Clause de conscience pour les auteurs : la ministre de la Culture ouvre la porte à sa création

Merci Monsieur le Président, Mesdames les sénatrices, Messieurs les sénateurs, Madame la Présidente, vous évoquez fort justement l'émotion des derniers jours à la suite des et bouleversement qu'a connue l'une des grandes maisons d'édition française, dont le précige est inscrit dans notre histoire littéraire, la Maison Grasset. Cette émotion nous dit l'attachement de notre pays au livre et à l'écrit, que nous sommes d D'autant plus déterminés à défendre qu'ils opposent le temps long et la réflexion à l'immédiateté des écrans. Les grands éditeurs font les grands auteurs parce qu'ils les voient naître et accompagnent leurs talents.

Ils font la grandeur et la qualité des maisons d'édition. Le pluralisme de celles-ci, l'indépendance des éditeurs sont la garantie de la liberté des écrivains. Il est donc légitime de s interroger sur la rupture du lien entre les auteurs et leurs maisons d'édition quand la politique éditoriale est brutalement modifiée.

Vous avez suggéré que la clause de conscience, inspirée de celle qui s'applique aux journalistes, puisse s'appliquer aux droits d'auteur. Certains évoquent la clause de cession, sans présumer des conclusions juridiques notamment qui seront apportées à ces propositions. Je pense qu'il faut ensemble que nous continuions à étudier ces pistes qui protégeront éditeurs et auteurs.

Et d'ailleurs, je me réjouis que le groupe Les Indépendants ait demandé l'inscription de la proposition de loi relative aux contrats d'édition déposée par vous-même et et la sénatrice d'Arcos, que je remercie en même temps que vous. Merci. Madame la Présidente, vous avez quelques secondes.

Merci Madame la Ministre. Je prends vos propos comme une invitation à Et je prends vos propos comme l'idée que vous soutenez cette forme de clause de conscience. J'en suis ravie, nous allons vous faire des propositions et j'espère vraiment que le gouvernement soutiendra ces propositions.

Le travail est devant nous et j'espère en tout cas, madame la ministre, que pour les auteurs, d'abord, mais pour les éditeurs, vous serez à nos côtés.