Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 1134

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur la mise en place des infrastructures nécessaires à l’utilisation des carburants alternatifs dans l’Union européenne: l’heure est à l’action! — Ismail Ertug - Résolution 25/10/2018 13:48:53.00025 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures — Christine Revault d'Allonnes Bonnefoy - amendement 166S25 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la montée des violences néofascistes en Europe — amendement 9 25/10/2018 13:05:51.00025 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures — Christine Revault d'Allonnes Bonnefoy - amendement 144S 25/10/2018 12:34:11.00025 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la conférence des Nations unies de 2018 sur les changements climatiques à Katowice, Pologne (COP 24) — § 9/2 25/10/2018 13:16:58.00025 oct. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la 14e réunion de la convention sur la diversité biologique (COP14) — amendement 1 25/10/2018 13:23:48.00025 oct. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la conférence des Nations unies de 2018 sur les changements climatiques à Katowice, Pologne (COP 24) — § 9/225 oct. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures — Christine Revault d'Allonnes Bonnefoy - amendement 13525 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur le bien-être animal, l’utilisation des antimicrobiens et les conséquences de l’élevage industriel de poulets de chair sur l’environnement — amendement 325 oct. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures — Christine Revault d'Allonnes Bonnefoy - amendement 15225 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures — Christine Revault d'Allonnes Bonnefoy - amendement 15925 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie — Andrzej Grzyb - amendement 6025 oct. 2018TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie — Andrzej Grzyb - amendement 4025 oct. 2018TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie — Andrzej Grzyb - amendement 78 25/10/2018 12:40:06.00025 oct. 2018TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie — Andrzej Grzyb - amendement 60 25/10/2018 12:38:16.00025 oct. 2018TransportsDossier liéNon renseigné
Résolution sur le bien-être animal, l’utilisation des antimicrobiens et les conséquences de l’élevage industriel de poulets de chair sur l’environnement — § 15 25/10/2018 13:12:44.00025 oct. 2018Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur la montée des violences néofascistes en Europe — amendement 11 25/10/2018 13:06:15.00025 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la montée des violences néofascistes en Europe — amendement 7 25/10/2018 13:05:27.00025 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la montée des violences néofascistes en Europe — § 17 25/10/2018 13:00:13.00025 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 726/2004 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire, et instituant une Agence européenne des médicaments — Claudiu Ciprian Tănăsescu - amendement 36 25/10/2018 12:13:17.00025 oct. 2018SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie — Andrzej Grzyb - amendement 79 25/10/2018 12:40:57.00025 oct. 2018TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 1999/62/CE relative à la taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures — Christine Revault d'Allonnes Bonnefoy - amendement 143S 25/10/2018 12:33:07.00025 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un plan pluriannuel pour les stocks halieutiques dans les eaux occidentales et les eaux adjacentes ainsi que pour les pêcheries exploitant ces stocks, modifiant le règlement (UE) 2016/1139 établissant un plan pluriannuel pour la mer Baltique et abrogeant les règlements (CE) n° 811/2004, (CE) n° 2166/2005, (CE) n° 388/2006, (CE) n° 509/2007 et (CE) n° 1300/2008 — Alain Cadec - article 4 § 5 point b25 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un plan pluriannuel pour les stocks halieutiques dans les eaux occidentales et les eaux adjacentes ainsi que pour les pêcheries exploitant ces stocks, modifiant le règlement (UE) 2016/1139 établissant un plan pluriannuel pour la mer Baltique et abrogeant les règlements (CE) n° 811/2004, (CE) n° 2166/2005, (CE) n° 388/2006, (CE) n° 509/2007 et (CE) n° 1300/2008 — Alain Cadec - article 4 § 5 introduction25 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la montée des violences néofascistes en Europe — Résolution25 oct. 2018Europe & internationalDossier liéNon renseigné