AUDITION IA : DIRIGEANTS DE PLATEFORMES DE STREAMING

Bien mesdames, messieurs, mes chers collègues, bonjour. Nous poursuivons les travaux de notre mission d'information intitulée création, diffusion et acquisition des connaissances. comment l'IA Générative euh transforme notre éducation et notre culture en compagnie ce matin de monsieur Alexis Lanternier, directeur général de 10h accompagné de monsieur Ludovic Pouilli, responsable des relations institutionnelles.

Monsieur Antoine Monin, directeur général de Spotify France et Bénéxe, madame Olivia Régier, directrice des affaires européennes. Monsieur Romain Taqueo, directeur de l'analyse des contenus. Monsieur Pierre Largas, directeur France de Cobus, madame Catherine Reichert, directrice de la communication et monsieur Marc Zisman, directeur musique de cette même entreprise.

J'ai oublié personne. Non, tout va bien. Bien, nous vous remercions d'avoir accepté notre invitation afin de discuter des effets de lière générative sur la filière musicale.

Donc, nous sommes en audition publique. Il n'y aura pas beaucoup de députés en face de vous, à part madame la reporteur et moi-même, mais ils pourront suivre en direct sur le site de l'Assemblée nationale nos nos débats, nos échanges. La filière musicale et à force celle du streaming est bouleversée par les sorts de l'intelligence artificielle générative.

Dans une étude récente menée par l'institut Ipsos pour 10h, 97 % des personnes interrogées reconnaissent ne plus être capable de distinguer une musique générée humaine intégralement par une IA d'une création humaine. En effet, les plateformes de streaming regorgent aujourd'hui de faux musiciens des guillemets et de faux groupes de musique en réalité intégralement modelé par LIA. Le faux groupe The Velvet Sundown avait par exemple cumulé l'an dernier, l'été dernier pardon, près d'un demi million d'auditeurs sur Spotify.

Comment vos différentes plateformes de streaming appréhendent-elles ce phénomène ? Il y a 1000 autres questions que madame la rapporteur ne va pas manquer de vous poser. Donc je passe à la suivante, enfin au thème suivant.

En outre, au-delà des évolutions techniques, les sorts de lia générative posent des questions en terme de respect des droits d'auteur et d'équilibre économique de la filière. Nous vous entendrons aussi sur ce point. Donc je vais passer la parole à madame la rapporteur mais je vais d'abord vous la passer à vous par organisation enfin si j'ose dire passer le terme en tout cas par instance ou par institution pour une durée de maximum 5 minutes parce que il faut laisser le temps madame la rapporteur de de d'aller au fond du sujet.

Donc si vous voulez bien commencer monsieur comme vous voulez. Alors, pour prendre la parole, il suffit d'appuyer sur le bouton qui est devant vous, le micro se met en rouge et vous avez à ce moment-là la parole. Vous voulez y aller ?

Allez-y. Excusez-moi, j'ai pas très bien. Vous pouvez vous souhaitez que je prenne la parole sur quel sujet ?

Un résumé ou Oui, j'aurais dû vous le dire, un propinaire introductif, excusez-moi, je pensais que ça allait être soit. Si vous voulez, si vous en avez est préparé un, vous n'êtes pas obligé. D'accord.

Vous pouvez attendre les questions si vous voulez. Euh, je pense qu'on peut. Vous voulez pour votre question ?

Bon d'accord. Quelqu'un veut-il prendre la parole de manière liminaire ? Oui madame.

Merci monsieur le président. Merci monsieur le président. Merci madame le rapporteur euh pour votre invitation que nous apprécions d'autant plus parce qu'effectivement le secteur de la musique est un nouveau tournant révolutionnaire je dirais avec la création de enfin le développement de l'intelligence artificielle.

Nous avons préparé quelques propos li effectivement qui résument notre propos et nous serons heureux d'y revenir dans les questions-réponses. D'abord, une rapide présentation Spotify, plateforme suoise cré Stockholm, leader mondial actuellement du streaming audio. Nous sommes présents dans plus de 180 pays dans le monde et avec plus de 750 millions d'utilisateurs.

Euh nous offrons un le catalogue d'une musique mondiale avec également des podcasts et des livres audio depuis plus d'un an. Vous savez que le streaming a été créé en réponse à la crise de l'industrie de de la musique et maintenant le principal la principale source de revenu pour cette même industrie a vraiment ramené de la valeur à la musique et pour les créateurs. Nous avons l'année dernière en 2024 en 2024 reversé en France plus de 300 millions d'euros au secteur de la musique et au créateur.

Quelques éléments fondamentaux pour bien comprendre notre modèle. D'abord, notre catalogue est basé sur des licences que nous obtenons auprès des aendroits pour lesquels nous payons de tiers de nos revenus. Ensuite, Spotify ne crée pas de musique.

Nous n'avons pas non plus d'accord de partenariat avec des plateformes d'Agénérative pour la musique. Euh et nous ne permettons pas non plus à nos utilisateurs de télécharger de la musique sur Spotify. Nous sommes pas dans ce sens un réseau social.

Nous sommes également une plateforme basée sur l'abonnement et ça c'est fondamental parce que qui dit abonnement dit que nous devons convaincre l'utilisateur de payer pour nos services et cela implique que nous devons donner de la valeur à nos utilisateurs et ça va soutendre une bonne partie de nos commentaires. Quel est le rôle de liage chez Spotify ? nous l'utilisons depuis le début largement pour les systèmes de recommandation qu'elle soit algorithmique que ce soit des recommandations pour des playlists pour améliorer les playlists et suggestions de titres et donc c'est un système que nous connaissons depuis très longtemps.

Ce système évidemment maintenant bouleversé avec la création de liage générative qui introduit de nouvelles données. D'une part, je voudrais commencer par dire que c'est une nouvelle transformation technologique qui n'est pas la première dans le secteur de la musique. Il y a eu la numérisation, il y a eu la piraterie, il y a eu l'arrivée du streaming.

Donc chaque nouvelle technologie crée une transformation et oblige une adaptation. Dans ce sens, nous voyons actuellement l' liage générative, je dirais dans trois catégories principales. La première, c'est le fait qu'elle peut aider des créateurs à à créer plus de musique et mieux.

Donc nous voyons vraiment ça comme un instrument de progrès, de créativité et nous voyons de plus en plus d'artistes et de producteurs utilisés li génératif. pour créer de la musique. À l'autre extrême, nous avons la fraude.

Nous avons effectivement l'IA qui est utilisé pour créer des spams, pour créer des faux profils et donc pour vraiment créer des choses qui préjudicient directement les artistes et qui sont totalement illégales. Au milieu, il y a une catégorie de musique créée par l' génératif qui n'est pas nécessairement illégale mais qui est donc une zone au milieu d'IA en grande partie purement générative. De notre côté, nous avons quelques grands principes fondateurs sur Spotify par rapport à l'IA.

D'abord, l'importance de la protection de la propriété intellectuel. Nous sommes basés sur des licences et nous croyons dans le principe de la rémunération des créateurs pour toute utilisation de leur création. Ensuite, le deuxième point, c'est l'importance de l'humain et de la créativité.

D'un point de vue des utilisateurs, nous voyons chez nos utilisateurs l'importance pour eux de se connecter avec des personnes humaines, avec des artistes, de les suivre, d'aller les voir en concert. Et donc, nous voyons chez les utilisateurs ce véritable besoin de lien avec un créateur. Ensuite, nous voyons dans les chiffres que même si l'augmentation des titres créés par LIA continue à se développer, ce ne sont pas ce n'est pas la musique qui a du succès, ce ne sont pas les titres les plus écoutés, ça continue à être de la musique créée par des des vrais créateurs et des humains.

Du point de vue de Spotify, du même pour la même raison, l'humain et la créativité est fondamentale. Pourquoi ? Parce que la valeur de notre service, ce qui convainc nos utilisateurs de continuer à rester sur Spotify et de payer l'abonnement, c'est le lien avec les créateurs.

C'est la connexion entre des fans et entre les créateurs. Et c'est pour ça que nous nous voyons ce ceci comme un élément fondamental de la valeur de notre service dans lequel nous voulons continuer à investir. Nos volumes d'utilisateurs et un sentiment positif quand il quitte notre plateforme et l'étude le montrent très clairement par rapport à des réseaux sociaux ou à d'autres styles de plateformes Spotify et le streaming est une des une des une des plateformes où les où les utilisateurs sont les plus contents de passer du temps.

Et donc c'est pour ça que pour nous voulons distinguer et continuer à distinguer dans notre soutien aux artistes et dans notre approche de la musique la différence entre la créativité humaine même si elle peut s'appuyer sur l'intelligence artificielle et de l'autre côté les utilisations frauduleuses que nous combattons. Nous allons revenir là-dessus. Donc nous n'avons pour nous le point principal finalement c'est pas la uniquement la création de morceaux par lè générative, c'est la reconnaissance de droit propriété intellectuelle, la lutte contre la fraude et la transparence d'utilisateur.

Pour lutter contre la fraude, que faisons-nous ? Je vais mentionner trois éléments sur lesquels nous reviendrons dans les réponses. D'abord, la fraude contrepration d'identité.

On voit effectivement des outils d'IA qui facilitent la création de clones vocaux, l'appropriation de comptes, l'exploitation d'identité. Nous avons mis en place par rapport à ça une nouvelle politique qui concerne les clones vocaux. Et je voulais vous le dire en exclusivité.

Nous allons annoncer plus tard aujourd'hui que nous lançons de nouveaux outils pour lutter notamment contre l'usurpation d'identité pour aider les artistes à se protéger contre l'usurpation d'identité. Deuxième chose, le spam, l'intelligence artificielle permet effectivement de générer de de nombreux stream artificiellement pour saturer les plateformes avec des créations paralitaires. Nous avons également créé un nouveau filtre antispam musical qui permet d'identifier et de marquer la le téléchargement de morceaux frauduleux pour sa qui soit pas recommandée.

Ensuite, évidemment, par rapport au spam en général et à la fraude, ça fait déjà longtemps que nous avons en place des systèmes antifraudes très efficaces qui permettent de lutter contre la fraude, que ce soit via il a ou pas. Ensuite, la transparence. Autre élément important, nous comprenons tout à fait que c'est un élément fondamental pour notamment les utilisateurs.

Et maintenant, nous voyons différent de nouveau une approche nuancée. De plus en plus, les créateurs utilisent l'intelligence artificielle quand ils font la musique. Donc, nous avons un nombre croissant de musique avec une part d'intelligence d'intelligence artificielle.

Donc, il y a d'humain, il y a d'intelligence artificielle. Et c'est pour ça que nous voulons avoir une approche nuancée par rapport à l'identification. Comme je l'ai dit, nous voyons une énorme quantité de de titres uniquement générés par l'intelligence artificielle qui sont peu écoutés.

Et ce que nous voulons faire en tant que plateforme, c'est une approche responsable en accord avec le secteur, en accord avec également les artistes, les euh les producteurs et les autres plateformes pour avoir une approche standardisée où nous avons des normes qui sont les mêmes pour tout le monde et donc transparentes. Et c'est là-dessus que nous travaillons et nous allons revenir là-dessus. Donc en conclusion de cette introduction pour nous, nous voyons que l'IA est de plus en plus intégré dans la création.

Nous voyons ça vraiment comme un élément de progrès, de compétitivité, de créativité. Nous sommes convaincus de la valeur de l'humain et nous continuons à investir dans l'humain et ensuite nous allons évidemment continuer à à lutter contre les usages frauduleux et à développer nos instruments. Voilà pour l'introduction, je vous remercie et nous reviendrons aux questions par la suite.

Merci beaucoup madame. D'autres interventions liminaires ? Oui, je vous en prie monsieur l'arg.

Oui, monsieur le président, madame la rapporteur, mesdames et messieurs les députés, merci de nous donner l'opportunité aujourd'hui de nous exprimer sur un sujet qui touche directement à la création artistique et à l'avenir de notre écosystème culturel. Euh j'ai l'immense plaisir d'être accompagné aujourd'hui de mes deux collègues euh Catherine R, directrice communication et Marc Zisman, directeur de la musique. Cobuz est une plateforme française de streaming et de téléchargement musical créée en 2007 et fondée sur une conviction simple.

La musique n'est pas un contenu, c'est une expression humaine, une intention artistique. Et c'est cette conviction n'est pas un slogan. Elle structure l'intégralité de nos choix économiques éditoriaux depuis près de 20 ans.

Permettez-moi dans un premier temps de rappeler notre proposition de valeur qui repose sur trois axes. D'abord, permettre d'écouter toute la musique dans une qualité sonore sans compromis fidèle au vrais sons des artistes. Ensuite, c'est d'offrir une expérience musicale humaine, authentique et éditoriale portée par la passion et l'expertise de nos de nos équipes.

Et enfin, soutenir la filière musicale en générant un taux de reversement moyen par stream parmi les plus élevés du marché, transparent puisque nous sommes la seule plateforme à l'avoir publié euh officiellement et validé, 18 € pour 1000 stream et un revenu moyen par utilisateur de 118 € annuel contre 21,80 € pour la moyenne marché, c'est-à-dire un peu plus de cinq fois. Quatre caractéristiques nous distinguent aujourd'hui. D'abord, un capital majoritairement français et indépendant.

Dans un marché dominé par des acteurs extraeuropéen, c'est un fait rare. Une offre d'abonnement 100 % payante, sans version gratuit. C'est un choix assumé pour préserver l'expérience artistique sans interruption des œuvres et aussi un modèle plus vertueux pour la rémunération des ayants droits jusqu'à 7 fois plus selon le Snap.

Ensuite, le téléchargement définitif en haute résolution via l'achat. Un modèle qui est de distribution qui est lui aussi plus rémunérateur pour les artistes et les enendroits, à contre-courant d'un marché aujourd'hui largement dominé par le streaming et qui s'inscrit dans des tendances de consommation responsable. Enfin, une curation 100 % humaine qui sélectionne, raconte et fait découvrir la musique avec exigence pour guider les auditeurs dans un monde saturé de contenu et qui exclut structurellement les contenus d'intelligence artificielle de toute mise en avant.

Cobus compte 130 collaborateurs tous actionnaires dont 90 % sont basés à Pentin en banlieu parisienne. Nous sommes une entreprise familiale à capital majoritairement français donc est présente dans 26 pays. Les États-Unis sont devenus notre premier marché et plus de 80 % du chiffre d'affaires total est réalisé à l'export.

Face à l'essort de l'intelligence artificielle générative. Notre position est claire et assumée. Nous ne sommes ni dans le rejet ni dans la fascination.

Nous reconnaissons que l'intelligence artificielle est une opportunité majeure pour la culture et l'éducation lorsqu'elle est utile et permet d'améliorer certains processus techniques et nous formons activement nos équipes à ces outils. Néanmoins, nous opérons une distinction fondamentale entre deux usages radicalement différents. Il y a outils au service de l'artiste que nous soutenons et il y a substitut que nous refusons de promouvoir.

Si dans un cas l'une permet d'accélérer certains processus dans la réalisation de l'œuvre musicale sans en étouffer l'intention artistique, l'autre produit de manière autonome des contenus sans intention artistique. Majoritairement conçu pour saturer les catalogues ou alimenter des logiques de frodo streaming. Cette position est le fruit d'un choix à la fois culturel, économique et politique.

Culturel d'abord, un modèle entraîné sur des données existantes tend par nature à reproduire, à homogénéiser, à uniformiser. Cela menace directement la diversité musicale. C'est le cas notamment des genres musicaux moins grand public. ou encore des scènes locales et européennes souvent marginalisées au profit des catalogues dominants.

Économique ensuite, la production massive de contenu généré par intelligence artificielle dilue directement la valeur et rend la traçabilité difficile voire impossible. Derrière chaque œuvre humaine, il y a une multitude de créateurs qui doivent pouvoir vivre de leur travail. Saturer les plateformes avec les contenus artificiels.

Fragile cet équilibre. Une perte potentielle de 24 % de leur revenus d'ici 2028 selon le SISAC, Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs. Politique enfin.

Au sens concret, il est nécessaire de clarifier qui fixe les règles. Imposer de la transparence sur les données d'entraînement et garantir aux ayant droit le contrôle de de l'usage de leurs œuvres. Face à des acteurs globaux qui sont déjà en mouvement, c'est une question de souveraineté à laquelle cette mission peut apporter des réponses concrètes.

Face à ces enjeux, Cobuz a formalisé ses engagements dans une charte IA publiée en février 2026 qui repose sur quatre principes clés. Le premier, une sélection éditoriale 100 % humaine. Aucune playlist ni mise en avant n'est décidée par un algorithme.

Ce sont les experts qui choisissent, contextualise et transmettent des contenus entièrement rédigés par des humains. Ensuite, des recommandations personnalisées qui privilégient structurellement les artistes humains. Nos algorithmes s'appuyent sur des métadonnées d'artistes reconnus fournis par des partenaires de confiance.

Les contenus générés par IA sont exclus de nos systèmes de recommandation. Une tolérance zéro face à la fraude. Les fluxes artificiels sont exclus des rémunérations.

Chaque euro généré par nos abonnés revient au créateur légitime. Et enfin, une protestion une protection stricte des données. Ni les œuvres de notre catalogue, ni les données d'écoute de nos abonnés ne sont utilisées pour entraîner des modèles d'IA tiers.

Ces engagements sont les nôtres, mais ils ne suffisent pas à l'échelle du secteur. C'est précisément la raison pour laquelle les travaux de cette mission sont importants. Nous exprimons trois attentes concrètes vis-à-vis du législateur.

La première, une transparence obligatoire sur les bases de données d'entraînement pour que les ayants droits sachent si leurs œuvres ont été utilisées et puissent faire valoir leurs droits. Nous allons plus loin en intégrant dans nos contrats des clauses interdisant la livraison de contenu 100 % généré par IR. Ensuite, un système d'autorisation préalable dit optine en anglais avec une granularité suffisante pour distinguer les usages.

Par exemple, autoriser l'usage éducatif de son œuvre mais en refuser toute exploitation commerciale. Nous saluons d'ailleurs les réflexions en cours sur la présemption d'utilisation inversant la charge de la preuve ainsi que la création d'un tiers de confiance qui centraliserait les refus et contrôlerait les données d'entraînement sans exposer de secrets industriels. Enfin, harmoniser ces obligations à l'échelle européenne.

Tant ces enjeux dépassent les frontières nationales et appellent des réponses à la hauteur des acteurs auxquels nous faisons face. Il en va de notre souveraineté et de la préservation de la diversité culturel européenne. Européenne pardon.

La charge de la preuve et du contrôle ne doivent pas peser uniquement sur les plateformes de diffusion. L'obligation de transparence doit s'imposer aussi en amont à ceux qui produisent et fournissent ces contenus. Chez Cobuz, nous nous tenons résolument au côté des créateurs et restons engagés à contribuer activement aux travaux de cette mission.

Je vous remercie. Merci monsieur. Merci beaucoup.

Vous pouvez votre micro s'il vous plaît. Voilà. Bien.

La parole est à madame la rapporteur. Merci monsieur le président. Bonjour à toutes et à tous.

Merci pour ces premiers propos qui ont bien pesé la révolution en fait que fait l'IA générative dans votre secteur musical qu'on a connu d'autres. J'ai l'impression qu'on dépasse un peu les précédentes. Vous en avez cité la numérisation avec les usages de la piraterie qui a été fait.

