Aller au contenu
Pourquijevote
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

Toutes chambresAssemblée nationaleSénatParlement européen

46 466 scrutins — page 988

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution sur les droits de l’enfant, à l’occasion du 30e anniversaire de la convention des Nations unies relative aux droits de l’enfant — § 2/226 nov. 2019Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Résolution sur les droits de l’enfant, à l’occasion du 30e anniversaire de la convention des Nations unies relative aux droits de l’enfant — amendement 19S26 nov. 2019Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Résolution sur les droits de l’enfant, à l’occasion du 30e anniversaire de la convention des Nations unies relative aux droits de l’enfant — amendement 426 nov. 2019Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Résolution sur les droits de l’enfant, à l’occasion du 30e anniversaire de la convention des Nations unies relative aux droits de l’enfant — § 38/126 nov. 2019Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Ordre du jour de mardi - demande du groupe GUE/NGL25 nov. 2019Non renseigné
Ordre du jour de mardi - demande du groupe ID25 nov. 2019Non renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 614 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du coton génétiquement modifié LLCotton25 (ACS-GHØØ1-3), consistant en ce coton ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil — Résolution14 nov. 2019Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 1314 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 2014 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 114 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — Visa 1214 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × MIR604 × 1507 × 5307 × GA21 ou du maïs génétiquement modifié combinant deux, trois, quatre ou cinq des événements uniques Bt11, MIR162, MIR604, 1507, 5307 et GA21, de produits consistant en ces maïs ou produits à partir de ceux-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil — Résolution14 nov. 2019Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 2114 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 514 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — § 1014 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 1014 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (demande présentée par la Belgique – EGF/2019/001 BE/Carrefour) — José Manuel Fernandes - amendement 114 nov. 2019Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 2314 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 1214 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — Résolution14 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 214 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur la criminalisation de l’éducation sexuelle en Pologne — amendement 1514 nov. 2019Éducation & rechercheDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × NK603 × DAS-40278-9 et les sous-combinaisons MON 89034 × NK603 × DAS-40278-9, 1507 × NK603 × DAS-40278-9 et NK603 × DAS-40278-9, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil — Résolution14 nov. 2019Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 en ce qui concerne les dispositions relatives aux ventes à distance de biens et à certaines livraisons intérieures de biens — Ondřej Kovařík - Vote unique14 nov. 2019Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
← PrécédentSuivant →