Christian HUTIN, député du Nord, séance Assemblée nationale 23 octobre 2012

[Applaudissements] la parole la parole est à Monsieur Christian Hutin pour le groupe apparenté SRC pour 5 minutes s'il vous plaît merci merci madame la Présidente Mames les ministres madame la Présidente Mesdames les rapporteurs alors je suis un un mauvais élève un petit peu comme le le tambour de Nana mouscouri j'ai une tendance à à à vouloir aller plus vite que la musique et quand j'ai le le pfss entre les mains j'ai une tendance à regarder les deux articles qui concernent la miante ce sont les articles 691 et 692 qui concerne les fonds d'indemnisation alors je tiens vous dire ma satisfaction en lisant ces deux articles d'abord sur le FIVA le fondisation des victimes de l' miante et le deuxième fond qui concerne la cessation d'activité des travailleurs de l'amante vous dire la satisfaction du parlementaire du du président de la du groupe de travail amiante à l'Assemblée nationale de la pérénisation de ces crédits de la sacralisation de ces crédits également sacralisation politique dont nous pouvons nous réjouir et puis de l'abandement qui est prévu je dirais heureusement un abandement je pourrais dire aussi malheureusement en fonction des des malades et des difficultés cet abandement est nécessaire et le gouvernement on a assuré la réalité dire aussi profiter de ces 5 minutes de discussion générale pour parler d'un événement dont on a peu qu'on a peu évoqué mais il y a quelques mois les veuves de la miante et un certain nombre de victimes défilé au tribunal de Doué le FIVA était devenu un organisme qui n'était plus un organisme indemnisateur mais un organisme persécuteur puisqu'il réclamait un certain nombre de sommes aux victimes je tiens à remercier ce gouvernement en particulier madame la ministre et monsieur le Premier ministre d'avoir réagi immédiatement après l'élection de François Hollande dans la semaine qui est suivie par un accord avec les associations et d'avoir fait cesser le FIVA étant un organisme qui sous la tutelle du ministère de la Santé d'avoir fait cesser ces persécutions qui avaient pris des proportions absolument inadmissibles et injustes et je pense que les victimes de l'amante et les associations ne pourront qu'en être reconnaissant à ce gouvernement rien n'avait été fait dans les de années précédentes je voudrais évoquer aussi un amendement que nous dép que je dépose avec mes collègues du groupe socialiste républicain et citoyens qui doit être l'amendement 192 cet amendement est extrêmement novateur puisque depuis 6 ans 5 an jamais il n'y a eu ce genre d'amendement il ouvre en effet la possibilité et nous en parlions également avec Monsieur rapporteur christian Paul lors de la commission il ouvre la la possibilité dans le cadre d'un rapport qui serait rendu au mois de mars par le gouvernement à une deuxième voie d'accès à toutes les possibilités qui peuvent exister pour les travailleurs qui ont été exposés cette deuxième voie je crois que chaque parlementaire l'isse perd dans la mesure où la Cour des comptes en 2004 avait dit à juste ce titre que dans les grandes entreprises il y avait eu un certain nombre de gens qui avaient été à juste titre indemnisés or dans les petites entreprises dans les entreprises sous-traitantes chez les intérimaires chez les gens qui avaient été exposés d'une manière circonstantielle avec une durée extrêmement importante il est impossible d'avoir accès à ces dispositifs c'est c'est l'ouverture potentielle à une nouvelle loi sur la miande qui c'est une loi qui pourrait ajuster d'une manière humaine et juste euh ce qui doit se passer dans le cadre de de ce drame c'estàdire que des gens qui ont travaillé au même endroit au même moment avec la même durée d'exposition n'ont pas droit à l'indemnisation alors que d'autres y on droit je pense que cet amendement qui a été voté en commission l'opposition s'étant abstenu donc à l'unanimité est un amendement important et qui ouvre beaucoup d'espoir je terminerai aussi en disant qu'on parle peu lors de ce PLFSS des des scientifiques des cliniciens qui travaillent sur des domaines aussi particuliers dire l'importance des universités du crédit impôt recherche du travail des des collectivités territoriales euh quelques petits espoirs s'ouvrent dans le domaine de la miante je pense aux travaux de du professeur Arnaud cherperel qui devrait débuter dans dans les mois qui viennent au niveau des tissus pulmonaires avec une entreprise innovante du nordpcalé par ailleurs qui permettrait d'avoir peut-être un petit espoir quant à ces gens qui sont touchés qui pour le moment n'en on aucun à des travaux qui sont faits également au niveau de Li Serme par Marc goard qui permettrait alors on a découvert que le vaccin contre la rougeole pouvait avoir des effets extrêmement positifs mais bon nous ne sommes que tout petit petit petit début dire que les régions s'engagent la région npcaletc le président Percheron va s'engager probablement pour aider le début de cette recherche alors pour terminer une satisfaction générale politique par rapport à la politique qui est mené par ce gouvernement vis-à-vis des victimes de la miante et puis un petit espoir scientifique pourvu qu'on puisse aider les cliniciens et les scientifiques je vous remercie merci