Aujourd'hui, se pose une question que vous avez euh été plusieurs à aborder, c'est l'IA n'est pas forcément qu'un outil au service de la création. C'est parfois un élément qui va aller à l'encontre de la création avec un usage frauduleux. Ce qu'on aimerait savoir pour une première série de questions, c'est comment on peut détecter ou pas, faut-il détecter l'utilisation d'intelligence artificielle générative dans les œuvres et donc pas seulement les contenus mais les œuvres que vous accueillez sur les plateformes.

Peut-on donc première question, peut-on le détecter ? Faut-il le détecter ? Est-ce que les détections d'usage de l'intelligence artificielle générative devrait entraîner une labellisation, un étiquetage de l'utilisation ?

Comment déterminer le niveau ? À partir du moment où il y a cette détection, est-ce qu'il faut mettre de côté ces œuvres ? D'ailleurs, est-ce qu'on doit les qualifier d'UR ?

Euh ou alors est-ce qu'on doit pouvoir les mettre à disposition mais ne pas forcément les mettre dans des playlists ou en tout cas de les voir un peu moins recommander ? Est-ce qu'il faut pouvoir interdire l'usage de l'intelligence artificielle générative et quelle est dans ces cas-là la conséquence sur peut-être le manque d'opportunités créative pour nos nos créateurs actuellement ? Quel est le niveau d'information que le que que vos auditeurs d'après vous demandent ?

Est-ce qu'il est important pour eux de considérer qu'il y a eu l'usage d'intelligence artificielle générative ? Est-ce que d'après eux le le le l'usage peut être accepté et peu importe ? Et j'en finirai par une question.

Est-ce que on peut qualifier à partir de quand on peut qualifier un titre de 100 % IA ? Est-ce que c'est à partir d'un seul prompte en fait quel est le niveau d'appréciation ? On pourrait dire voilà ça c'est 100 % sans qu'il y ait eu un prompte au départ.

Voilà pour cette première série de questions. Je vous propose enfin monsieur le président vous vous répartira la parole. Je sais qu'il y en a beaucoup mais voilà c'est comment on qualifie l'utilisation de l'IA.

Est-ce qu'il faut étiqueter ? Est-ce qu'il faut informer l'auditeur ? Est-ce qu'il faut mettre de côté ces utilises œuvres qui ont beaucoup utilisé l'intelligence artificielle générative ?

Je je sais que vous vous invitez à la nuance mais je sais que cette question là paraît aussi demander des réponses fortes aussi pour ne pas noyer l'auditeur ou les créateurs dans l'excès de nuance. Qui veut prendre la parole ? Je t'en prie.

Monsieur l'anternier, allez-y. Avec plaisir. Merci beaucoup madame le député pour pour toutes ces questions qui sont évidemment éminemment complexe et donc on va évidemment continuer à travailler là-dessus pour pouvoir trouver la la bonne solution.

Mais mais quelques éléments de réponse pour démarrer. Nous sommes une plateforme comme le rappelé mes collègues qui qui chargent un abonnement. Donc il faut évidemment qu'on convainque l'utilisateur que ça a la valeur pour lui.

Et donc c'est vrai qu'on a une tendance à commencer par l'utilisateur dans notre façon de réfléchir qu'est-ce que veulent les utilisateurs de nos plateformes. Euh ils veulent avoir accès à tout le catalogue euh de la musique. C'est c'est quelque chose c'est une proposition de valeur qui est très importante qui était la le fondement du streaming qui a permis l'arrêt du piratage.

On a tous ensemble collectivement permis la la disparition presque du piratage de la musique parce qu'on a offert pour un abonnement l'ensemble du catalogue du monde. Et donc on est attaché d'un côté à dire bah il faut avoir toute la musique du monde. Euh de l'autre côté on a cet afflu de musique il a et je pense que certains ont un peu décrit les différents types de musique il y a euh qu'il va falloir mieux comprendre.

On a d'un côté Lia qui n'a aucun intérêt qui est fait par d'un objectif de fraude qui est fait avec effectivement peut-être juste une phrase ou des bottes qui créent des chansons à l'appel. Et l'autre côté du spectre, on a des artistes qui passent des heures à en utilisant l'IA à créer des musiques de grande qualité que on voulait mentionner Valvette Sanor mais il y en a beaucoup d'autres. Il y a beaucoup de musique créée 100 % par l'IA dans le sens où le résultat a été créé par un outil d'IA. mais qui a été généré après des heures de travail euh plus récemment de la cover de Papauté qui a très bien fonctionné.

Donc une une réinvention d'une œuvre Papaouté qui en plus a été transparente sur le fait que c'était une révention avec Lia qui a en plus attribué les droits et les crédits à l'auteur initial de Papa Houté. Et donc ça c'est vraiment l'opposé du spectre. C'est une création pour nous c'est très bien.

Les utilisateurs sont contents, l'artiste est content. Euh il y a entre guillemets c'est un très bel exemple de ce que l'IA générative peut permettre. Et donc la question c'est qu'est-ce que veulent nos utilisateurs ?

Donc ils veulent l'ensemble du catalogue. Donc c'est pour ça que Cheeser a décidé de garder l'ensemble du catalogue et ne pas exclure les chansons créées par IA. Ensuite il y a essayer de comprendre est-ce que c'est 100 % ou est-ce qu'il y a du travail derrière.

C'est plus difficile. Pour l'instant, ce qu'on a créé comme outil chez Dieser, c'est un outil qui euh identifie les chansons 100 % qui sortent 100 % d'un outil qui ont pas été euh retravaillé derrière. Et et donc notre première solution qui est pas la solution idéale, hein, on est très clair là-dessus, c'est un un sparadra sur pour un problème mais mais qui demande une solution qui demande peut-être des antibiotiques, euh c'est de labelliser, d'informer et de sortir des recommandations algorithmiques pour que l'utilateur ne reçoive pas ces chansons sans le savoir que c'est des chansons 100 % il a et de taguer sur la plateforme les chansons on a été la première plateforme à le encore pour l'instant la seule.

On espère qu'on pense qu'on va être suivi. On l'espère. Néanmoins, ça ne résout pas tout le problème.

Comme je disais, je pense qu'il y a c'est c'est quelque chose de plus compliqué puisque comme vous le mentionnez, il faut qu'on arrive à comprendre qu'est-ce qui est de la création artistique et qu'est-ce qui est comme les anglais l'appellent la slop et c'est de l'a qui n'a pas d'intérêt, c'estàd qu' n'est pas créative parce que c'est juste créé avec quelques promptes. Et ça, je pense comme un peu la proposition de loi le propose avec la transparence qui un autre sujet, pardon, il faut qu'on arrive à comprendre effectivement comment a été créée la chanson. Il faut que les outils di euh puissent ajouter des métadonnées, donc des quand la la chanson est livrée, qu'on puisse avoir des informations sur comment elle a été créée.

Et donc ça c'est un travail qui qu'il faut qu'on arrive à à faire de façon évidemment efficace et qui crée pas trop trop de barrières pour que il y a un standard qui fasse que toutes les générations y a dans la création puissent donner des informations sur qu'est-ce qui a été utilisé pour les créer, quelle part de temps, quelle quelle partie est-ce que c'était les les paroles, est-ce que c'était les instruments et cetera pour qu'on puisse arriver à définir quelle part a été créative, quelle part a été juste en utilisant l'outil et une fois qu'on aura fait Ça, on pourra dire voilà, il y a la part qui a été créée doit rémunérer la personne qui a créé. la part qui a juste utilisé l'outil doit rémunérer évidemment l'outil mais le catalogue sur lequel l'outil s'est entraîné euh pour arriver à créer cette musique. Donc je pense que c'est transparence enfin la solue.

Donc on a quelques solutions en place pour aller plus loin. C'est plus de transparence sur comment l'outil crée la musique, quelle part est liée à la création, quelle part est lié à l'outil et au catalogue sur lequel s'entraîner. Et enfin donner quelques éléments d'information à nos utilisateurs pour revenir et conclure là-dessus l'importance de ce que veulent nos utilisateurs.

Ils veulent de la transparence sur ce sujet. 86 % desateurs, vous citizez l'étude d'IPSOS, 86 % desurs veulent savoir quand on leur sert de l'intelligence artificielle et notamment quand c'est 100 % euh intelligence artificielle. Merci.

D'autres interventions ? Oui, comme vous voulez madame, merci. Donc quelques commentaires, il y a beaucoup de questions mais quelques ment pour commencer.

Euh d'abord, faut-il détexter, faut-il lutter contre la musique générée par l'intelligence artificielle ? De notre point de vue, comme j'ai déjà dit, nous devons absolument lutter contre la fraude. En fait, nous devons nous donnons une priorité très importante à toutes les utilisations qui ont un impact négatif sur les créateurs.

Donc la fraude, les opérations, entité et cetera. Faut-il mettre de côté la musique générée par intelligence artificielle ? justement qui nous appartient pas nous de décider quelle musique a le droit ou pas le droit d'être sur notre plateforme.

Je prends l'exemple de la musique fonctionnelle qu'on appelle parfois musique d'ascenseur qui est une musique qui existe depuis toujours, qui est générée par des euh je dirais par des des équipements automatisés. Ça a toujours existé, c'est pas nouveau. Nous n'avons jamais décidé de mettre cette musique de cô de côté.

Par contre, nous avons pris certaines mesures par exemple pour mettre un minimum d'écoute avant de de payer des royalty royaltia. Donc nous estimons qu'il nous appartient pas de décider ce qui a le droit ou pas le droit d'être sur nos plateformes à partir du moment évidemment c'est une musique légale. Euh maintenant comme je l'ai dit aussi de nouveau, je crois que nous voulons vraiment insister sur le fait que la musique générée par l'intelligence artificielle est très peu écoutée sur notre plateforme.

La la c'est une partie infime des écoutes sur Spotify. Donc il faut faire attention de ne pas mélanger l'importance de la production qui effectivement arrive sur toutes les plateformes et l'importance de l'écoute. Donc chez nous, nous voyons bien que les écoutes sont minimes.

Pourquoi ? Parce que c'est une musique qui intéresse extrêmement peu nos utilisateurs. Finalement l'identification certainement c'est utile pour les pour nos utilisateurs.

C'est là où nous travaillons sur des instruments d'identification. vous posez une question très juste, il devient de plus en plus difficile de faire la part des choses entre une musique partiellement générée par l'intelligence artificielle et totalement généré par l'intelligence artificielle. Donc c'est là-dessus que nous travaillons.

Je passe à Romain qui peut vous donner plus d'explications sur les instruments de détection. Monsieur To, je prie. Oui, merci.

Euh oui, je pense que le le monde de la fin de 2023, on a vu émerger ces premiers ces premiers outils et maintenant un peu révolu. C'est-à-dire que de taper un promptte et d'avoir une une musique qui sort euh voilà, c'est quelque chose les outils ont énormément évolué depuis. Donc notamment les acteurs de la génération de musique se sont rapprochés en fait des usages d'un de plateformes de d'outils de création plus classique comme Pro Tool, Zableton et cetera.

Et donc on euh il y a déjà une une hybridation en fait une une augmentation de l'intention humaine dans ces outils. Ce qui rend très difficile de savoir quand un une musique est crée par un de ces modèles quel a été le niveau en fait de de création. Euh donc ça d'une part et puis d'autre part euh le les l'effet inverse euh se passe chez euh ces acteurs plus traditionnels euh de la production de musique comme Ableton Pro Tools qui sont en train assez massivement euh de s'équiper de de donner des des outils de de génération de musique directement dans ces plateformes.

Donc les études montrent que les artistes adoptent les artistes classiques hein adoptent ces ces outils là de manière massive. Et donc ça c'est le c'est vraiment le le vrai le vrai défi, c'est que l'hybration est est déjà largement en cours et de nouvelles approches même agentiques vont se vont rajouter la la complexité à tout ça. Donc ça je pense que c'est vraiment ce qui ce qu'il faut avoir en en tête quand on approche ça.

Et c'est pour ça que nous faisons vraiment la différence entre pour pour revenir à ce que disait monsieur monsieur Laras sur une approche de l'IA comme outil et une approche de de l'IA comme substitution. euh on se on se concentre euh énormément sur euh sur la détection de la fraude et la détection du spam euh puisque c'est ça le problème. Euh donc euh euh pour nous, nous nous faisons voilà une différence entre ces sujets.

Merci monsieur Monain. Euh merci. Voilà.

Merci. Euh oui, beaucoup de questions madame le rapporteur et merci pour ça. Alors moi j'ai la je sais pas si la chance ou privilège d'avoir passé plus de 30 ans dans l'industrie musicale et d'en avoir vécu beaucoup des révolutions et je crois que pardon et je crois qu'on en a on en a traversé ensemble quelques-unes.

Donc si on vient un peu sur l'histoire de la création musicale, l'invention du synthétiseur, du sampleur, du vholder, aujourd'hui avec un simple ordinateur, on est capable de créer des choses absolument extraordinaires. qu'il faut un peu voir l'arrivée de l'intelligence artificielle générative dans cette longue perspective là. Et c'est ce qu'on disait.

Tant que c'est un outil qui est à la main des créateur pour les aider à créer, on pense que c'est un c'est un nouvel usage révolutionnaire et on ne veut pas et on ne pourra pas lutter contre ça. Toujours dans le respect de la création humaine et du droit d'auteur, ce qui est fondamental. Euh je crois aujourd'hui c'est et par la position spot est particulière, c'est que comme nous sommes leader mondial avec plus de 700 millions d'utilisateurs, l'année dernière on a reversé 11 milliards de dollars à l'industrie de la musique.

Donc nous on se doit travailler sur des solutions qui sont pérennes et qui sont acceptées par l'ensemble de l'industrie et avec évidemment une acceptation par les artistes. On ne peut pas se permettre voilà d'étiqueter tel ou tel contenu sans avoir un minimum d'acceptation par les artistes parce qu'aujourd'hui beaucoup d'artistes se tournent vers nous pour nous demander comment on peut travailler avec cet outil là sans être forcément mis au banc. Donc ça c'est vraiment très important.

On va d'ailleurs aujourd'hui et Romain le disait que les choses évoluent très vite et beaucoup d'accords sont signés par les grands ayants droits avec les plateformes d'IA maintenant pour protéger les contenus humains et utiliser ces outils dans l'intérêt des artistes. Donc ça c'est très important et évidemment dans c dans ces périodes de révolution technologique, il y a toujours un moment de sidération et parfois de surréaction de l'industrie. On l'a toujours connu aujourd'hui.

On a cité le rapport de la SIAC. Le rapport de la CISAC faisait des prédictions en disant la substitution et la perte de royauté pour les auteurs va être de temps. Ces prédictions commencé en 2024 2025, elles s'avèrent fausse.

C'estàd que c'est ce qu'on disait tout à l'heure, beaucoup de production, très peu d'écoute. Et quand on élimine la fraude et quand on élimine ces contenus qui n'ont aucun intérêt, qui ne sont pas écoutés, finalement il n'y a pas de réelle substitution aujourd'hui. C'est pour ça qu'on est profondément convaincu que à partir du moment où les gardes fous pour la protection de l'identité de la création et du droit d'auteur vont être mis en place et ce qui est en train de se passer, ce sera un outil formidable pour les artistes et nous travaillons dans ce sensl.

Merci beaucoup. D'autres interventions ? Monsieur Large ?

Oui, merci. J'aimerais partager trois trois éléments avec vous. Le premier sur la fraude pour faire le lien avec ce qui a été dit avant aussi.

Euh donc, Cobuz a développé un outil de détection qui est qui permet d'identifier, de supprimer les catalogues fantômes et les flux de stream artificiel généré par IA. Donc tous les streams frauduleux identifiés sont sortis des reportings et des paiements de redevance. C'est très important puisque nous appliquons une politique de tolérance zéro envers des pratiques qui laisent la rémunération des véritables créateurs.

Le deuxième élément que je voulais partager avec vous, c'était aussi la voix de nos clients. Euh lors d'une enquête de satisfaction interne que nous avons mené en en novembre 2025, nous avons posé la la question à nos clients que devraient faire Cobuz concernant la musique générée par intelligence artificielle ? Je vais vous partager les chiffres ici, même s'ils ont jamais été partagés encore publiquement.

H donc les répondants se sont exprimées de de la sorte 52 % souhaitent que la musique générée par IA soit clairement identifiée comme telle. 51 % sont favorables à son interdiction ou à son exclusion du catalogue Cobuz. 22 % souhaitent qu'elle soit réservée à des catégories ou des playlists dédiées et 12 % sont favorables à la musique assistée par IA tout en excluant les œuvres entièrement générées par celle-ci.

Donc c'est assez intéressant de voir aussi la nuance chez chez nos chez nos utilisateurs et dans des études récentes qu'on a mené en octobre 2025 sur des critère de choix des Français en matière de streaming musical, on a 10 % qui disent accorder de l'importance à l'identification de la musique générée par IA dans le choix de leur plateforme. C'est une étude réalisée par Yugov. Et un troisième élément que je voulais partager avec vous qui est probablement le le plus important et ce qui définit tout l'ADN aussi de Cobuz, c'est l'importance de placer l'humain au cœur de l'expérience.

Le le l'humain est un rempart contre les pratiques que vont pouvoir générer l'intelligence artificielle générative. Et dans un contexte d'hyperinflaction de contenu généré par euh par intelligence artificielle générative, le l'humain euh Cobuz euh s'en tient à ses pratiques euh depuis 2007, c'est-à-dire l'accuration éditoriale humaine. Donc des albums de la semaine, des cobusissim qui sont des récompenses aux artistes émergents, les sélections des nouveautés, les playlists sont un rempart au contenu qui ne permettent pas de mettre en avant les les les véritables créateurs, les créateurs humains.

C'est un choix assumé. Euh, on pense que c'est aussi une manière de euh ne pas laisser passer euh des contenus risqués, c'est-à-dire que nous choisissons ce qu'on met en avant et euh avant même de labelliser, d'étiqueter et de retirer ce qui pourrait euh ce qui pourrait nuire. À côté de ça, on est aussi en train de développer un outil de détection sur lequel on pourra partager des informations ultérieurement pour labelliser, étiqueter.

Le l'ambition de Cobz étant bien sûr la transparence comme vous l'avez compris. Merci. Oui, monsieur Zman, j'en prie.

Oui, pour aller dans le sens de ce que de ce que vient de dire effectivement Pierre, euh on parle effectivement de de quantité astronomique de catalogue généré par IA, soit de manière hybride, soit de manière totale. Effectivement, c'est un fait. Mais comment le consommateur, comment l'abonné arrive en fait à ces à ces contenus ?

Parce que c'est une chose de savoir qu'il y en a des millions voir des milliards. En fait, il y arrive de trois manières. Soit par une recherche personnelle volontaire, le moteur de recherche, soit par une recommandation effectivement éditoriale humaine euh comme vient de le dire Pierre euh soit par effectivement les algorithmes.

Donc à partir du moment où on contrôle effectivement au moins la 2è et la 3e euh partie, c'est-à-dire euh l'algorithme et la recommandation humaine éditorialisée, euh on répond quand même en partie à la problématique qui nous réunit tous ici. C'est pas anecdotique. C'est que effectivement Pierre vient de parler de bouclier, ça résout pas le problème.

Tout ces problématiques de de fraude effectivement, mais toutes les personnes réunies ici sont à peu près d'accord pour avoir développé ou pour développer actuellement des outils qui permettent effectivement d'éjecter tous ces contenus frauduleux. Mais je pense que voilà, il y a effectivement des actes comme ce qu'on fait chez Cobus qui sont aussi déjà des réponses à une grande partie des des questions qui sont qui sont posées ici. Merci madame le rapporteur.

Merci beaucoup. Donc vous avez tous souligné qu'il y avait un grand nombre de titres qui arrivaient chaque jour ou chaque semaine sur les plateformes. Vous avez souligné que ce n'était pas forcément proportionnel à au taux d'écoute.

Euh et on vient d'aborder la question justement de comment on découvre un titre. Euh on peut le rechercher, on peut nous le recommander ou alors humainement algorithme. Moi, j'ai envie de savoir plus concrètement quelle est la façon dont vous mettez en avant et quelle est votre utilisation de l'IA, cette fois générative mais de l'intelligence artificielle pour comprendre les comportements des usagers, leur recommander des des titres.

On a toujours la crainte d'être parfois enfermé, mais en même temps notre propre comportement ne fait que vouloir aussi parfois s'enfermer parce qu'on adore un style musical ou autre. Quelle est la main que enfin quelle est la marge de manœuvre que vous donnez aux auditeurs pour choisir d'être guidé ou d'être un peu libéré des algorithmes dans lequels on on pourrait être enfermé ? Si on a bien compris qu'il y avait une curation humaine chez Cobuz, quelle est la part de la curation humaine chez Dieser et chez Spotify ?

On a le recours au aux IA et aux algorithmes, j'imagine, chez les trois, mais quelle est la part de marge de manœuvre que l'on va donner à l'utilisateur et est-ce que vous avez parmi parmi vos recherches et vos liens avec les utilisateurs noter une évolution récente de leur envie d'être un peu libéré parce que plus conscient de la façon dont ils pouvaient être mis dans des bulles ou au contraire qu'ils font confiance aux plateformes. forme qui veulent juste être informé un peu plus mais voilà être guidé c'est c'est la question là vous savez notre mission d'information elle porte sur la création la diffusion et l'acquisition de connaissances pour moi la question de la diffusion vous êtes vraiment au cœur puisque vous êtes cette interface donc on a envie d'être davantage éclairé sur votre manière vous d'aider à faire que un titre va se retrouver dans les oreilles de vos auditeurs. qui veut prendre la parole.

Je vous en prie, madame Rier, allez-y. Son micro, ça OK, merci. Donc oui, fondamental pour la la question de la la recherche à découverte de morceau.

D'abord, je vais commencer par deux attentes essentielles de nos utilisateurs prouvées par toutes les études de consommateur avant fait. Ils veulent d'abord la liberté de choix. C'est fondamental, ils ne veulent pas qu'on leur impose des contenus.

Deuxièmement, ils veulent des recommandations adaptées et pertinentes. Donc, ils veulent la liberté mais en même temps, ils veulent découvrir des nouveaux morceaux. Et c'est toute notre politique de recommandation découverte est basée là-dessus.

Donc il y a différentes manières d'accéder donc au contenu. D'abord, comme vous l'avez mentionné, la recherche par les utilisateurs qui est en fait une grande partie des utilisations donc des écoutes sur Spotify, recherche volontaire, la création de playlist individuelles. Nous avons des recommandations algorithmiques qui elles sont vraiment basées sur la personnalisation, donc en fonction de du profil affiché par l'utilisateur, en fonction de ce qu'il aime, de ce qu'il a skippé, donc ce qu'il a éliminé, ce qu'il a mis dans ses playlist, nous avons un profil qui permet en comparaison évidemment avec des tas d'autres profils de faire des recommandations pertinentes.

Donc sur base de ça, il y a énormément de personnalisation pour nos utilisateurs. Et enfin, il y a des playlists, je dirais qu'on appelle éditorial qui sont faites sur base de thèmes ou sur base par des éditeurs qui recherchent un peu les tendance du marché. Mais les écoutes sont basées sur différentes, je dirais ces différentes sources.

Sachant que chez Spotify, nous allons de plus en plus dans la question de la personnalisation pour l'utilisateur, même à la limite avec l'utilisation des algorithmes où nous donnons à nos utilisateurs de plus en plus de choix et leur possibilité d'indiquer ce qu'ils aiment comme musique. Parce que comme je comme je l'ai mentionné au début, ce qui est fondamental pour nos utilisateurs, c'est qu'ils soient contents sur la plateforme, qu'ils y reviennent, qu'ils se sentent compris et donc à la fois, comme je l'ai dit, ils écoutent la musique qu'ils aiment mais découvrent des musiques nouvelles. Donc nous cherchons surtout pas à les enfermer, nous cherchons pas à leur imposer quoi que ce soit.

Et donc c'est cette flexibilité qui rend le streaming attractif. Monsieur Gman vous vouliez prendre la parole. Vas-y vas-y vas-y.

Non si euh oui. Alors nous nous avons une une application hybride tout simplement. C'estàd qu'on n pas c'est pas choisi ton camp camarade, c'est qu'on propose effectivement les deux à l'abonné.

C'est-à-dire qu'il y a effectivement la liberté totale qui va être la personnalisation, euh des recommandations vraiment personnalisées et de l'autre côté quelque chose d'éditorial qu'on pourrait appeler endure. C'est-à-dire qu'effectivement des choses qui sont imposées comme autrefois quand on rentrait dans un magasin de 10 qui avait le facing des nouveautés et les vendeurs avaient placés et cetera. Donc on a cette effectivement cette proposition hybride sur notre application qu'on a changé il y a il y a un petit peu moins un petit peu moins d'un an parce qu'effectivement euh l'abonné veut de la liberté mais il veut aussi des choix, des recommandations.

Chaque vendredi qui est le jour des des nouveautés sont des centaines et des centaines de nouveautés. Je parle pas du tout ici de musique même générée par hier, on va dire de vraie musique entre guillemets. Et dans cette dans ce tsunami de de nouveautés hebdomadaire, la bonnet, quel que soi ses ses goûts, d'ailleurs, a besoin aussi d'être un peu guidé.

C'est pas en fait quelque chose qu'on va lui imposer, c'est une proposition notre notre la home de notre application qu'on appelle la discover comme son nom l'indique discover découverte. Donc on propose effectivement des découvertes. On parle effectivement souvent de personnalisation comme si en gros on savait déjà ce que la le méloman allait aimer ou n'allait pas aimer.

Je pense que la révolution de la musique digitale ça a été effectivement d'amener énormément de porosité entre les styles. Autrefois moi comme j'étais dans la cour du lycée, c'était on était métal, on était classique ou on était punk, on était voilà. Aujourd'hui, quand vous posez la question "Jeens, qu'est-ce que vous écoutez ?" 99 % des gens vous répondent "J'écoute de tout." C'est vrai, la majorité des gens écoutent de tout.

Il peut avoir un genre principal mais ils écoutent de tout et souvent parfois les algorithmes ont tendance finalement à gommer progressivement ce j'écoute de tout et à faire tourner un petit peu en rond ce phénomène du poisson rouge où finalement on croit qu'on connaît bien les goûts du mélomane mais finalement on lui fait pas découvrir tant de choses que ça. Donc nous on a une proposition effectivement chez Cobuz assez hybride et sur la partie recommandation et personnalisation comme l'a indiqué Pierre tout à l'heure effectivement on contrôle notre algorithme. C'estàd que on a une responsabilité nous DSP nos plateformes de streaming de de savoir qu'est-ce qu'on met dans notre algorithme, qu'est-ce qu'on lui donne à manger.

Donc nos recommandations hebdomadaires humaines nourrissent notre algorithme. Sélectionner les labels qu'on estime, c'est c'est sûr nourrissent également nos nos algorithmes. Donc voilà une manière aussi de répondre à cette problématique.

Monsieur Monain. Oui. Merci.

En complément de ce qui a été dit précédemment, je crois que il faut absolument euh lutter contre cette perception qu'il pourrait avoir une chambre d'éco et et qu'on enfermerateur début, je pense qu'en pour toutes les plateformes qui sont présentes ici, ce serait absolument catastrophique. Et à la différence d'autres plateformes numériques qui pourraient enfermer, nous justement ce que disait Olivia précédemment, c'est le le plaisir que retire l'utilisateur dans l'usage de nos plateformes est absolument essentiel pour continuer à son développement. Chez Spotify, on a la durée d'écoute la plus longue de de de toutes les plateformes parce que justement on pousse à la découverte et que euh aujourd'hui cette découverte, elle peut se faire de plein de manières différentes.

Alors nous, on a plusieurs centaines de personnes dans le monde qui sont dédiées à l'éditoralisation et à la proposition de musique dans le monde. On est la plateforme qui de fait de notre taille à les plus grandes équipes d'humains, éditaux, curateurs qui s'occupent de toute cette proposition éditoriale. Elle est absolument fondamentale pour guider l'utilisateur quand il en a besoin.

Mais comme l'a dit monsieur Disman tout à l'heure, la liberté de choix est aussi un élément absolument important qui permet d'avoir l'adhésion d'utilisateur. La liberté de choix, c'est choisir la musique qu'on a envie d'écouter. L'immense majorité des écoutes sur notre plateforme se fait par le choix de l'utilisateur.

La plupart de temps sont le playlist que lui-même a confectionné. Donc en fait, vous allez avoir cette hybridation des usages comme le admisissement avec les playlists que nos éditeurs confectionnent, euh les programmation algorithmique en fonction des goûts d'utilisateur et comment lui va se constituer sa bibliothèque, ses playlists et cetera. Grande partie d'écoute également, les recommandations des amis et du cercle d'amis.

La notion de réseau dans la musique est très importante. Donc vous allez avoir énormément de playlist qui vont être partagés en famille, en amis et cetera. C'est un gros gros élément de d'écoute et pour nous l'effet réseau est absolument important.

On le voit d'ailleurs dans la vitesse à laquelle aujourd'hui la musique se propage dans le monde. Comment l'export de musique française fleurit aujourd'hui. Comment nos artistes qui étaient très peu connus il y a un an deviennent aujourd'hui des superstars.

On l'a vu au dernière victoire de la musique. Donc aujourd'hui la production musicale dans son ensemble et la production française n'ont pas de problème ni de diversité ni de découverte. On travaille d'ailleurs tous ensemble avec le Centre national musique à euh à quantifier ce sujet de découverte et depuis l'essort du streaming, la diversité musicale, la production française, la réussite des l'indépendant et l'export de musique française ne se sont jamais aussi bien porté.

Donc on va continuer, je pense, tous à investir là-dessus parce que je pense que c'est ce qui fait que les utilisateurs, ils trouvent leur compte. C'est ce qui fait que les salles de concert se remplissent et que des jeunes artistes sont découverts tous les ans. Merci madame la rapporteur.

Si si on a encore le temps. Ouais, juste pour rapporter un petit peu sur notre approche, mais je soutiens complètement les propos qui ont été dits, notamment les propos de monsieur Monin sur la l'ess enfin la l'impact positif sur pratiquement toutes les dimensions qu'on pu avoir le streaming sur la découverte d'artistes locaux et et leur importance en France et et en dehors et le rayonnement. Pour revenir sur ce sujet de découverte versus bullle, évidemment c'est une balance, l'utilisateur veut un peu des deux en fonction de son humeur et cetera et son caractère et cetera. le les les principes fondamentaux euh qu'il faut avoir en tant que que plateforme, c'est un euh donner le choix et donner des outils pour pour avoir ce choix et de euh la transparence qui permet de prendre les bonnes décisions en tant qu'utilisateur.

Donc euh en terme de choix, c'est euh mettre en place des des pages dédiées euh comme ét mentionné une page, une page découverte, hein, une des quatre pages de de 10h c'est la page découverte. Donc ça c'est l'utilisateur qui doit avoir le choix de pouvoir découvrir. Euh dans les playlists, dans les recommandations automatiques, on a un bouton qui est est-ce que je veux plus de favoris ou est-ce que je veux plus de découverte ?

Voilà, c'estàd en un clic peut décider. Euh et donc pour nous c'est très très important cette possibilité d'avoir le choix et ensuite c'est la possibilité d'avoir le choix entre je veux une recommandation plutôt algorithmique ou je veux une une recommandation plutôt humaine. On a 15 éditaux spécialisés en France euh qui couvrent le marché français qui créent des playlists qui couvrent plusieurs centaines de playlists he qui sont complètement faites par nos éditaux humains.

Elles vont être en compétition entre guillemets avec des playlists automatiques et l'utilisateur chaque utilisateur va choisir qu'est-ce qu'il écoute et en fonction de ses choix on va lui pousser plus ou moins les playlist qui lui plaisent. Et donc ça c'est la partie choix. Ce qui est très important en plus du choix c'est la transparence.

C'est le fait que l'utilisateur puisse comprendre tous les éléments que l'algorithme a sur lui et puisse bah revenir en arrière dire bah voilà ça j'avais choisi cette chanson. J'avais effacé cette chanson et cetera, mais en fait j'ai changé d'avis maintenant. Je veux je donc d'avoir cette transparence et je pense que c'est quelque chose qui est fait sur le streaming qui pourrait peut-être être utile dans d'autres types de plateformes pour vraiment comprendre qu'est-ce que l'algorithme pense de moi et donc qu'est-ce qui va me recommander et donc quelle est la personne que que je me que je me m'autofaçonne quelque part.

Euh on a l'autre élément, c'est de n'avoir évidemment pas de considération commerciale dans ce qu'on recommande euh au à l'utilisateur, dans les pays qui sont recommandés. Et enfin, ce dont on a parlé plus tôt, euh on va sortir aujourd'hui toutes les 100 % il y a pour éviter euh cette mauvaise qualité de musique et on va encore une fois être transparente sur quelles sont les chansons pour que l'utilisateur puisse dire j'aime ou j'aime pas et que donc le l'algorithme s'en nourrisse. Donc avoir le choix et avoir les informations pour pouvoir faire les bons choix.

Allons-y madame la juste pour compléter sur par rapport à la l'algorithme qui enferme réateur dans une bulle, on a réalisé des études en partenariat de mémoire avec le CNRS qui tendent exactement à montrer l'opposé. C'est que plus on va utiliser les algorithmes de recommandation et plus vous allez découvrir d'artistes différents et de titres différents. Ces études sont disponibles.

Elle s'appelle Record et je vous donnerai les références si ça vous intéresse. Merci. pas oui, monsieur Large, oui, allez-y.

Rapide propos simplement pour rappeler à quel point euh aussi euh Cobuz mais toutes les plateformes euh doivent forcément s'engager dans une euh dans une recherche de diversité. Euh la la les biais existent forcément. Euh donc les les algorithmes font partie des outils qui peuvent accentuer ces biaets.

Euh chez Cobus, c'est très important que la diversité soit toujours au cœur de toutes les décisions qu'on prend. Euh les les équipes éditoriales euh qui sont moins nombreuses que que certains de nos concurrents euh mais qui sont aussi présentes sur tous les territoire permettent à la fois euh de faire des choix qui sont internationaux mais aussi locaux avec une approche de scène locale, de scène émergente, d'avoir des des des genres grands publics qui sont mis en avant, mais aussi très souvent des genres moins grands publics qui sont des esthétiques plus fragiles, qui sont moins représentés au sein de de de du streaming musical en général. Et et pour cette raison, le choix de Cobuz, c'est l'humain, c'est la diversité et de s'éloigner le plus possible d'une image qu'on pourrait avoir d'un miroir d'égût d'un utilisateur, mais plus d'une fenêtre qui ouvre sur des horizons plus larges et qui proposent des choses que peut-être l'intelligence artificielle n'aurait jamais pensé à à proposer.

Bien madame la rapporteur, merci beaucoup. Donc comme je le disais précédemment, vous êtes à à l'interface entre les créations musicales et et notre oreille et en fait vous êtes aussi vous mettez à disposition toutes ces œuvres à l'écoute potentielle de ce qui va servir à l'entraînement euh des modèles d'IA. Là, j'aimerais vous demander comment vous prévenez par exemple des robots qui pourraient venir chercher des données pour aller alimenter et entraîner les modèles.

Vous savez qu'on a une une vraie question sur l'utilisation de des œuvres pour l'entraînement de l'IA. Ça suscite beaucoup de controverses. Certains vont parler d'un pillage, d'autres vont dire que ils vont argumenter sur l'existence de l'article 4 de la directive de 2019 qui dit qu' on a un droit de fouille de données.

On nous dit souvent bah en fait ce qui est sur internet, moi je vais le chercher. Peu importe si il y a des droits ou pas. comment vous, parce que vous mettez des milliers, des millions de titres à disposition, vous euh garantissez l'expression euh d'un droit de réserve des ayants droits pour que leur musique ne soit pas utilisée pour l'entraînement.

Est-ce que vous pouvez nous détailler plus techniquement comment on informe ces différents robots qui viendrait draguer des données sur le fait que bah non, en fait tout ça c'est sous licence, c'est soumis à droit. C'est vraiment une ce qui est au cœur et on y reviendra un petit peu plus tard sur les essais aujourd'hui de pouvoir clarifier cette question d'utilisation, mais vous en tant que que plateforme, comment vous indiquez que ces titres sont soumis à droit ? Est-ce que c'est une disposition générale ?

Est-ce que c'est accroché à chaque titre que vous hébergez ? Je voudrais savoir comment juridiquement et techniquement ça tient. Alors monsieur Monain Oui.

Alors du point de vue de Spotify mais je pense qu'on va être à peu près tous sur la liging. On s'est tous construit ici sur la légitimité, la légalité et la licence des contenus. Donc on est tous euh j'ai envie dire main dans la main avec les ayants droits et les artistes pour faire valoir leur création et protéger leurs œuvres.

Donc à partir de ce moment-là, quand on a des dispositifs de lutte contre la fraude, quand on a des dispositifs pour éviter que nos catalogues soient piés et cetera, on travaille avec les endroits pour faire en sorte que euh voilà la mise à disposition de leur catalogue via nos plateformes soit pas utilisé pour de mauvaises intentions. Donc on a on a on a beaucoup d'échanges avec aussi bien les organismes de gestion collective qu'avec les différents labels représentants des majeurs et des indépendants pour s'assurer que ce ne soit pas le cas parce qu'encore une fois on est des plateformes qui disensient des contenus. Euh ce qu'on sait c'est que euh les les entreprises qui ont euh opéré euh ces fouilles euh sous la réserve de l'exception TDM qui normalement est dans le cadre de la recherche, hein.

Donc euh voilà, c'est là qu'on va qu'il va y avoir beaucoup de débats euh qui qui voilà nous voilà, on est avec les ayants droits qui représentent les artistes, on est on est garant d'auteur. Donc de facto ça nous place dans une position où on travaille avec les les endroits pour s'assurer que les les droits d'auteur des artistes et des et des interprètes soient garantis. Juste rajouter d'un point de vue pratique que les œuvres les la musique sur notre plateforme est protégée contre la copie.

Donc on utilise des systèmes techniques qui qui ne permettent pas de copier à partir de l'extérieur. Donc la plupart des plateformes qui éventuellement auraient eu accès à la musique on des services, ce ne sera pas sur nos plateformes en général vu qu'on est protégé contre la copie et l'utilisation extérieure, ils ont sans doute trouver la musique ailleurs. S'il y a une situation de fraude où éventuellement un outil essaie de casser notre système, évidemment c'est de la fraude, c'est illégal, nous les poursuivons mais donc à la base en accord avec les endroits, toute la musique sur nos tout le contenu sur nos services est protégé contre la copie.

D'autres interventions sur ce sujet ? Oui monsieur pardon effectivement le le streaming est né de la lutte contre la piraterie quelque part et donc avec les endroits évidemment c'était une priorité absolue d'empêcher la copie pirate. Donc ça c'est quelque chose qui a été mis en place depuis très longtemps.

Euh comme vous avez pu le voir, ça pas empêché les outils d'IA de trouver l'information. Donc cette information, elle existe. Ces catalogues existent sur des sites pirates.

Euh et donc je pense pas que ça soit le le sujet euh de de un sujet très important spécifique à en tout cas pour nos plateformes. Nous on a toujours été très clair sur le fait qu'effectivement euh comme le disait monsieur Monain, on on travaille main dans la main avec les droits d'auteur et on veut faire respecter ces droits d'auteur. C'est pas 100 % dans notre main puisque nous on nous livre un contenu via des distributeurs.

Donc il y a quand même pas mal d'intermédiaires entre la création et la distribution. Et donc 10h après quelques mesures proactives encore une fois qui sont pas parfaites mais qui permettent un de limiter tous les impacts de la mauvaise I qui est créée pour faire de la fraude en les sortant des algorithmes. Deuxième élément auquel on a participé qui qui aide l'industrie on pense en général c'est de partager ce qui se passe.

C'est que on peut identifier qu'on a aujourd'hui plus de 40 % 40 % des titres pardon qui sont uploadés qui sont de l'IA. Euh et donc c'est un vrai sujet. Il faut trouver faut que les ayendroits trouvent une solution avec ceux qui génèrent ces chansons pour partager les droits d'auteurs, être rémunéré et cetera.

Et donc je pense que le sujet est vraiment là. On voit qu'il y a des accords qui commencent à à se trouver. Je pense qu'il il faut qu'il y en ait beaucoup plus.

Ça, on est très très clair. Euh mais voilà, c'est ce qu'on pense être notre rôle. on va un petit peu auelà de notre rôle en faisant ça euh mais euh c'est en tout cas quelque chose qui a participé à la création de ces ces discussion et et ces quelques accords et on espère qu'on va pouvoir continuer à à faire que ces accords soient finalisés.

Qui voulait prendre la parole ? Oui, juste juste pour compléter euh ces mesures techniques de protection, elles font partie des relations contractuelles, les obligations contractuelles qu'on a avec les ayants en droit. Donc on les implémente évidemment parce que on s'engage à le faire. et euh et du coup elles vont elles vont effectivement elles ont été récemment modifiées par les endroits suite au problématique de training justement sur le catalogue catalogue existant.

Donc elles sont déterminées par les endroits et elles sont elles sont traitées de notre côté et implémentées de notre côté. Merci. D'autres interventions ?

Non. Bon madame la rapporteur à vous. pour revenir sur la la question des des droits d'auteur et aujourd'hui on a une exception euh droit de fouille en fait pour pour rappel les ayants droits doivent exprimer leur droits de réserve expressément sinon on a le droit de fouiller et peu importe si c'était pour des fins de recherche ou pas la lecture de l'article 4 a étendu considérablement cette cette possibilité Euh quand je posais la question de comment on peut protéger, on a des des crawleurs qui viennent vraiment voir ce qu'il en est.

On nous dit qu'aujourd'hui ces robots ne savent pas forcément lire ce qui relève de droit de réserve et ce qui pousse à à poser la question de l'inversion de sortir de la logique de l'optout à l'opt in, c'est-à-dire que les ayant droits, les créateurs puissent exprimer la possibilité de voir leur œuvre utiliser. Donc ça c'est l'autorisation. Après, ça donne droit à rémunération.

Euh, est-ce que vous vous avez des réflexions particulières sur ce sujet ? Ça se pose d'autant plus aujourd'hui qu'on a et certains vous l'avez mentionné des recommandations pour créer par exemple au niveau européen un tir de confiance un intermédiaire de confiance qui puisse faire le lien entre les développeurs de modèle d'IA et les ayants droits pour clarifier justement qu'est-ce qui est autorisé pas autorisé mais aussi et là d'une manière plus actuelle une proposition de loi de six sénateurs dont mesdames Darcos Évren monsieur Vouszouli, monsieur Lafond qui décide qu'en droit français, on changerait le régime probatoire. C'est-à-dire que la preuve qui aujourd'hui est doit être rapportée par les ayants droits sera demandé au développeurs d'IA de montrer qu'ils n'ont pas utilisé les C'est une proposition de loi qui sera étudiée à l'Assemblée la semaine prochaine en euh pardon au Sénat la semaine prochaine et le 8 avril au Sénat.

Il y a eu un avis du Conseil d'État qui a été dévoilé hier. Euh quelle est votre position vous sur cette inversion de la charge de la preuve ? C'est-à-dire qu'on présume que tout a été utilisé et c'est au développeur DIIA de démontrer que c n'a pas étéé été utilisé. comment vous vous placez là et quel peut-être le rôle des plateformes et notamment parce que vous constatez euh sur l'utilisation de votre de vos plateformes pour être euh éventuellement euh appelé à devoir fournir des preuves à la demande des développeurs de via ou à la ou à la demande des des ayant en droit le le cas échéant.

Bien, nous voici une medias qui veut prendre la parole. Oui, monsieur Largas, je vous en prie. Pour introduire le propos, je pense que Cob s'inscrit totalement dans cette dans cette proposition.

Le passage à un système d'autorisation préalable OPTIN qui est effectivement un rempart qui nous semble indispensable pour le pour garantir le respect des droits de la propriété intellectuelle. Euh ce serait pas le seul effectivement le le la discussion autour d'un tiers de confiance pour centraliser les oppositions des enroit et vérifier l'usage effectif des données. Ça paraître une solution pragmatique également pour pour remédier à ces sujets.

En fait, peut-être pas une seule solution qui puisse répondre à tout mais peut-être des solutions complémentaires. Et concrètement, c'est un système qui doit être véritablement protecteur et qui doit s'accompagner en permanence d'une transparence totale. C'est pour ça que à chaque niveau, chaque acteur essaie de de partager cette transparence.

De notre côté, il s'agit par exemple du taux de reversement par stream, de l'ARPU et cetera, petit à petit de la libélisation, de l'étiquetage, mais en tout cas la transparence fait partie des valeurs fondamentales qu'on se doit de de de développer dans chacun de notre de notre de nos actions et de nos décisions. Et dans ce cadre là, à la fois l'optine et le tiers de confiance nous semblent être des solutions pragmatiques très intéressantes à continuer d'explorer et qui j'espère auront des des retours positifs. Merci.

D'autres prise de parole madame René, je vous en prie. Donc votre oui, ce point est très pertinent parce que effectivement c'est un débat qui est en pleine je dirais activité en pleine discussion entre les enroits et les développeurs notamment en di générative pas seulement en France mais également au niveau européen et dans d'autres pays. C'est un débat auquel entre plateforme nous ne sommes pas partis dans la mesure où c'est vraiment une question de défense des droits par rapport à ceux qui utilisent la musique pour entraîner leur système diam.

Hm. Néanmoins, de notre côté, nous sommes, comme j'ai dit au début, tout à fait en faveur de du principe de l'autorisation des endroits, du principe de la rémunération. Donc, nous sommes du côté des créateurs dans ce sens-là.

Un point de nuance cependant, pour nous, c'est important de trouver les solutions pour que les créateurs puissent se défendre, mais il faut qu'il y ait un un accord au niveau du secteur musical. Donc il y a des points de vue de créateur, des points de vue de producteur. Certains préfèrent des accords individuels, certains préfèrent des licences collectives.

Et donc là-dessus, nous pensons que les les enoit doivent s'accorder sur les sur les mesures. Oui, si je peux me permettre encore un petit un petit rappel historique parce que j'ai l'impression qu'on est au début de du streaming où vous vous probablement qu'il y avait des débats profonds sur on imaginait même une licence légale à un moment de se dire parce qu'on allaallait pas trouver le système avec le avec les nouveaux usages pour rémunérer les artistes et les aendroits. Donc après tout pourquoi pas créer une licence légale.

J'ai l'impression qu'on est à cette fourchette encore où et je suis profondément convaincu qu'aujourd'hui des plateformes comme Cobus, Dieser et Spotify sont présentes aujourd'hui et en bonne santé parce qu'elles ont choisi la voix des artistes des ayants en droit et du MSP du droit d'auteur. Et dans ce aujourd'hui, le défi pour les sociétés qui produisent des outils euh la création IA, euh c'est celles qui vont choisir la voie du travail avec les artistes et les aérandroits à les artistes qui vont finalement remporter cette bataille-là, cette bataille économique parce qu'elles doivent vendre des outils, elles doivent vendre des logiciels et que si pèse face à ell des risques juridiques et de dommages d'intérêts énormes, c'est de toute façon pas bon pour leur business model. Donc je pense qu'on est vraiment encore un peu, ça me rappelle ce ce carrefour encore de l'histoire là où les plateformes qui vont choisir le respect des artistes des endroits et du droit d'auteur vont être celles qui vont être les plateformes euh qui qui seront encore là dans 20 ans et les autres probablement pas.

Merci. Pas d'autres intervention monsieur l'année. Moi je voudrais juste enfin rappeler un petit peu puis un dernier point.

Je pense que on est assez aligné sur le fait qu'il faut une transparence sur ce qui se passe. C'est pas normal qu'on puisse pas savoir. Donc il faut une transparence, un système d'audit qui qui permett aux aendroits, aux auteurs de savoir ce qui ce qui a été utilisé, pourquoi.

Faut un contrôle, la possibilité de de sortir et peut-être de rentrer. Donc optine ou optaute et il faut évidemment une compensation euh et si on a tout ça, nous notre conviction c'est que ça va fonctionner. On voit des des balles buiments, ça met un petit peu de temps.

Peut-être que il y a besoin d'une régulation. En tout cas, il faut qu'il y ait un accord. C'est-à-dire queil faut que les les outils d'IA puissent dire "J'ai une licence et ça et s'ils y arrivent pas, il faut que il faut que le pouvoir public les pousse à y arriver." Et et par contre le dernier point que je voudrais rajouter en tant que plus que plus en tant que français qu'en tant que queur, c'est que la chose qui qui me fait peur, c'est qu'évidemment on bloque plus nos entreprises françaises et européennes plutôt que les autres.

Et ça, je pense que c'est extrêmement de important de le garder en tête. C'est le risque. Madame la rapporteur, à vous.

Peut-être pour rebondir sur la l'idée de licence légale qui avait pu être discutée, on a eu il y a quelques jours une tribune faite par un des cfondateurs de Mistral qui considère qu'il faudrait mettre en place une contribution, une contribution qui toucherait les fournisseurs DI, que ça soit des Européens ou des extraeuropéens, mais à partir du moment où ils agissent et ils fournissent des services en Europe devraient être soumis à cette contribution, cette contribution reconnaissant que des œuvres ont été utilisées pour l'entraînement et que cette contribution alimenterait un fond de création et de soutien à l'investissement dans la dans la création. Euh qu'en pensez-vous ? Est-ce que justement ça vous rappelle des idées d'il y a quelques temps au moment où les ruptures technologiques avaient marqué le le système de la musique ?

Est-ce que vous voyez ce système compatible avec le fait de pouvoir poursuivre des accords de licence ou au contraire ça enlèverait la poursuite de ces accords de licence ? Je précise que cette idée de contribution ne s'apporte ne s'appliquerait que pour l'entraînement, pas forcément pour l'exploitation des outputs des des de ce qui pourrait être créé via les les modèles d'IA. C'est assez récent euh comme débat mais j'aimerais avoir votre avis sur le sujet.

Monsieur Aona, je vous en prie ou madame Rier. Oui. De nouveau de de notre point de vue pour ça pour nous c'est vraiment une question que les enroits auquel à laquelle les a enroit doivent répondre.

Certains sont peut-être en faveur, d'autres sont nettement plus en faveur de d'accord négocié collectivement en voyant plus de valeurs notamment financièr et commercial. Donc de notre point de vue en tout cas, c'est vraiment droit à répondre à cette question. Merci.

D'autres prises de position sur cette questionlà ? Monsieur l'internier, je pense qu'on peut on peut saluer l'esprit hein. Je pense que c'est la reconnaissance que si on génère de la valeur économique en s'entraînant sur un catalogue de musique qui a été créé par des humains et sous droit d'auteur, il faut rémunérer euh ces ces humains et ce droits d'auteur.

Donc je pense que ce que l'esprit est bon, c'est une version assez simpliste qui permettrait notamment de de résoudre le problème et le risque très important de de privilégier d'autres acteurs versus des acteurs français européens. Donc en ça, je le salue. Je pense que on pourrait peut-être trouver quelque chose d'un peu plus malin.

Le risque de ça, c'est évidemment bah comment on alloue cet argent. Euh c'est c'est probable que que qu'il y ait des solutions. Encore une fois, on voit des débuts de d'accord.

Euh et donc que comme euh comme il a été dit, je pense que c'est avant tout aux ayant en droit de s'exprimer. Nous, on voit des on voit des solutions, on voit des accords qui arrivent. On pense que il faudrait donner la chance à ces accords pour faire créer quelque chose qui est qui va être plus précis, donc qui va permettre de mieux rémunérer la création qui crée de la valeur plutôt qu'un un grand une grande une somme d'argent qui serait répartie de façon sera très difficile de de bien la répartir.

Donc bonne bon progrès, peut-être qu'on peut faire encore mieux. Merci. Oui, monsieur Largeas, simplement pour aller aussi dans le sens de mes camarades de de 10h à Spotify, mais pour dire que je pense c'est important de saluer les initiatives et les idées qui arrivent sur ces sujets-là.

Euh tout n'est pas parfait comme toutes les décisions que nous prenons nous ne sont pas toutes parfaites. Donc c'est important de soutenir les les discussions qui ont qui ont lieu, y contribuer évidemment, les nourrir et encore une fois cobuz je suis sincè que que toutes les plateformes se rendent disponibles pour pour y contribuer pleinement. Mais ça fait partie de la dynamique.

C'est une technologie qui avance très très rapidement avec des impacts très importants, très larges. Donc il faut saluer toutes les toutes les dynamiques de réflexion qu'il y a autour de ce sujet. Merci.

Merci beaucoup. Alors est-ce que alors je crois que l'un d'entre vous, l'une d'entre vous l'a l'a mentionné explicitement, mais j'aimerais le poser la question à tout le monde. Vos plateformes de streaming entretiennent-elles des relations avec les services DI de création musicale ?

Oui, quelle est leur nature ? Et comment avez-vous accueilli l'accord conclu il y a quelques mois, en novembre 2025 entre le service de création musicale Suno et Warner Music Group ? Selon vous, est-ce que ça ouvre la voie à de nouveaux revenus pour les créateurs ou c là risque-t-il au contraire d'accroître le nombre de titres artificiels mis en ligne sur les plateformes de streaming avec bah le risque de dilution, de rémunération, de partage de de la valeur ?

Qu'en pensez-vous ? Euh donc pour pour ce qui est Merci beaucoup. pour pour ce qui est de Spotify, donc nous n'avons aucun accord euh direct avec les les acteurs de la de la génération euh de musique par intelligence artificielle euh puisque nos accords sont avec euh des distributeurs euh voilà qui qui ne sont pas ces acteurs-là.

Euh et pour ce qui est de votre question, je pense que on comme dans l'esprit de ce qui a été dit, on salue toutes les négociations qui ont lieu en ce moment entre ces acteurs et et les ayant droit. On pense que c'est c'est à eux de trouver le modèle économique qui va qui va qui va fonctionner. Euh est-ce que ça serait un risque de de dilution ?

Nous, on considère qu'à partir du moment où les ayants droits se mettent d'accord et où il y a une rémunération qui qui est mise en place, ça sera plutôt un outil de de création et quelque chose de positif à accueillir. Merci. Oui, monsieur Largas.

Alors, d'une part chez Cobuz on entretient aucune relation avec les services d'IA de création musicale. Notre stratégie de développement et les choix de partenariat qu'on fait sont dictés par les attentes de nos abonnés. Euh on est constamment à leur écoute et on constate que la musique générée par intelligence artificielle ne représente pas de ne suscite pas d'intérêt.

C'est ce que je vous ai partagé aussi tout à l'heure. Euh on a recensé aucune demande en ce sens et nos clients viennent chercher chez nous une une plateforme une exigence de qualité, d'authenticité et de véritable création humaine. En en ce qui concerne le le l'accord entreo et Warner, d'une part on n' pas eu accès au détails de de cet accord.

Donc euh évidemment euh si les ayants droits euh contre-émunération euh consent à cet accord et et aux modalités de cet accord, ça peut être une ouverture intéressante. Il arrive un peu tard quand même après euh l'entraînement de de euh de de sur sur tous les catalogues existants. Ça évidemment ça ça pose des problèmes, ça pose des questions de de consentement de toutes les parties prenantes aussi.

On parle des ayant droits, mais on parle des ayant droits en général, hein, au sens large. On parle pas, c'est pas juste un artiste. Donc théoriquement, si ça peut ouvrir la voie à des nouveaux revenus pour pour les ayant droit, c'est c'est intéressant.

C'est important que aussi on ait plus de transparence et plus de visibilité sur sur les le contenus de ces accords et et de continuer de de œuvrer à protéger l'écosystème de cette manière-là. Merci. Tout pareil pour 10h pas de pas d'accord aucun accord avec des acteurs de liag générative et on salue tous les efforts pour trouver des accords de branche entre guillemets dans l'industrie.

Il y a encore c'est sûrement pas parfait, il y a encore beaucoup de travail mais ça va dans la bonne direction. Merci beaucoup. Ouais, ça me paraît essentiel de de vous avoir écouté puisque il y a encore quelques années, vous n'existeziez pas, les plateformes n'existaient pas et pourtant vous avez pu chacun d'entre vous revenir sur les changements majeurs que la technologie avait pu euh provoquer dans notre rapport à la musique de montrer que ça avait été parfois dépassé mais que c'était au prix aussi de beaucoup d'attention sur la répartition de la valeur.

Donc merci beaucoup pour votre contribution. Nous aurons jeudi aussi des acteurs de la filière musicale et pour moi c'était important qu'on puisse vous écouter parce que dans vous êtes sans doute le secteur culturel le qui a le plus expérimenté ces changements-là il y a quelques années avant que ça touche d'autres secteurs culturels. Je vous en remercie.

Bon, nous arrivons donc au terme de notre audition. Nous voulons vous remercier pour avoir éclairé la la mission d'information. Nous avons bien entendu que pour vous l'a pas une menace mais simplement un des moyens parmi d'autres hein de favoriser la la création humaine, la création musicale que de ce point de vue-là vous maîtrisez le processus.

Nous avons également compris que du point de vue éthique, juridique, économique, vous faites le choix de la création humaine, y compris assistée par c'est pas problème. Et que votre et du respect du consommateur. Donc ceci est bien noté et nous vous remercions pour votre contribution.

Bonne fin de journée. Merci. Mm.