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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

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15 877 scrutins — page 589

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - § 13416 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur les évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l'Union européenne — Guy Verhofstadt - amendement 816 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - amendement 2516 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - amendement 3316 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - amendement 32S16 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - § 11616 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - amendement 27S16 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - amendement 116 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - amendement 30S16 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - § 12116 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - amendement 34S16 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - § 13716 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la mise en œuvre tardive des programmes opérationnels des Fonds ESI - incidences sur la politique de cohésion et voie à suivre — § 3/216 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - amendement 3116 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - § 41/216 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie de l’aviation pour l’Europe — Pavel Telička - Résolution16 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l'amélioration du fonctionnement de l'Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne — Mercedes Bresso et Elmar Brok - § 85/216 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant une proposition de résolution non législative sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord-cadre de partenariat et de coopération entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Mongolie, d’autre part — Helmut Scholz - Vote unique15 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2016 de la Commission concernant l’Albanie — Knut Fleckenstein - amendement 115 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur la conclusion de l’accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada, d’une part, et l’Union européenne et ses États membres, d’autre part — Résolution15 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2016 de la Commission concernant l’Albanie — Knut Fleckenstein - amendement 315 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2016 de la Commission concernant l’Albanie — Knut Fleckenstein - amendement 215 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2016 de la Commission concernant l’Albanie — Knut Fleckenstein - § 4015 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2016 de la Commission concernant l’Albanie — Knut Fleckenstein - Résolution15 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord-cadre de partenariat et de coopération entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Mongolie, d’autre part — Helmut Scholz - approbation15 févr. 2017Europe & internationalDossier liéNon renseigné
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