Place de la Déclaration d'Helsinki dans le corpus de la bioéthique, par Claude Huriet

das hivernale présidente merci également au président aux deux co présidents qui sont l'un et l'autre des amis peut être d'ailleurs est ce dû à leur amitié le fait que je sois convient à cette tribune g serré cependant de justifier leur invitation en parlant d'un sujet qui est tout à fait intéressant et qui est une sorte de synthèse d'une partie des interventions de cette journée le corpus son international de bioéthique quelques remarques quelques rares parce que je lis bien international et que lorsqu'on fait un inventaire non exhaustif des textes qui pourraient avoir le placent leur place dans un dans un corpus à tana salvio tic on en trouve environ une dizaine en excluant le code de nuremberg et le serment genève qui ne sont pas à proprement parler des textes qui peuvent entrer dans un corpus ce sont des textes fondateurs très fort sur l'histoire desquels je prononçais quelques remarques donc c'est le code de nuremberg qui a énoncé en 1947 dix principes à respecter en recherche chez l'homme et puis le serment de genève lemieux 148 qui lui est la première initiative de l'association médicale mondiale dont on reparlera aussi cette dizaine de textes comportent des déclarations des résolutions des conventions d'abord une question de terminologie ce sont des ternes des termes qui ne signifie pas ils traduisent pas des textes qui sont des textes normatifs et des textes contraignants on y reviendra tout à l'heure mais c'est une distinction qui peut paraître importante dans la bio en matière de bio tic d'ailleurs on voit bien qu'il est très difficile cela vient d'être dit encore l'instant d'établir ce qui alimente un questionnement aboutissant à des recommandations ou à des avis et puis ce qui est la loi ordos et récapitulation que je vous présente il n'y a pas de texte de loi peu de raisons très précises c'est que ces déclarations universelles font appels en voix suffisamment leurs textes elle recommandations aux états car il appartient aux seuls états la possibilité de légiférer dans un système démocratique donc pas de lois c'est le rôle des et puis ces différents textes de termes ces déclarations résine qui tokyo j'en ai oublié quelques unes dont dont mali l'om est ceci oms hawaï l'unesco dont je parlerai aussi un peu plus en détails en tant qu'ancien membre du comité international de bioéthique de l'unesco ce sont donc des textes qui sont des textes qui sont de consensuel et qui aboutissent finalement à des des textes qui peuvent être évolutif alors on voit bien que dans cette introduction rapide il y à des textes qui sont de portée différent il y à des textes qui sont qui sont qui fondent et des ailes d un jeune fille qui entraîne des injonctions jeu inclut d'ailleurs dans ces textes qui sont contraignants et leurs motifs le code de déontologie tout à fait différent des résolutions ou des recommandations que j'évoquais à l'instant donc le serment de genève qui est un texte d'injonction chantonne real partie de lecture tout à l'heure la déclaration universelle sur la billettique et les droites hommes de l'unesco d'octobre 2005 à propos du serment de genève qui est aussi à l'initiative des premières initiatives de la mm ce serment at de celle de septembre 1948 ce qui traduit par rapport au texte dit code de nuremberg une réactivité très très très forte de la part entre on peut la communauté médicale mondiale je crois que cette interview dans un contexte qui a été évoquée ce matin évidemment la communauté médicale universelle s'était senti stupéfié et agressés par les révélations concernant les recherches les recherches faites sur l'homme dans les camps d'extermination et dans un théâtre structure en ce qui concerne donc le serment de genève lui c'est une à texte qui oblige qui rappellent des devoirs je vous donnerai des extraits tout à l'heure la déclaration universelle sur la bioéthique et des droits de l'homme me paraît intéressant intéressante parce que on méconnaît où on oublie trop souvent que lee a un fondement démocratique à ses déclarations universelles en effet j'appartenais pour la représentation française à l'union interparlementaire qui est une vieille institution franco anglaise et qui rassemble maintenant près de 150 d'etam en or se réunit deux fois par an et on pressent qu'on présente au propose les étapes propose au début d'une session des thèmes qui veulent soumettre à l'assemblée donc il ya une sorte d'improvisation une sélection et sur ma proposition l'état le parlement français avait proposé à madrid en 2005 comme thème bioéthique et droits de l'homme ça peut apparaître comme tout à fait naturel et banal à l'heure qu'il est mais je puis vous dire que au niveau des parlements ça n'était pas du tout cette étude était neuf le fait d'avoir rapproché bioéthique et droits de l'homme a bien sûr mobilisé les parlementaires et c'est finalement une des deux portes à deux thèmes retenus à madrid et qui était adoptée à l'unanimité par acclamation et qui a été le fondement démocratique de ce qui est devenu quelques années plus tard la déclaration universelle sur la bioéthique et doigts d'or madrid c'était en 1995 je passe maintenant au discours aux particularités de la déclaration d'helsinki j'évoquerai rapidement son histoire ses auteurs son contenu et ses destinataires particules à la déclaration d'helsinki c'est un code de déontologie universel qu des tentes au registre des prescriptions que les médecins son sommet d'une façon en tout cas fortement d'inciter à respecter c'est une un texte qui a été élaboré par des médecins pour des médecins dans des délais très brefs j'ai dit pourquoi alors son nous son histoire son histoire et commence par la déclaration des usines qui est malgré mon souhait de ne pas respecter le droit de ne pas aller au delà du temps de parole peut-être que c'est d'ailleurs fait j'ai quand même voulu vous donner ce texte et qui mérite bien sûr une lecture rapide je ne permettrai pas que des considérations d'argent croissance externe même sous la menace je n'admettrai pas de faire usage de ma connaissance médicale contre les lois de l'humanité voyez bien que c'est on est dans un dans un texte qui est à d'hectares un texte qui en juin et qui crée des devoirs ensuite les auteurs jeu les dix essais auteur ce sont des médecins puisque la première assemblée générale qui s'était tenue à l'invitation d'un médecin français ça a été dit ce matin a rassemblé 2 18 septembre 1947 c'est à dire moins d'un an après la déclaration de la proclamation du code de nuremberg 27 pays qui ont tant que miss en chantier ces textes qui ont abouti à la deuxième assemblée générale réunie en septembre 1948 à l'euro à la déclaration d'helsinki son contenu il utilise bien sûr de paraphraser ce qui a été dit largement dans la journée elle concerne la recherche clinique associé aux soins la recherche clinique non thérapeutique le consentement et demander les intérêts du sujet doit toujours passer avant cela sciences de la société cela rappelle de des phrases qui ont été prononcés au cours de la journée ses destinataires ses destinataires elle est destinée en priorité aux médecins afin de les guider et de les éclairer dans leur conscience mais la mm invite cependant les autres personnes engagées dans la recherche médicale sur les êtres humains adopté ces principes on trouve là d'ailleurs une nonne de dispositions qui est maintenant un des fondements de toute réflexion éthique c'est à dire le pluralisme et la diversité de la fois des compétences est née des dix références ensuite cette déclaration eh bien il a marqué une étape extrêmement importante puisqu'elle a vécu ça a été dit aussi à plusieurs reprises au cours de la journée elle a eu des modifications successives en conclusion je dirais que cette évocation rapide de ce que j'appelle une façon peut-être bas la droite se ce cet ensemble de textes que les juristes aime beaucoup étudié ce qui me frappe c'est la diversité la diversité des auteurs la diversité des autorités qui ont été qui ont introduit ces différents textes mais ce qui me frappe aussi c'est que il y a beaucoup beaucoup de points communs et que par rapport à la force que devrait avoir des textes même sous forme de recommandations sans doute utile était nécessaire et souhaitable mais malheureusement impossible d'avoir une sorte concertation de rapprochement entre des points de vue autorité reconnue que ce soit là mêmes que ce soit de comités de bioéthique de l'unesco et d'autres instances pour arriver non pas un corpus unique il faut pas rêver mais à dégager des points extrêmement fort et consensuelle pour que les usagers potentiels de ces textes puissent s'y retrouver plutôt que d'être sollicité par des textes très différents qui quelquefois rappelle les mêmes choses le plus souvent heureusement en apportant les mêmes réponses mais finalement l'impression que j'ai dans ce corpus c'est qui serait peut-être bien pour une prochaine réunion ne serait ce que pour les 50 ans des clans ce style qui d'arriver à un corpus unique et c'est le voeu que je formule sans illusions aux terres de mon propos