Rapport sur l'exécution du budget 2021 de l'entreprise commune « Hydrogène propre »
Rapport concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Hydrogène propre» (avant le 30 novembre 2021, l’entreprise commune «Piles à combustible et Hydrogène 2») pour l’exercice 2021
Analyse IA — ce que ça change
Confiance 80 %Rapport sur l'exécution du budget 2021 de l'entreprise commune « Hydrogène propre »
Ce rapport présente l'exécution du budget de l'entreprise commune « Hydrogène propre » (anciennement « Piles à combustible et Hydrogène 2 ») pour l'exercice 2021. Il détaille les recettes et dépenses engagées, ainsi que les éventuels écarts par rapport au budget initial. Le texte est soumis à décharge par le Parlement européen avant le 30 novembre 2022.
Mesures principales
- Le rapport expose les recettes et dépenses de l'entreprise commune pour l'année 2021
- Il compare les montants exécutés avec le budget initial prévu
- Le texte est soumis à approbation (décharge) par le Parlement européen
- L'entreprise commune « Hydrogène propre » remplace l'ancienne structure « Piles à combustible et Hydrogène 2 »
- La décharge doit être accordée avant le 30 novembre 2022
Note : Le texte ne précise pas les montants budgétaires exacts ni les écarts éventuels. Les détails techniques ou financiers ne sont pas inclus dans l'exposé des motifs fourni.
Résumé généré automatiquement. Toujours vérifier les sources officielles.
Exposé des motifs
2022/2130(DEC)