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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

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579 scrutins — page 9

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 58/215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 139 - amendement 14S15 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 126/215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 19 - amendement 915 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 58/115 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 3515 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 16 - amendement 27PC315 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 13615 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 83/115 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - Après le considérant S - amendement 315 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - Après le considérant S - amendement 415 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 35 - amendement 3015 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 86 - amendement 12S15 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - Après le § 83 - amendement 1915 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 19/315 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 16115 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 15 - amendement 26PC215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 78/215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un rôle renforcé de l’Agence européenne des médicaments dans la préparation aux crises et la gestion de celles-ci en ce qui concerne les médicaments et les dispositifs médicaux — Nicolás González Casares - Accord provisoire - amendement 15619 janv. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Dispositions transitoires relatives à certains dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et l’application différée des exigences en matière de dispositifs internes - Transitional provisions for certain in vitro diagnostic medical devices and deferred application of requirements for in-house devices - Übergangsbestimmungen für bestimmte In-vitro-Diagnostika und späterer Geltungsbeginn der Anforderungen an hausinterne Produkte - C9-0381/2021 - Proposition de la Commission15 déc. 2021SantéNon renseigné
Dispositions transitoires relatives à certains dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et l’application différée des exigences en matière de dispositifs internes - Transitional provisions for certain in vitro diagnostic medical devices and deferred application of requirements for in-house devices - Übergangsbestimmungen für bestimmte In-vitro-Diagnostika und späterer Geltungsbeginn der Anforderungen an hausinterne Produkte - COM(2021)0627 - C9-0381/2021 - 2021/0323(COD) - Demande d'application de la pro13 déc. 2021SantéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les menaces transfrontières graves pour la santé et abrogeant la décision nº 1082/2013/UE — Véronique Trillet-Lenoir - Proposition de la Commission11 nov. 2021SantéDossier liéNon renseigné
Résolution sur la transparence de l’Union au regard de la mise au point, de l’acquisition et de la distribution des vaccins contre la COVID-19 — Proposition de résolution (ensemble du texte)21 oct. 2021SantéDossier liéNon renseigné
Résolution sur la transparence de l’Union au regard de la mise au point, de l’acquisition et de la distribution des vaccins contre la COVID-19 — Après le § 10 - amendement 2120 oct. 2021SantéDossier liéNon renseigné
Résolution sur la transparence de l’Union au regard de la mise au point, de l’acquisition et de la distribution des vaccins contre la COVID-19 — Après le visa 14 - amendement 1020 oct. 2021SantéDossier liéNon renseigné
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