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Parlement

Dossiers législatifs

Projets et propositions de loi, enrichis avec des résumés IA et l'analyse des impacts. Données issues de l'Assemblée nationale ouverte.

164 dossiers

PPRAdoptéParlement européen18 déc. 2025

Résolution du Parlement européen sur les arrestations arbitraires d'universitaires en Azerbaïdjan

Résolution sur les arrestations et jugements arbitraires en Azerbaïdjan des universitaires Bahruz Samadov et Igbal Abilov

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen18 déc. 2025

Résolution du Parlement européen sur les enlèvements massifs d’enfants au Nigéria

Résolution sur les enlèvements massifs d’enfants au Nigéria, y compris à l’école catholique Saint Mary, à Papiri

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen11 sept. 2025

Proposition pour renforcer les alliances d'universités européennes d'ici 2030

Rapport sur une nouvelle vision pour les alliances «universités européennes»

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen17 janv. 2024

Recommandations pour promouvoir la liberté de la recherche scientifique dans l'UE

contenant des recommandations à la Commission sur la promotion de la liberté de la recherche scientifique dans l’UE

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen12 sept. 2023

Rapport sur l'état des écoles européennes : diagnostic et pistes d'amélioration

Rapport sur le système des écoles européennes: état des lieux, enjeux et perspectives

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen9 mai 2023

Rapport sur le programme européen de distribution de fruits, légumes, lait et produits laitiers dans les écoles

Rapport concernant la mise en œuvre du programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes, de lait et de produits laitiers à l’école au titre du règlement portant organisation commune des marchés

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen20 avr. 2023

Résolution européenne sur la répression des militants pour l'éducation en Afghanistan

Résolution sur le déni du droit à l’éducation et la répression des militants pour le droit à l’éducation en Afghanistan, y compris le cas de Matiullah Wesa

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen24 nov. 2022

Résolution européenne sur les droits humains en Afghanistan, notamment pour les femmes et l'éducation

Résolution sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, en particulier la détérioration des droits des femmes et les attaques contre les établissements d’enseignement

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen6 avr. 2022

Rapport sur le renforcement de l’éducation civique dans les établissements scolaires

Rapport sur le déploiement de mesures en faveur de l’éducation civique

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen11 nov. 2021

Rapport sur la création d’un espace européen commun de l’éducation d’ici 2025

Rapport sur l’espace européen de l’éducation: une approche globale commune

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen15 sept. 2021

Résolution européenne pour réduire l'utilisation d'animaux dans la recherche et l'enseignement

Résolution sur les plans et mesures visant à accélérer le passage à une innovation sans recours aux animaux dans la recherche, les essais réglementaires et l’enseignement

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen17 déc. 2020

Résolution européenne sur l'amélioration de l'enseignement et de la formation professionnels pour la compétitivité et l'équité sociale

Résolution sur la recommandation du Conseil en matière d’enseignement et de formation professionnels (EFP) en faveur de la compétitivité durable, de l’équité sociale et de la résilience

Éducation & recherche
PPR1ère lectureParlement européen22 oct. 2020

B9-0338/2020

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen14 nov. 2019

B9-0166/2019

Éducation & recherche
PJLAdoptéParlement européen28 mars 2019

A8-0111/2019

Éducation & recherche
PPRAdoptéParlement européen13 nov. 2018

A8-0327/2018

Éducation & recherche
PPLCommissionAss. Nationale

Proposition pour plus de mixité sociale et scolaire dans les écoles

Favoriser la mixité sociale et scolaire au sein des établissements scolaires

Éducation & recherche
PPL1ère lectureAss. Nationale

Amélioration des bourses étudiantes et lutte contre la précarité : ce que propose le texte

Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante

Éducation & recherche
PPRDéposéAss. Nationale

Proposition de loi visant à faire de la lutte contre le harcèlement scolaire une priorité nationale en 2027

Faire de la lutte contre le harcèlement scolaire une grande cause pour 2027

Éducation & recherche
PPLCommissionSénat

Encadrement de l'installation de distributeurs alimentaires dans les lycées

Proposition de loi visant à encadrer l'installation de distributeurs automatiques à vocation nutritionnelle dans les lycées

Éducation & recherche