 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de l’Union européenne en 2014-2015 — Ernest Urtasun - § 4/214 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de l’Union européenne en 2014-2015 — Ernest Urtasun - § 6014 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d’emballages — Simona Bonafè - Proposition modifiée14 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de l’Union européenne en 2014-2015 — Ernest Urtasun - § 31/114 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les fonds de l’Union pour l’égalité des genres — Clare Moody - § 78/214 mars 2017Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur les fonds de l’Union pour l’égalité des genres — Clare Moody - § 62/214 mars 2017Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d’emballages — Simona Bonafè - amendement 51/214 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de l’Union européenne en 2014-2015 — Ernest Urtasun - § 22/214 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de l’Union européenne en 2014-2015 — Ernest Urtasun - § 33/214 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets — Simona Bonafè - amendement 24014 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2000/53/CE relative aux véhicules hors d'usage, la directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs, et la directive 2012/19/UE relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques — Simona Bonafè - Proposition modifiée14 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur les fonds de l’Union pour l’égalité des genres — Clare Moody - § 5214 mars 2017Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de l’Union européenne en 2014-2015 — Ernest Urtasun - amendement 214 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/31/CE du Conseil concernant la mise en décharge des déchets — Simona Bonafè - Proposition modifiée14 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'application de la directive 2004/113/CE du Conseil mettant en œuvre le principe de l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services — Agnieszka Kozłowska-Rajewicz - § 3414 mars 2017Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/31/CE du Conseil concernant la mise en décharge des déchets — Simona Bonafè - amendement 2914 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets — Simona Bonafè - Proposition modifiée14 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'application de la directive 2004/113/CE du Conseil mettant en œuvre le principe de l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services — Agnieszka Kozłowska-Rajewicz - Visa 8/114 mars 2017Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets — Simona Bonafè - amendement 23914 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets — Simona Bonafè - amendement 24114 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets — Simona Bonafè - amendement 169/214 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets — Simona Bonafè - amendement 15514 mars 2017Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Modification de l'ordre du jour13 mars 2017Non renseigné
Rapport sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne et de ses États membres, d'un protocole à l'accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part, afin de tenir compte de l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne — Ramona Nicole Mănescu - approbation2 mars 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné