Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 609

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - Considérant AF/15 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Objection en vertu de l'article 111, paragraphe 3, du règlement intérieur: critères d’examen technique permettant de déterminer à quelles conditions une activité économique peut être considérée comme contribuant substantiellement à l’atténuation du changement climatique ou à l’adaptation à celui-ci et si cette activité économique ne cause de préjudice important à aucun des autres objectifs environnementaux - Objection pursuant to Rule 111(3): Technical screening criteria for determining the conditions under5 oct. 2021Environnement & énergieNon renseigné
Rapport sur la reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée: évaluation et étapes suivantes — Raffaele Stancanelli - Considérant F - amendement 75 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée: évaluation et étapes suivantes — Raffaele Stancanelli - Après le § 1 - amendement 1/15 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée: évaluation et étapes suivantes — Raffaele Stancanelli - Après le § 38 - amendement 45 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 305 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - Considérant AF/25 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée: évaluation et étapes suivantes — Raffaele Stancanelli - § 59 - amendement 55 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur le cadre politique de l’UE en matière de sécurité routière pour la décennie d’action 2021-2030 – Recommandations pour les prochaines étapes de la campagne «Vision Zéro» — Elena Kountoura - Proposition de résolution (ensemble du text5 oct. 2021TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants — Elena Kountoura, Luisa Regimenti - § 41/15 oct. 2021Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants — Elena Kountoura, Luisa Regimenti - § 145 oct. 2021Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants — Elena Kountoura, Luisa Regimenti - § 18/25 oct. 2021Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants — Elena Kountoura, Luisa Regimenti - § 5/25 oct. 2021Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants — Elena Kountoura, Luisa Regimenti - § 15/25 oct. 2021Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir des relations UE-États-Unis — Tonino Picula - § 95 - amendement 75 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 665 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants — Elena Kountoura, Luisa Regimenti - § 15/15 oct. 2021Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 43/25 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 41/15 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir des relations UE-États-Unis — Tonino Picula - Après le § 29 - amendement 35 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée: évaluation et étapes suivantes — Raffaele Stancanelli - Considérant E - amendement 65 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 - The role of development policy in the response to biodiversity loss in developing countries, in the context of the achievement of the 2030 Agenda - Die Rolle der Entwicklungspolitik bei der Eindämmung des Verlusts an biologischer Vielfalt in Entwicklungsländern vor dem Hintergrund der Umsetzung der Agenda 2030 - A5 oct. 2021Environnement & énergieNon renseigné
Rapport sur l’intelligence artificielle en droit pénal et son utilisation par les autorités policières et judiciaires dans les affaires pénales — Petar Vitanov - § 27 - amendement 25 oct. 2021JusticeDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 50/15 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 65/25 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné