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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 608

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur la reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée: évaluation et étapes suivantes — Raffaele Stancanelli - Après le § 13 - amendement 3/25 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants — Elena Kountoura, Luisa Regimenti - § 15/15 oct. 2021Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’intelligence artificielle en droit pénal et son utilisation par les autorités policières et judiciaires dans les affaires pénales — Petar Vitanov - § 31 - amendement 35 oct. 2021JusticeDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 50/25 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 665 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir des relations UE-États-Unis — Tonino Picula - § 95 - amendement 75 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir des relations UE-États-Unis — Tonino Picula - § 90 - amendement 95 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 14/15 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 255 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 14/25 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 41/25 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée: évaluation et étapes suivantes — Raffaele Stancanelli - § 59 - amendement 55 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - Considérant AF/25 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 305 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée: évaluation et étapes suivantes — Raffaele Stancanelli - Après le § 38 - amendement 45 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée: évaluation et étapes suivantes — Raffaele Stancanelli - Après le § 1 - amendement 1/15 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la reconstitution des stocks halieutiques en Méditerranée: évaluation et étapes suivantes — Raffaele Stancanelli - Considérant F - amendement 75 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants — Elena Kountoura, Luisa Regimenti - § 18/25 oct. 2021Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants — Elena Kountoura, Luisa Regimenti - § 145 oct. 2021Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur les conséquences des violences conjugales et des droits de garde sur les femmes et les enfants — Elena Kountoura, Luisa Regimenti - § 41/15 oct. 2021Solidarités & familleDossier liéNon renseigné
Rapport sur le cadre politique de l’UE en matière de sécurité routière pour la décennie d’action 2021-2030 – Recommandations pour les prochaines étapes de la campagne «Vision Zéro» — Elena Kountoura - Proposition de résolution (ensemble du text5 oct. 2021TransportsDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’intelligence artificielle en droit pénal et son utilisation par les autorités policières et judiciaires dans les affaires pénales — Petar Vitanov - § 27 - amendement 25 oct. 2021JusticeDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir des relations UE-États-Unis — Tonino Picula - § 108 - amendement 85 oct. 2021Dossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 295 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rôle de la politique de développement face à la perte de biodiversité dans les pays en développement, dans le contexte de la réalisation du programme de développement durable à l’horizon 2030 — Michèle Rivasi - § 15/15 oct. 2021Environnement & énergieDossier liéNon renseigné