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Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

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1 467 scrutins — page 57

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur l’avenir de l’alimentation et de l’agriculture — Herbert Dorfmann - amendement 19 30/05/2018 13:01:27.00030 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir de l’alimentation et de l’agriculture — Herbert Dorfmann - § 112 30/05/2018 12:57:27.00030 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir de l’alimentation et de l’agriculture — Herbert Dorfmann - § 91 30/05/2018 12:55:38.00030 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir de l’alimentation et de l’agriculture — Herbert Dorfmann - § 40/2 30/05/2018 12:51:07.00030 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir de l’alimentation et de l’agriculture — Herbert Dorfmann - amendement 36 30/05/2018 12:50:07.00030 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir de l’alimentation et de l’agriculture — Herbert Dorfmann - § 124/4 30/05/2018 12:58:59.00030 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir de l’alimentation et de l’agriculture — Herbert Dorfmann - amendement 52 30/05/2018 12:58:04.00030 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’avenir de l’alimentation et de l’agriculture — Herbert Dorfmann - § 67/2 30/05/2018 12:53:52.00030 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre des instruments de la PAC en faveur des jeunes agriculteurs depuis la réforme de 2013 — Nicola Caputo - vote unique 29/05/2018 12:38:06.00029 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2016/1139 en ce qui concerne les fourchettes de mortalité par pêche et les niveaux de sauvegarde pour certains stocks de hareng de la mer Baltique — Alain Cadec - vote unique 29/05/2018 12:36:24.00029 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux produits à partir de la betterave sucrière génétiquement modifiée H7-1 (KM-ØØØH71-4), en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés — résolution 03/05/2018 11:41:42.0003 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la situation actuelle et les perspectives pour l’élevage ovin et caprin dans l’Union — Esther Herranz García - résolution 03/05/2018 11:47:48.0003 mai 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet de décision du Conseil dénonçant l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et l’Union des Comores — João Ferreira - approbation 15/03/2018 12:11:27.00015 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
contenant une proposition de résolution non législative sur le projet de décision du Conseil dénonçant l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Communauté européenne et l’Union des Comores — João Ferreira - Vote unique 15/03/2018 12:11:42.00015 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 193 01/03/2018 12:13:14.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 97 01/03/2018 12:11:34.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Résolution sur le projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié 59122 (DAS-59122-7), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés — Résolution 01/03/2018 12:18:12.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - Proposition de la Commission 01/03/2018 12:13:32.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 194 01/03/2018 12:12:50.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 28/1 01/03/2018 12:10:01.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 27/2 01/03/2018 12:09:42.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 26/1 01/03/2018 12:09:02.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 28/2 01/03/2018 12:10:13.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 95/1 01/03/2018 12:11:07.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la présentation et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetage d’autres denrées alimentaires, ainsi que la protection des indications géographiques relatives aux boissons spiritueuses — Pilar Ayuso - amendement 26/2 01/03/2018 12:09:16.0001 mars 2018Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
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