Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 550

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur l’évaluation de la mise en œuvre de l’article 50 du traité UE — Danuta Maria Hübner - § 16 - amendement 215 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la mise en œuvre de la sixième directive TVA: que manque-t-il pour réduire l’écart de TVA dans l’Union? — Olivier Chastel - § 41 - amendement 615 févr. 2022Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - Considérant AB15 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’évaluation de la mise en œuvre de l’article 50 du traité UE — Danuta Maria Hübner - Considérant L/215 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’évaluation de la mise en œuvre de l’article 50 du traité UE — Danuta Maria Hübner - § 41 - amendement 515 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 58/215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 44 - amendement 31= 37=15 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’évaluation de la mise en œuvre de l’article 50 du traité UE — Danuta Maria Hübner - Considérant M15 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur l’évaluation de la mise en œuvre de l’article 50 du traité UE — Danuta Maria Hübner - Considérant L/115 févr. 2022Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 51 - amendement 1215 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 14/115 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 98 - amendement 13S15 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - Considérant AC/115 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - Après le considérant S - amendement 315 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 15 - amendement 26PC215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - Après le visa 32 - amendement 215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 17 - amendement 415 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 28/415 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 30 - amendement 1115 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 615 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur le renforcement de l’Europe dans la lutte contre le cancer – vers une stratégie globale et coordonnée — Véronique Trillet-Lenoir - § 15 - amendement 25PC215 févr. 2022SantéDossier liéNon renseigné
Rapport d’exécution relatif au bien-être des animaux sur les exploitations — Jérémy Decerle - Après le § 31 - amendement 1215 févr. 2022Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 3615 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour 2021 — Dimitrios Papadimoulis - § 45 - amendement 715 févr. 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
Rapport d’exécution relatif au bien-être des animaux sur les exploitations — Jérémy Decerle - § 49/115 févr. 2022Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné