JOP 2024 : le système de santé à l'épreuve

un grand merci pour votre présence on sait que le contexte un peu particulier voilà donc nous nousons réunissons aujourd'hui pour une audition commune sur l'organisation de l'offre de soins et l'anticipation des risques sanitaires durant la période des Jeux olympiques et paralympiques voilà en effet le le Sénat même si en ce moment nous ne siégeons pas en Science Publique nous conservons notre nos missions de contrôle et c'est à ce titre là que étant donné le l'événement mondial qui arrive et donc les les les impacts en maè d'organisation que nous avons souhaité au nom de la commission affaires sociales faire un point dans cette dernière ligne droite concernant notamment tous les enjeux de santé voilà nous savons que les jeux mettront sous tension de nombreux services publics l'offre de soins devra également se montrer à la hauteur alors même que depuis plusieurs années le système de santé franilien rencontre des difficultés notamment pendant la période estivale donc c'est une grande interrogation que nous avons il n il m'a donc été semblé important de faire un point sur la prépar en la matière afin de faire face aussi bien aux besoins de la communauté olympique et paralympique dans son ensemble ce qui nous semble peut-être peut-être le plus facile mais surtout le regard du des besoins de l'ensemble des visiteurs mais également de la population d'Île-de-France qui s'agit des soins programmés ou non programmés alors pour évoquer ce sujet nous avons donc le plaisir d'accueillir tout d'abord le docteur Jean-Marc Philippe donc pour la dire générale de la santé conseiller médical et scientifique du Centre de sanitaire pour la direction générale de l'offre de soins madame Julie poujon chef de service et le docteur Aurélie avondonray conseillère crise sanitaire et donc je 2024 de la pour la directrice générale pour l'Agence nationale de santé l'Île-deFrance madame Sophie Martinon directrice générale adjointe et pour pour les la PHP donc le professeur Catherine poan je pronce bien paugan Pogam d'accord directrice générale adjointe excusez-moi pour la prononciation don a dûécrire en phonétique ça plus facile voilà voilà en tout cas un grand merci pour votre pour votre disponibilité dans une période je pense que est forcément chargé pendant au regard de vos travaux ce que je vous propose c'est certainement une première intervention de façon à répondre à cette grandes questions d'ensemble et très vite où nous rentrerons dans le dans le le le débat avec les sénateurs par deses de questions-réponses je sais que les questions sont nombreuses donc ce sera l'occasion bien d'avoir votre regard et votre écoute voilà un grand merci et donc peut-être monsieur phélippe je vous laisse débuter cette présentation voilà merci beaucoup monsieur le président mesdames messieurs merci de nous accueillir dans votre enceinte alors juste pour vous dire je suis accompagné de ma collègue madame Cécile Henri qui est aussi donc chef du bureau de planification et de doctrine et donc cheville ouvrière de toute la préparation au aux crises alors donc effectivement les Jeux olympiques mais tout grande manifestation comporte des risques liés à la population qui qui s'y présente et donc une population qui vient du monde entier donc l'action de la Direction générale de la santé qui s'inscrit dans tout ce qui est de la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles alors quand qu'appelons-nous une situation sanitaire exceptionnelle c'est dès lors qu'on est face à une situation qui dépasse l'organisation du quotidien pour laquelle il faut qu'on recours à une organ tion qui permet de répondre à un besoin de soin particulier quel que soit son origine et donc le dispositif Orsan donc qui est le socle de réponse et de préparation du système de santé permet la mobilisation du système de santé en situation de crise alors mobilisation du système de santé dans toutes ses composantes bien évidemment sous la coordination de l'agence régionale de santé qui donc va coordonner l'ensemble des acteurs que ce soit les acteurs du monde de des établissements de santé hein quels que soit leur statut public ous privés puisque tous ont la même les mêmes obligations de répondre aux crises le secteur de la médecine de ville qui est extrêmement important notamment en terme de détection mais aussi de prise en charge de pathologie qui ne nécessite pas une hospitalisation et puis le secteur du médico-social alors peut-être un peu moins concerné dans ces circonstancesl mais il n'en demeure pas moins que c'est un secteur extrêmement important alors ce dispositif Orsan on l'a créé en 2014 il a évolué euh sur le plan législatif et réglementaire avec la publication d'un décret en début janvier qui renforce le cadre de préparation et de réponse du système de santé aux crises et bien il permet il organise la montée en puissance du système de santé il définit des parcours de soins cohérents pour les victimes en fonction des différentes typologies de victimes que ce soit des blessés somatiques des patients infectés par des maladies infectieuses ou exposés à des agents particuliers et donc il est mis en uvre par le directeur général de l'agence régionale de santé en cas de SSE et puis bien évidemment il existe on va dire un un un renfort national qui est organisé au sein du Centre de Crise c'est-à-dire que l'on peut mobiliser des moyens en appui de l'agence régionale de santé ou des agences régionales de santé qui sont concernées par l'événement alors cette organisation que l'on a développé et que l'on a bien évidemment travailler dans la perspective des Jeux Olympiques et des grands événements donc qui qui sont en en en perspective maintenant de façon très rapprochée donc c'est fait dans chaque région alors en particulier Madame la directrice générale adjointe en parlera sur l'île-de-fance bien évidemment au premier chef mais aussi sur des régions comme provençal Côte d'Azur où il y a des épreuves mais toute autre région parce que l'on peut avoir bien évidemment tout événement on aura certainement des manifestations des fan zones avec des rassemblements qui font qu'il y a des risques partout et qu'il faut les prendre en compte là où ils se produiront si ils doivent se produire ce que l'on espère pas du tout alors notre objectif c'est un triptique he c'est un triptique est basé sur la planification qu'est-ce que c'est la planification pour nous c'est de la planification opérationnelle c'est vraiment réfléchir et structurer ce que l'on va faire quand on est confronté à tel ou tel événement l'objectif c'est d'éviter de perdre du temps et de mettre en place toutes les actions nécessaire bien évidemment tout ça ça passe par de la formation et de la formation des différents acteurs du système de santé parce queon peut pas demander à un professionnel de santé d'aller s'occuper on va dire par exemple d'un patient intoxiqué par tel ou tel agent alors que il n'en a pas forcément la connaissance du quotidien donc tout ça nécessite une formation on a développé le cadre de la formation on l'a renforcé par l'ouverture d'une plateforme de formation en ligne sur le site de notre école l'école des aux études de de santé publique à reen qui permet de former massivement nos professionnels de santé puis ensuite c'est des moyens il faut des moyens avec notamment des produits de santé que l'on utilise quasiment jamais au quotidien des antidotes des antitoxines des des produits que l'on va utiliser en cas ben de blessures par arme de guerre très hémorragique et tous ces moyens il faut qu'on les gère ils sont prépositionnés dans les établissements de santé ils sont gérés par les établissements de santé ils sont financés au niveau national par par la Direction générale de la santé en lien avec la direction générale de l'offre de soins et ça permet d'avoir les moyens immédiatement disponibles pour pouvoir agir et tout ça cette préparation et bien elle s'est fait en lien avec les organisateurs avec Paris 2024 et bien évidemment dans une logique interministérielle puisque tous les ministères sont concernés et que tout ça doit s'articuler de façon parfaitement huilé pour une réponse qui soit la plus efficace possible alors on a trois axes de travail que l'on a particulièrement identifié c'est d'abord identifier et et maîtriser les risques sanitaires risques sanitaires ils sont très nombreux hein ça va de la canicule en passant par des épidémies en passant par malheureusement un risque intentionnel attentat potentiellement ça peut être aussi un effondrement de tribune enfin tout peut arriver malheureusement sur ce type de chose un mouvement de foule également et donc tout doit être prévu donc cette cartographie des risques a été faite largement en amont elle a permis de de de d'identifier les menaces et surtout de faire des actions préventives bien évidemment c'est-à-dire que face à des menaces on essaie de trouver comment on peut les prévenir notamment c'est des messages de santé publique sur la vaccination par exemple on parle de l'épidémie de coqueluche actuellement et bien c'est une épidémie que l'on peut contrôler par une vaccination et donc d'inciter de faire passer les bons messages aussi auprès des touristes qui vont venir et donc sur ce type de choses c'est aussi de préparer le système de santé ossse on en a parlé hein c'est vraiment toute la préparation autour du dispositif Orsan et puis c'est bien sûr de de pouvoir renforcer nos moyens donc on a renforcé actualisé nos moyens de réponse on les a renforcé considérablement avec des moyens extrêmement innovant notamment ce qu'on appelle des Shelter ce sont des unités déployables qui permettent de disposer d'un d'un d'un espace de d'accueil des patients en situation exceptionnelle c'est d'ailleurs nos collègues Toulousains qui ont mis en place ce concept et qui est remarquable qui a été utilisé pendant la crise covid et que l'on a nationalisé de même que nos frère du Samu 92 ont inventé un bus pour transporter h patients réanimatoires et ce bus bien donc on a acquis ce bus il va pouvoir rentrer en service là-dessus donc c'est vraiment ça et puis enfin c'est se préparer à la préparation de la conduite opérationnelle c'est comment met en œuvre toute la gouvernance toute l'organisation des différentes strates l'articulation entre les centres opérationnels pour permettre d'avoir cette fluidité de circulation de l'information pouvoir détecter à tout moment un événement d'origine sanitaire donc c'est tout le dispositif de surveillance don pourra parler Cécile si vous le souhaitez monsieur le Président c'est vraiment tout ce dispositif qui nous permet très rapidement de repérer qu'il se passe quelque chose pour prendre toutes mesures adéquates pour contrôler ça peut être une émergence d'une épidémie ça peut être aussi une vague de chaleur une canicule malheureusement n'est pas à l'abri même si on a eu un peu froid jusqu'à présent il n'en demeure pas moins que ce sont des risques à prendre en conséquence voilà ce que je peux dire en préambule monsieur le présidents bien merci pour cette grande introduction en tous les cas madame poujon peut-être je vous donne la parole merci beaucoup monsieur le Président bonjour à tous alors en complément de la préparation d'une situation sanitaire exceptionnelle dont on espère qu'elle ne se produira pas à l'occasion de cet événement le le le ministère travaille depuis maintenant plus de 2 ans à la préparation du système de santé à l'afflux potentiel de patients qui serait liés à cet événement dans une période vous l'avez rappelé monsieur le président eninttroduction qui est par ailleurs une période de tension habituelle sur les systèmes le système de santé et notamment sur les services d'urgence du fait de la période estival et donc de de des congés pris notamment par par les personnels qui peuvent conduire effectivement à des difficultés d'absorption de de la masse de de patients cette préparation elle est passée par plusieurs éléments le premier c'est d'abord de demander aux établissements d'anticiper plus que d'habitude euh la construction des plannings hein c'est c'est voilà c'est des étapes très concrètes mais en fait avoir de la visibilité je pense que la PHP pourraevenenir dessus mais avoir de la visibilité anticiper au maximum sur la construction des plannings vérifier effectivement notamment en Île-de-France he là où vont se concentrer la majorité des tensions vérifier qu'on a des personnels pour pouvoir faire face aux patients pendant la période estivale c'est aussi apporter une réponse spécifique là aussi je laisserai la directrice générale adjointe de de l'ARS et et et la PHP revenir dessus mais avoir une polyclinique qui est dédié effectivement à la famille olympique au sens large pour pouvoir absorber les éventuels besoins de soins notamment des athlètes et la famille olympique et puis ensuite de se doter d'outils exceptionnels alors vous le savez vous l'avez rappeler ces tensions elles sont plus marquées ces dernières années et donc quand même on a travaillé à la mise en place de de solutions qui sont maintenant rentrés dans le droit commun qui ont été exceptionnels notamment en 2022 et qui sont maintenant rentrés dans le droit commun et qui permettent aux établissements d'avoir aujourd'hui des moyens de réponse pour gérer ces périodes estivales donc notre rôle est aussi de rappeler effectivement aux ARS et aux établissements l'ensemble de ces dispositifs de rappeler que d'un point de vue ressources humaines on a aussi à travers des dispositifs de droits commun des moyens de valoriser l'engagement des personnels sur ces périodeslà à travers du temps de travail additionnel à travers des heures supplémentaires vous le savez on a aussi revaloriser les nuits ce qui permet aussi he de de détendre un petit peu la la pression rche et puis la mise en place de dispositifs exceptionnels dont certains étaient portés par la loi olympique he notamment sur la possibilité d'abonder les cet plus largement que quant en normal essayer de se douter d'un d'un ensemble d'outils qui permettent effectivement euh aux établissements en lien avec avec leurs ARS de se préparer à cette période on pourra peut-être revenir à l'occasion des questions sur un certain nombre de ces dispositifs et je laisserai le le docteur avandoré le cas échéant détaillé mais l'objectif a vraiment été de vérifier que le système était prêt à faire face à cet événement exceptionnel dans un dans un contexte de tension globale sur l'offre alors évidemment beaucoup en Île-deFrance mais pas que en Île-deFrance avec l'ensemble des régions avec aussi des systèmes entre guillemets de soutien interrégionaux et on pourra aussi revenir dessus pour que l'offre de soins en île-de-fance puisse être assurée à la fois au bénéfice des franiliens des touristes habituels mais aussi de l'affux de population qui sera lié au à l'événement madameit peut-être en complément oui en deux mots juste en complément d'un point de vue méthodologie donc pour arriver à ce que madame poujon vous a vous a décrit donc les trois actes de travail c'était vraiment la continuité du système de santé au sens large la médicalisation des sites et potentiellement les des sites olympiques et de la prise en compte d'une éventuelle situation sanitaire exceptionnelle en fait vraiment le travail a été collaboratif avec l'ensemble des régions bien évidemment 90 % des épreuves ont lieu en Île-de-France mais les groupes de travail ont associé l'ensemble ARS accueillant au moins une épreuve donc les six autres hein que ce soit haute-fance PACA euh ara nouvelle Aquitaine centre Val de Loire qui a la double spécificité d'avoir également les Jeux paralympiques et Pays de Loire également Tahiti hein on a été euh on reste en lien très fort avec les autorités de la Polynésie française bien évidemment pour suivre le cette préparation et donc également l'ensemble des des autres ARS qui n'accueillaient pas d'épreuves voir voir comment est-ce que des soutiens éventuels pouvaient se mettre entre les régions donc tout cela vraiment nous a nous a amené vraiment à avoir ce travail et cette vision d'ensemble national bien évidemment avec la spécificité franilienne mais je laisserai madame Martinon bien évidemment prendre le le relais dessus on pourra revenir bien évidemment sur le détail comme l'a dit Madame poujon et en complément également sur les risques je me permet aussi de dire que le risque cyber a été pris en compte alors c'est beaucoup plus le haut fonctionnaire de défense cette sécurité donc mais nous on est bien évidemment associé aux travaux notamment pour la partie établissement de santé le suivi et également le sujet de la sécurisation des établissements de santé pour lequel nous avons une attention forte notamment eu égard à la montée de la posture Vig pirate depuis le manm tout ceci a bien été rappelé à l'ensemble des établissements qu'il soit public et privé et sur l'offre de soins je terminerai avant de laisser la parole bien évidemment on parle on pense à notre à nos hôpitaux mais il y a également donc le système public mais également privé et également tout ce qui est médecine libérale enfin et acteurs libéraux au sens large également les pharmaciens enfin l'ensemble des acteurs libéraux pour lesquels bien évidemment la mobilisation est attendue et on travaille avec voilà c'éit qui fait la transition très vite pour pour l'agence régionale de santé merci monsieur le Président bonjour à tous à J-30 effectivement à peu près de du début des Jeux Olympiques ben on est entré dans une phase finale de de mobilisation après je dois le dire un travail de longue haleine assez intense avec de de très très nombreux partenaires notamment au premier rang desquels la PHP et l'ensemble des établissements de santé en tout cas voilà j'allais dire d'île-de-fance mais en tout cas pour la région Île-de-France avec puisqueeffectivement ces Jeux olympiques et paralympiques représentent à la fois un événement un peu extraordinaire mais aussi une charge de travail importante pour pour les professionnels alors on a vraiment travaillé avec une triple préoccupation la première c'est l'anticipation comme l'a dit Madame poujon euh la deuxème c'est vraiment de d'avoir le dispositif le plus adapté possible qu'est-ce que ça veut dire ça veut dire éviter la surmobilisation et éviter d'avoir un dispositif qui par précaution soit surdimensionné pourquoi parce qu'en fait les Jos c'est c'est une vingtaine de jours les Jeux paralympiques c'est une quinzaine de jours mais en fait il faut aussi pouvoir soigner les francilien avant après et en septembre et en fait on on peut pas se permettre voilà d'avoir des des professionnels qui auraient pas pu prendre du tout par exemple de congés pendant l'été donc très clairement une de nos préoccupations ça a été de dimensionner le dispositif de manière la plus adéquate possible et puis enfin troisième préoccupation la communication la transparence moi je vous le cache pas ma ma principale inquiétude en fait elle porte pas sur le système de santé elle porte sur nos capacités de mobilité de circulation en Île-de-France pendant l'été et c'est c'est à ça qu'on a sensibilisé les professionnels de santé les établissements et l'ensemble des acteurs du système de santé vraiment voilà à à intégrer à anticiper cette difficulté en terme de de circulation euh donc au-delà de cette triple préoccupation anticipation dispositif adaptés communication peut-être trois focus le premier c'est concrètement qu'est-ce qu'on a fait sur la continuité des soins et des activités la deuxième redire un mot du risque cyber c'est un risque qu'on prend extrêmement au sérieux et et et qui nous paraît important et peut-être vous donner quelques exemples en matière de de communication je dirais même de de transparence sur les actions engagées pour donner confiance finalement à chaque acteur du système également euh très concrètement on a pris en compte à la fois le contexte de l'été et des tensions finalement classiques avec du coup l'idée qu'on avait besoin de renforcer de manière assez ciblée notamment en en en intégrant les les enseignements le retour d'expérience des Jeux Olympiques de Londres puisque vous savez qu'au Japon il y avait pas de public du fait du covid Rio voilà ça correspondait pas tout à fait au même système de santé donc on s'est on a quand même plutôt repris des des éléments et à partir de là identifier un certain nombre de de sujets prioritaires notamment les services d'accueil d'urgence et les les soins non programmés et du coup l'aval des urgences également donc en fait on a identifié ce besoinlà et on a fait le choix de renforcer 12 établissements de santé ainsi que la PHP qui par ailleurs la PHP mais je laisserai Catherine pogane le détailler et aussi l'établissement de référence pour les athlètes la famille olympique et l'ensemble des officiels en fait desés accrédités avec en plus la polyclinique sur le le village olympique euh et donc ces 12 établissements ils ont été choisis non pas en fonction de leur statut on a par exemple trois établissements privés et un privé non lucratif dedans mais en fonction de leur proximité avec les épreuves donc dans ces 12 établissements on leur a demandé d'aller au-delà du capacitaire habituel d'un été j'allais dire normal mais qu'est-ce que voilà d'un été classique et on a pu euh aussi enfin voilà obtenir des financements pour augmenter le nombre de lit disponibles et on est à peu près autour de 750 les supplémentaires je pense que vous avez pu entendre ce chiffre euh dans les voilà dans les services dans des services identifiés la petite trumato enfin voilà il y au-delà des des service hospitaliers on a évidemment également réfléchi pour pour la ville d'abord on a la chance en Île-de-France d'avoir h services d'accès aux soins qui sont aujourd'hui pleinement opérationnels donc tous les départements d'Île-de-France ont un service d'accès aux soins qui permet aussi bah voilà d'orienter éventuellement de la demande de soins non programmé vers des des professionnels euh on a fait le choix de renforcer aussi nos capacités de régulation donc les personnes qui répondent au dans les centres 15 et puis renforcer aussi les maisons médicales de garde pour tout ce qui est soins non programmés mais qui nécessite pas forcément de recourir au système au service d'urgence 7 centre de premier recours renforcé à Paris et en scène Saint-Denis de la même façon pour notamment identifier des sites un petit peu pendant cette période un peu sensible des des Jeux Olympiques voilà vous avez une demande de soins il y a six centres identifiés sur Paris un dans le 93 le préhospitalier très rapidement évidemment lui aussi est mobilisé donc on est à 120 % de mobilisation sur l'ensemble de la région île-de-fance avec des des renforts extrraarégionaux donc on a certaines équipes de SAMU hors île-defance ont accepté d'envoyer une équipe qui vient épauler les équipes du samusonal et de l' des Samus d'î-de France on a ajouté un hélicoptère médicalisé pour pouvoir disposer de deux hélicoptères pendant cette période sensible et puis après on a évidemment des une attention particulière notamment pour la cérémonie d'ouverture et puis pour les épreuves sur route qui voilà ont des périmètres qui peuvent être enfin et des règles un tout petit peu particulières un mot sur le risque cyber pour dire que c'est depuis 2 ans qu'on on a intensifié notre action sur le sujet vous le vous savez j'imagine mais l'Île-de-France a a été victime enfin la région deux établissements de la région Île-de-France ont été victimes d'une cyberattaque le centre hospitalier sud- Fran ilen et le centre hospitalier hospitalier de Versailles et en fait on a vraiment pu mesurer concrètement le l'effet de désorganisation que ça implique je pense que du coup ça nous a permis aussi de de sensibiliser l'ensemble des acteurs et donc aujourd'hui on a un niveau de maturité qui est bien meilleur qu'il a 2 ans alors de là à vous dire que on sera pas victime d'une cyberataque je ne m'y risquerai pas en revanche très clairement pour nous c'est c'est une une mise à niveau voilà qui a été progressive mais un effort assez substantiel et et pour moi c'est aussi une quelque chose qu'on finalement qu'on dont on va hériter les j nous ont permis aussi de de focaliser sur un événement et du coup de de réaliser cet effort avec notamment un appui de de l'établissement numérique qui assure l'appui numérique en Île-de-France le sésane et puis des exercices dans chaque établissement enfin et je m'en j'en terminerai là un mot sur la communication on a évidemment depuis 2 ans intensifié le dialogue avec l'ensemble des acteurs en travaillant à la fois par territoire notamment au niveau départemental au niveau transversal en organisant des réunions régionales d'information sur les Jeux olympiques et paralympiques pourquoi parce que très souvent en fait on avait des questions sur bah nous on fait ça on se mobilise mais qu'est-ce qui se passe côté ville côté hôpital et en fait donner la vision globale c'est aussi extrêmement important pour que chacun ait confiance dans chaque maillon du système euh là on est vraiment dans la dernière ligne droite et re travaille maintenant filière par filière notamment pour tout ce qui est prise en charge des pathologies chroniques donc on a sensibilisé notamment tous les établissements de dialyse francilien ou tous les établissements qui prennent en charge des des personnes qui sont en soin d'oncologie pour s'assurer qu' délivre la bonne information à leurs patients et à leurs usagers et en fait c'est vraiment pour nous c'est vraiment un un des points essentiels c'est que chacun puisse anticiper y compris les patient et donc du coup pour ça que les établissements soient en capacité de leur délivrer l'information pertinente je le redis ici mais je suis sûr que vous êtes vous l'avez bien dans le dans le viseur mais anticiperlesjeux.gouof.fr qui permet de savoir en fonction de l'adresse où on veut se rendre quelles sont les règles qui s'appliquent est-ce qu'on peut y aller en voiture ou pas est-ce qu'on a besoin d'un QR code ou pas voilà c'est c'est ça nos difficultés concrètes aujourd'hui et donc puisqueeffectivement je le disais en introduction mais vraiment la mobilité c'est vraiment le le le sujet crucial et notamment pour les épreuves sur route et la cérémonie d'ouverture et puis enfin dernier élément on on on a une campagne de communication nationale qui est déclinée en Île-de-France pour pouvoir aussi appuyer les francilien pour répondre à la question où se soigner comment se soigner cet été donc voilà c'est ça permet de donner des indications très précise sachez aussi qu'on a identifié un certain nombre d'outils de traduction notamment pour la prise en charge des touristes internationaux we care.com qui est un outil qui a été développé par le CHU de Renn et qui permet gratuitement de de traduire en dans des situations de prise en charge sanitaire les phrases les plus courantes finalement de voilà voilà juste que je pouvais vous dire mais à votre disposition évidemment pour répondre plus précisément sur certains points merci Madame madame Pogam merci monsieur le Président Mesdames Messieurs donc effectivement pour pour la PHP au titre du chut d'île-de-fance bien on a décliné tout ce que vous venez d'entendre jusque-l avec peut-être donc une particularité on est en charge de trois dispositifs euh ou de quatre et plus exactement dispositifs propres au Jio à savoir la fameuse polilyclinique donc qui a qui est au sein de du du village olympique qui assure des soins programmés non programmés à la famille olympique athlètes athlètes mais également force de travail volontaire sur place c'est environ attendu 120 consultations par jour euh 700 consultations par jour 120 professionnels qui seront sur site environ par jour et donc qui avec une offre de soins autour de la médecine générale la médecine du sport bien évidemment mais aussi des petits soucis de médecine d'urgence de traumato de dentaire d'offre dentaire euh et la possibilité de réaliser un certain nombre d'examens scanographiqu ou IRM avec un par exemple attendu sur la base des des jeux précédents jusqu'à 100 IRM jour parce que ça ça devent l'examen clé de notamment pour les sportifs donc donc cette offre qui qui est en place donc les documents sont signé l'arrêté a été signé tout frais de la semaine dernière donc nos documents et notre Règlement Intérieur notamment tout ce qui apparaissait dans le dans le dans la loi à ce proposlà tout est tout est au vert et on est effectivement maintenant dans la phase de on finit de ranger les cartons et on se prépare au Lockdown le 4 juillet et puis et puis et puis après on ouvre après le weekend du du 15 on a aussi ai donc trois hôpitaux référents qui seront en charge en lien avec les équipes médicales de Paris 2024 et la policlinique de prendre en charge une part les membres des médias c'est l'hôpital d'avissen d'autre part les athlètes c'est l'hôpital Bicha et d'autre part la famille olympique officielle partenaire sponsor et qui eux ser sont pris en charge à l'HEGP là-dessus si basé toujours he sur les expériences précédentes on est sur des des flux de de de patients à prendre par qui sont extrêmement extrêmement faibles qui en général se compte sur moins que les doigts d'une main à la journée voire sur plusieurs jours donc on n'est pas sur des flux attendus très élevés néanmoins c'est un travail de ces trois sites qui a permis de d'avoir une des modalités de prise en charge et un parcours patient allant jusqu'à la facturation parfaitement défin donc c'était un travail interne et puis bien sûr l'autre partie du travail et comme ça a été déjà dit on n pas loin des 2 ans de préparation j'étais en train de faire mon petit calcul dans ma tête consiste à à à le à travailler sur notre offre de soins donc notre offre de soin en deux parties la partie qui est le maintien de l'offre de soins estival pour tous et puis la prise en compte d'un d'un possible surcharge liée à l'augmentation de la population au niveau de la région franilienne et donc on a fait ce travail un peu de de de de calibrage toujours entre et d'adaptation de quels quels sont quelle est la quantité d'offres de soins supplémentaires et dans quel secteur on doit travailler pour ouvrir plus qu'un été normal pour faire simple et donc ça s'est traduit par le ciblage des secteurs qui sont très en lien avec l'aval des SAU des services d'urgence la prise en charge de l'orthopédie urgente la prise en charge des problèmes médicaux urgents et donc ça se traduit en en ouverture de lit mais ça ne résume pas le le le l'effort cap l'effort environ 360 lit supplémentaires qui sont répartis en médecine en chirurgie et en soins critiques bien entendu euh pour cela à côté de ça on a aussi identifié des blocs d'urgence supplémentaires on a donc vraiment quelque chose qu'on a calibré et adapté autour d'un flux supplémentaire là aussi sur la base d'échang d'échanges intéressant et assez fourniis avec nos amis de du Kings Heth partnerire et du de Londres qui était un peu notre équivalent CHU pour voir un peut se se pour essayer de se challenger voir un petit peu comment on calibrit tout ça euh et puis sur notre offre sur notre offre de base on est dans une situation où par ailleurs il se trouve qu'on reprend un petit peu de on reprend un petit peu de poil de la B un petit peu de voilure en terme de de capacitaire et en tout cas effectivement pour s'assurer qu'on serait au rendez-vous des plannings qui sont finalisés depuis avril c'est-à-dire pas que dans les pas que dans les services concernés mais au périmètre GL Glau des des choses donc sur l'aspect enfin humain et ressources humaines on est plutôt plutôt confiant de ce point de vue-là actuellement on travaille essentiellement sur la mise en place des plans de contingence et c'est là qu'on rentre dans les détails ça a été évoqué ça veut dire que site par site les gens travaillent à qu'est-ce qui va se passer tel jour à telle heure pour les patients pour la logistique pour et pour les professionnels qui pouront arriver pouront repartir ce qui demande aussi un tr travail là qui est d'affinage qui est d'affinage sur lequel qu'on est en train de de finaliser et je reviendrai sur les enjeux de communication qui sont absolument majeur alors là il y a cette communication régionale une communication locale sur les sites une communication pour nos professionnels une communication pour nos patients pour que en fonction des filières et là on est aussi sur le travail par des maternités on a des grosses maternités de niveau 3 et donc d'être très au clair et d'informer les les femmes sur sur ce qui peut se passer comment elle peut venir avec quel type de véhicule qu'est-ce qui se passe comment ell appellent le 15 enfin un gros travail de dentelle qui est en qui est en cours en ce moment qui est en train de se terminer se finaliser et le dernier point c'est le travail sur la la la prévention des et le travail sur les SSE avec la particularité que la paix porte plusieurs missions d'établissements régionaux ou nationaux de référence sur plusieurs risques le chimique le radiologique et comporte par ailleurs tous les risques comme comme tout le monde donc à la fois une préparation en tant que SR et une préparation de tous nos sites assz risque et je finirai moi aussi probablement par par les aspects cyber avec là aussi depuis plusieurs années puisque cette année cet été c'était la semaine dernière c'était notre 4e exercice cyber donc un un parant à la grande échelle qui a été associé cette année à des exercices sur chacun de nos groupes hospitaliers donc on est à cette exercice qu'on mobiliser à la fois les chaînes de commandement jusqu'au servicees jusqu'à chaque acteur dans une pharmacie qu'est-ce qui se passe si j'ai plus d'informatique comment je travaille dans dans un service d'urgence et donc des services sur lesquels on a des professionnels qui se sont extrêmement mobilisés et qui ont été qui ont été extrêmement utiles avec évidemment des plans d'action et ceci s'associ avec des actions de sensibilisation là aussi il se trouve que l'actualité et certains événements récents en la matiè en matière cyber la dernière attaque des hôpitaux de Londres par exemple on a en terme de sensibilisation des piqûes de rappel sur le risque qui sont assez qui sont malheureusement assez naturellement et puis sécurisation des travails sur nos nos infrastructure particuli mais je rentre pas dans dans ce détail donc en gros déclinaison de des plans je suis pas rentrée dans la partie où on est extrêmement mobilisé qui est la partie de l'offre préhospitalière parceque je laisserai la DJ sur la partie île-de-fance à la maille à la sous la responsabilité du Samu zonal le SAMU zonal estant le SAMU 75 et donc on est effectivement particulièrement intéressé particulièrement impliqué mais c'est un dispositif qui est à la maille zonale merci beaucoup madame Henri peut-être en complément d'intervention d'accord très bien avant de passer aux questions est-ce que vous voulez rajouter un élément où on a déjà fait un bon tour d'horizon voilà très bien alors j'aiécouté je vais donner la parole aux différentses sénatrices et sénateurs qui ont souhaité je vais commencer par Florence sassarade on va on va prendre plusieurs questions hein merci monsieur le Président je voulais me pencher particulièrement sur l'offre de soins pour les athlètes vous l'avez bien détaillé reste néanmoins des des des points il me semble à préciser est-ce que les autorisations et les adaptations réglementaires requises ont été bien délivré par l'ARS lors du rapport on avait besoin on avait compris qu' avit besoins d'autorisation spécifique on sait que le calibrage des besoins a été affiné j'avais bien retenu que que ce qui était important également pour les pour les athlètes c'était le bilan dentaire et bilan oftalmo on sait que tous les 4 ans des athlètes qui n'ont pas chez eux forcément les les les les soins mais mais il y avait malgré tout beaucoup de de volontaires parmi les parmi les soignants est-ce que vous vous pourouvez nous donner à peu près les les chiffres pour savoir comment se répartisent ce salarié et volontaire euh deuxièmement les hôpitaux concernés que ça soit Bicha pour les athlètes Avisen pour les médias et et georgees Pompidou pour la famille olympique sont prêts à à recevoir ce qui ce qui m'avait intrigué lors du rapport c'est de savoir comment est évalué cette prise en charge supplémentaire non seulement en nombre de patients mais également euh en en facturation euh qui P quoi est-ce que c'est le CIO qui qui rembourse les frais euh comment comment comment est-ce que vous anticipez cette euh ce Ce à l'heure actuelle le le le coût des soins c'est un problème sensible donc je voulais savoir comment comment vous envisagez de vous faire rembourser les soins et euh concernant les les délégations olympiques et paralympiques vous nous avez donné une idée de de du nombre de professionnels mais combien combien viennent de ces délégations finalement olympique et paralympique est-ce que vous avez une idée et est-ce que les dérogations à l'exercice de la médecine et les réglementations spécifiques ont été bien cadré et sont-elles suffisantes voilà pour ma part merci beaucoup je donne la parole maintenant à corineber merci monsieur le Président merci Monsieur Merci mesdam pour vos propos intr productif à cette audition alors j'aurais plusieurs questions les unes concernant les l'offre de soins franilienne et puis les autres concernant les risques sanitaires tout d'abord pour revenir sur le le sur la question de comment les les hôpitaux franc ont-il anticipé les besoins de santé de la région avec cet afflux majeur de de touristes donc on a bien compris l'anticipation des plannings ce que vous avez exprimé tout à l'heure plus de moyens pour valoriser les personnels parce que plus de moyens pour valoriser les personnels ça fera plus de personnel ça c'est quand même un sujet majeur alors que c'est une période en général où il y a moins de soins programmés ce qui permet aux professionnels de santé de de prendre un petit peu de de vacances sur le la question de de la médecine de ville donc j'ai bien entendu aussi tout à l'heure que services de d'accès au soins ét ét renforcés notamment le renforcement des maisons médicales de garde est-ce que les URPS de la région ont été sollicités ou pas et la la ce Primaire d'Assurance Maladie a-t-elle prévu des organisations particulières avec les médecins libéraux et les centres de santé auou structure d'exercice coordonné et en parlant de de centre de santé j'ai lu dans la presse professionnelle pas plus tard qu'hier que se de se centre de santé francilien serait menacé de fermeture avant fin juin pour des questions de graves difficultés financières est-ce qu'en fait ces fermetures pour difficultés financières vont être repoussé à la rentrée parce que ce sont à côté de ça des milliers de personnes des milliers de patients qui risquent de se tourner vers les urgences hospitalières qui seront déjà peut-être un peu occupé donc cette nouvelle enfin en tout cas que j'ai lu hier seulement dans la prophètanelle pose pose question euh j'ai bien entendu et ça paraît complètement cohérent que vous allez dimensionner le le dispositif euh pour qu'il soit le plus adapté possible est-ce çaà direire que vous le réduirez au moment des je des Jeux Olympiques paralympiques ou pas euh ensuite sur les risques sanitaires comment la Direction Générale de la Santé a anticiper les risques sanitaires et notamment les risques épidémiques on a entendu la question de la communication mais peut-être pas seulement euh et puis et vous l'avez un peu abordé tout à l'heure et on peut pas on peut pas écarter la question du contexte de sécurité extrêmement tendue à l'occasion de de che de ces Jeux Olympiques l'organisation des hôpitaux et services d'urgence francilien les plans blancs Atel été révisé et préparé au risque au risque de prise en charge simultanée d'un événement occasionnant de nombreuses victimes évidemment ce que ni les uns ni les autres ne souhaitons et enfin dernière question je m'arrêterai là est-ce que la région île-de-fance en terme d'approvisionnement de médicaments sera privilégié au détriment des autres régions en clair nous avons des ruptures de médicaments partout sur le territoire national est-ce qu'aujourd'hui vous allez orienter la distribution de certains médicaments euh vers la région Île-de-France je vous remercie très bien je vous propose qu'on réponde déjà à ces premières séries de questions je veux continez le même ordre voilà à vous de choisir un peu la question sur lequelle vous voulez être l'intervenant on évite de répondre deux fois voilà on commence par Monsieur Philippe oui oui madame la sénatrice sur la partie des risques sanitaires et donc je laisserai aussi ma ma collègue Cécile Henri compléter effectivement comme je le disais en en en propos liminire nous avons fait une cartographie des risques sanitaires alors ils sont très nombreux hein ça va par exemple sur le risque infectieux au risque des arboviros par exemple vous savez que notre territoire a été envahi par l'ADS albopictus qui a la fâcheuse tendance à piquer tout le temps et à transmettre des maladies extrêmement ennuyeuse alors que l'on connaît particulièrement on a n nos collègues d'ultramarin connaissent malheureusement des épidémies qui ont été provoqué par par ce comme le chikungunia ou le le le Zika et puis il y a d'autres vecteurs hein comme le culexin que l'on connaît aussi et qui transmet le West kn virus et et d'autres choses on a des Tices aussi dans le sud de la France qui transmettent et notamment un tialoma qui transmet une fièvre hémorragique dite de Crimé Congo et qui est particulièrement redoutable donc toutes ces émergences sont en permanence surveillé on surveille aussi le virus de la grippe il nous aura pas échapper que ce virus avière qui circule abondamment et notamment aux États-Unis avec un un un clat de particul parulier qui commence un petit peu à acquérir la capacité de de contaminer des mammifères et l'homme puisqueon a eu des cas humains alors pas de transmission interhumaine à l'heure actuelle et puis des tas d'autres risques donc hormis les risques infectieux le risque de canicule en étant vraisemblablement possible même probable pendant la période c'est ces dernières années nous ont montré que l'on a ce ce ce type de chose et donc l'ensemble de ces risques sanitaires sont évalués en fonction d'une certaine criticité et donc ce que l'on fait c'est qu'on va surveiller peut-être si monsieur le Président si vous permettez que je passe la parole à à Madame Henry qui va expliquer un petit peu toute l'organisation autour de ces risques oui merci beaucoup Jean-Marc bonjour à tous euh alors en effet donc on a identifié une dizaine de risques ou catégories de risques infectieux prioritaires euh qui ont été hiérarchisés en fonction de leur probabilité d'occurrence et de gravité sur sur le système de santé et ensuite sur la base de ces risques on a recensé l'ensemble des dispositifs de veille et de surveillance existant avec évidemment comme objectif de détecter le le plus tôt possible les les signaux faies pour pouvoir agir rapidement euh et donc c'est ce renforcement des des dispositifs de surveillance qui est notamment assuré par santé publique France concerernit à la fois donc la la surveillance biologique des des pathogènes qui est réalisé en grande partie par par nos laboratoires réseau de laboratoire et euh et et laboratoire avec des techniques innovantes notamment de de repérage dans les de de pathogènes d'agents pathogènes dans les dans les EAU usées euh comme cela se fait d'ailleurs dans dans d'autres pays on a également renforcé la la surveillance euh des des maladies spécifiques donc en particulier celle que l'on a cartographié euh et qui sur lesquelles on a évidemment fait un focus plus spécifique euh et donc cette ce renforcement de la surveillance donc concerné la surveillance qui est assuré par les médecins et qui nous a ranté notamment via le dispositif le dispositif pardon de de maladie à déclaration obligatoire donc les les les médecins font font remonter aux autorités les les cas avor pour justement anticiper le développement de de cluster on a également des des réseaux de surveillance de professionnels qui qui qui ont été renforcé dans la perspective des Jeux on a également une surveillance non spécifique donc qui est qui consiste à à surveiller bah la demande de soins le recours aux soins et surveiller évidemment l'offre de soins en regard euh qui qui constitue évidemment également un bon indicateur donc on s'est vraiment appuyé sur nos dispositifs de de surveillance existants que l'on a renforcé spécifiquement pour la période des jeux donc ça c'est pour la partie surveillance après on a pour chaque risque euh identifier donc les mesures de gestion adaptées donc là on on on est sur toute la la planification sanitaire toutes les stratégies de de réponse face aux différents risques donc le docteur Philippe en a parlé juste avant le dispositif s'appuie notamment sur sur han donc qui est l'organisation du du système de santé euh l'organisation de la réponse du système de santé en situation sanitaire exceptionnel qui définit les parcours de prise en charge des patients pour pour chaque type de risque et particulier sur le risque infectieux donc on a un un volet spécifique qui est le volet éepiclim qui est donc à la main des des ARS et donc les ARS sont chargés d'organiser ces stratégies de réponse pour les risques infectieux ces parcours de de prise en charge notamment dans les hôpitaux de de référence qui ont été évoqués juste avant on a également renforcé donc les les moyens de de réponse alors sur sur les risques infectieux on a sécurisé les filières d'approvisionnement en vaccin on a pareil pour pour l'ensemble des des traitements pour les risques qui ont été identifiés on a également développer enfin pas seulement au niveau national mais même l'ensemble des acteurs territoriaux des enfin rediffuser les messages de de bonnes pratiques les conduites à tenir notamment en matière de de de prise en charge et et en matière de de de vaccination euh voilà et globalement je crois que j'ai fait qu tour donc on est vraiment sur les axes renforcement de la surveillance renforcement de la planification sanitaire et consolidation de de de nos capacités de de réponse développement de de l'axe prévention avec tout un tas d'actions de communication on a aussi beaucoup communiqué auprès de de nos professionnels de de santé sur sur les épidémies en cours justement pour pour leur rappeler ces ces bonnes pratiques on le on le fera évidemment tout au long l'événement mais comme on le fait de toute façon au quotidien mais là là on a une vigilance particulière on fait également le le lien avec l'organisateur pour que ces messages soient également relayés euh au aux délégations étrangères euh pour qu' voilà on est une une harmonisation des des messages sur l'ensemble de de ces risques voilà merci beaucoup madame poujon merci beaucoup peut-être pour répondre à à mesame les sénatrices sur le l'intervention des des professionnels de de santé on a plusieurs dispositif on a d'abord les les délégations le Comité olympique et cetera qui qui peuvent avoir des professionnels de santé euh en leur sein mais qui ne vont intervenir qu'au profit de ces délégations des sportifs des membres des comités donc ça c'est la loi olympique a permis que ces professionnels étrangers puissent exercer en France dans le cadre des Jeux olympiques mais au profit entre guillemets des délégations auquel ils appartiennent c'est un premier niveau de réponse aux besoins potentiels de soins notamment pour ce qu'on appelle plus précisément la famille olympique vous avez un deuxième niveau de réponse qui est organisé par Paris 2024 notamment sur les sites euh de de des les épreuves olympiques sur lesquelles ils ont fait appel à des professionnels de santé salarié et pour partie volontaire ce qu'on appelle le programme bénévole volontaire de Paris 2024 où là ils ont ils ont fait appel à un certain nombre de professionnels qui vont essentiellement exercer sur les sites pour parer à la aux besoins de soins immédiats sur site et puis ensuite vous avez l'organisation qu'on vous a décrit qui est là la réponse du système de santé entre guillemets français à aux besoins de soins à la fois de la population habituelle qui a toujours besoin de se faire soigner pendant les J et puis au à l'afflux potentiel de de de patients supplémentaires qui peuvent être les touristes notamment qui viennent assister aux épreuves donc il y a ces trois entre guillemets ces trois niveaux de réponse qui existent pendant les Jeux Olympiques les textes que vous évoquez donc ont été pris en application de la loi olympique pour permettre aux délégations de venir avec leurs professionnels de pouvoir venir aussi avec un certain nombre de traitements ou de prescrire sur le territoire un certain nombre de traitements donc ça c'est text ont été pris vous avez la vérification qui est fait des professionnels étrangers qui vont venir travailler notamment au sein de la policlinique la vérification des diplômes qui est aussi procédé en lien avec l'ARS les ordres et la PHP où ces professionnels vont être amenés à exercer et puis ensuite vous nous posez la question de l'augmentation du nombre de professionnels al effectivement par rapport à un été habituel il y a une présence supplémentaire de professionnels avec une ouverture de lit supplémentaire par rapport aux ét classiques qui qui viennent entre guillemets pour renforcer l'offre de soins notamment franilienne principalement franilienne pendant la période donc les dispositifs qui ont été mis en place conduisent bien avoir toute chose égal par ailleurs plus de lit ouverts et donc un peu plus de professionnels présents pendant la période estivale ça c'est pour répondre à une une première partie de de de vos questions euh alors évidemment des moyens des moyens ont été délégués voilà à la RS Île-de-France notamment qui pourra financer la PHP pour ses pour ses professionnels volonires mais aussi les autres sites franilien mobilisés comme l'évoqué Sophie Martinon dans son intervention vous nous avez posé la question de la de la prise en charge des soins donc comme vous le savez l'engagement qui a été pris effectivement c'est de permettre une prise en charge des soins des athlètes et de la famille olympique donc pour ça Paris 2024 à euh travaillé avec des assureurs donc a donc souscrit deux contrats d'assurance un contrat pour les personnes de la famille olympique qui ne sont pas assurés sociaux en France et puis un contrat pour les personnes de la famille olympique au sens très large qui sont assurés sociaux en France mais qui va jouer le rôle de surcomplémentaire et donc on a travaillé ensuite et on est d'ailleurs en train de finaliser avec les assureurs le circuit de facturation pour être sûr que les hôpitaux soit payés des soins qu'il délivrent et essayer de faire en sorte au maximum des cas que ce soit fait entre guillemets de manière transparente pour les patients pour que l'assureur puisse intervenir en tiers payant direct en fait et que le patient n'est pas à faire l'avance des frais mais que l'hôpital puisse être garanti de sa créance de soins donc ça ces travaux ont été ont été menés maintenant que les contrats d'assurance ont été signés par par Paris 2024 et ensuite euh je crois que j'ai répondu alors dites-moi s'il y a des questions est y a d'autres interventions peut-être je sais pas si vous vouz question je garde la question sur les sur les médicaments je garde à la fin ou ououiasy peut-être sur les centres de santé donc vous évoquez le cas des centres de santé Croix-Rouge qui dont la Croix-Rouge effectivement a annoncé qu'elle qu'elle elle avait pris la décision de les fermer puisque le modèle économique ne permet pas à ces centres effectivement en en tout cas ne permet pas à la Croix-Rouge de continuer à exploiter ses centres dans des conditions économiques qu'elle juge satisfaisantes je crois mais là peut-être que la RS le France pour nous apporter des précisions il y a des potentiels repreneurs qui se sont manifestés évidemment tout ça est une décision qui appartient à la Croix-Rouge hein donc sur laquelle voilà c'est c'est elle qui décide de fermer et donc le sujet est de voir aujourd'hui si on a des repreneurs qui se positionne sur ces centres pour permettre une continuité d'activité et de prise en charge des des patients et sinon de regarder comment on peut orienter les patients vers effectivement de nouveaux offreurs de soins pour éviter notamment pour ceux qui ont des des soinsus pour éviter les ruptures de prise en charge peut-êre effectivement juste pour rebondir sur ce sujet et peut-être compléter effectivement on suit avec attention la situation des centres de santé parisiens avec notamment voilà comme l'indiquait madame poujon un administrateur judiciaire en fait he qui conduit la procédure jusqu'à son terme on est de notre côté extrêmement attentif à la possibilité qu'il y a un repreneur on l'espère et par ailleurs à la continuité des soins et notamment à l'accès pour les patients à leur dossier médical et donc du coup qu'on puisse s'assurer qu'il y a ensuite une continuité des soins qui s'effectue dans de de bonnes conditions eu par ailleurs pour répondre vous aviez alors vous aviez posé plusieurs questions la première c'est plus de moyens pour valoriser les personnels est-ce que ça fera plus de personnel euh a priori alors oui en terme de volume horaire disponible entre guillemets c'est-à-dire qu'on aura des personnes qui plus de personnes présentes pendant cette période là en revanche ça fait pas forcément une présence de plus de professionnels différents soyons honnête on Demand quand même aux professionnels j'allais dire habituel ou en tout cas ceux qui exercent déjà en Île-de-France bah voilà d'accepter de de décaler un peu leur congé ou alors effectivement de recourir aux heures supplémentaires euh on a effectivement travaillé avec la médecine de ville alors on a eu plusieurs types d'échanges avec euh l'URPS médecin mais aussi avec les autres URPS j'aiévoqué le travail par secteur finalement euh en revanche pour le le renforcement de l'offre de soins en ville on a plutôt travaillé par de manière territoriale donc en en travaillant notamment avec les communautés professionnelles de territoire en santé et puis avec les maisons euh pluriprofessionnels les voilà les oui ce sort euh les MSP exactement après je cherche l'acronyme mais mais voilà et puis quelques centres de santé justement qui sont renforcés et vous avez tout à fait raison vous nous av vous m'avez posé la question sur les paralympiques finalement comment est-ce que vous avez dimensionner l'offre de soins pendant les paralympiques donc effectivement on a pris en compte le fait qu'il y aura un peu moins de spectateurs il y a un peu moins d'épreuves et donc du coup par exemple on a considéré que par ailleurs on serait plus dans une période de tension estivale puisque'en fait ce sera la rentrée on sera en septembre pour une large part du de la période paralympique et donc en fait on est on considère qu'on est à un niveau normal entre guillemets donc on a on est à 100 % on a demandé aux établissements d'être à 100 % de leur planning habituel en revanche par exemple en ville on a identifié un centre de santé qui permettra d'offrir des consultations destinées aux personnes en situation de handicap on sait qu'on a la billetterie populaire qui va permettre à des personnes handicapées de profiter de cet événement et donc du coup voilà on aura aussi une offre adaptée à leur proposer pour une prise en charge en ville et éviter que dans certains cas ils se retrouvent aux urgences euh h et pour moi ah si de deux questions effectivement d'abord pour rassurer madame la sénatrice sur les autorisations a priori toutes les autorisations nécessaires ont été prises et signées la dernière était celle de la polyclinique qui a été publiée la semaine dernière et puis on a effectivement travaillé au plan blanc qui est en fait la déclinaison du dispositif Orsan qui a évoqué docteur Philippe pour la DGS avec effectivement le travail sur les risques simultanés qui est un facteur d'inquiétude pour nous pas forcément l'événement majeur mais en fait des des événements de moyenne ampleur à plusieurs endroits différents ça ça peut être effectivement pas évident et donc il y a eu aussi là un travail de de remise à niveau de formation et de formalisation si j'ose dire à la fois des plans de la planification mais aussi de la formation des équipe avec beaucoup d'exercices sur les 6 derniers mois sur les médicaments euh on n pas prévu de privilégier l'Île-de-France à ma connaissance donc je voilà à ce stade on est attentif effectivement au suivi des difficultés d'accès à des médicaments notamment pour certaines pathologies mais on n pas de dispositif particulier qui viserait à privilégier la région î-defrance on l' pas merci beaucoup je donne maintenant la parole à Bernard jier merci monsieur le Président merci aux uns aux autres pour vos prés tion lorsque nous avions débattu de la loi relative aux Jeux olympiques et paralympiqu en avril 2023 donc il avait été annoncé qu'une mission IGAS était en cours afin de s'assurer de la capacité donc du système de santé franilien à s'organiser face à probablement un surcroix d'activité on attend quand même 15 millions de de personnes à l'occasion de de ces jeux en Île-de-France et donc un rapport avait été annoncé d'ailleurs notre rapporteur était Florence l sarade et elle avait rappelé que ce rapport était attendu que l'agence régionale de santé î-de-france et que la DGOS travaillait sur ce point le rapport a été publié en début d'année j'en ai demandé communication au mois de mars à Ligas et cette communication m'a été refusée monsieur le Président donc je vous remercie d'avoir convoqué notre commission dans le cadre de sa mission de contrôle mais il est compliqué d'effectuer une mission de contrôle lorsque l'IGAS refuse communication à un parlementaire en plus français en de Paris enfin mes autres collègues étaient tout aussi fondés à réclamer ce rapport d'un rapport qui ne me paraît pas avoir été classé secret défense alors c'est un refus de communication à date donc peut-être je leurai au mois d'octobre on sait jamais pour information en tant que Président j'ai j'ai fait la demande aussi suite au refus j'ai relayé et j'ai fait la demande officielle pour l'instant j'ai pas de retour vous n'avez pas reçu donc ouyz on est très heureux de vous accueillir et de vous entendre mais tout un ensemble de questions nombreuses et précises de mes collègues rapporteurs d'ailleurs n'ont pas eu de réponse tout à fait précise pas par défaut parce que ces éléments sont sans doute dans ce rapport et qu'on aurait gagné du temps mais je trouve que sur un plan principe c'est totalement inacceptable dit j'avais deux questions complémentaires la première est sur le nombre de lit d'hospitalisation puisque donc je n'ai trouvé n'est à notre disposition que 6 pages de présentation du dispositif avec deux chires différents 750 l sur un périmètre 1300 sur un autre périmètre bon nous n'avons évidemment aucune idée ce qui est nécessaire mais par contre vous avez un peu il me semble abordé la question comment cette évaluation a été faite pour moi la question c'est pas de savoir sil en a 750 ou 1300 mais combien fallait-il et est-ce qu'on a pu est-ce qu'on est en capacité d'ouvrir les lit nécessaire du fait de l'évaluation des besoins supplémentaires estimés donc c'est ma première question et deuxièmement je je partage la question je crois que c corineber enfin sur la faiblesse quand même DUP V disait les maisons médicales de garde ont été sollicité c'est ce qui est mis dans ce rapportage donc moi j'ai interrogé les responsables de la principale maison médicale de garde de Paris qui me disent oui on a eu des échanges avec la RS mais la RS a refusé de financer a refusé de financer alors c'est peut-être un choix territorial c'est possiblere mal localiser et donc on a décidé sur la base de volontariat de doubler les lignes de garde voilà donc je est-ce que parce que dans tous vos exposés il y a quand même un tropisme on sait le rôle de la PHP sur notre territoire la PHP écrase un peu l'offre de soins on va avoir une demande de soins non programmé une demande de soins courant avec ses 15 millions de personnes on peut espérer que voilà ce sera pas de la demande de soins hospitalier majoritairement une demande de soins courant à une époque où je le rappelle les médecins de ville partent en vacances aussi de façon important donc pourquoi cette sous-association parce que encore une fois quand la principale maison médicale de garde se voit refuser un financement supplémentaire est-ce que c'est les autres il y a pas tant de maisons médical de garde ça je dis ça à mes collègues à Paris il y en a je sais plus 7 ou je crois je sais plus le chiffre exact vous le connaissez certainement et donc pourquoi ce refus de financement supplémentaire vers la ville merci beaucoup la parole à Frédéric puissa oui merci monsieur le Président merci mesames monieur de de vos interventions hein nous le savons il y a il y a des risques et des enjeux de santé liés à l'organisation des Jeux Olympiques et de tous les grands événements et c'est vrai que nous avions déjà interpellé en la matière le gouvernement puisque moi le le le 13 mars 2023 je posais une QAG au ministre sur ce sujet en particulier des Jeux olympiques mais à l'époque il y avait un ministre euh qui était en plein exercice et qui effectivement m'avait répondu évoquant effectivement ces enjeux de planification que vous avez fort bien détaillé dans vos interventions euh nous rentrons quand même dans une période politique qui est un peu incertaine avec des Jeux Olympiques qui arrivent très très rapidement est-ce que vous considérez même si j'ai bien entendu que tous les décrets avaient été pris que la loi avait été votée et cetera est-ce que vous considérez qu'il y a néanmoins contenu du contexte politique incertain que nous vivons un risque en cas de difficultés majeur lié à la santé et et qu'est-ce qu'il est possible de faire sur ce sujet-là ça c'est la première question la deuxième question qui est liée plutôt au droit du travail on l'a vu sur un certain nombre de secteurs publics en particulier il y a eu des négociations assez assez intenses avec les représentants syndicaux pour effectivement que le personnel puisse être présent à l'occasion des Jeux Olympiques est-ce que ça a été le cas dans le secteur public en matière de santé et est-ce que ceci a été chiffré et à quelle hauteur merci beaucoup Marie de schleemman merci monsieur le Président merci mesdames messieurs pour vos éclairages alors deux séries de questions tout d'abord on peut s'attendre à ce qu'il y ait un non recours aux soins évident provoqué par les difficultés lié à la mobilité particulièrement restreinte pendant la période qui va arriver est-ce que vous le sauriez l'évaluer et est-ce que vous avez déjà imaginé comment ensuite reboucler avec les patients avec l'aide des professionnels de santé pour éviter des ruptures de prise en charge trop importante qui aboutirait à la dégradation de la santé des personnes concernées en suite ça concerne pas vraiment les capacités hospitalières ou de médecine de ville mais ma question concerne quand même la prise en charge des personnes souffrant de maladie chronique ou en oncologie et qui nécessite effectivement une mobilité particulière avec les restrictions que j'ai indiqué tout à l'heure et puis aussi toutes les personnes qui sont suivies à domicile je pense notamment aux infirmières aux assistants et auxiliaires de vie toute une catégorie de personnes âgées qui sont qui peuvent être particulièrement fragilisé le le BE temp est à peu près en train de revenir mais on ne sait pas si on peut pas être confronté à une situation de canicule donc il peut y avoir une dégradation brutale de la météo mais aussi de la situation d'isolement notamment des personnes âgées et donc on sait très bien que je sais bien qu'il y a ce ce ce site santé graphie il y a anticipant lesjeux.fr mais pour les personnes âgées d'une part et les personnes qui souffrent de de la fracture numérique d'autre part l'accès à ces plateformes peut-être particulièrement difficile est-ce que vous avez imaginer une possibilité de délivrer ces passes jeux de façon plus proche je pense notamment à des mairie à des centres communaux d'action sociale enfin à des acteurs de proximité qui pourraient permettre de faire le lien avec les personnes on va dire moins à l'aise avec le numérique merci très bien alors je laisse répondre qui commence bonjour allez madame Martinon euh monsieur le sénateur vous nous interrogez sur effectivement les deux chiffres qui circulent 750 lit 1300 lit euh 750 l c'est vraiment l'effort supplémentaire sur les 12 établissements de première ligne pour les Jeux Olympiques et Paralympiques donc et d'ailleurs c'est essentiellement la période olympique qui est concerné et en revanche 1300 lit c'est euh ce qu'on constate suite à une enquête déclarative des de tous les établissements de santé et d'île-de-fance euh entre 2023 l'été 2023 et l'été 2024 une une amélioration en terme de ressources humaines donc de disponibilité des professionnels de santé et donc de capacité à réouvrir les lits en fait ce qui est intéressant dans ces deux chiffres il y en a un qui est très ciblé qui mesure l'effort qu'on fait c'est les 750 le 1300 lit il est en fait plutôt une photo de notre système de santé franilien et on voit que depuis 2022 qui a été vraiment une année difficile en postcovid en terme d'ouverture de lit on est plutôt sur une amélioration sachant que 1300 lit ça peut paraître beaucoup mais en fait rapportter à l'ensemble des lit installés en Île-de-France ça représente 3 3 et5i %. donc en fait en 2024 on a une amélioration je dirais structurelle d'une certaine façon qui nous permet de dire que au global mais c'est vraiment extrêmement large on prend tous les secteurs médecine chirurgie obstétrique mais aussi SSSR et psychiatrie donc on est vraiment sur un champ très large et donc on a en moyenne chaque semaine par entre l'été 24 et l'été 23 1300 lites ouverts supplémentaires ça intègre l'effort fait pour les Jeux Olympiques spécifiquement donc ça intègre les 750 ligues qui sont que sur la période olympique je sais pas si j'ai été clair en tout cas voilà c'est ça la la la différence et par ailleurs vous nous posiez la question de comment est-ce que vous êtes arrivé à cet effort supplémentaire ciblé sur les les la période olympique finalement est-ce que c'est le bon nombre de lit qui a été ouvert ou en tout cas le nombre de lit nécessaires et comment on détermine le nombre de lit nécessaires je vais dire les choses concrètement on a fait le choix parce qu'il y a quand même une part aussi de j'allais dire de paramétrique enfin de considérer que un été classique on est à peu près autour de 80 % de lit ouvert donc en 2023 quand on regarde l'été 2023 on avit grosso modo tout secteur confondu à peu près 80 % de lit ouvert par rapport au mois de mars on a considéré que le le bon étiage pendant la période olympique donc pendant les 3 semaines des Jeux olympiques de semaines et demi c'était 100 %. donc en fait on a demandé aux établissements dans les 12 établissements de première ligne de monter leurs capacitair sur les les thématiques sur les thématiques ID enfin sur les pardon sur les spécialités identifiées de passer leur capacitaire à 100 % et c'est ça qui nous permet de de dire ça fait à peu près 750 livres et donc vous voyez sur les 750 Liv il y en a à peu près la moitié à la PHP donc Catherine Pogam pourra vous détailler un peu par spécialité si vous vous êtes intéressé mais en gros c'est grosso modo c'est c'est ça le le le le la méthode qu'on a utilisé euh concernant la maison médicale de garde euh je je je je comprends du coup suite à l'interrogation que vous aviez qu'il y a eu effectivement peut-être je sais pas en tout cas un déficit de de lien avec eux honnêtement on essaie d'être vraiment de travailler de manière rapprochée mais s'il y a deux lignes de garde supplémentair c'est qu'elles seront financées donc il y a bien un financement supplémentaire lié à ces deux lignes de garde bon on va creuser je je prends votre point ah bah peut-être oua je des actes major en fait maisose elle repose par définition sur leur financement traditionnel qui est lié à leur volume encore une fois on est dans un on est dans de la médecine libérale ça ne procède pas du tout de l'engagement donc de la RS voilà sur les autres questions qui souhaitent intervenir allez-y Monsieur Philippe peut-être sur la question de madame la sénatrice concernant la problématique de la continuité de l'État la continuité de l'État elle s'exerce et notamment en situation exceptionnelle par l'organisation des différents centres de commandement on a un centre de commandement donc stratégique qui national stratégique qui qui qui détermine en interministériel toute la réponse de l'État face à toute situation c'est-à-dire qu'en permanence tout est analysé tout est géré et les décisions sont prises bien évidemment dans la chaîne santé c'est le centre de crise sanitaire donc qui va activer les différentes leviers de la chaîne santé et notamment en lien avec les Agence Régionale de Santé donc î-de- France mais aussi toutes celles qui sont concernées pour pouvoir mobiliser tout moyens sanitair et notamment la solidarité que l'on pourrait organiser avec une région impactée en mobilisant les ressources des autres régions parce que nous avons dans le cadre du décret que j'ai évoqué en propos liminaire la possibilité de faire de la mise à disposition d'urgence de professionnels de santé ça peut être la projection d'équipe chirurgical d'équipe médical de corps ce que j'appelle des corps constitués comme des smurs des cellules d'urgence médicau psychologique tout ça fait l'objet donc d'une préparation et d'une organisation qui sera activée je dirais naturellement par les centres opérationnels qui sont qui sont mis en place et bien évidemment si un événement majeur devait se produire en France on pourrait imaginer que l'on ait une catastrophe liée à des entempéries avec comme on a pu le voir malheureusement ces derniers temps en même temps que les Jeux Olympiques on a des dispositifs parallèles qui permettent de gérer une crise on va dire en dehors de la problématique Go avec des activations de de centres comme la CIC la cellule interministérielle de i peut-être pour répondre he sur le le le le travail qui a été fait avec avec les les personnels des établissements et leurs représentants peut-être pour préciser dans le dans le secteur de la santé on n' pas demandé au au personnel de renoncer à des congés on leur a demandé d'organiser leurs congés différemment pour pouvoir être présent pendantd mais ils ont pas perdu de droit à congé c'està qu'ils vont prendre leur leur le leur congés on leur a juste demandé de pour C de ne pas prendre 3 semaines consécutives l'été pour pouvoir assurer une présence plus forte sur cette période de tension donc c'est peut-être une différence avec avec certains autres secteurs et ces mobilisations exceptionnelles seront par ailleurs valorisées pour les professionnels concernés des services qui sont désignés comme étant effectivement les services de de recours au sein des établissement francilien et et et je ne sais plus après sur la mobilité mais ça ça renvoie à ce que à ce que Sophie Martinon vous disait dans son introduction on a effectivement un point de de vigilance he sur la capacité des patients à accéder à leur lieu de soins pendant cette période où la mobilité francilienne va être particulièrement compliquée et la possibilité pour les professionnels de santé qui font du déplacement à domicile de pouvoir assurer leur visite à domicile pendant cette période donc tout ça a été travaillé alors là vous vous imaginez bien notamment avec le ministère de l'Intérieur sur ses capacités de circulation donc la R ça a été en lien très étroit d'abord pour désigner ce qu'on appelait effectivement les les professions prioritaires sur les déplacements hein celles qui doivent pouvoir se déplacer quoi qu'il arrive on a des associations de patients qui aujourd'hui effectivement sont inquiètes de cette capacité à maintenir les soins alors faut quand même savoir que c'est aussi une période où il y a un tout petit peu moins de programmation de soins du fait du ralentissement de l'activité hospitalière et des vacances des gens donc ça nous aide un tout petit peu en Île-de-France mais quand même il y a une vigilance particulière et c'est ce que vous expliquez Sophie Martinon en introduction il y a une sensibilisation des établissements pour que même sensibilisent leurs patients sur comment vous pouvez accéder à nos locaux pendant cette période anticiper au maximum et puis effectivement un travail qui est fait auprès des professionnels après il est clair que une infirmière qui fait sa tournée hein elle va faire sa tournée moins vite donc il faut qu'elle aussi anticipe le fait qu'effectivement ces déplacements vont être plus longs et un peu compliqués et doncelle qu'elle organise ses déplacements pour tenir compte de ce temps supplémentaire entre les différents patients elle va aller visiter à domicile mais tous ces professionnels auront bien des laisser passer pour leur permettre de continuer à circuler pour aller vers leur patientelle merci beaucoup oui madame peut-être deux éléments deux compléments si vous me le permettez euh le premier effectivement sur le non recours au soins on n' pas d'estimation en tant que tel en revanche on a été très assez on a été attentif aussi au recours au soins des plus précaires et donc notamment de s'assurer que les permanences d'accès aux soins dans les établissements de santé puissent rester ouvertes parfois en réorganisant l'activité et puis d'autre part on a mobilisé nos opérateurs notamment les équipes mobiles santé- précarité et les équipes mobiles psychiatrie précarité pour permettre voilà d'avoir une une action d'aller vert qui ne s'interrompt pas pendant l'été puisqueen fait bon c'est vrai que c'est une période où aussi où il y a moins d'activité habituellement mais voilà on s'est assuré que que ces équipes seraient mobilisées évidemment on a travailler avec la préfecture de police de Paris pour s'assurer que les professionnels de santé l'ensemble des professionnels donc tous ceux qui intervenaient au domicile hein que ce soit l'hospitalisation à domicile mais aussi les prestataires de soins à domicile mais aussi les infirmiers libéraux mais aussi les services euh de soin infirmierers à domicile puisse intervenir soit bien identifié par la préfecture de police puisse obtenir un QR code s'ils intervenaient en zone rouge tout ça c'est c'est acté il y a il y a vraiment eu un travail de de bonne qualité de très bonne qualité je dirais avec la préfecture de police euh de la même façon côté logistique urbaine on a des travaux menés cette fois-ci par la préfecture de région pour tout ce qui concerne les livraisons et les fournisseurs puisquen fait c'est aussi un énorme sujet on organise régulièrement alors à notre demande la préfecture de police et euh la préfecture de région ont accepté de faire un séminaire dédié aux professionnels de santé euh qui était un webinaire qui a eu lieu la semaine dernière euh il y en a il y en a plusieurs encore notamment à l'initiative de la préfecture de région voilà qui permettent euh de répondre aux questions comme est-ce que je pourrais me garer euh comment faire ma livraison et cetera et cetera et donc ça c'est des questions très praticopratiques mais sur lesquelles les professionnels ont besoin d'information donc voilà on a on a fait cette mise en relation et on a facilité effectivement la réponse à ces questions euh ce qui est extrêmement important euh dernier point vous évoquez les personnes souffrant de de les aidant le la possibilité qu'il puisse y avoir une canicule donc il y a effectivement un risque bien identifié euh en terme de probabilité et notamment la question d'appuyer les personnes qui pourraent être en zone rouge à pouvoir accéder aux information et puis si nécessaire un QR code on a un certain nombre de mairies qui ont pris l'initiative effectivement et accompagne les les personnes j'indiquais moi j'ai moi-même participé à un webinaire avec France asso santé voilà l'objectif il est bien là c'est que chacun puisse anticiper ses soins pendant cet été que ce soit des aidants que ce soit des patients que ce soit des personnes en épad ou des professionnels merci bien la parole à qualifé qualifé merci beaucoup monsieur le Président merci mesdames et messieurs pour cette présentation beaucoup de choses ont été dites je vais je vais me concentrer 3 secondes sur trois points le premier concerne l'autorité administrative vis-à-vis des médecin le contrat que que l'État va signer va le signer avec qui avec avec la PHP les médecins qui vont venir d'ailleurs aider selon sousquel autorité 2è question 3è question plus large je plus large est-ce que ce dispositif que vous faites est habituel on a les j régulièrement donc est-ce que l'effet covid vous a incité à faire quelque chose de différent cette année petite question subsidiaire est-ce que vous avez prévu les masques puisque vous avez beaucoup parlé de maladie infectieuse ou autres est-ce que vous avez prévu du masque pas pas pour les athlètes bien sûr mais au moins pour les spectateurs merci merci an lou maintenant merci monsieur le Président merci madames et monsieurs pour ces éléments que vous nous avez déjà apportés moi je vais vous demander des compléments d'information notamment sur l'anticipation des plannings et sur les ressources humaines humaines mobilisable et qui seront mobilisés vous avez parlé de valorisation de certaines activités ou agents qui pourrai faire des heures supplémentaires de nuit ou les cet mais enfin moi j'ai tendance à penser ce que j'entends des professionnels de santé c'est que les cet sont déjà au taquet et que de toute façon ils sont déjà dépassés donc c'est un apport de valorisation qui pourrait être inopérant vous avez parlé de bénévoles volontaires donc moi c'est une terminologie que je ne connais pas donc qui sont ces bénévoles volontaires quel profil quelles sont leurs conditions d'accès vous avez aussi parlé de soutiens interrégionaux alors moi je viens des code d'Armor nos urgences sont déjà fermées la nuit donc je vois pas quel soutien interrégional on va pouvoir vous apporter puisque déjà les les liens sont sont enfin le le service d'accès aux soins d'urgence n'est pas assuré donc j'aurais souhaité que vous nous précisiez ça et je n'ai pas entendu parler de solidarité européenne on aurait pu penser que il puisse y avoir aussi au-delà du soutien interrégional un soutien inter européen donc voilà sur la sur pardon sur la sur la surcrise donc la question a été posée par Madame puissa mais je reste un peu satisfaite de votre réponse euh quelle est votre marge de manœuvre en cas d'attentat ou de de risque particulier au-delà de la canicule et une question concernant les actions d'éducation ou de prévention en matière de santé d'alimentation de promotion du du sport est-ce que c'est prévu et je pense particulièrement à la prostitution et aux violences sexuelles on sait que les grands rassemblements peuvent être et sont d'ailleurs puisque on quand vous allez sur Internet vous avez des appels à proposition déjà de de prostitution donc comment est-ce que vous abordez cette question prévention en matière de santé en particulier sur les violences sexuelles merci merci pour terminer lance m Brown merci monsieur le Président merci mesdames et messieurs pour les informations que vous nous avez déjà apporté alors moi j'avais je revenais sur le budget on n pas de chiffres vraiment détaill quel est le budget estimé et affecté aux soins des Jeux Olympiques en sachant que il y a eu un un coût en terme de personnel et l'absence d'accord avec le CIO de de prise en charge donc vous avez certainement un budget estimé ensuite quel comment avez-vous abordé les questions de de d'intoxication alimentaire puisque là aussi il faut les personnes doivent être isolées confinement éviter que je sais pas pouvez-vous nous dire euh il y a beaucoup de vendeurs ambulants pendant cette période qui sont difficilement contrôlables comment vous allez faire et puis euh vous nous avez parlé d'une comparaison avec Londres tout à l'heure hein qui vous a inspiré donc à ce stade comment nous situons-nous par rapport à ce qui s'est passé à Londres par rapport au budget par rapport à à la prise en charge des soins là-bas qu'est-ce que ça pu est-ce qu'on s'en rapproche en évidemment euh il y avait pas les les les problèmes politiques que nous avons nous depuis quelques jours merci beaucoup alors qui prend qui prend l'initiative allez madame avand oui donc pour répondre sur les leviers un petit peu et la mobilisation du système de santé à l'té comme je vous l'ai dit on a fait beaucoup de groupe de travail afin de poser les hypothèses en fait de mobilisation du système de santé et voir notamment quels étaient les possibilité d'appui interrégional et voir comment est-ce qu'on allait mobiliser donc ces groupes de travail euh sont arrivés à la conclusion que malgré malgré tout et comme vous l'avez dit les tensions structurelles en fait de notamment de nos structures d'urgence rendit difficile en fait une mobilisation interrégionale et notamment à destination donc de l'île-de-fance donc basé sur cela euh on a mis en œuvre donc plusieurs types de leviers donc tout d'abord les leviers qui sont nationaux ceux-ci comme l'a dit Madame poujon donc déjà tout ce qui est droit commun on l'a évoqué tout à l'heure je vais pas revenir dessus que sur les heurs suples temps de travail additionnel euh la valorisation des euh de la permanence de soins en établissement de santé la nuit mais également donc une élévation du plafond des CET de 10 jours pour l'ensemble des des professionnels des professionnels de santé et ensuite concernant l'Île-de-France eu égard justement à ces renforts qui allaient être difficiles on a fait le choix en fait de porter la création en fait d'une anéité compensatoire qui vient compenser comme on l'a dit tout à l'heure le fait de renoncer au principe des 3 semaines de congé consécutifs donc vraiment dans la santé on n' pas voulu à être en fait on va dire euh empêcher les professionnels de prendre des congés mais être incitatif en les incitant à fractionner leur congé en dehors de la période des Jeux Olympiques c'est-à-dire que pour toutes les personnes en fait qui euh euh qui ne prendront pas 3 semaines de congés consécutifs entre le 1er juillet et le 31 août et qui travailleront quand même une période équivalente à leur obligation de service sur la période des Jeux Olympiques 22 juillet 11 août ceci en fait dans les établissements de santé les services donc reconnus par la direction générale de l'ARS jop qu'on a appelé Samper jop ceci se verront donc reverser en fait une compensation en fait au principe de renoncement de cette non prise de 3 semaines de congé consécutif donc en fait pour tout ceci ils ne feront pas forcément non plus des heures sub TTA on déc en fait le travail mais si jamais il venait à faire un temps de travail supplémentaire le CET le plafond du CET a été élevé donc ça c'est un premier élément de réponse concernant la solidarité interrégionale oui je finis juste sur la solidarité interrégionale parce que vous nous posiez l'exemple madame la signatrice de votre de votre région donc eugard au fait qu'il disait qu'il ne pouvait pas qu'elle ne pouvait pas se mettre en œuvre a malgré tout été décidé pour pouvoir monter sur le le renfort préhospitalier en fait les équipes mur afin de pouvoir le monter de 100 % à 120 % en Île-de-France en fait 10 équipes mur au total donc on entend ambulance de réanimation médecins infirmierers ambulanciers donc à hauteur de 10 équipes mur donc interrégional donc des autres régions vont venir renforcer l'île-de-fance bien évidemment sur la base du volontariat après que l'ensemble des professionnels de santé a établi leur obligation en fait de de service dans les état établissement après accord descheferie de service direction d'établissement direction générale de l'ARS justement pour prévenir le fait que dans certaines régions il y a des grandes difficultés et que ces renforts ne ne peuvent ne pas se faire et donc les 10 les 10 équipes sont bien mobilisé il y a bien eu des volontaires donc du coup dessus mais qui eux sont rémunérés non mais pas en Bretagne mais voilà donc mais malgré tout on a réussi à trouver la région le programme bénévole volontaire c'est un programme qui appartient au coio qui est propre au CIO sur lequel nous on a pas de qui est connu de toutes les Olympiades qui en fait est un programme pour mobiliser donc a 45000 bénévoles volontaires au total qui seront mobilisés dont 3000 professionnels de santé et dont dedans 400 médecins urgentistes donc c'est pas du tout spécifique à l'édition on va dire parisienne c'est en fait un peu la magie des jeux enfin voilà et donc ça c'est un programme qui fonctionne enfin qui fonctionnait jusque- là et donc qui est vraiment Co et qui voilà mobilise donc des bénévoles volontaires c'est un programme propre au CIO sur lequel voilà pour ces premiers élément très bien qui continue sur les questions Monsieur Philippe oui juste peut-être madame la sénatrice sur le sujet que vous avez abordé qui est la mobilisation en situation exceptionnelle c'est-à-dire l'échelon d'après là on est vraiment sur un événement grave donc là on est sur les dispositifs de mobilisation des professionnels de santé qui existent dans leur lieux d'exercice que ce soit dans les établissements de santé à travers le plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles qui permet de mobiliser des professionnels de toutes les structures qui peuvent être mobilisé donc à l'échelon national en renfort d'un territoire qui est potentiellement concerné donc on est vraiment sur des dispositifs assez conséquent qui permettent donc d'organiser la projection potentiellement d'équipe comme on a pu le faire par exemple le soir des attentats du 13 novembre 2015 sur Paris où des renforts sont venus d'autres régions pour apporter et notamment ou à Nice par exemple où on a projeté plus de 150 professionnels de l'urgence médico-psychologique en appui des équipes locales donc ça se fait régulièrement et c'est quelque chose qui fonctionne en général on n' pas de difficulté dans telles circonstances à trouver des professionnels qui se mobilisent tant sur les professionnels de l'hôpital que les professionnels de ville qui sont pour la plus par spontanément volontaire pour pour contribuer si besoin on peut recourir au moyens de l'Europe on a des dispositions européennes dans le cadre des mécanismes d'entrade européens qui peuvent être mobilisés c'est à la fois des équipes alors on a des hôpitaux de campagne européens qui peuvent être mobilisés mais également du matériel la France est d'ailleurs stock des matériels des produits de santé des dispositifs médicaux des médicaments sur son territoire pour le compte de l'Europe on en a aussi pour le compte national mais on a tous ces disposi qui peuvent être activés en tant que de besoins si si cela était nécessaire très bien Madame Martinon vouliez ou madame poujon oui alors peut-être pour répondre à monsieur le sénateur on a donc plusieurs dispositifs sur ce qui concerne les les établissement de soins et la mobilisation des établissements de soins on est dans le cadre classique de la mobilisation des établissements donc l'ARS a demandé à la PHP d'organiser donc sur certains sites ou d'ailleurs dans d'autres établissements franciliens d'organiser une mobilisation exceptionnelle les établissement considéré comme établissement recours dans le cadre de la prise en charge de la patientelle Jo ça ça se passe dans le cadre des discussions às établissement et ensuite c'est bien les personnels des établissements qui sont mobilisés dans leur cadre de travail habituel j'ai envie de dire pour exercer vous avez ensuite effectivement la médecine de ville qui prend le relais mais là aussi dans son cadre habituel de fonctionnement et puis vous avez le dispositif Paris 2024 où là effectivement vous avez des bénévoles volontaires mais qui sont placés sous l'autorité de l'organisation Paris 2024 et qui sont donc assurés euh en cas de risque pour eux-même ils sont assurés par Paris 2024 donc s'ils avaient besoin de soins ils seront pris en charge par les établissements de santé le système de santé français mais avec une prise en charge des frais financiers assurés par les assureurs sur le coût du dispositif euh alors il y a une partie de la la question à laquelle on ne peut pas répondre parce qu'une partie de ce cout est assumé par Paris 2024 donc notamment via les contrats d'assurance voilà nous ce qu'on peux vous dire c'est qu'on a débloqué 20 millions d'euros pour le soutien en fait exceptionnel au titre des renforts rche sur la période des jeux donc pour permettre effectivement de soutenir les établissements qui vont avoir des dépenses de personnel supplémentaires à celles qu'elles auraient eu en l'absence des Jeux Olympiques et donc pour permettre de faire face en partie au au temp au coûts qui sont liés au temps de travail additionnel aux heur sup aux primes qui seront versés à ces professionnels de santé voilà et pour financer ce qu'on a évoqué donc donc les les les renfors ce qu'on appelle les renforts préhospitaliers donc les équipes mur qui vont venir d'autres régions renforcer le la prise en charge pré-hospitalière en île-de-fance Clément les 20 millions c'est pour l'ensemble des dispositifs éalement le risque cyber les Liss mur enfin tout ce qui a été évoqué par la RS île-de- France en plus de la mobilisation RH peut-être quelques éléments vous m'aviez interrogé sur deux choses enfin en tout cas vous aviez une question sur c'était vous madame la Sénat sur la prévention des violences sexistes et sexuelles et puis euh sur la promotion de l'activité physique donc oui on a fait le choix de renforcer nos actions de prévention notamment autour des fan zones ou quand auprès des associations qui interviennent auprès des publics que vous évoqueiez notamment travailleurs du sexe travailleuse du sexe avec du coup un un des financements complémentaires spécifiquement tournner vers des actions ciblées pendant les Jeux olympiques et paralympiques et puis en revanche sur l'action plutôt comment est-ce qu'on s'appuie sur les Jeux Olympiques pour enclencher une dynamique et développer l'activité physique on est sur une action de beaucoup plus long terme qui a débuté beaucoup plus en amont avec un travail auprès des structures médico-sociales notamment pour les personnes en situation de handicap ou les personnes âgées avec l'idée de pouvoir à terme assurer 30 minutes d'activité par jour d'activité physique adapté euh pour ces publics là donc on a travaillé par exemple sur des outils à la main des professionnels euh en éepad ou ou en établissement médicaux-sociaux euh avec par exemple la Ligue paralympique la Ligue de sport paralympique euh on a voilà des des mises on a travaillé on a des conventions par exemple qui permettent de mettre en relation des clubs paralympiques avec des établissements médicaux-sociaux pour enclencher aussi bah voilà une dynamique qui est liée euh à euh au développement de la activités physique pour des publics qui en sont habituellement éloignés voilà c'est deux exemples d'action mais en fait il y en a beaucoup d'autres l'idée c'est vraiment d'avoir des passerelles entre le monde du sport et le monde la prise en charge des usagers ou des des personnes avec des maladies chroniques par exemple merci Madame intervenir peut-être pour dire en fait on a un programme large en lien ministère de la Santé ministère des Sports qui s'appelle héritage et qui qui vis justement à capitaliser sur le mouvement enclenché par les Olympiques pour remettre le sport entre guillemets dans le paysage quotidien des Français et des patients puisque voilà et donc on a un programme qui a commencé il y a déjà quelques temps et qui va se continuer d'ailleurs après les j hein qui vise à promouvoir le sport dans tous les aspects de la vie quotidienne avec plusieurs actions qui sont labériser héritage Jeux Olympiques madame Henri merci beaucoup euh donc pour rapidement sur les questions des des masques donc on suit de de près évidemment les l'épidémie de covid et d'ailleurs plus largement toutes les infections respiratoires aigues et et on se tient prêt à à mettre en place toutes les mesures de de gestion qui seront qui seront adaptés qui s'appliqueront à la fois à la population générale mais évidemment également aux visiteurs il y aura pas de distinction dans les mesures de de g de gestion qui seront mises en place euh après concernant la la la question sur la prise en compte du risque Tiac donc s'agissant de la la Direction générale de la santé nous on est en charge de la surveillance et du suivi des des cas c'est la direction générale de de l'alimentation qui qui assure qui contrôle enfin qui qui assure les les plans de contrôle et les les investigations autour des des aliments donc en tout cas pour ce qui nous concerne donc on a c'est évidemment un risque qui a été identifié et qui dont la probabilité d'occurrence est est importante euh on a mis en place donc une veille une veille et une surveillance renforcée euh qui tourne autour notamment de de du recensement des cas qui seront identifiés et on s'inscrit également dans le dans le dispositif que j'aiévoqué tout à l'heure à savoir des des maladies à déclaration obligatoire avec une remontée systématique des professionnels de de santé cette remontée euh sera assurée par les professionnels de ville comme cela se fait couramment professionnels hospitalier mais également par les professionnels qui travailleront pour Paris 2024 euh au sein des sites olympiques donc on a on a travaillé justement avec euh avec eux étroitement pour que tous les cas qui seraient repérés dans la dans la policlinique ou qui seraient repérer au niveau des postes de secours soit également euh remonte également à l'ARS pour qu'ensuite euh justement euh l'ARS euh puisse assurer euh les investigations nécessaires et notamment les euh euh toutes les procédures de de contact tracing qui permettent de retrouver les cas et ensuite de d'orienter euh les patients vers euh vers les filières de de prise en charge les qui qui qui conviennent voilà très bien écoutez je crois qu'on a fait un tour oui oui en fait Londres a servi entre guillemets de de point de discussion pour regarder comment il s'était préparer ce qui était arrivé quelles avaient été entre l'estimation des besoins et les besoins réels et ça nous a servi à à essayer de calibrer notre propre modèle je saurais pas vous dire comment on est situé en tout cas les le le la perspective de préparation qui avait qui a été pens a été mise en œuvre donc maintenant ça va entre guillemets dépendre de la réalité de l' preuves des faits mais on est dans notre dans notre schéma de préparation alors le budget c'est ce que je vous disais il y a une grande partie qui appartient à Paris 2024 sur lesquel je serais bien incapable de de vous dire puisque voilà il négocie leurs contrats et c'est bien normal sans sans nous associer en revanche je peux vous dire ce que nous on a mis comme effort supplémentaire c'est les 20 millions que j'aiévoqué tout à l'heure pour la la les les moyens appropriés de réponse lié au je mpique au-delà de l'investissement qui peut être fait de manière courante dans le système de santé merci beaucoup merci en tous les cas pour cette ce grand oral c'est la période c'est pour ça je te donne exactement merci beaucoup puis ben nous lirons le rapport IGAS malheureusement certainement après mais enfin bon en tous les cas merci pour les réponses que vous avez apporté voilà merci