Aller au contenu
Parlement

Votes de l'Assemblée nationale et du Parlement

Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen. Retrouvez comment chaque groupe a voté.

46 466 scrutins — page 42

Liste des scrutins
ScrutinRésultat
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission concernant l’Albanie — Andreas Schieder - Après le § 49 - amendement 1417 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - Proposition de résolution (ensemble du texte)17 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission concernant le Kosovo — Riho Terras - Après le § 63 - amendement 217 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - § 39 - amendement 2917 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le projet de décision du Conseil relative à la dénonciation de l’accord de partenariat volontaire entre l’Union européenne et la République du Liberia sur l’application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de produits du bois vers l’Union européenne — Karin Karlsbro - Projet de décision du Conseil17 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission sur le Monténégro — Marjan Šarec - § 3117 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les végétaux obtenus au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés, et modifiant le règlement (UE) 2017/625 — Jessica Polfjärd - Après le considérant 25 - amendement 20= 28=17 juin 2026Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - § 40 - amendement 3217 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission concernant l’Albanie — Andreas Schieder - Après le § 21 - amendement 1217 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - Après le § 43 - amendement 4917 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de décision du Conseil autorisant les États membres de l’Union européenne à accepter, dans l’intérêt de l’Union européenne, l’adhésion de Cabo Verde à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants — Ilhan Kyuchyuk - Proposition de décision du Conseil17 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
contenant une proposition de résolution non législative sur la proposition de décision du Conseil relative à la dénonciation de l’accord de partenariat volontaire entre l’Union européenne et la République du Liberia sur l’application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de produits du bois vers l’Union européenne — Karin Karlsbro - Proposition de résolution17 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission concernant la Macédoine du Nord — Thomas Waitz - Considérant J17 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - § 12 - amendement 217 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la proposition de directive du Conseil concernant la structure et les taux de l’accise applicable au tabac et aux produits connexes (refonte) — Tomáš Kubín - Considérant 18 - amendement 9317 juin 2026Budget & impôtsDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - § 6 - amendement 117 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission concernant la Macédoine du Nord — Thomas Waitz - § 7 - amendement 817 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - § 4217 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - Après le § 43 - amendement 4817 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission concernant la Macédoine du Nord — Thomas Waitz - § 2/117 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission concernant la Macédoine du Nord — Thomas Waitz - § 7/217 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les végétaux obtenus au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés, et modifiant le règlement (UE) 2017/625 — Jessica Polfjärd - article 7, § 2, après le point d - amendement 717 juin 2026Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission sur la Turquie — Nacho Sánchez Amor - § 1 - amendement 3317 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné
Rapport sur la position du Conseil en première lecture en vue de l’adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les végétaux obtenus au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés, et modifiant le règlement (UE) 2017/625 — Jessica Polfjärd - Proposition de rejet de la position du Conseil - amendement 17= 25=17 juin 2026Agriculture & alimentationDossier liéNon renseigné
Rapport sur le rapport 2025 de la Commission concernant la Macédoine du Nord — Thomas Waitz - Proposition de résolution (ensemble du texte)17 juin 2026Europe & internationalDossier liéNon renseigné