Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 579

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution sur l’introduction d’un passeport européen de sécurité sociale pour améliorer la mise en application numérique des droits de sécurité sociale et d’une mobilité équitable — § 4/224 nov. 2021NumériqueDossier liéNon renseigné
Résolution sur l’introduction d’un passeport européen de sécurité sociale pour améliorer la mise en application numérique des droits de sécurité sociale et d’une mobilité équitable — § 7/224 nov. 2021NumériqueDossier liéNon renseigné
Résolution sur l’introduction d’un passeport européen de sécurité sociale pour améliorer la mise en application numérique des droits de sécurité sociale et d’une mobilité équitable — § 7/124 nov. 2021NumériqueDossier liéNon renseigné
Résolution sur l’introduction d’un passeport européen de sécurité sociale pour améliorer la mise en application numérique des droits de sécurité sociale et d’une mobilité équitable — § 524 nov. 2021NumériqueDossier liéNon renseigné
Résolution sur les négociations multilatérales en vue de la 12e conférence ministérielle de l’OMC à Genève, du 30 novembre au 3 décembre 2021 — § 10 - amendement 224 nov. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les négociations multilatérales en vue de la 12e conférence ministérielle de l’OMC à Genève, du 30 novembre au 3 décembre 2021 — § 5/224 nov. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur l’introduction d’un passeport européen de sécurité sociale pour améliorer la mise en application numérique des droits de sécurité sociale et d’une mobilité équitable — § 12/224 nov. 2021NumériqueDossier liéNon renseigné
Résolution sur les négociations multilatérales en vue de la 12e conférence ministérielle de l’OMC à Genève, du 30 novembre au 3 décembre 2021 — § 16/224 nov. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les négociations multilatérales en vue de la 12e conférence ministérielle de l’OMC à Genève, du 30 novembre au 3 décembre 2021 — § 1824 nov. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur les négociations multilatérales en vue de la 12e conférence ministérielle de l’OMC à Genève, du 30 novembre au 3 décembre 2021 — § 16/124 nov. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la politique et la législation en matière de migration légale — Abir Al-Sahlani - Après le § 2 - amendement 1024 nov. 2021Dossier liéNon renseigné
Résolution sur les négociations multilatérales en vue de la 12e conférence ministérielle de l’OMC à Genève, du 30 novembre au 3 décembre 2021 — § 11 - amendement 3= 5=24 nov. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Résolution sur l’introduction d’un passeport européen de sécurité sociale pour améliorer la mise en application numérique des droits de sécurité sociale et d’une mobilité équitable — Considérant M/224 nov. 2021NumériqueDossier liéNon renseigné
Une stratégie européenne pour les matières premières critiques - A European strategy for critical raw materials - Europäische Strategie für kritische Rohstoffe - A9-0280/2019 - Hildegard Bentele - Proposition de résolution (ensemble du texte)24 nov. 2021Europe & internationalNon renseigné
Rapport sur la révision du règlement financier en amont de l’entrée en vigueur du cadre financier pluriannuel 2021-2027 — Nils Ušakovs, Monika Hohlmeier - Proposition de résolution (commissions BUDG/CONT) (ensemble du texte)24 nov. 2021Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la politique et la législation en matière de migration légale — Abir Al-Sahlani - Après le § 1 - amendement 224 nov. 2021Dossier liéNon renseigné
Résolution sur l’introduction d’un passeport européen de sécurité sociale pour améliorer la mise en application numérique des droits de sécurité sociale et d’une mobilité équitable — § 924 nov. 2021NumériqueDossier liéNon renseigné
Rapport relatif à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif nº 5/2021 de l’Union européenne pour l’exercice 2021 – Aide humanitaire aux réfugiés en Turquie — Pierre Larrouturou - Proposition de résolution24 nov. 2021Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie pharmaceutique pour l’Europe — Dolors Montserrat - Proposition de résolution (ensemble du texte)24 nov. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Projet de budget rectificatif nº 6/2021: doses supplémentaires de vaccin en faveur des pays à revenu faible et à revenu intermédiaire de la tranche inférieure, renforcement du MPCU et autres ajustements des dépenses et des recettes - Draft amending budget No 6/2021: Additional vaccines doses to low and lower-middle income countries, UCPM reinforcement and other adjustments to expenditure and revenue - Entwurf des Berichtigungshaushaltsplans Nr. 6/2021: Zusätzliche Impfstoffdosen für Länder mit niedrigem Ein24 nov. 2021Budget & impôtsNon renseigné
Résolution sur l’introduction d’un passeport européen de sécurité sociale pour améliorer la mise en application numérique des droits de sécurité sociale et d’une mobilité équitable — Considérant F/224 nov. 2021NumériqueDossier liéNon renseigné
Résolution sur les négociations multilatérales en vue de la 12e conférence ministérielle de l’OMC à Genève, du 30 novembre au 3 décembre 2021 — § 4 - amendement 424 nov. 2021Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la politique et la législation en matière de migration légale — Abir Al-Sahlani - Visa 31 - amendement 4S24 nov. 2021Dossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la politique et la législation en matière de migration légale — Abir Al-Sahlani - Après le § 15 - amendement 1424 nov. 2021Dossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur la politique et la législation en matière de migration légale — Abir Al-Sahlani - § 3 - amendement 1124 nov. 2021Dossier liéNon renseigné