Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 556

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport d’exécution relatif au bien-être des animaux sur les exploitations — Jérémy Decerle - § 25/215 févr. 2022Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 28/315 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 9, point a - amendement 2315 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’évaluation de la mise en œuvre de l’article 50 du traité UE — Danuta Maria Hübner - Considérant D - amendement 115 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’évaluation de la mise en œuvre de l’article 50 du traité UE — Danuta Maria Hübner - § 17/115 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 9/315 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport d’exécution relatif au bien-être des animaux sur les exploitations — Jérémy Decerle - § 50/215 févr. 2022Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 126/115 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 16 - amendement 27PC315 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - Considérant AD/215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel relatif aux activités du Médiateur européen en 2020 — Eleonora Evi - Considérant AC - amendement 8S15 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 10615 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 16 - amendement 27PC2= 38=15 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 19 - amendement 915 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur une stratégie européenne pour l’énergie marine renouvelable — Morten Petersen - Après le § 38 - amendement 315 févr. 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et abrogeant le règlement (EU) nº 640/2010 — Gabriel Mato - article 14, § 1, point i - amendement 9S14 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et abrogeant le règlement (EU) nº 640/2010 — Gabriel Mato - article 13, § 1 - amendement 614 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et abrogeant le règlement (EU) nº 640/2010 — Gabriel Mato - article 8, § 3 - amendement 414 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés à la suite d’une demande de la France – EGF/2021/005 FR/Airbus — Valérie Hayer - § 3 - amendement 114 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et abrogeant le règlement (EU) nº 640/2010 — Gabriel Mato - article 2, § 1, point 1 - amendement 214 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et abrogeant le règlement (EU) nº 640/2010 — Gabriel Mato - article 14, avant le § 1 - amendement 814 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et abrogeant le règlement (EU) nº 640/2010 — Gabriel Mato - article 4, § 6 - amendement 314 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et abrogeant le règlement (EU) nº 640/2010 — Gabriel Mato - annexee - amendement 1014 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et abrogeant le règlement (EU) nº 640/2010 — Gabriel Mato - Considérant 6 - amendement 114 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés à la suite d’une demande de la France – EGF/2021/005 FR/Airbus — Valérie Hayer - Après le § 17 - amendement 214 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné