Budget 2027 : « On est en train de perdre le contrôle de la dette publique » déplore François Ecalle, conseiller maître honoraire à la Cour des comptes

Bonjour François Eccal, vous êtes conseiller et maître honoraire à la Cour des Comptes, ancien rapporteur général de l'institution, bienvenue sur Radio Classique. A peine la séquence loi d'urgence agricole refermée, l'exécutif flanche maintenant sur le budget pour l'an prochain. Dans un contexte périlleux, il y a l'enjeu de la présidentielle, celui des finances publiques dans le rouge. Je ne suis pas très optimiste sur les objectifs de déficit pour l'an prochain, affirme Sébastien Lecornu, le Premier ministre, dans un entretien à Paris Match dévoilé ce matin. Pas très optimiste, c'est un euphémisme François Eccal ?

Oui c'est un euphémisme, parce qu'il faut d'abord avoir conscience du fait que nous sommes en train de perdre le contrôle de la dette publique. Le déficit est tellement important qu'elle augmente mécaniquement, en euros bien sûr, mais aussi en pourcentage du produit intérieur brut. Elle va plus vite que l'activité économique. Il y a plusieurs rapports qui ont été rendus récemment qui nous montrent que si nous ne faisons rien, nous serons à 130% du PIB vers 2030. Et puis ensuite, on va dépasser le niveau de la dette italienne, de la dette grecque, etc. Donc pour le moment, les marchés ne s'inquiètent pas trop, parce qu'ils pensent que la BCE interviendra de toute façon.

Mais on est à la merci, ce que disent aussi tous ces rapports, on est à la merci d'une crise qui peut arriver très soudainement. Alors on ne sait pas si c'est dans un an, dans cinq ans, dans dix ans, on ne sait pas, mais il ne faut pas prendre ce risque. Et donc il faut, dès l'année prochaine, dès le budget de 2027, prendre des mesures pour essayer quand même de réduire un peu le déficit public. Et alors là, en effet, on peut être très pessimiste, ne pas être optimiste comme Sébastien Lecornu, parce que la campagne a déjà commencé. Et donc les uns et les autres ont commencé à faire des annonces, des promesses, etc.

Et donc il va être très difficile d'arriver à les mettre d'accord, au moins d'obtenir une abstention sur un budget 2027, un peu ambitieux avec des efforts de redressement. En effet, on ne peut pas être optimiste. Que se passerait-il si aucun accord n'est trouvé d'ici l'hiver ? Alors si aucun accord n'est trouvé d'ici l'hiver sur le budget, à la fois, il y a deux choses à voter, aussi importantes, le budget de l'État et puis la loi de financement de la Sécurité sociale, qui est peut-être encore plus importante que le budget de l'État.

Donc si aucun accord n'est trouvé dans ces textes, alors il y a une première solution dont on parle parfois, qui est que si au bout d'un certain temps, le Parlement n'a pas décidé, etc., le gouvernement peut prendre des ordonnances, appliquer son programme par ordonnance. Ça ne s'est jamais fait dans l'histoire. On ne sait pas très bien comment ça pourrait se faire, dans quelles conditions, comment, etc. Donc je pense que ça ne se passera pas comme ça.

Et donc je suis prêt à parier qu'on aura une loi budgétaire spéciale, mais que contrairement à cette année où on a voté une loi de finance dès le mois de février, cette loi budgétaire spéciale, on l'aura jusqu'à la moitié de l'année, jusqu'après les élections. Alors ce n'est pas très terrible, parce que ça, d'abord, pour les gestionnaires publics, c'est beaucoup d'incertitudes. Pour tous ceux qui dépendent, par exemple, des marchés de l'État, c'est une situation où on ne sait pas très bien ce que l'État va pouvoir dépenser, engager, etc. Donc c'est très mauvais en soi.

Et puis en termes de finances publiques, ce n'est pas évident, parce que ça veut dire, en fait, le véritable enjeu pour l'année prochaine, c'est des dépenses sociales. On est dans une situation où l'inflation est forte. Si on ne fait rien, les dépenses sociales pourraient augmenter de 10 à 15 milliards du simple fait de leur indexation automatique sur l'inflation. Et donc s'il n'y a pas de loi de financement de la Sécurité sociale proposant une sous-indexation ou une désindexation, on va prendre beaucoup, beaucoup de dépenses supplémentaires. L'enjeu, il est là. En revanche, sur le budget de l'État, la loi budgétaire spéciale, ça peut peut-être permettre de faire quelques économies.

On l'a vu cette année, au début de cette année, parce qu'elle a été appliquée de manière très stricte par le ministère du Budget. Après, il y a eu un rattrapage. On ne sait pas très bien comment ça se passerait si elle durait non pas six semaines, mais six mois.

Sébastien Lecornu, le Premier ministre, a donné quelques pistes. Justement, il y a des arbitrages qui ont déjà été rendus. On va commencer par le budget, le fonctionnement de l'État. Il y a des gagnants, il y a des perdants dans le prochain budget des ministères, des différents ministères. La défense et préserver l'écologie également, plus un milliard d'euros, l'intérieur, la justice. C'est un bon choix ?

Ce que montre surtout ce pré-budget, cette esquisse de budget qui est encore, en effet, une esquisse encore très floue. D'abord, le principal message, c'est l'augmentation de la charge d'intérêt de la dette. 12 milliards d'euros entre la loi de finances initiale pour 2026 et ce projet de loi de finances pour 2027. C'est énorme. Ensuite, il y a un deuxième poste qui augmente beaucoup, mais ça, je dirais, c'est pour des raisons liées au contexte international, c'est la défense. On a 6 milliards de plus sur le budget de la défense. Alors après, sur tous les autres crédits, etc., on a une augmentation qui est très faible, baisse en euros constants, d'ailleurs.

Alors, il y a quelques ministères qui tirent leur épingle du jeu. Ils ont une petite croissance de leur crédit, comme la justice, par exemple, un petit peu l'éducation. Le ministère qui perd le plus, c'est le ministère du Travail. Alors, en fait, on ne sait pas très bien pourquoi. Ça, je dis, c'est une esquisse, parce qu'on voit qu'il y a 2 à 3 milliards de moins de crédits de crédits pour le ministère du Travail, mais on ne sait pas très bien quelle forme prendront ces économies. On ne sait pas très bien où ça va se passer. Voilà, donc c'est une esquisse qui est raisonnable, mais je le répète, le véritable enjeu pour l'année prochaine, c'est les dépenses sociales.

Les dépenses sociales, les dépenses des collectivités locales. C'est là où on peut faire le plus d'économies. Il y a plus d'économies à faire, pour moi, dans les collectivités locales que dans les services de l'État. Parce que dans les services de l'État, on va très vite tomber sur l'éducation, l'armée, la police, la justice. Ce n'est pas facile de faire des économies et ce n'est pas forcément souhaitable, d'ailleurs, dans tous ces secteurs.

Les collectivités locales, qui sont d'ailleurs, seront de nouveau mises à contribution, beaucoup se plaignent, en tout cas au niveau de ces collectivités locales qui se serrent la ceinture. Est-ce qu'ils peuvent le faire encore ? Où est-ce qu'on peut trouver cet argent, justement, avec les collectivités locales ?

Alors, ce n'est pas à nous de le décider. C'est aux collectivités locales elles-mêmes, puisque les collectivités locales sont autonomes. Donc, ce sont les élus locaux qui doivent dire si les économies, elles doivent porter plutôt sur le recrutement d'agents, sur l'entretien des parcs et jardins, sur la construction d'une nouvelle salle de sport ou je ne sais pas quoi. C'est à eux de décider au cas par cas. La seule chose que peut faire l'État, en fait, c'est réduire les ressources qu'il leur apporte. Et il leur en apporte beaucoup. Il leur apporte 50 milliards chaque année, à peu près, de subventions et encore plus d'impôts qui leur sont affectés.

Donc, les collectivités locales répondent oui, mais c'est normal, parce que c'est la compensation, la suppression de la taxe d'habitation, de tas d'autres choses. On a un débat inextricable entre l'État et les collectivités locales sur qui est responsable du déficit. Le vrai sujet, c'est que si on veut faire des économies, il faut s'attaquer aux postes les plus importants. Les postes les plus importants en matière de dépenses publiques, c'est les retraites, 26%. Ensuite, c'est la santé, 20%. Et les collectivités locales, 20% des dépenses publiques. Les dépenses de fonctionnement de l'État et de ses agences, c'est seulement 13% du total.

Et là-dedans, il y en a la moitié, c'est l'éducation et les armées. Donc, les vrais sujets, c'est retraite, santé, collectivité locale.

On va entendre des mots qui vont ressurgir à nouveau à la rentrée avec ces débats autour du budget 2027. La partie recette, par exemple. Vous parliez du rapport des quatre économistes, notamment de Renon, missionné par Bercy, Xavier Jaravel, Xavier Rago, Jean-Luc Tavernier et Natacha Valla. Ils esquissent un scénario catastrophe. 125 milliards d'euros à trouver d'ici 5 ans pour stabiliser la dette. Et comment la résorber, justement ? Ça passerait par l'impôt, notamment. Ce serait inévitable. Il faudrait se levier des prélèvements obligatoires. Est-ce qu'on peut se le permettre encore ?

Je pense qu'il faudra, en effet, s'y résigner et que c'est inévitable. Parce que l'effort à faire pour simplement stabiliser la dette, il est chiffré à 125 milliards par ses quatre économistes. Mais encore, par exemple, en matière militaire, il considère que les dépenses supplémentaires qu'il va falloir faire à l'horizon de 2030, c'est celles qui sont prévues dans la loi de programmation militaire. Mais la nouvelle cible de l'OTAN, qui est des dépenses militaires à 3,5% du PIB, la loi de programmation militaire ne nous y mène pas du tout. On en reste encore très loin.

Donc, si on voulait respecter ces engagements ou respecter nos engagements en matière de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre, là aussi, c'est à l'horizon 2030, c'est 30 à 40 milliards de dépenses publiques supplémentaires. Donc, en réalité, si on veut respecter nos engagements internationaux, l'effort à faire sur les dépenses non militaires, non environnementales, c'est plutôt 150 milliards que 125. Donc, c'est énorme. Et compte tenu de ce que je viens de vous dire sur quels sont les postes les plus importants en retraite, santé, collectivité locale, on voit bien que politiquement, ça va être extrêmement difficile.

Et donc, je pense qu'on n'y arrivera pas uniquement par des économies. Ce n'est pas possible, même si d'autres pays l'ont fait. En France, ce n'est pas possible. Et donc, il va falloir en effet augmenter les prélèvements obligatoires. Alors, il faudra majoritairement faire des économies sur les dépenses. Ça serait préférable, mais on n'évitera pas une hausse des impôts. Et quels impôts, justement ? Alors, quels impôts ? Je pense qu'il ne faut pas trop augmenter les impôts sur les entreprises parce qu'elles ont déjà des problèmes de compétitivité.

Et malgré toutes les aides entre guillemets dont elles bénéficient, même si on compte toutes ces aides, on s'aperçoit que ce qui reste quand même, ce qui est vraiment prélevé après toutes les aides et ça nous place au deuxième ou au troisième rang de l'Union Européenne encore. Donc, il ne faut pas aggraver leurs problèmes de compétitivité. Donc, on peut faire quelques économies sur les entreprises. On peut sans doute revoir les allégements de cotisations sociales sur les bas salaires. On peut revoir le crédit d'impôt cher. Il y a des choses à faire. Mais on peut gagner quelques milliards d'euros, pas des dizaines de milliards d'euros. Donc, après, ça va être les ménages.

Alors, les ménages, en fonction de leur capacité contributive, les riches devront évidemment payer plus. Donc là, il y a des tas d'idées qui circulent dans l'air. Mais après, je pense qu'un jour, il faudra bien augmenter un impôt à assiette large, comme disent les économistes. Et là, il n'y a que deux candidats, c'est la TVA et la CSG.

Sébastien Lecornu évoque aussi la question, le serpent de mer même, j'allais dire, des niches fiscales. Il faudrait se pencher sur les niches fiscales. Ça fait à peu près, on en parlait hors antenne, ça fait à peu près 30 ans qu'on se penche sur ces niches fiscales et qu'il n'en sort rien. Qu'est-ce qui pourrait être comme piste intéressante, piste de travail ? Oui,

en effet, le débat, il a été ouvert il y a 30 ans, à la fin des années 90, après une période de forte hausse de ces dépenses fiscales. Alors, on les a quand même un peu stabilisées, en tout cas, en pourcentage du PIB. Mais en tout cas, elles ont été stabilisées à très haut niveau. Aujourd'hui, elles représentent à peu près 100 milliards d'euros. Et donc, en effet, ça serait très bien de les remettre en compte. Mais ce n'est pas facile, là aussi, ce n'est pas facile.

Quand on voit quelles sont les principales dépenses fiscales, le crédit d'impôt recherche, oui, on peut faire quelques économies, mais tous les économistes vous diront qu'il faut quand même inciter les entreprises à faire de la recherche. Voilà. Après, la deuxième dépense fiscale, c'est le crédit d'impôt emploi salarié à domicile. Je pense qu'on peut, là aussi, il coûte 6, à peu près 6 milliards. On peut peut-être faire 1 ou 2 milliards d'économies en baissant le seuil, voilà, les 12 000 euros, le seuil, etc. Mais après, on va tomber sur, par exemple, l'adbattement de 10% pour les retraités. Bon, on en a déjà parlé. C'est pas l'an dernier. Voilà, ce n'est pas facile.

Oui, il y a des choses à faire sur les dépenses fiscales, mais ce n'est pas facile.

Il y a aussi un paramètre qui entre en jeu, qui est imprévu. C'est d'ailleurs ce que dit Sébastien Lecornu à nouveau dans cette interview. Le surcoût de l'activité de nos forces armées dans le Golfe, la situation à Hormuz, les prix de l'énergie. Est-ce qu'on a encore la marge, une marge de manœuvre pour contrecarrer ces effets néfastes pour l'économie ?

Alors, il est évident que si, pour le moment, l'économie, la croissance est encore un peu résiliente, mais c'est vrai qu'elle n'est pas brillante, on peut craindre en effet pour 2026 et surtout en fait pour 2027 une croissance très faible et ça, ça veut dire en effet moins de recettes publiques et donc mécaniquement un déficit qui s'accroît. Je pense qu'on peut compenser quand même jusqu'à un certain... Là, je dirais si la croissance en 2000... pour cette année pour 2026 est de 0,5% bon, c'est pas...

la prévision actuelle est un peu au-dessus, on peut compenser par des économies supplémentaires, mais si ça va, si ça baisse, si c'est plus grave, si l'activité ralentit encore plus, il y a un moment où il ne faut pas essayer de compenser. Il y a un moment quand la conjoncture est vraiment très mauvaise, il ne faut pas essayer à tout prix de faire encore plus d'économies, encore plus d'impôts, ça peut être totalement contre-productif. Donc, il y a un moment où les économistes vont dire qu'il faut laisser jouer ce qu'on appelle les stabilisateurs automatiques, c'est-à-dire qu'il faut laisser le déficit augmenter et puis on se rattrapera plus tard.

Des mesures ciblées pour les gros rouleurs, par exemple, pour les foyers modestes décidés au printemps par le gouvernement, c'était la bonne solution, vous trouvez, François ?

Alors, je pense que le gouvernement, je dirais, a bien géré cette crise énergétique d'un rose du prix du pétrole par rapport à ce qu'il a fait il y a deux ou trois ans lorsque les prix d'énergie avaient fortement augmenté après l'agression russe en Ukraine. Là, il a pris des mesures vraiment quand même ciblées, temporaires qui, pour le moment, n'ont pas coûté trop cher. Donc, j'espère qu'il va continuer comme ça si jamais les prix remontaient à nouveau. François,

vous écriviez le mois dernier dans les Echos que la France avait déjà réalisé des efforts d'ampleur. Ce n'est pas impossible entre 1994 et 1998, 2011 et 2015, c'est encore possible en 2027 et les années qui viennent ?

Oui. Aujourd'hui, en termes de réduction du déficit public, l'effort qui devrait être fait, il faudrait le réduire d'à peu près trois points de PIB. Ce qui veut dire faire des économies encore plus importantes puisque tendancielles, naturellement, les dépenses augmentent encore plus vite. Mais trois points de PIB d'effort de réduction du déficit, on l'a fait, en effet, dans les années de préparation à l'euro, 93-98 et puis au début des années 2010 après la crise des dettes de 2011-2012. Donc on l'a fait. Ce qui est nouveau et qui fait que ça va être encore plus difficile au-delà du contexte politique qui n'est pas le même. Il y avait des majorités à l'époque.

Mais d'un point de vue économiste qui est nouveau, c'est plusieurs choses. D'abord, on a beaucoup de dépenses nouvelles à faire. Donc on a ces dépenses militaires augmentées, ces dépenses environnementales qu'il faudrait augmenter, etc. Et puis des taux d'intérêt qui ne sont pas les mêmes. Dans la période notamment 2010-2011-2015, les taux d'intérêt baissaient et donc on était dans une situation paradoxale où la dette augmentait en euros et la charge d'intérêt baissait en euros. Ce n'est plus du tout le cas aujourd'hui.

Où est-ce qu'on est aujourd'hui justement pour les auditeurs pour être clair aujourd'hui sur ces taux d'intérêt ?

Les taux d'intérêt aujourd'hui ne sont pas très loin de 4% le taux d'intérêt à 10 ans. Donc il est très élevé. Maintenant, alors qu'ils étaient à zéro il n'y a pas si longtemps, à la fin de la décédie précédente, ils étaient même devenus quasiment négatifs pour les taux à 10 ans. Et ce qu'il faut avoir en tête, c'est que lorsque les taux d'intérêt montent, l'effet sur la charge d'intérêt, il est progressif. Parce qu'aujourd'hui encore, on a des emprunts, des obligations à des taux quasiment nuls. Donc la charge d'intérêt n'est pas si élevée que ça. Mais progressivement, elle augmente. Elle augmente très vite.

Et donc, par exemple, dans le document qui a été publié par Bercy, il y a une semaine, sur le projet, l'esquisse de projet de budget 2027, on voit qu'une hausse de la charge d'intérêt est d'une douzaine de milliards d'euros. C'est énorme. Et ça va continuer dans les années qui vont suivre.

François Eccal, conseiller maître honoraire, ancien rapporteur général de la Cour des Comptes. Merci beaucoup d'être venu ce matin dans les studios de Radio Classique. 8h30, dans un instant, esprit libre. Avec nous ce matin, le journaliste Patrice Duhamel et Thierry Lenz, l'historien et écrivain. Ce sera juste après la revue de presse.

Merci. Merci. Merci. Merci. Merci.