Aller au contenu
Pourquijevote
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

Toutes chambresAssemblée nationaleSénatParlement européen

46 466 scrutins — page 517

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Résolution sur la destruction du patrimoine culturel au Haut-Karabakh — Considérant A10 mars 2022Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Résolution sur le Myanmar, un an après le coup d'État — Après le considérant W - amendement 310 mars 2022Dossier liéNon renseigné
Résolution sur la destruction du patrimoine culturel au Haut-Karabakh — Considérant N/210 mars 2022Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur une fiscalité équitable et simplifiée à l’appui de la stratégie de relance (rapport du Parlement faisant suite au plan d’action de la Commission de juillet et de ses 25 initiatives dans le domaine de la TVA, de la fiscalité des entreprises et de la fiscalité individuelle) — Luděk Niedermayer - § 29 - amendement 310 mars 2022Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur une fiscalité équitable et simplifiée à l’appui de la stratégie de relance (rapport du Parlement faisant suite au plan d’action de la Commission de juillet et de ses 25 initiatives dans le domaine de la TVA, de la fiscalité des entreprises et de la fiscalité individuelle) — Luděk Niedermayer - § 30 - amendement 410 mars 2022Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur une fiscalité équitable et simplifiée à l’appui de la stratégie de relance (rapport du Parlement faisant suite au plan d’action de la Commission de juillet et de ses 25 initiatives dans le domaine de la TVA, de la fiscalité des entreprises et de la fiscalité individuelle) — Luděk Niedermayer - § 22 - amendement 210 mars 2022Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
Résolution sur la destruction du patrimoine culturel au Haut-Karabakh — Considérant N/110 mars 2022Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Résolution sur la destruction du patrimoine culturel au Haut-Karabakh — § 3/110 mars 2022Culture, médias & sportDossier liéNon renseigné
Résolution sur le Myanmar, un an après le coup d'État — Après le § 21 - amendement 1210 mars 2022Dossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2020 sur la citoyenneté de l’Union: donner aux citoyens les moyens d’agir et protéger leurs droits — Yana Toom - § 14 - amendement 210 mars 2022Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur une fiscalité équitable et simplifiée à l’appui de la stratégie de relance (rapport du Parlement faisant suite au plan d’action de la Commission de juillet et de ses 25 initiatives dans le domaine de la TVA, de la fiscalité des entreprises et de la fiscalité individuelle) — Luděk Niedermayer - § 9 - amendement 110 mars 2022Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2020 sur la citoyenneté de l’Union: donner aux citoyens les moyens d’agir et protéger leurs droits — Yana Toom - Considérant S10 mars 2022Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Résolution sur le Myanmar, un an après le coup d'État — § 21 - amendement 1110 mars 2022Dossier liéNon renseigné
Résolution sur le Myanmar, un an après le coup d'État — Proposition de résolution (ensemble du texte)10 mars 2022Dossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux batteries et aux déchets de batteries, abrogeant la directive 2006/66/CE et modifiant le règlement (UE) 2019/1020 — Simona Bonafè - Proposition de la Commission10 mars 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Résolution sur le Myanmar, un an après le coup d'État — Après le § 20 - amendement 1010 mars 2022Dossier liéNon renseigné
Résolution sur le Myanmar, un an après le coup d'État — § 18 - amendement 810 mars 2022Dossier liéNon renseigné
Résolution sur le Myanmar, un an après le coup d'État — § 5 - amendement 410 mars 2022Dossier liéNon renseigné
contenant des recommandations à la Commission sur une fiscalité équitable et simplifiée à l’appui de la stratégie de relance (rapport du Parlement faisant suite au plan d’action de la Commission de juillet et de ses 25 initiatives dans le domaine de la TVA, de la fiscalité des entreprises et de la fiscalité individuelle) — Luděk Niedermayer - § 34 - amendement 610 mars 2022Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux batteries et aux déchets de batteries, abrogeant la directive 2006/66/CE et modifiant le règlement (UE) 2019/1020 — Simona Bonafè - Renvoi (article 59, paragraphe 4 du règlement)10 mars 2022Environnement & énergieDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2020 sur la citoyenneté de l’Union: donner aux citoyens les moyens d’agir et protéger leurs droits — Yana Toom - § 1110 mars 2022Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2020 sur la citoyenneté de l’Union: donner aux citoyens les moyens d’agir et protéger leurs droits — Yana Toom - § 10/110 mars 2022Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2020 sur la citoyenneté de l’Union: donner aux citoyens les moyens d’agir et protéger leurs droits — Yana Toom - Considérant P/210 mars 2022Institutions & électionsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel 2022 de la croissance durable — Irene Tinagli - Après le § 17 - amendement 59 mars 2022Économie & entreprisesDossier liéNon renseigné
PROPOSITION DE DÉCISION sur la constitution d’une commission spéciale sur la «pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir» ainsi que la détermination de ses attributions, de sa composition numérique et de la durée de son mandat — § 1, point c/29 mars 2022NumériqueDossier liéNon renseigné
← PrécédentSuivant →