Bioéthique - Discussion générale - Cyrille Isaac-Sibille

monsieur le président madame la garde des sceaux madame la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche madame la présidente de la commission spéciale monsieur et madame les rapporteurs chaque collecte 8 ans sont écoulés depuis le dernier projet de loi relatif à la bioéthique huit années de progrès médicaux technologique et biologiques qui ont infusé dans notre société en élargissant le champ des possibles le texte dont nous entamons l'examen aujourd'hui visent à prendre compte ces évolutions et à établir les bornes nécessaires pour parvenir à un équilibre en ce qu entre ce que la science rendent possible et ce qui est souhaitable pour la société trouver un équilibre n'est pas chose aisée il nous incombe à tous de tout faire pour s'en rapprocher en s'appuyant sur les principes d'égalité et de dignité constitutive de notre droit les nombreuses les nombreux éclairages les témoins lors des auditions les trois ministres présents tout au long de la discussion en commission ont été utiles et instructif qu'ils en soient remerciés je tiens à saluer au nom du groupe modem la très grande qualité des débats qui se sont tenus au sein de la commission spéciale il y a deux semaines toutes les opinions tous les doutes tous les questionnements ont pu être entendus et discuter notre assemblée a su se montrer digne des enjeux soulevés par ce texte il faut savoir le souligner gageons que les trois semaines l'examen en séance publique perpétue l'esprit constructif qui s'est dégagée du cycle d'auditions et de la commission ce texte est à la fois dense et multiples puisqu'il aborde des sujets extrêmement variés si l'opinion publique s'est cristallisé en tout cas christ asile son attention sur l'extension de la pma toutes les femmes bien d'autres sujets sont tout aussi importants notamment sur relatifs à la conversion des progrès et aux découvertes scientifiques qui vont très vite dans notre droit parmi les grandes avancées portées par ce projet de loi certaines sont trop peu souvent cités je pense précisément aux articles permettant de favoriser les avancées scientifiques portant sur les cellules souches embryonnaires tout en précisant des limites claires il remarqua vraiment street notre pays dispose des garde-fous suffisamment robuste pour permettre une recherche ambitieuse et éthiques en partant de ces constats et à l'instar de notre éminent collègue philippe bertin je tiens ici à mettre l'accent sur la question des dépistages néonataux et du diagnostic préimplantatoire pour ces deux questions le statu quo de nous sommes ne nous semble pas l'option la plus pertinente au regard des potentialités thérapeutique et médicales j'insiste sur ce terme qui sont à la disposition des professionnels de santé comment composition nous porterons des amendements dont l'objectif est de permettre une information plus fort ni temps au corps médical qu'aux parents sans que cela n implique une quelconque dérive manipulatoire encore une fois mes chers collègues notre ambition tient en deux mots dépistés est diagnostiquée rien de plus rien de moins depuis le début de la législature le groupe modem s'évertue à perte et les enjeux de la prévention en santé au coeur du débat public dit or si ce texte accorde une place de choix au traitement de la fertilité ils ne proposent pour rien ou pas grand chose pour la prévenir or nous savons que l'âge et de nombreux facteurs environnementaux jouent un rôle majeur dans la baisse de la fertilité temps féminine que masculine les nombreuses auditions ont d'ailleurs démontré le faible degré de connaissance de nos concitoyens notamment les plus jeunes d'entre eux sur cet enjeu crucial aussi le sujet de la prévention sur la fertilité a germé par voie d'amendement en commission et a suscité un très large consensus notre groupe se félicite de la mise en commun des intelligences de l'ensemble des groupes politiques pour parvenir à une proposition trans partis visant à prendre des mesures relatives à l'information et à la sensibilisation sur la viralité merci à vous tous enfin ce texte aborde la question de l'encadrement de l'intelligence artificielle il va falloir s'habituer désormais à légiférer sur cette technologie qui se développe rapidement elle a même beaucoup d'espoir tant en termes d'épidémiologie que de santé publique mais peut être dangereuse voire potentiellement intrusive mal utilisée elle conduit inévitablement à des dérives ou les comme aux états unis où les données de santé deviennent anbya commercial comme un autre sans prendre en compte l'intérêt du patient notre pays doit se prémunir dès à présent de ces risques en étoffant l'arsenal des garanties que nous offrons à nos concitoyens pour que l'intelligence artificielle puisse se développer dans le respect des droits de chacun le groupe du mouvement démocrate et apparentés participera donc pleinement au débat qui s'ouvre aujourd'hui nous aurons sans aucun doute d avoir les avis parfois opposées mais nous nous devons de rester digne nous n'aurons qu'un seul mot d'ordre le respect le respect de toutes les opinions le respect de la dignité de chacun et le respect du droit républicain je vous remercie